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83 résultats

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  1. Résultat n°1

    ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport d'activité, notes d'information, tableaux (1974-1979); problèmes de locaux : correspondance (1975-1977).

    Date

    1974-1979

    Cote

    7F/20

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/16-20 - Lutte contre le chômage
    • 7F/20 - ANPE
    • ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACISFinancement, compte-rendu de la commission régionale DSQ, mise en place et fonctionnement régie de quartier (étude pré-opérationnelle, statuts, bilans d'activité, projets et orientations, convention de travaux avec Ville de Belfort), maîtrise d'oeuvre urbaine (appel d'offres, marché, convention avec ACEIF-SARL, enquête de l'ACEIF), bilan-évaluation de l'opération

    Date

    1989-1994

    Cote

    206W/1

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  3. Résultat n°3

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

    Date

    1991-1994

    Cote

    206W/4

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  4. Résultat n°4

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

    Date

    1987-1993

    Cote

    206W/5

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  5. Résultat n°5

    Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence régionale d'insertion et d'adaptation et de novation pour l'emploi) : statuts, projet-SOPRORES : procès-verbaux du conseil d'orientation, comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus réunion sur partenariat avec ADIJ, rapports sur activité et situation financière de l'association, bilan de la convention d'insertion, études ("les activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et fin de la Soprores", "études des difficultés économiques et sociales des Belfortains les plus démunis"

    Date

    1989-1992

    Cote

    218W/3

    • Contexte : 218W

    • Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement et de novation en économie) :mise en place (projet, convention de financement, courriers

    Date

    1989-1990

    Cote

    218W/11

    • Contexte : 218W

    • ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  7. Résultat n°7

    PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place, présentation, lettre commune Ville/Département d'engagement, financement, étude du dispositif "insertion par le Patrimoine", bilan sur l'exécution des contrats d'objectifs (convention, correspondance, comptes-rendus et études)

    Date

    1993-1995

    Cote

    240W/7

    • Contexte : 240W

    • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8

    OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ) ET CONTRAT DE VILLE POUR QUARTIER GLACIS : enquête santé, bilan DSQ, liste des actions prévues dans cadre contrat de ville, restructuration centre commercial, régie de quartier (assemblée générale, conseil d'administration, réunion du bureau, convention avec Ville pour entretien espaces extérieurs), centre socio-culturel (réunion bureau, état des lieux)

    Date

    1991-1997

    Cote

    240W/10

    • Contexte : 240W

    • OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  9. Résultat n°9

    PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : répartition des crédits européens et financements publics, bilan des actions, "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et financière de la Soprores 1991"

    Date

    1991-1996

    Cote

    240W/13

    • Contexte : 240W

    • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : répartition...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10

    PLIE (PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE), mise en place : exemples d'autres villes, comptes rendus de réunions, délibérations, plan de financement, programme, lettre d'engagement, note technique préparatoire.

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/1

    • Contexte : 245W

    • PLIE (PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE), mise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  11. Résultat n°11

    RESTAURANT D'INSERTION LE CARRE VERT : transformation du restaurant rapide la Récrée en restaurant classique le Carré vert, relance du restaurant, réaménagement, rapport sur fonctionnement, compte rendu du bureau et conseil d'administration, budget.

    Date

    1991-1997

    Cote

    245W/8

    • Contexte : 245W

    • RESTAURANT D'INSERTION LE CARRE VERT : transformation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  12. Résultat n°12

    MISSION DEPARTEMENTALE DES JEUNES : rapports d'activités, budget, rapports (quel avenir pour les chantiers CES : constats et propositions, bilan social des chantiers jeunes de février 1988 à octobre 1993, coordinations territoriales, réflexion et contribution à la restructuration des coordinations territoriales des stas et de la MDJ, forum pour l'emploi 9 avril 1994, projet atelier garage, CR réunion "poursuite santé")

    Date

    1987-1997

    Cote

    245W/15

    • Contexte : 245W

    • MISSION DEPARTEMENTALE DES JEUNES : rapports d'activités,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  13. Résultat n°13

    CONTRAT D'ACCES A L'EMPLOI : présentation expérience de Tours, réflexion sur possibilité transfert du dispositif à Belfort

    Date

    1993-1996

    Cote

    245W/17

    • Contexte : 245W

    • CONTRAT D'ACCES A L'EMPLOI : présentation expérience...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  14. Résultat n°14

    Conclusions sur rencontres de Belfort sur organisation de la formation modulaire et individualisée et présentation système unités capitalisables

    Date

    1989-1991

    Cote

    245W/18

    • Contexte : 245W

    • Conclusions sur rencontres de Belfort sur organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  15. Résultat n°15

    RECLASSEMENT SALARIES GIGASTORAGE : sélection d'un cabinet, arrêt Cour Cassation, comptes rendus de réunions du comité de suivi de la cellule de reclassement.

    Date

    1997-1998

    Cote

    245W/19

    • Contexte : 245W

    • RECLASSEMENT SALARIES GIGASTORAGE : sélection d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  16. Résultat n°16

    MISSION DES JEUNES / ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INSERTION DES JEUNES :bilan activités 1993

    Date

    1994

    Cote

    245W/23

    • Contexte : 245W

    • MISSION DES JEUNES / ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INSERTION...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  17. Résultat n°17

    DISPOSITIF PAQUE (PREPARATION ACTIVE A LA QUALIFICATION ET A L'EMPLOI) :présentation projet, convention Etat / Chambre régionale des métiers de Franche-Comté, repérage des acquis de base (tests et grilles d'évaluation), suivi des stagiaires, présentation du centre de ressources de la formation professionnelle.

    Date

    1991-1993

    Cote

    245W/31

    • Contexte : 245W

    • DISPOSITIF PAQUE (PREPARATION ACTIVE A LA QUALIFICATION...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  18. Résultat n°18

    DISPOSITIF PAQUE : comptes rendus de réunions de travail, bilan effectifs, suivi stagiaires (bordereaux mensuels), tests d'évaluation en mathématiques, facturation, projet charte de fonctionnement

    Date

    1992-1995

    Cote

    245W/33

    • Contexte : 245W

    • DISPOSITIF PAQUE : comptes rendus de réunions de travail,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  19. Résultat n°19

    BROCHURES (dont actes de colloques) et NOTES prises par Alain Meyer sur éducation, formation et insertion professionnelle

    Date

    1988-1996

    Cote

    245W/37

    • Contexte : 245W

    • BROCHURES (dont actes de colloques) et NOTES prises...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  20. Résultat n°20

    DISPOSITIF PAQUE : enquête de conformité au cahier des charges par cellule de suivi, convention avec CIBC pour suivi jeunes, définition parcours formation, bilans nominatifs, comptes rendus de réunions, textes officiels

    Date

    1992-1993

    Cote

    245W/38

    • Contexte : 245W

    • DISPOSITIF PAQUE : enquête de conformité au cahier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ