Filtrer les résultats
Multimédias
  • 82
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 13
  • 10
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 83
  • 16
  • 14
  • 10
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 65
  • 23
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

83 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue de l'académie de Besançon ; Bilan des opérations d'orientation et d'affectation de l'année scolaire 1994-95/Inspection académique ; Diagnostic local de sécurité dans la ville et observatoire de la prévention dans la ville ; Etudiants en attente, étudiants en projet, deux modes de participation à la cité ; Accompagnement périscolaire ; Moderniser sans exclure ; Analyse administrative appliquée/rapport de stage BTS bureautique-secrétariat de Melle Gauchet)

    Date

    1983-1996

    Cote

    245W/39

    • Contexte : 245W

    • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  2. Résultat n°2

    RESTAURANT D'INSERTION LE CARRE VERT : transformation du restaurant rapide la Récrée en restaurant classique le Carré vert, relance du restaurant, réaménagement, rapport sur fonctionnement, compte rendu du bureau et conseil d'administration, budget.

    Date

    1991-1997

    Cote

    245W/8

    • Contexte : 245W

    • RESTAURANT D'INSERTION LE CARRE VERT : transformation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  3. Résultat n°3

    ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport d'activité, notes d'information, tableaux (1974-1979); problèmes de locaux : correspondance (1975-1977).

    Date

    1974-1979

    Cote

    7F/20

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/16-20 - Lutte contre le chômage
    • 7F/20 - ANPE
    • ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/203

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-256 : Rénovation de remparts dans le cadre d'un chantier d'insertion - Tranche 2005 - Demandes de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    319W/259

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE (PLIE), mise en oeuvre : financement, document de présentation, correspondance, comptes rendus de réunions, synthèse, document sur Association nationale des communes pour les plans locaux d'insertion par l'économique), exemples de PLIE dans d'autres villes.

    Date

    1993-1998

    Cote

    260W/3

    • Contexte : 260W

    • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE (PLIE), mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    INSERTION PAR LE PATRIMOINE, mise en oeuvre du dispositif : étude, comptes rendus de réunions.

    Date

    1995

    Cote

    311W/57

    • Contexte : 311W

    • INSERTION PAR LE PATRIMOINE, mise en oeuvre du dispositif...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

    Date

    1987-1993

    Cote

    206W/5

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  9. Résultat n°9

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

    Date

    1991-1994

    Cote

    206W/4

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10

    Restaurant le Carré Vert, travaux et projet d'extension : plans, correspondance, compte rendu de réunion, déclaration de travaux n° 343 de 1991 déposée par l'association "Coup de Pouce" contenant plans et photographies

    Date

    1991-1998

    Cote

    330W/64

    • Contexte : 330W

    • Restaurant le Carré Vert, travaux et projet d'extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie de quartier aux Résidences (1995-1997) : rapport de présentation, rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2001) : rapport ("Mise en place du dispositif d'insertion", CCAS, 1997), convention FNADT (Etat/Ville, 1997), contrat de Ville (Régie de Quartier des Résidences/Ville, 1997), comptes rendus (Conseil d'Administration HLM, 1997-1998 / Assemblée Générale Régie de Quartier, 2001), articles de presse, devis, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 97-262 : Concours financier du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) à l'équipement de la Régie de Quartier des Résidences-N° 97-265 : Chantier d'insertion dans le quartier des Résidences.

    Date

    1995-2001

    Cote

    264W/245

    • Contexte : 264W

    • REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence régionale d'insertion et d'adaptation et de novation pour l'emploi) : statuts, projet-SOPRORES : procès-verbaux du conseil d'orientation, comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus réunion sur partenariat avec ADIJ, rapports sur activité et situation financière de l'association, bilan de la convention d'insertion, études ("les activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et fin de la Soprores", "études des difficultés économiques et sociales des Belfortains les plus démunis"

    Date

    1989-1992

    Cote

    218W/3

    • Contexte : 218W

    • Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.

    Date

    1989-1993

    Cote

    311W/80

    • Contexte : 311W

    • OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14

    CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant

    Date

    1993-1999

    Cote

    284W/3

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-225 : Questions diverses - Chantiers d'insertion semi-permanents - Expérimentation - Adoption du programme 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/229

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Mise en oeuvre de la charte d'insertion professionnelle : documents de présentation, études sur le chômage dans les ZUS des Glacis et des Résidences, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, élément de calcul d'heures pour l'insertion professionnelle, textes règlementaires

    Date

    1994-2007

    Cote

    361W/3

    • Contexte : 361W

    • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  17. Résultat n°17

    MAISON DE L'INFORMATION ET DES FORMATIONS (MIFE), construction : avant projet sommaire, avant projet détaillé, concours d'architecture, convention de mandat avec SODEB pour étude et réalisation.

    Date

    1996-1998

    Cote

    272W/2

    • Contexte : 272W

    • MAISON DE L'INFORMATION ET DES FORMATIONS (MIFE), construction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-180 : Contrat de Ville 2004 - Programme Insertion - Emploi - FSE - Objectifs 2.

    Date

    2004

    Cote

    314W/466

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité, d'immigration, particulièrement action de Jean-Pierre Chevènement en tant que Ministre de l'Intérieur : discours, règlementation, documentation, communiqué de presse, correspondance, coupure de presse

    Date

    1996-1999

    Cote

    326W/5

    • Contexte : 326W

    • Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  20. Résultat n°20

    DISPOSITIF PAQUE : comptes rendus de réunions de travail, bilan effectifs, suivi stagiaires (bordereaux mensuels), tests d'évaluation en mathématiques, facturation, projet charte de fonctionnement

    Date

    1992-1995

    Cote

    245W/33

    • Contexte : 245W

    • DISPOSITIF PAQUE : comptes rendus de réunions de travail,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  21. Résultat n°21

    PLIE (PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE), mise en place : exemples d'autres villes, comptes rendus de réunions, délibérations, plan de financement, programme, lettre d'engagement, note technique préparatoire.

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/1

    • Contexte : 245W

    • PLIE (PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE), mise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  22. Résultat n°22

    INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre la Ville et les structures d'insertion : contrats d'objectifs (Ville/Soprorès ; Ville/Le Carré Vert ; Ville/Pluri'Elles ; Ville/Colchique ; Ville/Régie de Quartier des Glacis ; Ville/Régie de Quartier des Résidences, 1996-1998), document ("Guide pour l'application de la clause d'insertion par l'économique dans le marché du bâtiment et des travaux publics", DDE, 1997), tableaux et graphiques ("Indicateurs de précarité", 1998-1999), avenant à la convention ("Fonds départemental d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté", 1998), articles de presse, notes, documents de séance-N° 93-97 : Insertion par l'économique - Conclusion de contrats d'objectifs avec les structures d'insertion-N° 96-97 : Contrats d'objectifs au titre de l'année 1996 entre la Ville de Belfort et les structures d'insertion suivantes : Soprorès, Colchique, Carré Vert, Pluri'elles, Régie de quartier des Glacis du Château, Femmes Actives-N° 98-98 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion par l'économique - Entreprises d'insertion/Régies de quartier

    Date

    1993-1999

    Cote

    254W/218

    • Contexte : 254W

    • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-64 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion de la CAB au régime particulier d'assurance chômage pour les Contrats d'Avenir et les Contrats d'Accompagnement dans l'Emploi.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/219

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  24. Résultat n°24

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L'INSERTION DES JEUNES (ADIJ) -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : rapport ("Insertion sociale et professionnelle des jeunes", Cabinet SANESCO, 1988), comptes rendus, projet de statuts (1989), règlement intérieur, rapports d'activités (1990-1991), rapports financiers, budget, dossier du personnel (1989-1991), correspondance, notes.

    Date

    1988-2001

    Cote

    264W/294

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L'INSERTION DES JEUNES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature et programmation : correspondance, comptes rendus de réunions, presse, notes, études

    Date

    1992-1996

    Cote

    284W/2

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  26. Résultat n°26

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-184 : Ecole de la Deuxième Chance - Actualisation de la demande de subvention FSE.

    Date

    2006

    Cote

    319W/453

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  27. Résultat n°27

    DISPOSITIF EMPLOIS DE VILLE DU PACTE DE RELANCE POUR LA VILLE, mise en oeuvre : notes, coupures de presse, textes officiels, correspondance relative aux réactions des élus français, convention Etat / Ville de Belfort

    Date

    1996-1997

    Cote

    260W/8

    • Contexte : 260W

    • DISPOSITIF EMPLOIS DE VILLE DU PACTE DE RELANCE POUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  28. Résultat n°28

    PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : répartition des crédits européens et financements publics, bilan des actions, "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et financière de la Soprores 1991"

    Date

    1991-1996

    Cote

    240W/13

    • Contexte : 240W

    • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : répartition...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-77 : Contrat Local de Sécurité - Insertion par l'emploi - Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Bilan 2003 - Adoption du programme 2004.[Délibération N° 04-78 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 04-115 du 25 juin 2004]

    Date

    2004

    Cote

    314W/366

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-215 : Construction de la MIFE - Bilan de clôture.

    Date

    2004

    Cote

    314W/502

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31

    Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi (MIFE): 3 planches grand format, 1 petit format

    Cote

    325W/5

    • Contexte : 325W

    • Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    DISPOSITIF INSERTION PAR LE PATRIMOINE, mise en oeuvre, financement, accueil stagiaire de l'Institut des Managers en Développement local : rapports (conditions de réalisation, conditions de généralisation, rapport général, présentation de la mission, bilan des actions), conventions, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, compte rendu de municipalité

    Date

    1993-1996

    Cote

    300W/32

    • Contexte : 300W

    • DISPOSITIF INSERTION PAR LE PATRIMOINE, mise en oeuvre,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  33. Résultat n°33

    SOPRORES : budget, rapports d'activités, personnel, statuts, CR réunions bureau, conseil d'administration et assemblée générale, convention entre Etat et Département pour mise en oeuvre programme départemental d'insertion, "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion", congrès national des entreprises d'insertion à Belfort, rapport sur ARIANE (Agence régionale d'insertion, d'adaptation et de novation pour l'emploi)

    Date

    1990-1992

    Cote

    245W/50

    • Contexte : 245W

    • SOPRORES : budget, rapports d'activités, personnel,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  34. Résultat n°34

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-113 : Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Programme 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/115

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    OPERATION CHANTIERS JEUNES, préparation, visite et réception : correspondance, notes, comptes rendus de réunions.

    Date

    1986-1997

    Cote

    276W/29

    • Contexte : 276W

    • OPERATION CHANTIERS JEUNES, préparation, visite et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  36. Résultat n°36

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-163 : Développement des actions d'insertion dans les marchés publics.

    Date

    2006

    Cote

    319W/431

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  37. Résultat n°37

    CHANTIERS JEUNES :conventions (Mission Départementale pour l'Insertion Sociale et Professionnelle des Jeunes/Ville, 1987 ; Ville/Conseil Général, 2001), conventions de travaux (Ville/SOPRORES, 1986-1996 ; Ville/Régie de quartier des Glacis, 1992-1996 ; Ville/Entreprise d'Insertion Sapin, 1996), rapport municipalité, comptes rendus, fiches budgétaires, programmes, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 88-104 : Cadre d'organisation des Chantiers Jeunes - Eté 1988-N° 89-37 : Chantiers Jeunes Eté 1989 - Restauration et mise en valeur du patrimoine - Promenade de la Miotte - Autorisation de traiter avec l'Entreprise Intermédiaire, la SOPRORES-N° 89-96 : Chantiers Jeunes Eté 1989 - Convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 89-125 [rapport] : Information sur le cadre d'organisation des Chantiers Jeunes Eté 1989-N° 90-104 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1990 - Convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 90-137 [rapport] : Information sur le cadre d'organisation des Chantiers Jeunes Eté 1990-N° 91-128 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1991 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 92-74 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1992 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES et la Régie de quartier des Glacis-N° 93-133 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1993 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES et la Régie de quartier des Glacis-N° 96-99 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1996 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec les Entreprises d'Insertion SOPRORES, SAPIN et la Régie de quartier des Glacis du Château-N° 98-92 : Chantiers Jeunes pour 1998 - Programme - Autorisation de traiter-N° 99-53 : Contrat d'Actions de Prévention pour la Sécurité - Chantiers Jeunes pour l'été 1999 - Programme - Autorisation de traiter-N° 01-110 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été pour les jeunes 2001 - Programme - Autorisation de traiter

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/296

    • Contexte : 264W

    • CHANTIERS JEUNES :conventions (Mission Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-84 : Projet de création d'une Ecole de la Deuxième Chance.

    Date

    2005

    Cote

    319W/86

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39

    Travaux de peinture (façades et ferronneries) sur divers bâtiments avec clause d'insertion par l'économique : dossier marché (rapport de présentation, dossier de consultation des entreprises ou dossier des entreprises retenues : règlement de la consultation, actes d'engagement, CCAP, CCTP, déclarations des candidats, références, arrêté du Maire de conclusion du marché, accusés de réception de la notification de marché), dossier règlement pour divers travaux

    Date

    1998-1999

    Cote

    366W/71

    • Contexte : 366W

    • DIVERS
    • BÂTIMENTS DIVERS
    • Travaux de peinture (façades et ferronneries) sur divers...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  40. Résultat n°40

    BROCHURES (dont actes de colloques) et NOTES prises par Alain Meyer sur éducation, formation et insertion professionnelle

    Date

    1988-1996

    Cote

    245W/37

    • Contexte : 245W

    • BROCHURES (dont actes de colloques) et NOTES prises...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  41. Résultat n°41

    SOPRORES, projet acquisition locaux CERP, aménagement centre technique rue des Carrières, reclassement personnel et recrutement directeur, financement, adhésion à Caisse des congés payés, restructuration, fonctionnement : notes, correspondance, statuts, PV AG, rapport activité, marché, PV réunion, convention pour mise en oeuvre action d'insertion sociale et professionnelle, rapports "Agence de développement et de recherche sur économie sociale" et "Activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", délibérations90-217 21/12/1990 : Acquisition du terrain et de l'immeuble de la CERP sis rue des Carrières91-170 15/11/1991 : Bail emphythéotique -Locaux rue Albert Ier92-115 04/07/1992 : Aménagement de locaux propriété de la ville sis rue des Carrières - Reprise d'investissements93-78 16/04/1993 : Aménagement des locaux pour la Soprores rue des Carrières93-249 19/11/1993 : Locaux Soprores rue des Carrières - Avenants au marché Travaux bons marché95-39 24/02/1995 : Rénovation mobilier scolaire - Convention de travaux à intervenir avec entreprise d'insertion Soprores96-101 26/04/1996 : Rénovation du mobilier scolaire - Convention de travaux à intervenir avec l'entreprise d'insertion

    Date

    1990-1996

    Cote

    288W/2

    • Contexte : 288W

    • SOPRORES, projet acquisition locaux CERP, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  42. Résultat n°42

    CONTRAT DE VILLE, mise en oeuvre, dont inscription des Résidences en zone franche urbaine et application du pacte de relance pour la Ville : délibération, comptes rendus de réunions, contrat signé, bilan des actions transversales (PLIE, actions d'intégration, réhabilitation foyer CASMI...) et orientations, fiches d'actions, notes de service, dossier de candidature des Résidences à la ZFU

    Date

    1992-1999

    Cote

    310W/34

    • Contexte : 310W

    • CONTRAT DE VILLE, mise en oeuvre, dont inscription...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  43. Résultat n°43

    CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement, élaboration du futur contrat 2000-2006, bilans annuels et global, mission d'appui confiée à Bernard Brunhes Développement : délibérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, convention

    Date

    1994-2000

    Cote

    284W/4

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  44. Résultat n°44

    INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale de la Ville (1988-1998) : rapports ("Point et perspectives au mois d'avril 1990" / "Axes d'actions", 1993), projets d'actions ("Insertion sociale" / "Insertion sociale et professionnelle" / "Volet social dans les opérations d'urbanisme" / "Intégration des personnes âgées dans la vie de la cité et actions sanitaires", 1991), rapport municipalité ("Programme de sensibilisation aux comportements à risque", 1998), dossiers ("Les rencontres de solidarité à Giromagny", 1993 / "10ème anniversaire des CCPD", 1993), documentation, correspondance, notes.Insertion par l'économique et la création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (GEIQ) (1993-1996) : convention de coopération (Etat/Conseil Général/Chambre des Entrepreneurs, 1993), rapport municipalité ("Bilan de convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics", 1995), rapport de présentation, dossier (Projet de création d'une régie du Château", 1993-1996), notes, documents de séance-N° 93-160 : Insertion par l'économique - Convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics-N° 95-151 : Insertion par le Patrimoine - Demande de subvention et crédit d'étude de création d'un GEIQ (Groupement d'Entrepreneurs pour l'Insertion et la Qualification)-N° 96-142 : Création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP) - Désignation du représentant de la Ville de Belfort.Contras d'objectifs avec les structures d'insertion (Soprorès, Pluri'Elles, Colchique, Régie du Quartier des Glacis, Le Carré Vert, Femmes Actives) (1994-1997) : contrats d'objectifs, documents de séance-N° 94-58 : Contrats d'objectifs des entreprises d'insertion et des services de proximité-N° 97-71 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion

    Date

    1988-1998

    Cote

    254W/217

    • Contexte : 254W

    • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  45. Résultat n°45

    INSERTION PROFESSIONNELLE. - Soprores, fonctionnement, création du Conseil d'orientation, désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d'administration : notes sur activités et situation financière, PV CA, CR conseil d'orientation, contrat d'objectifs Ville/Soprores, délibération 93-22 du 04/02/1993 Entreprise d'insertion Soprores - Désignation des représentants de la Ville au sein du CA 1989-1995 ; Insertion par l'économique : CR réunion groupe de travail Ville/Entrepreneurs et artisans 1993

    Date

    1989-1995

    Cote

    288W/3

    • Contexte : 288W

    • INSERTION PROFESSIONNELLE. - Soprores, fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  46. Résultat n°46

    MISSION DES JEUNES / ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INSERTION DES JEUNES :bilan activités 1993

    Date

    1994

    Cote

    245W/23

    • Contexte : 245W

    • MISSION DES JEUNES / ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INSERTION...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  47. Résultat n°47

    FORMATION ET INSERTION PROFESSIONNELLES, mise en place de mesures et relations avec différents organismes (CIBC 90, AFPA, Chambre des Métiers de Franche-Comté pour conclusion contrats d'objectifs, ADFP pour projet implantation CFA industriel) : correspondance ; comptes rendus de réunions bureau et CA pour CIBC 90 ; bilan d'activité et programme formation de l'AFPA ; étude préalable et avant projet de propositions pour contrats d'objectifs pour branches boulangerie, pâtisserie, viande, coiffure de la Chambre régionale des Métiers de Franche-Comté ; notes, compromis vente terrain, projet CFA industriel, presse, rapport présentation plateforme de Montbéliard pour ADFP ; rapport sur formation professionnelle continue, note sur organisation formation professionnelle, projets d'insertion professionnelle, axes d'actions pour 1993 de la politique sociale municipale, fiches d'actions de la mission insertion, convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics du Territoire de Belfort, rapport sur "PME-PMI : des évolutions technologiques aux nouvelles qualifications" dans cadre projet Euroform.

    Date

    1990-1998

    Cote

    310W/22

    • Contexte : 310W

    • FORMATION ET INSERTION PROFESSIONNELLES, mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  48. Résultat n°48

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-164 : Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi 2005-2007 - Adoption du protocole.

    Date

    2005

    Cote

    319W/166

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  49. Résultat n°49

    Relations avec Sapin et Soprores, notamment installation de la Soprores rue des Carrières : plans, notes, correspondance

    Date

    1987-1996

    Cote

    330W/84

    • Contexte : 330W

    • Relations avec Sapin et Soprores, notamment installation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  50. Résultat n°50

    POLITIQUE DE LA VILLE (contrat de ville, projet de ville, contrat de plan, DSQ, programme d'animations dans les domaines du sport et de la jeunesse) : dossier technique contrat de ville, programmation opérationnelle 1998, fiches d'évaluation des actions 1997, comptes rendus de réunions groupe de travail Enfance / Petite Enfance, notes, conventions, délibérations.

    Date

    1990-1998

    Cote

    310W/35

    • Contexte : 310W

    • POLITIQUE DE LA VILLE (contrat de ville, projet de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  51. Résultat n°51

    ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement et de novation en économie) :mise en place (projet, convention de financement, courriers

    Date

    1989-1990

    Cote

    218W/11

    • Contexte : 218W

    • ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  52. Résultat n°52

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-67 : Association de gestion de l'Ecole de la Deuxième Chance - Désignation des représentants de la Ville de Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    319W/333

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  53. Résultat n°53

    Relations avec la Mission départementale des Jeunes (projet de modification de l'accès, projet d'aménagement de la place devant la Mission rue de Zaporojie...) : correspondance, note, plans, documentation (L'Insertion en bref, les Résidences)

    Date

    1989-1994

    Cote

    330W/44

    • Contexte : 330W

    • Relations avec la Mission départementale des Jeunes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  54. Résultat n°54

    DISPOSITIF PAQUE (PREPARATION ACTIVE A LA QUALIFICATION ET A L'EMPLOI) :présentation projet, convention Etat / Chambre régionale des métiers de Franche-Comté, repérage des acquis de base (tests et grilles d'évaluation), suivi des stagiaires, présentation du centre de ressources de la formation professionnelle.

    Date

    1991-1993

    Cote

    245W/31

    • Contexte : 245W

    • DISPOSITIF PAQUE (PREPARATION ACTIVE A LA QUALIFICATION...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  55. Résultat n°55

    MISSION DEPARTEMENTALE ESPACE JEUNES (MDEJ) -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : rapport municipalité, comptes rendus, convention (Département/Mission Départementale des Jeunes-MDJ/Ville, 1996), rapport ("Réflexion et contribution à la restructuration des coordinations territoriales des STAS et de la MDJ", 1995), rapport d'activités (1988-1995), compte de résultat (1993), projet, organigrammes (MDEJ, ADIJ, Direction de la Solidarité, 1994), revue de presse, avenant à la charte de qualité (2000), documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 96-74 : Convention à intervenir entre le Département, la Mission Départementale des Jeunes et la Ville de Belfort relative à la mise à disposition d'animateurs jeunesse.

    Date

    1988-2000

    Cote

    264W/293

    • Contexte : 264W

    • MISSION DEPARTEMENTALE ESPACE JEUNES (MDEJ) -Fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  56. Résultat n°56

    DISPOSITIF PAQUE : enquête de conformité au cahier des charges par cellule de suivi, convention avec CIBC pour suivi jeunes, définition parcours formation, bilans nominatifs, comptes rendus de réunions, textes officiels

    Date

    1992-1993

    Cote

    245W/38

    • Contexte : 245W

    • DISPOSITIF PAQUE : enquête de conformité au cahier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  57. Résultat n°57
    Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes en difficulté: bilan des missions locales de 1984, notes, notes manuscrites, documents préparatoires, correspondance.

    1 media

    Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes en difficulté: bilan des missions locales de 1984, notes, notes manuscrites, documents préparatoires, correspondance.

    Date

    1984-1985

    Cote

    18Z/8

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
    • Missions
    • Mission Schwartz, insertion professionnelle des jeunes...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  58. Résultat n°58

    ARIANE & SOPRORES -Fonctionnement et financement des associations Agence Régionale d'Insertion, d'Adaptation et de Novation pour l'Emploi (ARIANE) et Société de production et de réalisation de service (SOPRORES) : rapports municipalité ("Création d'une Antenne de Recherche, d'Initiative, d'Accompagnement et de Novation en Economie-ARIANE", 1989 / "Création d'une Agence Régionale d'Insertion, d'Adaptation et de Novation pour l'Emploi-ARIANE", 1990 / "Aménagement de locaux pour la SOPRORES rue des Carrières", 1993), compte rendu (Fonds Régional d'aide aux Initiatives Locales pour l'Emploi-FRILE, 1989), convention de financement FRILE (Etat/ARIANE, 1990), projet, rapport d'activité, dossier du personnel, procès-verbal (Conseil d'Orientation SOPRORES-ARIANE, 1990), fiches budgétaires, tableaux, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1989-1993

    Cote

    264W/248

    • Contexte : 264W

    • ARIANE & SOPRORES -Fonctionnement et financement des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  59. Résultat n°59

    IMPLANTATION D'UN POLE FORMATION / EDUCATION, principalement délocalisation de la Division de l'Education de la Ville, place de l'Europe dans cadre contrat de ville : comptes rendus de réunions, correspondance, pétition, notes, coupures de presse, délibérations, plans, cahier des charges des prestations intellectuelles pour consultation urbanistes.

    Date

    1994-1996

    Cote

    310W/16

    • Contexte : 310W

    • IMPLANTATION D'UN POLE FORMATION / EDUCATION, principalement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  60. Résultat n°60

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-217 : Ecole de la Deuxième Chance - Demandes de subventions d'investissement.

    Date

    2005

    Cote

    319W/219

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  61. Résultat n°61

    CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation : note, état d'avancement, comptes rendus de réunions, convention avec CAF, discours Jean-Pierre Chevènement lors cérémonie signature contrat Etat / Ville de Belfort / Offemont

    Date

    1993-1995

    Cote

    285W/12

    • Contexte : 285W

    • CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  62. Résultat n°62

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-44 : Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Programme 2006.

    Date

    2006

    Cote

    319W/309

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  63. Résultat n°63

    Conclusions sur rencontres de Belfort sur organisation de la formation modulaire et individualisée et présentation système unités capitalisables

    Date

    1989-1991

    Cote

    245W/18

    • Contexte : 245W

    • Conclusions sur rencontres de Belfort sur organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  64. Résultat n°64

    Insertion par le patrimoine : comptes rendus de réunions, étude de Dominique Chenu, correspondance

    Date

    1995

    Cote

    318W/28

    • Contexte : 318W

    • Insertion par le patrimoine : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  65. Résultat n°65

    PROGRAMME RECITE / ADONAT (égalité des chances des femmes), projet : cédérom, rapport final, d'activité, rapport financier, guide méthodique pour créer un centre de ressources des femmesDOSSIER DE MME CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE, DU DROIT DES FEMMES

    Date

    1999-2003

    Cote

    306W/19

    • Contexte : 306W

    • PROGRAMME RECITE / ADONAT (égalité des chances des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  66. Résultat n°66

    Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

    Date

    1994-1999

    Cote

    326W/3

    • Contexte : 326W

    • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  67. Résultat n°67

    INSERTION PAR L'ECONOMIQUE ET TRAITEMENT SOCIAL DU CHOMAGE, mise en oeuvre : notes, correspondance, CR réunions dont du Comité départemental de l'insertion par l'économique, "Guide pour l'application de la clause d'insertion par l'économique dans le marché du bâtiment et des travaux publics", rapports (sur entreprises d'insertion subventionnées par la Ville, "Structures d'insertion et services de proximité")

    Date

    1990-1996

    Cote

    288W/10

    • Contexte : 288W

    • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE ET TRAITEMENT SOCIAL DU...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  68. Résultat n°68

    RECLASSEMENT SALARIES GIGASTORAGE : sélection d'un cabinet, arrêt Cour Cassation, comptes rendus de réunions du comité de suivi de la cellule de reclassement.

    Date

    1997-1998

    Cote

    245W/19

    • Contexte : 245W

    • RECLASSEMENT SALARIES GIGASTORAGE : sélection d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  69. Résultat n°69

    OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ) ET CONTRAT DE VILLE POUR QUARTIER GLACIS : enquête santé, bilan DSQ, liste des actions prévues dans cadre contrat de ville, restructuration centre commercial, régie de quartier (assemblée générale, conseil d'administration, réunion du bureau, convention avec Ville pour entretien espaces extérieurs), centre socio-culturel (réunion bureau, état des lieux)

    Date

    1991-1997

    Cote

    240W/10

    • Contexte : 240W

    • OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  70. Résultat n°70

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-91 : MIFE - Modification des statuts.

    Date

    2006

    Cote

    319W/357

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  71. Résultat n°71

    PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place, présentation, lettre commune Ville/Département d'engagement, financement, étude du dispositif "insertion par le Patrimoine", bilan sur l'exécution des contrats d'objectifs (convention, correspondance, comptes-rendus et études)

    Date

    1993-1995

    Cote

    240W/7

    • Contexte : 240W

    • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  72. Résultat n°72

    MISSION DEPARTEMENTALE DES JEUNES : rapports d'activités, budget, rapports (quel avenir pour les chantiers CES : constats et propositions, bilan social des chantiers jeunes de février 1988 à octobre 1993, coordinations territoriales, réflexion et contribution à la restructuration des coordinations territoriales des stas et de la MDJ, forum pour l'emploi 9 avril 1994, projet atelier garage, CR réunion "poursuite santé")

    Date

    1987-1997

    Cote

    245W/15

    • Contexte : 245W

    • MISSION DEPARTEMENTALE DES JEUNES : rapports d'activités,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  73. Résultat n°73

    ENTREPRISE D'INSERTION LE CARRE VERT - Fonctionnement, financement et actions du Carré Vert (anciennement La Recrée) géré par l'association Coup de Pouce : compte de résultats (1989), rapport (SOPRORES, 1990), comptes rendus (Conseil d'Administration de l'association Coup de Pouce et de l'Entreprise d'insertion La Recrée, 1991), rapport municipalité, notes, document de séance-N° 96-191 : Zone Franche des Résidences - Opération de Prévention Eté - Chantier "CARRE VERT"

    Date

    1990-1996

    Cote

    254W/219

    • Contexte : 254W

    • ENTREPRISE D'INSERTION LE CARRE VERT - Fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  74. Résultat n°74

    Régie de quartier des Glacis, création et fonctionnement : bilans d'activités, rapports moraux et financiers, bilans sociaux, dossier de consultation des entreprises pour la propreté des espaces extérieurs et la maintenance des espaces verts, statuts, bilan d'un chantier école sur la rénovation du centre culturel des Glacis, étude pré-opérationnelle pour la création d'une régie aux Glacis

    Date

    1989-2000

    Cote

    330W/83

    • Contexte : 330W

    • Régie de quartier des Glacis, création et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  75. Résultat n°75

    Insertion par le patrimoine pour le développement local à Belfort : étude de Dominique Chenu

    Date

    1995

    Cote

    327W/75

    • Contexte : 327W

    • Insertion par le patrimoine pour le développement local...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  76. Résultat n°76

    INSERTION PAR LE PATRIMOINE, déroulement des chantiers : photographies, dossier de consultation des entreprises, permis de construire, notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, charte initiative emploi et bilan d'exécution.

    Date

    1996-1997

    Cote

    300W/44

    • Contexte : 300W

    • INSERTION PAR LE PATRIMOINE, déroulement des chantiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  77. Résultat n°77

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-260 : Situation de l'entreprise d'insertion SAPIN - Attribution d'une subvention exceptionnelle.

    Date

    2004

    Cote

    314W/548

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  78. Résultat n°78

    REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : étude (Georges NAVARRO, 1994), projets ("Implantation d'un service Linge et d'un Dépôt vente", 1995 / "Jardin de Solidarité, 1998), compte rendu (Assemblée Générale, 1998), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1994-2000

    Cote

    264W/246

    • Contexte : 264W

    • REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  79. Résultat n°79

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-131 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été pour les jeunes 2003 - Adoption du programme - Convention à intervenir avec les opérateurs.

    Date

    2003

    Cote

    314W/135

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  80. Résultat n°80

    CONTRAT D'ACCES A L'EMPLOI : présentation expérience de Tours, réflexion sur possibilité transfert du dispositif à Belfort

    Date

    1993-1996

    Cote

    245W/17

    • Contexte : 245W

    • CONTRAT D'ACCES A L'EMPLOI : présentation expérience...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ