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  1. Résultat n°1

    Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables

    Date

    1992-1993

    Cote

    317W/38

    • Contexte : 317W

    • Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses, peinture couverture, pose revêtement sol dans restaurant, pose protections vitrées de hockey

    Date

    1990-1995

    Cote

    197W/1

    • Contexte : 197W

    • PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/153

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/140

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection des terrains de football : pièces de marchés, document de séance-N° 85-133 : Réfection des terrains de football des stades de la Méchelle et de la Pépinière

    Date

    1985

    Cote

    198W/126

    • Contexte : 198W

    • STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux divers : déclaration de travaux, rapport (APAVE), document d'approche, compte rendu de réunion, devis, factures, plans, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    12WCAB/12

    • Contexte : 12WCAB

    • PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

    Date

    1965

    Cote

    1N/61

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures et mise en conformité du désenfumage (lots 1 et 2) : marchés (DEBARD, DOUGOUD), rapport (SOCOTEC), plans, dossier technique

    Date

    1999-2000

    Cote

    12WCAB/13

    • Contexte : 12WCAB

    • PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte rendu de visite technique (1997), rapports, bilan, correspondance, notes.

    Date

    1997-2000

    Cote

    264W/104

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-106 : Stade Mattler - Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'un terrain de football en synthétique - Autorisation de signer les marchés.

    Date

    2004

    Cote

    314W/390

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL