Filtrer les résultats
Multimédias
  • 191
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 30
  • 14
  • 13
  • 13
  • 12
Afficher plus
Sujets
  • 192
  • 27
  • 25
  • 8
  • 6
Afficher plus
Lieux
  • 34
  • 23
  • 19
  • 17
  • 14
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 129
  • 82
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

192 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".- Demande de l'Union sportive belfortaine pour la construction d'un stade, acquisition par la ville à l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (9/8/1922), état des frais, notification; acquisition par l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (26/5/1922), dépôt et confirmation de vente; demande de subvention de l'Union sportive belfortaine : baux de l'USB, délibération du Conseil municipal, rapport, plan du projet (1919-1920); négociation : correspondance (1920-1922).

Date

1919-1920

Cote

1N/122

Résultat n°2

Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport pour le club sportif des Forges : acte de vente, délibération du Conseil municipal.

Date

1922

Cote

1N/111

Résultat n°3

Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement d'un parc des sports : délibérations du Conseil municipal, plan du projet, correspondance. Dossier sur l'historique de l'acquisition par la Ville et de la location à l'armée pour être un terrain de manœuvre : documentation.

Date

1934-1936

Cote

1N/87

Résultat n°4

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

Date

1955-1957

Cote

1N/80

Résultat n°5

Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

Date

1965

Cote

1N/61

Résultat n°6

PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers, états des sommes dues au personnel vacataire, états des entrées et recettes, documents récapitulatifs sur le nombre d'heures d'ouverture et l'occupation par les catégories de public.

Date

1966-1981

Cote

298W/1

Résultat n°7

Tennis Club belfortain, prolongation de la convention de location d'un terrain avec la Ville de Belfort et garantie d'emprunt accordée par la collectivité : convention, correspondance, rapport

Date

1967-1981

Cote

322W/88

Résultat n°8

BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

Date

1970-2000

Cote

264W/109

Résultat n°9

STADE DES TROIS CHÊNES -Location à la Ville d'un terrain de sport (1972-1986) : bail (Société Honeywell Bull/Ville, 1978), , factures, correspondance, document de séance-N° 4 (20 décembre 1972) : Location à la Ville du terrain de sports avenue des Trois Chênes - Convention avec la Société Honeywell-Bull.Entretien du Stade (1985-1986) : photographies, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1972-1986

Cote

264W/91

Résultat n°10

Patinoire, construction : devis, étude, convention avec la société Art et Glace ; gestion du personnel : rapports ; travaux (remplacement des vannes, adjonction du condenseur évaporatif, acquisition d'une surfaceuse et du matériel de sonorisation...) : marché, devis, étude énergétique et de faisabilité thermiques ; fonctionnement : enquête auprès d'autres villes sur la gestion d'une patinoire, rapport en municipalité, notes, rapports divers (des rencontres Patinoires 1993 et 1997, bilan d'activité de 1991, bilan patinage scolaire de la saison 1991/1992, bilan du secteur enseignement et animation 1992/1993), notes, coupures de presse, plan, correspondance, compte rendu de visite de sécurité

Date

1974-1997

Cote

322W/73

Résultat n°11

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

Date

1977-1986

Cote

309W/50

Résultat n°12

PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art et Glace (1979-2000) : rapport (Inspecteur Principal du Trésor, 1979), rappel des faits et procédures (2000), fiches financières, honoraires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et travaux (1983-2001) : rapport, compte rendu, rapport municipalité, bilans, pièces comptables, fiches financières, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 202-83 [83-202] : Installation d'une régie lumière à la Patinoire - Crédit complémentaire - Transfert de crédit-N° 92-208 : Convention d'utilisation de la patinoire municipale.

Date

1979-2001

Cote

264W/110

Résultat n°13

BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb

Date

-

Cote

277W/49

Résultat n°14

Occupation des installations sportives : règlement intérieur des gymnases, rapport d'activités du service "programmation des équipements" 1996, plannings d'occupation des installations sportives pour les années 1990/1991, 1992/1993, 1993/1994 et 1998/1999, calendriers des manifestations années 1993 et 1998, conventions d'utilisation

Date

1980-1999

Cote

322W/28

Résultat n°15

Natation et piscines : "natation à l'école pré-élémentaire" à Belfort, textes officiels du plan d'organisation de la surveillance et des secours, instruction préfectorale concernant la sécurité des baigneurs

Date

1981-1994

Cote

322W/67

Résultat n°16

Piscine du Parc, fonctionnement dont gestion du personnel, travaux divers (tels que projet de création d'un bassin extérieur), résolution de divers problèmes (incivilités, fuite d'eau, présence de staphylocoques dorés, émanation de chlore gazeux) : correspondance avec la DDASS, comptes rendus de réunions, notes de service, règlement intérieur, inventaire des équipements, rapport d'activité 1991, rapports

Date

1981-1996

Cote

322W/70

Résultat n°17

STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés du Maire, textes officiels.Travaux d'entretien (1986-1991) : dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 91-62 : Marché de travaux d'entretien sur les stades municipaux pour l'année 1991 - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Date

1982-1991

Cote

264W/89

Résultat n°18

GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par la Ville du gymnase : conventions et avenant, documents de séance-N° 201-83 [83-201] : Utilisation du gymnase du CES des Résidences - Convention-N° 84-12 : Gymnase des Résidences - Mise à disposition de la Ville de Belfort - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-134 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège des Résidences - Convention avec le Principal du Collège-N° 85-254 : Utilisation du gymnase du Collège des Résidences - Convention

Date

1983-1985

Cote

264W/96

Résultat n°19

PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU PARC) -Fonctionnement, gestion du personnel, entretien et maintenance : arrêté préfectoral, cahier des charges, règlement intérieur, rapport, dossier du personnel, rapports municipalité, délibération, convention (Ville/ASMB, 1987), bilans, tableaux, listes, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-93 : Convention d'utilisation des piscines municipales-N° 96-205 : Convention de mise à disposition des piscines municipales.

Date

1983-2000

Cote

264W/106

Résultat n°20

STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre de Coubertin : arrêté du Maire, pièces de marchés, documents de séance-N° 8.01 [1983] : Réfection du plafond du Gymnase Coubertin - Autorisation de traiter-N° 86-170 : Construction d'un bâtiment préfabriqué au Stade "Pierre de Coubertin"-N° 86-218 : Réfection du revêtement du sol du gymnase "Pierre de Coubertin" - Souscription d'un marché négocié

Date

1983-1986

Cote

198W/125

Résultat n°21

Stades et gymnases, travaux divers : correspondance, notes, plans, dossier de consultation des entreprises

Date

1983-2000

Cote

330W/30

Résultat n°22

GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements sportifs (1983-1990) : rapport, plans, correspondance.Contentieux Ville/MANCINI-GIRON et Ville/CEVIRGEN-MIROLO consécutifs aux travaux de réfection du gymnase (1990-1993) : ordonnance (Tribunal Administratif de Besançon, 1993), protocole d'accord, devis, correspondance, notes.Travaux d'entretien (1987-2001) : notes.

Date

1983-2001

Cote

264W/97

Résultat n°23

EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement, mise à disposition et entretien : rapports municipalité, dossier des travaux, état des lieux, arrêté préfectoral d'homologation (1994) , arrête du Maire, conventions, rapport ("Inventaire des stades de la Ville de Belfort", AUTB, 1998), pièces de marché, fiches, enquête (FMVM, 1997), documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-99 : Equipement de loisirs de plein air - Equipements sportifs de proximité - Subvention de l'Etat-N° 86-216 : Travaux d'entretien sur les terrains de sport - Conclusion d'un marché négocié à commande-N° 88-106 : Utilisation des installation sportives de Giromagny - Signature d'une convention-N° 89-107 : Exploitation des emplacements publicitaires dans les installations sportives municipales-N° 90-171 : Conventions d'utilisation des équipements sportifs-N° 91-155 : Aménagements sportifs de proximité - Eté 1991-N° 91-192 : Toussaint 1991 - Modalité d'ouverture des terrains scolaires et municipaux - Convention avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports-N° 93-130 : "Ticket Sport 1993" - Projet de convention avec la DDJS-N° 94-265 : Convention de partenariat Ville de Belfort/35ème Régiment d'Infanterie-N° 96-206 : Convention de partenariat entre Ville de Belfort et le 35ème Régiment d'Infanterie-N° 97-156 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 98-199 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 00-154 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 01-158 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux

Date

1983-2001

Cote

264W/88

Résultat n°24

TENNIS DU PARC DE LA DOUCE -Construction et réfection des courts de tennis : délibération (N° 2.02, du 10 février 1983), convention (Ville/ASMB, 1983), comptes rendus, fiches budgétaires, rapport de présentation, dossier de consultation des entreprises (DCE, 2000), correspondance, notes, documents de séance-N° 99-185 : Réfection de la couverture des tennis du Parc de Loisirs - Adoption du programme - Demande de subvention-N° 00-56 : Réfection de la couverture des tennis du Parc-N° 00-227 : Réfection de la couverture des tennis du Parc des Loisirs - Adoption du programme - Autorisation de traiter - Demande de subvention

Date

1983-2000

Cote

264W/112

Résultat n°25

PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1998) : rapport, compte rendu, état des recettes, pétition, organigramme, correspondance, notes.Traitement de l'eau des bassins (1986) : dossier de marché, rapport, correspondance, notes, document de séance-N° 86-171 : Piscine Richelieu - Traitement de l'eau des bassins.Remplacement des faux-plafonds (1986) : dossier de marché, document de séance-N° 86-180 : Piscine Richelieu - Remplacement des faux-plafonds.Réfection des installations thermiques (1986-1987) : étude de faisabilité (APAVE, 1986), dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché.Remplacement des châssis vitrés par des châssis en aluminium (1987) : dossier de marché.Changement de dénomination de la Piscine Richelieu (1988) : dossier annexe, document de séance-N° 88-77 : Dénomination de la Piscine du boulevard Richelieu : Gabriel PANNOUXRéfection de la baie vitrée (1991-1992) : compte rendu de chantier, DCE, dossier de marché, correspondance, document de séance-N° 92-54 : Piscine Pannoux - Réfection de la grande baie - 2ème tranche.Remplacement de la station de traitement automatique de l'eau (1993) : rapport, pièces technique, notes.Travaux d'amélioration de l'accueil (1995) : rapport.Travaux de mise en conformité des installations de filtration et de traitement de l'eau (1996) : correspondance.Réhabilitation des réseaux hydrauliques (1997) : rapport, note.

Date

1984-1998

Cote

264W/108

Résultat n°26

SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement du mobilier et exploitation des Snack-bars (1984-2001) : convention de cession de droit d'exploitation (Ville/Lucie PRONGUE, 1984), convention de fourniture de bières et boissons (Ville/Brasserie SOBEST, 1984), contrats d'affermage (Ville/Patricia BENCETTI, 1989 ; Ville/Chantal CANAC-ANDREINI & Monique GALMICHE, 1991), protocole d'accord, cahier des charges, rapport municipalité, comptes rendus, avis d'appel à la candidature, dossiers de candidature, état des lieux, pièces comptables, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-142 : Renouvellement du mobilier du snack-bar du Parc des Loisirs - Convention avec la Brasserie SOBEST - Avenant à la convention de cession du droit d'exploitation du snack-bar-N° 89-19 : Patinoire et Stade Nautique du Parc des Loisirs - Affermage du droit d'exploitation des snack-bars-N° 89-60 : Affermage des snack-bars de la Patinoire et du Stade Nautique du Parc des Loisirs - Approbation du contrat-N° 91-16 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 91-82 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 95-134 : Protocole d'accord sur le snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique-N° 01-262 : Exploitation du snack-bar de la Patinoire - Bilan d'activité - Année 2000

Date

1984-2001

Cote

264W/111

Résultat n°27

PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1988) : rapports municipalité, dossier du personnel, bilans, rapports, comptes rendus, listes, correspondance, notes.Travaux de réfection (1986-1992) : comptes rendus de chantier, planning, rapport municipalité, rapport APAVE (1991), correspondance, notes.Fuite d'eau (1986-1991) : rapport, comptes rendus, schémas, rapport municipalité ("Audit technique sur les installations de la Piscine du Parc", 1991), tableaux, correspondance, notes.Etat sanitaire de la piscine (1988) : rapport, relevés, dossier technique, schémas, textes officiels, correspondance, notes.Acquisition d'un solarium (1989) : état mensuel des recettes, bilan de fréquentation, correspondance, notes, document de séance-N° 89-52 : Acquisition d'un second solarium à la Piscine du Parc des Résidences.Installation d'un toboggan (1989) : rapport municipalité, estimation des travaux, plans, documentation, notes.Consolidation de l'étanchéité des terrasses (1990) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, comptes rendus de chantier, document de séance-N° 90-130 : Piscine olympique - Etanchéité des terrasses.Création d'un bassin extérieur (1990) : dossier de consultation des entreprise (DCE), comptes rendus de chantier, note, document de séance-N° 90-170 : Piscine Zone de Loisirs des Résidences - Réalisation d'un bassin extérieur.Changement de compresseur d'ozone (1990) : correspondance, notes.Mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 91-54 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages-N° 92-167 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages - Passation d'avenants.Remise en état et aux normes du bâtiment de la piscine (1992) : rapport, note.

Date

1984-1992

Cote

264W/107

Résultat n°28

PARC DE LA DOUCE -Construction d'un bâtiment vestiaires (1984-1985) : dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-162 : Aménagement de vestiaires dans la zone de Loisirs des Résidences-N° 85-100 : Construction d'un bâtiment vestiaires douches dans la Zone de Loisirs des Résidences - Adoption du projet, du DCE - Souscription des marchés.Construction d'un terrain de rugby engazonné (1988) : rapport municipalité, correspondance.Aménagement du Parc et rénovation des installations techniques et sportives (1989-1998) : comptes rendus, rapports municipalité, projet GALLOIS ("APS, 2ème tranche", 1993-1994), plans, correspondance, notes.

Date

1984-1998

Cote

264W/130

Résultat n°29

GYMNASE DU LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT -Financement pour la construction du gymnase (1984-1989) : arrêté préfectoral, délibération, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes.Travaux et entretien (1985-1992) : arrêté préfectoral, pièces de marchés, avis (Commission locale de sécurité, 1987), demande de permis de construire, rapport, tableaux, correspondance, notes.Remise des équipements sportifs ouverts par le Département à la Ville (1987-1989) : comptes rendus, observations et propositions (Service des Sports, 1987), correspondance, notes.Fonctionnement du gymnase (1989-1998) : demande d'utilisation, rapports, correspondance, notes

Date

1984-1998

Cote

264W/98

Résultat n°30

GYMNASE EMILE PARROT - Conception d'une salle de gymnastique : documents financiers, marché (cabinet BONNAN), documents de séance-N° 84-92 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique "Emile Parrot" - Désignation d'un architecte - Demandes de subvention-N° 84-163 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique en remplacement de "La Belfortaine" - Adoption de l'avant-projret sommaire-N° 84-187 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique attenante au gymnase Emile Parrot - Adoption du marché d'ingénierie et d'architecture

Date

1984

Cote

198W/122

Résultat n°31

SALLE OMNISPORT DE L'ESCADRON 3/21 DE LA GENDARMERIE MOBILE -Utilisation de la salle par la Ville : convention et avenants (Escadron 3/21.../Ville, 1984), documents de séance-N° 84-239 : Utilisation de la salle des sports de l'Escadron 3/21 de la Gendarmerie mobile par les élèves de l'Ecole Primaire des Forges - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-213 : Utilisation de la salle des sports de l'Escadron 3/21 de la Gendarmerie mobile - Avenant n° 2

Date

1984-1985

Cote

264W/114

Résultat n°32

STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection des terrains de football : pièces de marchés, document de séance-N° 85-133 : Réfection des terrains de football des stades de la Méchelle et de la Pépinière

Date

1985

Cote

198W/126

Résultat n°33

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Concept de l'avant-projet : rapport (1989), documents de séance-N° 85-147 : Projet d'aménagement d'espaces et d'équipements sportifs et de loisirs au Champ de Mars-N° 85-212 : Aménagement d'un terrain de football au Champ de Mars - Autorisation de traiter-N° 86-217 : Réalisation d'un terrain de football au Champ de Mars - Avenant n° 1-N° 87-140 : Equipements sportifs du Champ de Mars - Approbation de l'avant-projet sommaire

Date

1985-1989

Cote

198W/114

Résultat n°34

MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE, PARROT, remplacement châssis vitrés : marché avec entreprises SOCEB, Gil, Lhomme

Date

1985-1987

Cote

277W/33

Résultat n°35

GYMNASE EMILE PARROT - Construction d'une salle de gymnastique : marché (groupement TONELLI), document de séance-N° 85-132 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique - Gymnase Emile Parrot - Adoption de l'avant-projet définitif et du dossier de consultation des entreprises (DCE)

Date

1985

Cote

198W/123

Résultat n°36

GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux plafond, aménagement des abords, aménagement du sous-sol) ; Equipement sportif : marchés (MEYER, MARTIN), pièces de marché, rapport, plans, documents de séance-N° 86-175 : Réalisation d'un faux plafond au gymnase "Emile Parrot" -N° 86-268 : Salle de gymnastique Parrot - Equipement sportif - Souscription d'un marché négocié

Date

1986-1987

Cote

198W/124

Résultat n°37

Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux (remplacement de la baie vitrée, réfection des terrasses, mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages...) : correspondance, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, plans

Date

1986-2000

Cote

330W/72

Résultat n°38

PALAIS DES SPORTS -Projet de réalisation d'un palais des sports entre Belfort et Montbéliard : étude (PRO-Développement, 1986), procès-verbal, correspondance, notes.

Date

1986-2000

Cote

264W/115

Résultat n°39

Complexe sportif du Champ de Mars, construction et inauguration : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, plaquette, programme, coupures de presse, délibération du Conseil municipal, bilan financier de l'inauguration

Date

1986-1990

Cote

16Z/17

Résultat n°40

STADE ROGER SERZIAN -Financement (Etat, Région, Département) pour la réalisation des équipements sportifs au Champ de Mars (1986-1991) : convention (Etat/Région/Département, 1987), arrêté préfectoral, procès-verbaux, rapports, fiches financières, état des dépenses, bilan financier, motion (Conseil Municipal, 1988), programme des travaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-297 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Adoption du programme et du plan de financement-N° 88-25 : Subvention du Fonds National pour le Développement du Sport au projet du stade d'athlétisme du Champ de Mars.Inauguration, homologation et gestion du Stade (1989-2001) : rapports municipalité, dossier de présentation, comptes rendus de chantier, rapports, convention (Ville/Crédit Mutuel, 1990), fiches budgétaires, bail, pétition, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-99 : Inauguration du Stade Roger SERZIAN - Décision modificative-N° 90-172 : Sponsorisation d'un tableau de marque électronique au Stade Roger SERZIAN

Date

1986-2001

Cote

264W/90