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192 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.
Cote
1N/61
 Date
1965
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
Résultat n°2

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).
Cote
1N/80
 Date
1955-1957
 Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°3

Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement d'un parc des sports : délibérations du Conseil municipal, plan du projet, correspondance. Dossier sur l'historique de l'acquisition par la Ville et de la location à l'armée pour être un terrain de manœuvre : documentation.
Cote
1N/87
 Date
1934-1936
 Lieu
CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement...
Résultat n°4

Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport pour le club sportif des Forges : acte de vente, délibération du Conseil municipal.
Cote
1N/111
 Date
1922
 Lieu
FORGE (La) (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport...
Résultat n°5

Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".- Demande de l'Union sportive belfortaine pour la construction d'un stade, acquisition par la ville à l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (9/8/1922), état des frais, notification; acquisition par l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (26/5/1922), dépôt et confirmation de vente; demande de subvention de l'Union sportive belfortaine : baux de l'USB, délibération du Conseil municipal, rapport, plan du projet (1919-1920); négociation : correspondance (1920-1922).
Cote
1N/122
 Date
1919-1920
 Lieu
PRE DU PATRIMOINE (lieudit), PRE RHODES (lieudit), PLANCHES 5Les) (lieudit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".-...
Résultat n°6

PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses, peinture couverture, pose revêtement sol dans restaurant, pose protections vitrées de hockey
Cote
197W/1
 Date
1990-1995
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses,...
Résultat n°7

PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement châssis vitrés sur pignon sud-ouest (marché, devis, factures, courriers, déclaration de travaux, P.V. commission communale de sécurité)
Cote
197W/2
 Date
1989-1993
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement...
Résultat n°8

PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 1ère tranche (marché, plans, déclaration de travaux, P.V. réception travaux, contrôle Socotec)
Cote
197W/3
 Date
1991-1993
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...
Résultat n°9

PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 2ème tranche (appel d'offres, P.V. ouverture plis, marché, règlements, plans)
Cote
197W/4
 Date
1991-1993
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...
Résultat n°10

PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, marché)
Cote
197W/6
 Date
1990
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...
Résultat n°11

PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, P.V. ouverture plis, devis, marché, règlements, déclaration de travaux, plans)
Cote
197W/7
 Date
1990-1992
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...
Résultat n°12

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Concept de l'avant-projet : rapport (1989), documents de séance-N° 85-147 : Projet d'aménagement d'espaces et d'équipements sportifs et de loisirs au Champ de Mars-N° 85-212 : Aménagement d'un terrain de football au Champ de Mars - Autorisation de traiter-N° 86-217 : Réalisation d'un terrain de football au Champ de Mars - Avenant n° 1-N° 87-140 : Equipements sportifs du Champ de Mars - Approbation de l'avant-projet sommaire
Cote
198W/114
 Date
1985-1989
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Concept de l'avant-projet...
Résultat n°13

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation de concepteurs et adoption du marché de maîtrise d'oeuvre : plans (cabinet CEVIRGEN), documents de séance-N° 87-75 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Consultation de concepteurs - Désignation des membres de la Commission d'examen-N° 87-117 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Désignation du concepteur - Adoption du marché de maîtrise d'oeuvre-N° 90-128 : Réalisation du Stade Roger Serzian - Passation de l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre
Cote
198W/115
 Date
1987-1990
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation de...
Résultat n°14

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation des entreprises : dossier de consultation des entreprises, plans, document de séance-N° 87-225 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Présentation du schéma directeur - Approbation du coût d'objectif définitif de la première tranche fonctionnelle - Approbation du dossier de consultation des entreprises
Cote
198W/116
 Date
1987-1988
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation des...
Résultat n°15

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Passation de marché avec les entreprises adjudicataires : pièces de marché
Cote
198W/117
 Date
1987-1989
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Passation de marché...
Résultat n°16

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie du Stade Roger Serzian : normes de construction, planning, marché de contrôle technique (SOCOTEC, 1988), document de séance-N° 89-65 : Voirie de desserte du Stade du Champ de Mars - Autorisation de traiter
Cote
198W/118
 Date
1988-1989
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie...
Résultat n°17

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux complémentaires : documents de séance-N° 89-192 : Réalisation du Stade Roger Serzian - Passation d'avenants aux marchés de travaux-N° 90-127 : Réalisation du Stade Roger Serzian - Passation de l'avenant n° 2 au marché de travaux
Cote
198W/119
 Date
1989
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux complémentaires...
Résultat n°18

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Fourniture de matériel, d'équipements sportifs et mobiliers : dossier d'appel d'offres, document de séance-N° 90-25 : Stade Roger Serzian - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel, d'équipements sportifs et mobiliers
Cote
198W/120
 Date
1990
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Fourniture de matériel,...
Résultat n°19

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Point sur les travaux ; Relation avec les entreprises : PV de réception partielle, comptes rendus de réunions, rapport, documentation, correspondance
Cote
198W/121
 Date
1987-1991
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Point sur les travaux...
Résultat n°20

GYMNASE EMILE PARROT - Conception d'une salle de gymnastique : documents financiers, marché (cabinet BONNAN), documents de séance-N° 84-92 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique "Emile Parrot" - Désignation d'un architecte - Demandes de subvention-N° 84-163 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique en remplacement de "La Belfortaine" - Adoption de l'avant-projret sommaire-N° 84-187 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique attenante au gymnase Emile Parrot - Adoption du marché d'ingénierie et d'architecture
Cote
198W/122
 Date
1984
 Lieu
GYMNASE EMILE PARROT
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GYMNASE EMILE PARROT - Conception d'une salle de gymnastique...
Résultat n°21

GYMNASE EMILE PARROT - Construction d'une salle de gymnastique : marché (groupement TONELLI), document de séance-N° 85-132 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique - Gymnase Emile Parrot - Adoption de l'avant-projet définitif et du dossier de consultation des entreprises (DCE)
Cote
198W/123
 Date
1985
 Lieu
GYMNASE EMILE PARROT
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GYMNASE EMILE PARROT - Construction d'une salle de...
Résultat n°22

GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux plafond, aménagement des abords, aménagement du sous-sol) ; Equipement sportif : marchés (MEYER, MARTIN), pièces de marché, rapport, plans, documents de séance-N° 86-175 : Réalisation d'un faux plafond au gymnase "Emile Parrot" -N° 86-268 : Salle de gymnastique Parrot - Equipement sportif - Souscription d'un marché négocié
Cote
198W/124
 Date
1986-1987
 Lieu
GYMNASE EMILE PARROT
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux...
Résultat n°23

STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre de Coubertin : arrêté du Maire, pièces de marchés, documents de séance-N° 8.01 [1983] : Réfection du plafond du Gymnase Coubertin - Autorisation de traiter-N° 86-170 : Construction d'un bâtiment préfabriqué au Stade "Pierre de Coubertin"-N° 86-218 : Réfection du revêtement du sol du gymnase "Pierre de Coubertin" - Souscription d'un marché négocié
Cote
198W/125
 Date
1983-1986
 Lieu
STADE PIERRE DE COUBERTIN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre...
Résultat n°24

STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection des terrains de football : pièces de marchés, document de séance-N° 85-133 : Réfection des terrains de football des stades de la Méchelle et de la Pépinière
Cote
198W/126
 Date
1985
 Lieu
STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE), STADE DE LA MECHELLE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection...
Résultat n°25

BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché, courriers, notes
Cote
203W/10
 Date
1990-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 203W

  • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché,...
Résultat n°26

Marchés :- Ziegler : amélioration énergétique Piscine du Parc 1994-95- CD Patinoire : pose protection vitrée hockey Patinoire 1994-95- Oudard/Prévot : étude-diagnostic aménagement immeuble Trumel-Walser pour Chambre des Métiers 1994
Cote
226W/38
 Date
1994-1995
 Lieu
REPUBLIQUE (Avenue de la), RESIDENCES BELLEVUE, RESIDENCES BELLEVUE, CHAMBRE DE METIERS, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- Ziegler : amélioration énergétique Piscine...
Résultat n°27

TERRAIN DE RUGBY AUX RESIDENCES, aménagement
Cote
242W/32
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • TERRAIN DE RUGBY AUX RESIDENCES, aménagement
Résultat n°28

CONSTRUCTION STADE SERZIAN, subventions : arrêté préfectoral, délibérations, certificat d'achèvement travaux, convention de programme régional d'équipement sportif, correspondance, tableau récapitulatif de financement.
Cote
242W/91
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • CONSTRUCTION STADE SERZIAN, subventions : arrêté préfectoral,...
Résultat n°29

SPORT UNIVERSITAIRE : bilan, projet création centre sportif et de loisirs aux anciens abattoirs dans cadre concours Europan et au Fort Hatry : comptes rendus de réunions, notes.
Cote
245W/48
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • SPORT UNIVERSITAIRE : bilan, projet création centre...
Résultat n°30

TERRAIN DE FOOTBALL RUE BETHOUART, projet d'implantation suite à incidents au camping des Forges : correspondance, compte rendu visite de terrain
Cote
260W/5
 Date
1998
 Lieu
BETHOUART (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 260W

  • TERRAIN DE FOOTBALL RUE BETHOUART, projet d'implantation...
Résultat n°31

EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement, mise à disposition et entretien : rapports municipalité, dossier des travaux, état des lieux, arrêté préfectoral d'homologation (1994) , arrête du Maire, conventions, rapport ("Inventaire des stades de la Ville de Belfort", AUTB, 1998), pièces de marché, fiches, enquête (FMVM, 1997), documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-99 : Equipement de loisirs de plein air - Equipements sportifs de proximité - Subvention de l'Etat-N° 86-216 : Travaux d'entretien sur les terrains de sport - Conclusion d'un marché négocié à commande-N° 88-106 : Utilisation des installation sportives de Giromagny - Signature d'une convention-N° 89-107 : Exploitation des emplacements publicitaires dans les installations sportives municipales-N° 90-171 : Conventions d'utilisation des équipements sportifs-N° 91-155 : Aménagements sportifs de proximité - Eté 1991-N° 91-192 : Toussaint 1991 - Modalité d'ouverture des terrains scolaires et municipaux - Convention avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports-N° 93-130 : "Ticket Sport 1993" - Projet de convention avec la DDJS-N° 94-265 : Convention de partenariat Ville de Belfort/35ème Régiment d'Infanterie-N° 96-206 : Convention de partenariat entre Ville de Belfort et le 35ème Régiment d'Infanterie-N° 97-156 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 98-199 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 00-154 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 01-158 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux
Cote
264W/88
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement,...
Résultat n°32

STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés du Maire, textes officiels.Travaux d'entretien (1986-1991) : dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 91-62 : Marché de travaux d'entretien sur les stades municipaux pour l'année 1991 - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Cote
264W/89
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés...
Résultat n°33

STADE ROGER SERZIAN -Financement (Etat, Région, Département) pour la réalisation des équipements sportifs au Champ de Mars (1986-1991) : convention (Etat/Région/Département, 1987), arrêté préfectoral, procès-verbaux, rapports, fiches financières, état des dépenses, bilan financier, motion (Conseil Municipal, 1988), programme des travaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-297 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Adoption du programme et du plan de financement-N° 88-25 : Subvention du Fonds National pour le Développement du Sport au projet du stade d'athlétisme du Champ de Mars.Inauguration, homologation et gestion du Stade (1989-2001) : rapports municipalité, dossier de présentation, comptes rendus de chantier, rapports, convention (Ville/Crédit Mutuel, 1990), fiches budgétaires, bail, pétition, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-99 : Inauguration du Stade Roger SERZIAN - Décision modificative-N° 90-172 : Sponsorisation d'un tableau de marque électronique au Stade Roger SERZIAN
Cote
264W/90
 Date
1986-2001
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADE ROGER SERZIAN -Financement (Etat, Région, Département)...
Résultat n°34

STADE DES TROIS CHÊNES -Location à la Ville d'un terrain de sport (1972-1986) : bail (Société Honeywell Bull/Ville, 1978), , factures, correspondance, document de séance-N° 4 (20 décembre 1972) : Location à la Ville du terrain de sports avenue des Trois Chênes - Convention avec la Société Honeywell-Bull.Entretien du Stade (1985-1986) : photographies, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/91
 Date
1972-1986
 Lieu
STADE DES TROIS CHÊNES
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADE DES TROIS CHÊNES -Location à la Ville d'un terrain...
Résultat n°35

STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du court de tennis (1987) : correspondance, notes.Mise au norme du terrain du foot (1990) : note.Attribution au Stade de la Pépinière le nom de Gilbert COURTOT (1991) : document de séance-N° 91-70 : Dénomination du Stade de la Pépinière.Réhabilitation de la piste de skateboard (1994) : rapport.
Cote
264W/92
 Date
1987-1994
 Lieu
STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du...
Résultat n°36

STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents : compte rendu (Conseil de Quartier Belfort-Nord, 1995), correspondance, notes.
Cote
264W/93
 Date
1990-1998
 Lieu
STADE ETIENNE MATTLER
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents...
Résultat n°37

STADE PIERRE DE COUBERTIN -Interdiction d'utiliser la piste d'athlétisme (1999-2000) : arrêté du Maire, rapport.Demande de subvention et d'utilisation du Stade par l'Association Sportive de Belfort Sud (ASBS) (2001) : note.Deuxième tranche d'aménagement du Stade (2001) : rapport municipalité.
Cote
264W/94
 Date
1999-2001
 Lieu
STADE PIERRE DE COUBERTIN
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADE PIERRE DE COUBERTIN -Interdiction d'utiliser...
Résultat n°38

GYMNASES MUNICIPAUX -Gestion des gymnases et participation de la Région et du Département aux dépenses de fonctionnement : convention (Ville/Conseil Général, 1999), rapports municipalité, bilan, rapport, compte rendu, tableau, devis, correspondance, notes.
Cote
264W/95
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASES MUNICIPAUX -Gestion des gymnases et participation...
Résultat n°39

GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par la Ville du gymnase : conventions et avenant, documents de séance-N° 201-83 [83-201] : Utilisation du gymnase du CES des Résidences - Convention-N° 84-12 : Gymnase des Résidences - Mise à disposition de la Ville de Belfort - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-134 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège des Résidences - Convention avec le Principal du Collège-N° 85-254 : Utilisation du gymnase du Collège des Résidences - Convention
Cote
264W/96
 Date
1983-1985
 Lieu
GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par...
Résultat n°40

GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements sportifs (1983-1990) : rapport, plans, correspondance.Contentieux Ville/MANCINI-GIRON et Ville/CEVIRGEN-MIROLO consécutifs aux travaux de réfection du gymnase (1990-1993) : ordonnance (Tribunal Administratif de Besançon, 1993), protocole d'accord, devis, correspondance, notes.Travaux d'entretien (1987-2001) : notes.
Cote
264W/97
 Date
1983-2001
 Lieu
GYMNASE PIERRE BONNET
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements...