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192 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables

    Date

    1992-1993

    Cote

    317W/38

    • Contexte : 317W

    • Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses, peinture couverture, pose revêtement sol dans restaurant, pose protections vitrées de hockey

    Date

    1990-1995

    Cote

    197W/1

    • Contexte : 197W

    • PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes rendus de réunions dont réunions de chantier, pré-rapport d'expertise suite à l'incendie du gymnase, mémoires phase APS et rapports de diagnostic, plans, notes de service, correspondance, plans, carton d'invitation pour l'inauguration

    Date

    2002-2004

    Cote

    369W/3

    • Contexte : 369W

    • Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  4. Résultat n°4

    STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés du Maire, textes officiels.Travaux d'entretien (1986-1991) : dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 91-62 : Marché de travaux d'entretien sur les stades municipaux pour l'année 1991 - Lancement d'un appel d'offres ouvert

    Date

    1982-1991

    Cote

    264W/89

    • Contexte : 264W

    • STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/153

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du court de tennis (1987) : correspondance, notes.Mise au norme du terrain du foot (1990) : note.Attribution au Stade de la Pépinière le nom de Gilbert COURTOT (1991) : document de séance-N° 91-70 : Dénomination du Stade de la Pépinière.Réhabilitation de la piste de skateboard (1994) : rapport.

    Date

    1987-1994

    Cote

    264W/92

    • Contexte : 264W

    • STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

    Date

    1970-2000

    Cote

    264W/109

    • Contexte : 264W

    • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/140

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte relative au comité de gestion des équipements attenants au Lycée Professionnel Diderot, comptes rendus de réunions, note de service, correspondance, plan, coupure de presse

    Date

    1987-2001

    Cote

    369W/5

    • Contexte : 369W

    • Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  10. Résultat n°10

    STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection des terrains de football : pièces de marchés, document de séance-N° 85-133 : Réfection des terrains de football des stades de la Méchelle et de la Pépinière

    Date

    1985

    Cote

    198W/126

    • Contexte : 198W

    • STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux plafond, aménagement des abords, aménagement du sous-sol) ; Equipement sportif : marchés (MEYER, MARTIN), pièces de marché, rapport, plans, documents de séance-N° 86-175 : Réalisation d'un faux plafond au gymnase "Emile Parrot" -N° 86-268 : Salle de gymnastique Parrot - Equipement sportif - Souscription d'un marché négocié

    Date

    1986-1987

    Cote

    198W/124

    • Contexte : 198W

    • GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/80

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
  13. Résultat n°13

    PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux divers : déclaration de travaux, rapport (APAVE), document d'approche, compte rendu de réunion, devis, factures, plans, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    12WCAB/12

    • Contexte : 12WCAB

    • PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

    Date

    1965

    Cote

    1N/61

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
  15. Résultat n°15

    PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art et Glace (1979-2000) : rapport (Inspecteur Principal du Trésor, 1979), rappel des faits et procédures (2000), fiches financières, honoraires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et travaux (1983-2001) : rapport, compte rendu, rapport municipalité, bilans, pièces comptables, fiches financières, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 202-83 [83-202] : Installation d'une régie lumière à la Patinoire - Crédit complémentaire - Transfert de crédit-N° 92-208 : Convention d'utilisation de la patinoire municipale.

    Date

    1979-2001

    Cote

    264W/110

    • Contexte : 264W

    • PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures et mise en conformité du désenfumage (lots 1 et 2) : marchés (DEBARD, DOUGOUD), rapport (SOCOTEC), plans, dossier technique

    Date

    1999-2000

    Cote

    12WCAB/13

    • Contexte : 12WCAB

    • PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par la Ville du gymnase : conventions et avenant, documents de séance-N° 201-83 [83-201] : Utilisation du gymnase du CES des Résidences - Convention-N° 84-12 : Gymnase des Résidences - Mise à disposition de la Ville de Belfort - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-134 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège des Résidences - Convention avec le Principal du Collège-N° 85-254 : Utilisation du gymnase du Collège des Résidences - Convention

    Date

    1983-1985

    Cote

    264W/96

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte rendu de visite technique (1997), rapports, bilan, correspondance, notes.

    Date

    1997-2000

    Cote

    264W/104

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    Piscine olympique, restructuration des pataugeoires : convention d'assistance technique au maître d'ouvrage, correspondance, photographies, comptes rendus de réunions, plans, pièces comptables

    Date

    1996-1999

    Cote

    317W/41

    • Contexte : 317W

    • Piscine olympique, restructuration des pataugeoires...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-106 : Stade Mattler - Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'un terrain de football en synthétique - Autorisation de signer les marchés.

    Date

    2004

    Cote

    314W/390

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

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