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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
317W/38
Date
1992-1993
Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
Type de document -
  • Contexte : 317W

  • Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements,...
Résultat n°2
Cote
197W/1
Date
1990-1995
Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PATINOIRE
Type de document -
  • Contexte : 197W

  • PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses,...
Résultat n°3
Cote
369W/3
Date
2002-2004
Lieu
GYMNASE DIDEROT
Type de document -
  • Contexte : 369W

  • Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes...
Résultat n°4
Cote
264W/89
Date
1982-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés...
Résultat n°5
Cote
14WCAB/153
Date
2002
Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...
Résultat n°6
Cote
264W/92
Date
1987-1994
Lieu
STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du...
Résultat n°7
Cote
264W/109
Date
1970-2000
Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...
Résultat n°8
Cote
15WCAB/140
Date
2003
Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°9
Cote
369W/5
Date
1987-2001
Lieu
DOUCE (Parc de la)
Type de document -
  • Contexte : 369W

  • Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte...
Résultat n°10
Cote
198W/126
Date
1985
Lieu
STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE), STADE DE LA MECHELLE
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection...
Résultat n°11
Cote
198W/124
Date
1986-1987
Lieu
GYMNASE EMILE PARROT
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux...
Résultat n°12
Cote
1N/80
Date
1955-1957
Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°13
Cote
12WCAB/12
Date
1998-2000
Lieu
PATINOIRE
Type de document -
  • Contexte : 12WCAB

  • PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux...
Résultat n°14
Cote
1N/61
Date
1965
Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
Résultat n°15
Cote
264W/110
Date
1979-2001
Lieu
PATINOIRE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art...
Résultat n°16
Cote
12WCAB/13
Date
1999-2000
Lieu
PATINOIRE
Type de document -
  • Contexte : 12WCAB

  • PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures...
Résultat n°17
Cote
264W/96
Date
1983-1985
Lieu
GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par...
Résultat n°18
Cote
264W/104
Date
1997-2000
Lieu
GYMNASE MICHEL BUFFET
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte...
Résultat n°19
Cote
317W/41
Date
1996-1999
Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
Type de document -
  • Contexte : 317W

  • Piscine olympique, restructuration des pataugeoires...
Résultat n°20
Cote
314W/390
Date
2004
Lieu
STADE ETIENNE MATTLER
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°21
Cote
264W/108
Date
1984-1998
Lieu
PISCINE PANNOUX
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement...
Résultat n°22
Cote
343W/12
Date
1990-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 343W

  • Sports . - Relations avec les associations sportives...
Résultat n°23
Cote
298W/1
Date
1966-1981
Lieu
RICHELIEU (Boulevard), RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
Type de document -
  • Contexte : 298W

  • PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers,...
Résultat n°24
Cote
317W/37
Date
1991-1992
Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
Type de document -
  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°25
Cote
264W/111
Date
1984-2001
Lieu
BASE NAUTIQUE, PATINOIRE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement...
Résultat n°26
Cote
264W/100
Date
1990-2001
Lieu
GYMNASE DU CHAMP DE MARS
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • GYMNASE DU CHAMP DE MARS -Participation du Département...
Résultat n°27
Cote
330W/72
Date
1986-2000
Lieu
RICHELIEU (Boulevard), RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
Type de document -
  • Contexte : 330W

  • Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux...
Résultat n°28
Cote
14WCAB/179
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 25/11.07, GRANDS...
Résultat n°29
Cote
16WCAB/272
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°30

PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1988) : rapports municipalité, dossier du personnel, bilans, rapports, comptes rendus, listes, correspondance, notes.Travaux de réfection (1986-1992) : comptes rendus de chantier, planning, rapport municipalité, rapport APAVE (1991), correspondance, notes.Fuite d'eau (1986-1991) : rapport, comptes rendus, schémas, rapport municipalité ("Audit technique sur les installations de la Piscine du Parc", 1991), tableaux, correspondance, notes.Etat sanitaire de la piscine (1988) : rapport, relevés, dossier technique, schémas, textes officiels, correspondance, notes.Acquisition d'un solarium (1989) : état mensuel des recettes, bilan de fréquentation, correspondance, notes, document de séance-N° 89-52 : Acquisition d'un second solarium à la Piscine du Parc des Résidences.Installation d'un toboggan (1989) : rapport municipalité, estimation des travaux, plans, documentation, notes.Consolidation de l'étanchéité des terrasses (1990) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, comptes rendus de chantier, document de séance-N° 90-130 : Piscine olympique - Etanchéité des terrasses.Création d'un bassin extérieur (1990) : dossier de consultation des entreprise (DCE), comptes rendus de chantier, note, document de séance-N° 90-170 : Piscine Zone de Loisirs des Résidences - Réalisation d'un bassin extérieur.Changement de compresseur d'ozone (1990) : correspondance, notes.Mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 91-54 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages-N° 92-167 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages - Passation d'avenants.Remise en état et aux normes du bâtiment de la piscine (1992) : rapport, note.

Cote
264W/107
Date
1984-1992
Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel...
Résultat n°31
Cote
369W/9
Date
1993-2007
Lieu
STADE NAUTIQUE DU PARC
Type de document -
  • Contexte : 369W

  • Piscine du Parc, fonctionnement (relations avec les...
Résultat n°32
Cote
322W/69
Date
1992
Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
Type de document -
  • Contexte : 322W

  • Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage...
Résultat n°33
Cote
197W/7
Date
1990-1992
Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
Type de document -
  • Contexte : 197W

  • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...
Résultat n°34
Cote
345W/13
Date
1989-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 345W

  • Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ...
Résultat n°35
Cote
12WCAB/5
Date
1999-2000
Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
Type de document -
  • Contexte : 12WCAB

  • PISCINE DU PARC - Réfection pour raisons de sécurité...
Résultat n°36
Cote
264W/106
Date
1983-2000
Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU...
Résultat n°37
Cote
317W/42
Date
1991-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 317W

  • Piscine olympique, réalisation de travaux divers de...
Résultat n°38
Cote
322W/80
Date
1991
Lieu
FORT HATRY (Esplanade du), SKATE PARC
Type de document -
  • Contexte : 322W

  • Skate parc, création : réponses du Réseau Villes Moyennes,...
Résultat n°39
Cote
317W/35
Date
1991-1992
Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
Type de document -
  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°40
Cote
14WCAB/24
Date
2001
Lieu
PISCINE PANNOUX
Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES...