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  1. Résultat n°1

    Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

    Date

    1965

    Cote

    1N/61

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement d'un parc des sports : délibérations du Conseil municipal, plan du projet, correspondance. Dossier sur l'historique de l'acquisition par la Ville et de la location à l'armée pour être un terrain de manœuvre : documentation.

    Date

    1934-1936

    Cote

    1N/87

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement...
  4. Résultat n°4

    Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport pour le club sportif des Forges : acte de vente, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1922

    Cote

    1N/111

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses, peinture couverture, pose revêtement sol dans restaurant, pose protections vitrées de hockey

    Date

    1990-1995

    Cote

    197W/1

    • Contexte : 197W

    • PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 1ère tranche (marché, plans, déclaration de travaux, P.V. réception travaux, contrôle Socotec)

    Date

    1991-1993

    Cote

    197W/3

    • Contexte : 197W

    • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 2ème tranche (appel d'offres, P.V. ouverture plis, marché, règlements, plans)

    Date

    1991-1993

    Cote

    197W/4

    • Contexte : 197W

    • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, marché)

    Date

    1990

    Cote

    197W/6

    • Contexte : 197W

    • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, P.V. ouverture plis, devis, marché, règlements, déclaration de travaux, plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    197W/7

    • Contexte : 197W

    • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Passation de marché avec les entreprises adjudicataires : pièces de marché

    Date

    1987-1989

    Cote

    198W/117

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Passation de marché...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Point sur les travaux ; Relation avec les entreprises : PV de réception partielle, comptes rendus de réunions, rapport, documentation, correspondance

    Date

    1987-1991

    Cote

    198W/121

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Point sur les travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection des terrains de football : pièces de marchés, document de séance-N° 85-133 : Réfection des terrains de football des stades de la Méchelle et de la Pépinière

    Date

    1985

    Cote

    198W/126

    • Contexte : 198W

    • STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché, courriers, notes

    Date

    1990-1993

    Cote

    203W/10

    • Contexte : 203W

    • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    TERRAIN DE RUGBY AUX RESIDENCES, aménagement

    Date

    1994-1997

    Cote

    242W/32

    • Contexte : 242W

    • TERRAIN DE RUGBY AUX RESIDENCES, aménagement

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    SPORT UNIVERSITAIRE : bilan, projet création centre sportif et de loisirs aux anciens abattoirs dans cadre concours Europan et au Fort Hatry : comptes rendus de réunions, notes.

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/48

    • Contexte : 245W

    • SPORT UNIVERSITAIRE : bilan, projet création centre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  30. Résultat n°30

    TERRAIN DE FOOTBALL RUE BETHOUART, projet d'implantation suite à incidents au camping des Forges : correspondance, compte rendu visite de terrain

    Date

    1998

    Cote

    260W/5

    • Contexte : 260W

    • TERRAIN DE FOOTBALL RUE BETHOUART, projet d'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  31. Résultat n°31

    EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement, mise à disposition et entretien : rapports municipalité, dossier des travaux, état des lieux, arrêté préfectoral d'homologation (1994) , arrête du Maire, conventions, rapport ("Inventaire des stades de la Ville de Belfort", AUTB, 1998), pièces de marché, fiches, enquête (FMVM, 1997), documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-99 : Equipement de loisirs de plein air - Equipements sportifs de proximité - Subvention de l'Etat-N° 86-216 : Travaux d'entretien sur les terrains de sport - Conclusion d'un marché négocié à commande-N° 88-106 : Utilisation des installation sportives de Giromagny - Signature d'une convention-N° 89-107 : Exploitation des emplacements publicitaires dans les installations sportives municipales-N° 90-171 : Conventions d'utilisation des équipements sportifs-N° 91-155 : Aménagements sportifs de proximité - Eté 1991-N° 91-192 : Toussaint 1991 - Modalité d'ouverture des terrains scolaires et municipaux - Convention avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports-N° 93-130 : "Ticket Sport 1993" - Projet de convention avec la DDJS-N° 94-265 : Convention de partenariat Ville de Belfort/35ème Régiment d'Infanterie-N° 96-206 : Convention de partenariat entre Ville de Belfort et le 35ème Régiment d'Infanterie-N° 97-156 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 98-199 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 00-154 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 01-158 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/88

    • Contexte : 264W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents : compte rendu (Conseil de Quartier Belfort-Nord, 1995), correspondance, notes.

    Date

    1990-1998

    Cote

    264W/93

    • Contexte : 264W

    • STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40