INSTALLATION SPORTIVE

1

Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables

Date

1992-1993

Cote

317W/38

Contexte : 317W
Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements,...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

2

PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses, peinture couverture, pose revêtement sol dans restaurant, pose protections vitrées de hockey

Date

1990-1995

Cote

197W/1

Contexte : 197W
PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses,...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

3

Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes rendus de réunions dont réunions de chantier, pré-rapport d'expertise suite à l'incendie du gymnase, mémoires phase APS et rapports de diagnostic, plans, notes de service, correspondance, plans, carton d'invitation pour l'inauguration

Date

2002-2004

Cote

369W/3

Contexte : 369W
Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS

4

STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés du Maire, textes officiels.Travaux d'entretien (1986-1991) : dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 91-62 : Marché de travaux d'entretien sur les stades municipaux pour l'année 1991 - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Date

1982-1991

Cote

264W/89

Contexte : 264W
STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/153

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

6

STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du court de tennis (1987) : correspondance, notes.Mise au norme du terrain du foot (1990) : note.Attribution au Stade de la Pépinière le nom de Gilbert COURTOT (1991) : document de séance-N° 91-70 : Dénomination du Stade de la Pépinière.Réhabilitation de la piste de skateboard (1994) : rapport.

Date

1987-1994

Cote

264W/92

Contexte : 264W
STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

7

BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

Date

1970-2000

Cote

264W/109

Contexte : 264W
BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.

Date

2003

Cote

15WCAB/140

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

9

Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte relative au comité de gestion des équipements attenants au Lycée Professionnel Diderot, comptes rendus de réunions, note de service, correspondance, plan, coupure de presse

Date

1987-2001

Cote

369W/5

Contexte : 369W
Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS

10

STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection des terrains de football : pièces de marchés, document de séance-N° 85-133 : Réfection des terrains de football des stades de la Méchelle et de la Pépinière

Date

1985

Cote

198W/126

Contexte : 198W
STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

11

GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux plafond, aménagement des abords, aménagement du sous-sol) ; Equipement sportif : marchés (MEYER, MARTIN), pièces de marché, rapport, plans, documents de séance-N° 86-175 : Réalisation d'un faux plafond au gymnase "Emile Parrot" -N° 86-268 : Salle de gymnastique Parrot - Equipement sportif - Souscription d'un marché négocié

Date

1986-1987

Cote

198W/124

Contexte : 198W
GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

12

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

Date

1955-1957

Cote

1N/80

Contexte : Biens communaux fonciers et immobiliers
DOMAINE MILITAIRE
OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...

13

PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux divers : déclaration de travaux, rapport (APAVE), document d'approche, compte rendu de réunion, devis, factures, plans, correspondance

Date

1998-2000

Cote

12WCAB/12

Contexte : 12WCAB
PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux...

Producteur :

MAINTENANCE BATIMENTS

14

Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

Date

1965

Cote

1N/61

Contexte : Biens communaux fonciers et immobiliers
DOMAINE MILITAIRE
OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...

15

PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art et Glace (1979-2000) : rapport (Inspecteur Principal du Trésor, 1979), rappel des faits et procédures (2000), fiches financières, honoraires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et travaux (1983-2001) : rapport, compte rendu, rapport municipalité, bilans, pièces comptables, fiches financières, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 202-83 [83-202] : Installation d'une régie lumière à la Patinoire - Crédit complémentaire - Transfert de crédit-N° 92-208 : Convention d'utilisation de la patinoire municipale.

Date

1979-2001

Cote

264W/110

Contexte : 264W
PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

16

PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures et mise en conformité du désenfumage (lots 1 et 2) : marchés (DEBARD, DOUGOUD), rapport (SOCOTEC), plans, dossier technique

Date

1999-2000

Cote

12WCAB/13

Contexte : 12WCAB
PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures...

Producteur :

MAINTENANCE BATIMENTS

17

GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par la Ville du gymnase : conventions et avenant, documents de séance-N° 201-83 [83-201] : Utilisation du gymnase du CES des Résidences - Convention-N° 84-12 : Gymnase des Résidences - Mise à disposition de la Ville de Belfort - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-134 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège des Résidences - Convention avec le Principal du Collège-N° 85-254 : Utilisation du gymnase du Collège des Résidences - Convention

Date

1983-1985

Cote

264W/96

Contexte : 264W
GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

18

GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte rendu de visite technique (1997), rapports, bilan, correspondance, notes.

Date

1997-2000

Cote

264W/104

Contexte : 264W
GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

19

Piscine olympique, restructuration des pataugeoires : convention d'assistance technique au maître d'ouvrage, correspondance, photographies, comptes rendus de réunions, plans, pièces comptables

Date

1996-1999

Cote

317W/41

Contexte : 317W
Piscine olympique, restructuration des pataugeoires...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

20

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-106 : Stade Mattler - Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'un terrain de football en synthétique - Autorisation de signer les marchés.

Date

2004

Cote

314W/390

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

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Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables

Date

Cote

Contexte : 317W

Producteur :

PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses, peinture couverture, pose revêtement sol dans restaurant, pose protections vitrées de hockey

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes rendus de réunions dont réunions de chantier, pré-rapport d'expertise suite à l'incendie du gymnase, mémoires phase APS et rapports de diagnostic, plans, notes de service, correspondance, plans, carton d'invitation pour l'inauguration

Date

Cote

Contexte : 369W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte relative au comité de gestion des équipements attenants au Lycée Professionnel Diderot, comptes rendus de réunions, note de service, correspondance, plan, coupure de presse

Date

Cote

Contexte : 369W

Producteur :

STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection des terrains de football : pièces de marchés, document de séance-N° 85-133 : Réfection des terrains de football des stades de la Méchelle et de la Pépinière

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Biens communaux fonciers et immobiliers

PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux divers : déclaration de travaux, rapport (APAVE), document d'approche, compte rendu de réunion, devis, factures, plans, correspondance

Date

Cote

Contexte : 12WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Biens communaux fonciers et immobiliers

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures et mise en conformité du désenfumage (lots 1 et 2) : marchés (DEBARD, DOUGOUD), rapport (SOCOTEC), plans, dossier technique

Date

Cote

Contexte : 12WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte rendu de visite technique (1997), rapports, bilan, correspondance, notes.

Date

Cote

Contexte : 264W