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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1N/122
Date
1919-1920
Lieu
PRE DU PATRIMOINE (lieudit), PRE RHODES (lieudit), PLANCHES 5Les) (lieudit)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".-...
Résultat n°2
Cote
1N/111
Date
1922
Lieu
FORGE (La) (lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport...
Résultat n°3
Cote
1N/87
Date
1934-1936
Lieu
CHAMP DE MARS
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement...
Résultat n°4
Cote
1N/80
Date
1955-1957
Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°5
Cote
1N/61
Date
1965
Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
Résultat n°6
Cote
298W/1
Date
1966-1981
Lieu
RICHELIEU (Boulevard), RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
Type de document -
  • Contexte : 298W

  • PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers,...
Résultat n°7
Cote
322W/88
Date
1967-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 322W

  • Tennis Club belfortain, prolongation de la convention...
Résultat n°8
Cote
264W/109
Date
1970-2000
Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...
Résultat n°9
Cote
264W/91
Date
1972-1986
Lieu
STADE DES TROIS CHÊNES
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • STADE DES TROIS CHÊNES -Location à la Ville d'un terrain...
Résultat n°10
Cote
322W/73
Date
1974-1997
Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PATINOIRE
Type de document -
  • Contexte : 322W

  • Patinoire, construction : devis, étude, convention...
Résultat n°11
Cote
309W/50
Date
1977-1986
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), BONS ENFANTS (Rue des), BOUGENEL, BAUDIN (Place), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DU SALBERT, TOUR 27, HOPITAL MILITAIRE
Type de document -
  • Contexte : 309W

  • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...
Résultat n°12
Cote
264W/110
Date
1979-2001
Lieu
PATINOIRE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art...
Résultat n°13
Cote
277W/49
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 277W

  • BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...
Résultat n°14
Cote
322W/28
Date
1980-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 322W

  • Occupation des installations sportives : règlement...
Résultat n°15
Cote
322W/67
Date
1981-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 322W

  • Natation et piscines : "natation à l'école pré-élémentaire"...
Résultat n°16
Cote
322W/70
Date
1981-1996
Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
Type de document -
  • Contexte : 322W

  • Piscine du Parc, fonctionnement dont gestion du personnel,...
Résultat n°17
Cote
264W/89
Date
1982-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés...
Résultat n°18
Cote
264W/96
Date
1983-1985
Lieu
GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par...
Résultat n°19
Cote
264W/106
Date
1983-2000
Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU...
Résultat n°20
Cote
198W/125
Date
1983-1986
Lieu
STADE PIERRE DE COUBERTIN
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre...
Résultat n°21
Cote
330W/30
Date
1983-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 330W

  • Stades et gymnases, travaux divers : correspondance,...
Résultat n°22
Cote
264W/97
Date
1983-2001
Lieu
GYMNASE PIERRE BONNET
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements...
Résultat n°23

EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement, mise à disposition et entretien : rapports municipalité, dossier des travaux, état des lieux, arrêté préfectoral d'homologation (1994) , arrête du Maire, conventions, rapport ("Inventaire des stades de la Ville de Belfort", AUTB, 1998), pièces de marché, fiches, enquête (FMVM, 1997), documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-99 : Equipement de loisirs de plein air - Equipements sportifs de proximité - Subvention de l'Etat-N° 86-216 : Travaux d'entretien sur les terrains de sport - Conclusion d'un marché négocié à commande-N° 88-106 : Utilisation des installation sportives de Giromagny - Signature d'une convention-N° 89-107 : Exploitation des emplacements publicitaires dans les installations sportives municipales-N° 90-171 : Conventions d'utilisation des équipements sportifs-N° 91-155 : Aménagements sportifs de proximité - Eté 1991-N° 91-192 : Toussaint 1991 - Modalité d'ouverture des terrains scolaires et municipaux - Convention avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports-N° 93-130 : "Ticket Sport 1993" - Projet de convention avec la DDJS-N° 94-265 : Convention de partenariat Ville de Belfort/35ème Régiment d'Infanterie-N° 96-206 : Convention de partenariat entre Ville de Belfort et le 35ème Régiment d'Infanterie-N° 97-156 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 98-199 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 00-154 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 01-158 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux

Cote
264W/88
Date
1983-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement,...
Résultat n°24
Cote
264W/112
Date
1983-2000
Lieu
TENNIS DU PARC DE LA DOUCE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • TENNIS DU PARC DE LA DOUCE -Construction et réfection...
Résultat n°25
Cote
264W/108
Date
1984-1998
Lieu
PISCINE PANNOUX
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement...
Résultat n°26
Cote
264W/111
Date
1984-2001
Lieu
BASE NAUTIQUE, PATINOIRE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement...
Résultat n°27

PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1988) : rapports municipalité, dossier du personnel, bilans, rapports, comptes rendus, listes, correspondance, notes.Travaux de réfection (1986-1992) : comptes rendus de chantier, planning, rapport municipalité, rapport APAVE (1991), correspondance, notes.Fuite d'eau (1986-1991) : rapport, comptes rendus, schémas, rapport municipalité ("Audit technique sur les installations de la Piscine du Parc", 1991), tableaux, correspondance, notes.Etat sanitaire de la piscine (1988) : rapport, relevés, dossier technique, schémas, textes officiels, correspondance, notes.Acquisition d'un solarium (1989) : état mensuel des recettes, bilan de fréquentation, correspondance, notes, document de séance-N° 89-52 : Acquisition d'un second solarium à la Piscine du Parc des Résidences.Installation d'un toboggan (1989) : rapport municipalité, estimation des travaux, plans, documentation, notes.Consolidation de l'étanchéité des terrasses (1990) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, comptes rendus de chantier, document de séance-N° 90-130 : Piscine olympique - Etanchéité des terrasses.Création d'un bassin extérieur (1990) : dossier de consultation des entreprise (DCE), comptes rendus de chantier, note, document de séance-N° 90-170 : Piscine Zone de Loisirs des Résidences - Réalisation d'un bassin extérieur.Changement de compresseur d'ozone (1990) : correspondance, notes.Mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 91-54 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages-N° 92-167 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages - Passation d'avenants.Remise en état et aux normes du bâtiment de la piscine (1992) : rapport, note.

Cote
264W/107
Date
1984-1992
Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel...
Résultat n°28
Cote
264W/130
Date
1984-1998
Lieu
DOUCE (Parc de la)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • PARC DE LA DOUCE -Construction d'un bâtiment vestiaires...
Résultat n°29
Cote
264W/98
Date
1984-1998
Lieu
GYMNASE DIDEROT
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • GYMNASE DU LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT -Financement...
Résultat n°30
Cote
198W/122
Date
1984
Lieu
GYMNASE EMILE PARROT
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • GYMNASE EMILE PARROT - Conception d'une salle de gymnastique...
Résultat n°31
Cote
264W/114
Date
1984-1985
Lieu
SALLE DE L'ESCADRON 3/21 DE LA GENDARMERIE MOBILE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SALLE OMNISPORT DE L'ESCADRON 3/21 DE LA GENDARMERIE...
Résultat n°32
Cote
198W/126
Date
1985
Lieu
STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE), STADE DE LA MECHELLE
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection...
Résultat n°33
Cote
198W/114
Date
1985-1989
Lieu
STADE ROGER SERZIAN
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Concept de l'avant-projet...
Résultat n°34
Cote
277W/33
Date
1985-1987
Lieu
STROLZ (Rue du Général), GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE LEO LAGRANGE, GYMNASE PIERRE BONNET, MARCHE DES VOSGES
Type de document -
  • Contexte : 277W

  • MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE,...
Résultat n°35
Cote
198W/123
Date
1985
Lieu
GYMNASE EMILE PARROT
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • GYMNASE EMILE PARROT - Construction d'une salle de...
Résultat n°36
Cote
198W/124
Date
1986-1987
Lieu
GYMNASE EMILE PARROT
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux...
Résultat n°37
Cote
330W/72
Date
1986-2000
Lieu
RICHELIEU (Boulevard), RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
Type de document -
  • Contexte : 330W

  • Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux...
Résultat n°38
Cote
264W/115
Date
1986-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • PALAIS DES SPORTS -Projet de réalisation d'un palais...
Résultat n°39
Cote
16Z/17
Date
1986-1990
Lieu
STADE ROGER SERZIAN
Type de document -
  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Complexe sportif du Champ de Mars, construction et...
Résultat n°40
Cote
264W/90
Date
1986-2001
Lieu
STADE ROGER SERZIAN
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • STADE ROGER SERZIAN -Financement (Etat, Région, Département)...