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192 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables
Cote
317W/38
 Date
1992-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements,...
Résultat n°2

PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses, peinture couverture, pose revêtement sol dans restaurant, pose protections vitrées de hockey
Cote
197W/1
 Date
1990-1995
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses,...
Résultat n°3

Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes rendus de réunions dont réunions de chantier, pré-rapport d'expertise suite à l'incendie du gymnase, mémoires phase APS et rapports de diagnostic, plans, notes de service, correspondance, plans, carton d'invitation pour l'inauguration
Cote
369W/3
 Date
2002-2004
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes...
Résultat n°4

STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés du Maire, textes officiels.Travaux d'entretien (1986-1991) : dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 91-62 : Marché de travaux d'entretien sur les stades municipaux pour l'année 1991 - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Cote
264W/89
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance
Cote
14WCAB/153
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...
Résultat n°6

STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du court de tennis (1987) : correspondance, notes.Mise au norme du terrain du foot (1990) : note.Attribution au Stade de la Pépinière le nom de Gilbert COURTOT (1991) : document de séance-N° 91-70 : Dénomination du Stade de la Pépinière.Réhabilitation de la piste de skateboard (1994) : rapport.
Cote
264W/92
 Date
1987-1994
 Lieu
STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du...
Résultat n°7

BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges
Cote
264W/109
 Date
1970-2000
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.
Cote
15WCAB/140
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°9

Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte relative au comité de gestion des équipements attenants au Lycée Professionnel Diderot, comptes rendus de réunions, note de service, correspondance, plan, coupure de presse
Cote
369W/5
 Date
1987-2001
 Lieu
DOUCE (Parc de la)
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte...
Résultat n°10

STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection des terrains de football : pièces de marchés, document de séance-N° 85-133 : Réfection des terrains de football des stades de la Méchelle et de la Pépinière
Cote
198W/126
 Date
1985
 Lieu
STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE), STADE DE LA MECHELLE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection...
Résultat n°11

GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux plafond, aménagement des abords, aménagement du sous-sol) ; Equipement sportif : marchés (MEYER, MARTIN), pièces de marché, rapport, plans, documents de séance-N° 86-175 : Réalisation d'un faux plafond au gymnase "Emile Parrot" -N° 86-268 : Salle de gymnastique Parrot - Equipement sportif - Souscription d'un marché négocié
Cote
198W/124
 Date
1986-1987
 Lieu
GYMNASE EMILE PARROT
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux...
Résultat n°12

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).
Cote
1N/80
 Date
1955-1957
 Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°13

PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux divers : déclaration de travaux, rapport (APAVE), document d'approche, compte rendu de réunion, devis, factures, plans, correspondance
Cote
12WCAB/12
 Date
1998-2000
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux...
Résultat n°14

Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.
Cote
1N/61
 Date
1965
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
Résultat n°15

PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art et Glace (1979-2000) : rapport (Inspecteur Principal du Trésor, 1979), rappel des faits et procédures (2000), fiches financières, honoraires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et travaux (1983-2001) : rapport, compte rendu, rapport municipalité, bilans, pièces comptables, fiches financières, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 202-83 [83-202] : Installation d'une régie lumière à la Patinoire - Crédit complémentaire - Transfert de crédit-N° 92-208 : Convention d'utilisation de la patinoire municipale.
Cote
264W/110
 Date
1979-2001
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art...
Résultat n°16

PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures et mise en conformité du désenfumage (lots 1 et 2) : marchés (DEBARD, DOUGOUD), rapport (SOCOTEC), plans, dossier technique
Cote
12WCAB/13
 Date
1999-2000
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures...
Résultat n°17

GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par la Ville du gymnase : conventions et avenant, documents de séance-N° 201-83 [83-201] : Utilisation du gymnase du CES des Résidences - Convention-N° 84-12 : Gymnase des Résidences - Mise à disposition de la Ville de Belfort - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-134 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège des Résidences - Convention avec le Principal du Collège-N° 85-254 : Utilisation du gymnase du Collège des Résidences - Convention
Cote
264W/96
 Date
1983-1985
 Lieu
GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par...
Résultat n°18

GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte rendu de visite technique (1997), rapports, bilan, correspondance, notes.
Cote
264W/104
 Date
1997-2000
 Lieu
GYMNASE MICHEL BUFFET
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte...
Résultat n°19

Piscine olympique, restructuration des pataugeoires : convention d'assistance technique au maître d'ouvrage, correspondance, photographies, comptes rendus de réunions, plans, pièces comptables
Cote
317W/41
 Date
1996-1999
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Piscine olympique, restructuration des pataugeoires...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-106 : Stade Mattler - Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'un terrain de football en synthétique - Autorisation de signer les marchés.
Cote
314W/390
 Date
2004
 Lieu
STADE ETIENNE MATTLER
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°21

PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1998) : rapport, compte rendu, état des recettes, pétition, organigramme, correspondance, notes.Traitement de l'eau des bassins (1986) : dossier de marché, rapport, correspondance, notes, document de séance-N° 86-171 : Piscine Richelieu - Traitement de l'eau des bassins.Remplacement des faux-plafonds (1986) : dossier de marché, document de séance-N° 86-180 : Piscine Richelieu - Remplacement des faux-plafonds.Réfection des installations thermiques (1986-1987) : étude de faisabilité (APAVE, 1986), dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché.Remplacement des châssis vitrés par des châssis en aluminium (1987) : dossier de marché.Changement de dénomination de la Piscine Richelieu (1988) : dossier annexe, document de séance-N° 88-77 : Dénomination de la Piscine du boulevard Richelieu : Gabriel PANNOUXRéfection de la baie vitrée (1991-1992) : compte rendu de chantier, DCE, dossier de marché, correspondance, document de séance-N° 92-54 : Piscine Pannoux - Réfection de la grande baie - 2ème tranche.Remplacement de la station de traitement automatique de l'eau (1993) : rapport, pièces technique, notes.Travaux d'amélioration de l'accueil (1995) : rapport.Travaux de mise en conformité des installations de filtration et de traitement de l'eau (1996) : correspondance.Réhabilitation des réseaux hydrauliques (1997) : rapport, note.
Cote
264W/108
 Date
1984-1998
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement...
Résultat n°22

Sports . - Relations avec les associations sportives (ASMB, USEP, BAUHB) au sujet de subventions, de locaux... : correspondance, notes (1990-2006). Cérémonies et manifestations sportives, organisation ou participation (nuit des étoiles, inauguration du boulodrome, remise des récompenses aux sportifs belfortains...) : notes, cartons d'invitation, discours, compte rendu de municipalité, plaquettes (1992-2007). Affaires diverses traitées par le service des Sports dont l'entretien, l'utilisation et l'inauguration des stades et gymnases : notes, correspondance, compte rendu de municipalité, délibération, coupures de presse (1997-2008
Cote
343W/12
 Date
1990-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Sports . - Relations avec les associations sportives...
Résultat n°23

PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers, états des sommes dues au personnel vacataire, états des entrées et recettes, documents récapitulatifs sur le nombre d'heures d'ouverture et l'occupation par les catégories de public.
Cote
298W/1
 Date
1966-1981
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 298W

  • PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers,...
Résultat n°24

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP
Cote
317W/37
 Date
1991-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°25

SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement du mobilier et exploitation des Snack-bars (1984-2001) : convention de cession de droit d'exploitation (Ville/Lucie PRONGUE, 1984), convention de fourniture de bières et boissons (Ville/Brasserie SOBEST, 1984), contrats d'affermage (Ville/Patricia BENCETTI, 1989 ; Ville/Chantal CANAC-ANDREINI & Monique GALMICHE, 1991), protocole d'accord, cahier des charges, rapport municipalité, comptes rendus, avis d'appel à la candidature, dossiers de candidature, état des lieux, pièces comptables, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-142 : Renouvellement du mobilier du snack-bar du Parc des Loisirs - Convention avec la Brasserie SOBEST - Avenant à la convention de cession du droit d'exploitation du snack-bar-N° 89-19 : Patinoire et Stade Nautique du Parc des Loisirs - Affermage du droit d'exploitation des snack-bars-N° 89-60 : Affermage des snack-bars de la Patinoire et du Stade Nautique du Parc des Loisirs - Approbation du contrat-N° 91-16 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 91-82 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 95-134 : Protocole d'accord sur le snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique-N° 01-262 : Exploitation du snack-bar de la Patinoire - Bilan d'activité - Année 2000
Cote
264W/111
 Date
1984-2001
 Lieu
BASE NAUTIQUE, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement...
Résultat n°26

GYMNASE DU CHAMP DE MARS -Participation du Département à la réalisation du gymnase (1990-1992) : convention de mise à disposition du terrain d'assiette (Ville/Département, 1991), compte rendu, rapports municipalité, observations (Service Bâtiments, 1991), plans, tableau, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-31 : Gymnase du Champ de Mars - Convention avec le Département-N° 92-65 : Questions diverses - Gymnase du Champ de Mars - Attribution d'une participation au Département.Sinistre d'infiltration d'eau (2001) : rapport d'expertise, correspondance.
Cote
264W/100
 Date
1990-2001
 Lieu
GYMNASE DU CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE DU CHAMP DE MARS -Participation du Département...
Résultat n°27

Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux (remplacement de la baie vitrée, réfection des terrasses, mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages...) : correspondance, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, plans
Cote
330W/72
 Date
1986-2000
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 25/11.07, GRANDS EQUIPEMENTS - Convention de mise à disposition de la patinoire, des piscines et salles annexes : documents de séance
Cote
14WCAB/179
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 25/11.07, GRANDS...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-111 : Questions diverses - Direction des Sports - Célébration du trentenaire de la patinoire.
Cote
16WCAB/272
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°30

PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1988) : rapports municipalité, dossier du personnel, bilans, rapports, comptes rendus, listes, correspondance, notes.Travaux de réfection (1986-1992) : comptes rendus de chantier, planning, rapport municipalité, rapport APAVE (1991), correspondance, notes.Fuite d'eau (1986-1991) : rapport, comptes rendus, schémas, rapport municipalité ("Audit technique sur les installations de la Piscine du Parc", 1991), tableaux, correspondance, notes.Etat sanitaire de la piscine (1988) : rapport, relevés, dossier technique, schémas, textes officiels, correspondance, notes.Acquisition d'un solarium (1989) : état mensuel des recettes, bilan de fréquentation, correspondance, notes, document de séance-N° 89-52 : Acquisition d'un second solarium à la Piscine du Parc des Résidences.Installation d'un toboggan (1989) : rapport municipalité, estimation des travaux, plans, documentation, notes.Consolidation de l'étanchéité des terrasses (1990) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, comptes rendus de chantier, document de séance-N° 90-130 : Piscine olympique - Etanchéité des terrasses.Création d'un bassin extérieur (1990) : dossier de consultation des entreprise (DCE), comptes rendus de chantier, note, document de séance-N° 90-170 : Piscine Zone de Loisirs des Résidences - Réalisation d'un bassin extérieur.Changement de compresseur d'ozone (1990) : correspondance, notes.Mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 91-54 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages-N° 92-167 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages - Passation d'avenants.Remise en état et aux normes du bâtiment de la piscine (1992) : rapport, note.
Cote
264W/107
 Date
1984-1992
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel...
Résultat n°31

Piscine du Parc, fonctionnement (relations avec les usagers, gestion du personnel, contrôle sanitaire, réglementation) : plan d'organisation des secours, étude sur la fréquentation aux séances bébés-nageurs des 28 et 29 novembre 1998, bilan sanitaire pour l'année 2001, arrêtés du Maire relatifs au règlement intérieur, procès-verbal de mise à disposition de la CAB du parc de loisirs des Résidences, délibération du Conseil communautaire relatif à la convention avec la CAF pour l'accès durant l'été 2006 de jeunes issus de familles à revenus modestes, bilans des saisons d'été 2002, 2004, 2006 et 2007, bilan de la saison d'été 2006 par la société de surveillance, document de présentation du dispositif relatif à la saison d'été 2007, correspondance, notes de service, rapports (1998-2007) ; occupation : correspondance (1998-2007) ; mise en oeuvre du dispositif de sécurité particulièrement durant l'été 2002 : coupures de presse, règlement intérieur de la piscine, rapports, notes de service, correspondance, enquête auprès d'autres villes et réponses (1993-2002) ; réalisation de travaux et maintenance dont restructuration du hall d'entrée, réhabilitation et installation d'un toboggan aquatique : notes de service, correspondance, documentation, plans, comptes rendus de réunions, rapports (1998-2007)
Cote
369W/9
 Date
1993-2007
 Lieu
STADE NAUTIQUE DU PARC
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Piscine du Parc, fonctionnement (relations avec les...
Résultat n°32

Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage du plongeoir : marché, avenant, plan
Cote
322W/69
 Date
1992
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage...
Résultat n°33

PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, P.V. ouverture plis, devis, marché, règlements, déclaration de travaux, plans)
Cote
197W/7
 Date
1990-1992
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...
Résultat n°34

Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ (aménagement passage sous l'immeuble 24 rue Parant, rue Payot et espace sportif près du gymnase Buffet) : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, permis de construire pour le passage sous l'immeuble, convention pour le développement social du quartier des Glacis à Belfort, "rapport préparatoire à la réunion du groupe de travail n°1 sur le bâti, l'environnement, l'aménagement général", factures
Cote
345W/13
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ...
Résultat n°35

PISCINE DU PARC - Réfection pour raisons de sécurité : notes, factures, correspondance
Cote
12WCAB/5
 Date
1999-2000
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Réfection pour raisons de sécurité...
Résultat n°36

PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU PARC) -Fonctionnement, gestion du personnel, entretien et maintenance : arrêté préfectoral, cahier des charges, règlement intérieur, rapport, dossier du personnel, rapports municipalité, délibération, convention (Ville/ASMB, 1987), bilans, tableaux, listes, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-93 : Convention d'utilisation des piscines municipales-N° 96-205 : Convention de mise à disposition des piscines municipales.
Cote
264W/106
 Date
1983-2000
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU...
Résultat n°37

Piscine olympique, réalisation de travaux divers de 1991 à 1998 : correspondance, notes de service, pièces comptables, comptes rendus de réunions, plans, devis, rapports techniques
Cote
317W/42
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Piscine olympique, réalisation de travaux divers de...
Résultat n°38

Skate parc, création : réponses du Réseau Villes Moyennes, correspondance, compte rendu de réunion de réception technique, documents de la FFSS (liste des clubs affiliés, convention générale d'assistance, cahier des charges pou rla compétition)
Cote
322W/80
 Date
1991
 Lieu
FORT HATRY (Esplanade du), SKATE PARC
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Skate parc, création : réponses du Réseau Villes Moyennes,...
Résultat n°39

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans
Cote
317W/35
 Date
1991-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Travaux supplémentaires ; Avenants : documents de séance
Cote
14WCAB/24
 Date
2001
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES...
Résultat n°41

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-113 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Dévolution des travaux - Nouveau bilan prévisionnel.
Cote
319W/380
 Date
2006
 Lieu
GYMNASE UNIVERSITAIRE LE PHARBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°42

Tennis du parc, principalement réfection de la toiture : notes, correspondance, constat de l'état de la couverture, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises
Cote
330W/70
 Date
1992-2000
 Lieu
BELFORT, TENNIS DU PARC DE LA DOUCE
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Tennis du parc, principalement réfection de la toiture...
Résultat n°43

TENNIS ET CROISSANTERIE DU CHAMP DE MARS -Implantation d'une croissanterie et exploitation du court de tennis au Champ de Mars : convention d'exploitation (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1991), cahier des charges, rapport municipalité, arrêté préfectoral, compte rendu, documents d'urbanisme, permis de construire, fiche de présentation, rapports, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-15 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Construction d'une croissanterie - Club House-N° 91-116 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Croissanterie - Affermage du tennis-N° 94-206 : Court de tennis de la Croissanterie du Champ de Mars avenant à l'acte de vente (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1995) N° 94-137 : Avenant n° 1 à la convention d'exploitation du court de tennis du Champ de mars.
Cote
264W/113
 Date
1989-1996
 Lieu
TENNIS DU CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TENNIS ET CROISSANTERIE DU CHAMP DE MARS -Implantation...
Résultat n°44

STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre de Coubertin : arrêté du Maire, pièces de marchés, documents de séance-N° 8.01 [1983] : Réfection du plafond du Gymnase Coubertin - Autorisation de traiter-N° 86-170 : Construction d'un bâtiment préfabriqué au Stade "Pierre de Coubertin"-N° 86-218 : Réfection du revêtement du sol du gymnase "Pierre de Coubertin" - Souscription d'un marché négocié
Cote
198W/125
 Date
1983-1986
 Lieu
STADE PIERRE DE COUBERTIN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre...
Résultat n°45

PISCINE PANNOUX, réhabilitation des réseaux hydrauliques : marché, pièces comptables.
Cote
308W/37
 Date
1997-1998
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • PISCINE PANNOUX, réhabilitation des réseaux hydrauliques...
Résultat n°46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 34/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Exonération partielle de la redevance due au titre de l'année 2003 - Modification du contrat d'affermage.
Cote
15WCAB/178
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°47

Natation et piscines : "natation à l'école pré-élémentaire" à Belfort, textes officiels du plan d'organisation de la surveillance et des secours, instruction préfectorale concernant la sécurité des baigneurs
Cote
322W/67
 Date
1981-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Natation et piscines : "natation à l'école pré-élémentaire"...
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 15/4.02 : Direction des Moyens / Direction des Affaires Juridiques - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences - Modification du contrat d'affermage.
Cote
15WCAB/45
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°49

PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures : déclaration de travaux, devis, factures, documentation, plan
Cote
12WCAB/10
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures :...
Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-119 : Reconstruction et extension du Gymnase Diderot - Avenant n° 2 au marché de travaux.
Cote
314W/403
 Date
2004
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°51

PALAIS DES SPORTS -Projet de réalisation d'un palais des sports entre Belfort et Montbéliard : étude (PRO-Développement, 1986), procès-verbal, correspondance, notes.
Cote
264W/115
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PALAIS DES SPORTS -Projet de réalisation d'un palais...
Résultat n°52

PISCINE DU PARC - Restructuration du hall d'entrée de la Piscine du Parc ; Projet de création d'une clôture sur terrasse : déclaration de travaux, notice de sécurité, plans, détails quantitatif et estimatif, rapport, notes, devis, factures, photos, correspondance
Cote
12WCAB/7
 Date
2001-2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Restructuration du hall d'entrée...
Résultat n°53

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-134 : Reconstruction et extension du gymnase Diderot - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.
Cote
314W/138
 Date
2003
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°54

STADE SERZIAN, construction, lots 16 à 23 : marché
Cote
277W/27
 Date
1989-1992
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • STADE SERZIAN, construction, lots 16 à 23 : marché
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-66 : Direction des Sports - Grands Equipements - Exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activités - Année 2005.
Cote
16WCAB/221
 Date
2006
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Travaux supplémentaires ; Avenants aux marchés de travaux : documents de séance
Cote
14WCAB/74
 Date
2002
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.09, SERVICES...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-67 : Direction de la Maintenance - Réhabilitation de la piscine plein ciel du Parc des Résidences à Belfort - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de lancement de la consultation des entreprises - Autorisation à M. le Président de signer les marchés de travaux.
Cote
16WCAB/222
 Date
2006
 Lieu
DOUCE (Parc de la)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°58

Stades et gymnases, travaux divers : correspondance, notes, plans, dossier de consultation des entreprises
Cote
330W/30
 Date
1983-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Stades et gymnases, travaux divers : correspondance,...
Résultat n°59

GYMNASE DIDEROT, reconstruction et extension : plans, compte rendu de municipalité, délibération, étude de faisabilité, correspondance, notice technique, plan de financement, répartition des dépenses, programme opérationnel, mémoire phase APS et rapport de diagnostic, comptes rendus de réunions de chantierDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/4
 Date
2002-2004
 Lieu
BAVILLIERS, GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • GYMNASE DIDEROT, reconstruction et extension : plans,...
Résultat n°60

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-18 : Incendie du gymnase Diderot du 25 novembre 2001 - Mission d'expertise - Versement d'un acompte sur indemnité par les assureurs.
Cote
314W/19
 Date
2003
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°61

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-133 : Réfection de la couverture des tennis de Belfort - Tranche conditionnelle - Avenant n° 1 au lot n° 1 "couverture" - Entreprise DEBARD.
Cote
314W/137
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°62

STADE PIERRE DE COUBERTIN -Interdiction d'utiliser la piste d'athlétisme (1999-2000) : arrêté du Maire, rapport.Demande de subvention et d'utilisation du Stade par l'Association Sportive de Belfort Sud (ASBS) (2001) : note.Deuxième tranche d'aménagement du Stade (2001) : rapport municipalité.
Cote
264W/94
 Date
1999-2001
 Lieu
STADE PIERRE DE COUBERTIN
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADE PIERRE DE COUBERTIN -Interdiction d'utiliser...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS EQUIPEMENTS - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences : documents de séance
Cote
14WCAB/213
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS...
Résultat n°64

STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents : compte rendu (Conseil de Quartier Belfort-Nord, 1995), correspondance, notes.
Cote
264W/93
 Date
1990-1998
 Lieu
STADE ETIENNE MATTLER
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents...
Résultat n°65

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 30/7.05 : Grands Equipements - Piscines - Traitement de l'eau des bassins.
Cote
15WCAB/282
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°66

BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb
Cote
277W/49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...
Résultat n°67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 42/7.02 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Modification du contrat d'affermage.
Cote
15WCAB/141
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°68

Piscine Pannoux, travaux (projet de plage solaire, remplacement de l'échangeur vapeur, réhabilitation du poste de filtration) : rapports, offres de prix, dossier de consultation des entreprises et étude diagnostic pour la réhabilitation du poste de filtration
Cote
322W/71
 Date
1990-1996
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Piscine Pannoux, travaux (projet de plage solaire,...
Résultat n°69

BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché
Cote
277W/13
 Date
1992-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 26/7.01 : Grands Equipements - Direction des Sports - Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc.
Cote
15WCAB/278
 Date
2004
 Lieu
STADE NAUTIQUE DU PARC
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°71

Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique et installation d'un terrain de tir à l'arc : compte rendu de la commission d'équipement, délibération du Conseil municipal, note de service, esquisses, avant-projet sommaire, mémoire d'accompagnement du dossier avant-projet détaillé
Cote
16Z/15
 Date
1991-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique...
Résultat n°72

Patinoire, construction : devis, étude, convention avec la société Art et Glace ; gestion du personnel : rapports ; travaux (remplacement des vannes, adjonction du condenseur évaporatif, acquisition d'une surfaceuse et du matériel de sonorisation...) : marché, devis, étude énergétique et de faisabilité thermiques ; fonctionnement : enquête auprès d'autres villes sur la gestion d'une patinoire, rapport en municipalité, notes, rapports divers (des rencontres Patinoires 1993 et 1997, bilan d'activité de 1991, bilan patinage scolaire de la saison 1991/1992, bilan du secteur enseignement et animation 1992/1993), notes, coupures de presse, plan, correspondance, compte rendu de visite de sécurité
Cote
322W/73
 Date
1974-1997
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Patinoire, construction : devis, étude, convention...
Résultat n°73

PATINOIRE - Conclusion d'un contrat d'assistance technique et de surveillance périodique des installations frigorifiques : arrêté du Maire, contrat (Ville/QUIRI REFRIGERATION), proposition du budget primitif 2000, devis, factures, plans, catalogue
Cote
12WCAB/14
 Date
2000
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PATINOIRE - Conclusion d'un contrat d'assistance technique...
Résultat n°74

Complexe sportif de l'Université de Technologie Compiègne-Sevenans, construction : compte rendu de réunion, rapport en municipalité, coupures de presse, projet d'ingéniérie sportive, note de synthèse
Cote
16Z/16
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Complexe sportif de l'Université de Technologie Compiègne-Sevenans,...
Résultat n°75

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Passation de marché avec les entreprises adjudicataires : pièces de marché
Cote
198W/117
 Date
1987-1989
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Passation de marché...
Résultat n°76

PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis, factures, photos, correspondance
Cote
12WCAB/9
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis,...
Résultat n°77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.13, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux : documents de séance
Cote
13WCAB/169
 Date
2000
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.13, SERVICES...
Résultat n°78

PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien : notes, devis, factures, correspondance
Cote
12WCAB/2
 Date
2000
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien...
Résultat n°79

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-145 : Contrat de Ville 2005 - Quartier des Barres et du Mont - Création d'un multisports - Demande de subventions. [Délibération N° 05-146 a été retirée de l'ordre du jour et examinée lors de la séance du 4 novembre 2005 sous le N° 05-219]
Cote
319W/148
 Date
2005
 Lieu
BARRES ET MONT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°80

PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement châssis vitrés sur pignon sud-ouest (marché, devis, factures, courriers, déclaration de travaux, P.V. commission communale de sécurité)
Cote
197W/2
 Date
1989-1993
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement...