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192 résultats

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  1. Résultat n°1

    Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".- Demande de l'Union sportive belfortaine pour la construction d'un stade, acquisition par la ville à l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (9/8/1922), état des frais, notification; acquisition par l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (26/5/1922), dépôt et confirmation de vente; demande de subvention de l'Union sportive belfortaine : baux de l'USB, délibération du Conseil municipal, rapport, plan du projet (1919-1920); négociation : correspondance (1920-1922).

    Date

    1919-1920

    Cote

    1N/122

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".-...
  2. Résultat n°2

    Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport pour le club sportif des Forges : acte de vente, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1922

    Cote

    1N/111

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport...
  3. Résultat n°3

    Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement d'un parc des sports : délibérations du Conseil municipal, plan du projet, correspondance. Dossier sur l'historique de l'acquisition par la Ville et de la location à l'armée pour être un terrain de manœuvre : documentation.

    Date

    1934-1936

    Cote

    1N/87

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement...
  4. Résultat n°4

    Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/80

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
  5. Résultat n°5

    Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

    Date

    1965

    Cote

    1N/61

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
  6. Résultat n°6

    PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers, états des sommes dues au personnel vacataire, états des entrées et recettes, documents récapitulatifs sur le nombre d'heures d'ouverture et l'occupation par les catégories de public.

    Date

    1966-1981

    Cote

    298W/1

    • Contexte : 298W

    • PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Tennis Club belfortain, prolongation de la convention de location d'un terrain avec la Ville de Belfort et garantie d'emprunt accordée par la collectivité : convention, correspondance, rapport

    Date

    1967-1981

    Cote

    322W/88

    • Contexte : 322W

    • Tennis Club belfortain, prolongation de la convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  8. Résultat n°8

    BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

    Date

    1970-2000

    Cote

    264W/109

    • Contexte : 264W

    • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    STADE DES TROIS CHÊNES -Location à la Ville d'un terrain de sport (1972-1986) : bail (Société Honeywell Bull/Ville, 1978), , factures, correspondance, document de séance-N° 4 (20 décembre 1972) : Location à la Ville du terrain de sports avenue des Trois Chênes - Convention avec la Société Honeywell-Bull.Entretien du Stade (1985-1986) : photographies, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1972-1986

    Cote

    264W/91

    • Contexte : 264W

    • STADE DES TROIS CHÊNES -Location à la Ville d'un terrain...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Patinoire, construction : devis, étude, convention avec la société Art et Glace ; gestion du personnel : rapports ; travaux (remplacement des vannes, adjonction du condenseur évaporatif, acquisition d'une surfaceuse et du matériel de sonorisation...) : marché, devis, étude énergétique et de faisabilité thermiques ; fonctionnement : enquête auprès d'autres villes sur la gestion d'une patinoire, rapport en municipalité, notes, rapports divers (des rencontres Patinoires 1993 et 1997, bilan d'activité de 1991, bilan patinage scolaire de la saison 1991/1992, bilan du secteur enseignement et animation 1992/1993), notes, coupures de presse, plan, correspondance, compte rendu de visite de sécurité

    Date

    1974-1997

    Cote

    322W/73

    • Contexte : 322W

    • Patinoire, construction : devis, étude, convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  11. Résultat n°11

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  12. Résultat n°12

    PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art et Glace (1979-2000) : rapport (Inspecteur Principal du Trésor, 1979), rappel des faits et procédures (2000), fiches financières, honoraires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et travaux (1983-2001) : rapport, compte rendu, rapport municipalité, bilans, pièces comptables, fiches financières, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 202-83 [83-202] : Installation d'une régie lumière à la Patinoire - Crédit complémentaire - Transfert de crédit-N° 92-208 : Convention d'utilisation de la patinoire municipale.

    Date

    1979-2001

    Cote

    264W/110

    • Contexte : 264W

    • PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb

    Cote

    277W/49

    • Contexte : 277W

    • BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Occupation des installations sportives : règlement intérieur des gymnases, rapport d'activités du service "programmation des équipements" 1996, plannings d'occupation des installations sportives pour les années 1990/1991, 1992/1993, 1993/1994 et 1998/1999, calendriers des manifestations années 1993 et 1998, conventions d'utilisation

    Date

    1980-1999

    Cote

    322W/28

    • Contexte : 322W

    • Occupation des installations sportives : règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  15. Résultat n°15

    Natation et piscines : "natation à l'école pré-élémentaire" à Belfort, textes officiels du plan d'organisation de la surveillance et des secours, instruction préfectorale concernant la sécurité des baigneurs

    Date

    1981-1994

    Cote

    322W/67

    • Contexte : 322W

    • Natation et piscines : "natation à l'école pré-élémentaire"...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  16. Résultat n°16

    Piscine du Parc, fonctionnement dont gestion du personnel, travaux divers (tels que projet de création d'un bassin extérieur), résolution de divers problèmes (incivilités, fuite d'eau, présence de staphylocoques dorés, émanation de chlore gazeux) : correspondance avec la DDASS, comptes rendus de réunions, notes de service, règlement intérieur, inventaire des équipements, rapport d'activité 1991, rapports

    Date

    1981-1996

    Cote

    322W/70

    • Contexte : 322W

    • Piscine du Parc, fonctionnement dont gestion du personnel,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  17. Résultat n°17

    STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés du Maire, textes officiels.Travaux d'entretien (1986-1991) : dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 91-62 : Marché de travaux d'entretien sur les stades municipaux pour l'année 1991 - Lancement d'un appel d'offres ouvert

    Date

    1982-1991

    Cote

    264W/89

    • Contexte : 264W

    • STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par la Ville du gymnase : conventions et avenant, documents de séance-N° 201-83 [83-201] : Utilisation du gymnase du CES des Résidences - Convention-N° 84-12 : Gymnase des Résidences - Mise à disposition de la Ville de Belfort - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-134 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège des Résidences - Convention avec le Principal du Collège-N° 85-254 : Utilisation du gymnase du Collège des Résidences - Convention

    Date

    1983-1985

    Cote

    264W/96

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU PARC) -Fonctionnement, gestion du personnel, entretien et maintenance : arrêté préfectoral, cahier des charges, règlement intérieur, rapport, dossier du personnel, rapports municipalité, délibération, convention (Ville/ASMB, 1987), bilans, tableaux, listes, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-93 : Convention d'utilisation des piscines municipales-N° 96-205 : Convention de mise à disposition des piscines municipales.

    Date

    1983-2000

    Cote

    264W/106

    • Contexte : 264W

    • PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre de Coubertin : arrêté du Maire, pièces de marchés, documents de séance-N° 8.01 [1983] : Réfection du plafond du Gymnase Coubertin - Autorisation de traiter-N° 86-170 : Construction d'un bâtiment préfabriqué au Stade "Pierre de Coubertin"-N° 86-218 : Réfection du revêtement du sol du gymnase "Pierre de Coubertin" - Souscription d'un marché négocié

    Date

    1983-1986

    Cote

    198W/125

    • Contexte : 198W

    • STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    Stades et gymnases, travaux divers : correspondance, notes, plans, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1983-2000

    Cote

    330W/30

    • Contexte : 330W

    • Stades et gymnases, travaux divers : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  22. Résultat n°22

    GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements sportifs (1983-1990) : rapport, plans, correspondance.Contentieux Ville/MANCINI-GIRON et Ville/CEVIRGEN-MIROLO consécutifs aux travaux de réfection du gymnase (1990-1993) : ordonnance (Tribunal Administratif de Besançon, 1993), protocole d'accord, devis, correspondance, notes.Travaux d'entretien (1987-2001) : notes.

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/97

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement, mise à disposition et entretien : rapports municipalité, dossier des travaux, état des lieux, arrêté préfectoral d'homologation (1994) , arrête du Maire, conventions, rapport ("Inventaire des stades de la Ville de Belfort", AUTB, 1998), pièces de marché, fiches, enquête (FMVM, 1997), documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-99 : Equipement de loisirs de plein air - Equipements sportifs de proximité - Subvention de l'Etat-N° 86-216 : Travaux d'entretien sur les terrains de sport - Conclusion d'un marché négocié à commande-N° 88-106 : Utilisation des installation sportives de Giromagny - Signature d'une convention-N° 89-107 : Exploitation des emplacements publicitaires dans les installations sportives municipales-N° 90-171 : Conventions d'utilisation des équipements sportifs-N° 91-155 : Aménagements sportifs de proximité - Eté 1991-N° 91-192 : Toussaint 1991 - Modalité d'ouverture des terrains scolaires et municipaux - Convention avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports-N° 93-130 : "Ticket Sport 1993" - Projet de convention avec la DDJS-N° 94-265 : Convention de partenariat Ville de Belfort/35ème Régiment d'Infanterie-N° 96-206 : Convention de partenariat entre Ville de Belfort et le 35ème Régiment d'Infanterie-N° 97-156 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 98-199 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 00-154 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 01-158 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/88

    • Contexte : 264W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    TENNIS DU PARC DE LA DOUCE -Construction et réfection des courts de tennis : délibération (N° 2.02, du 10 février 1983), convention (Ville/ASMB, 1983), comptes rendus, fiches budgétaires, rapport de présentation, dossier de consultation des entreprises (DCE, 2000), correspondance, notes, documents de séance-N° 99-185 : Réfection de la couverture des tennis du Parc de Loisirs - Adoption du programme - Demande de subvention-N° 00-56 : Réfection de la couverture des tennis du Parc-N° 00-227 : Réfection de la couverture des tennis du Parc des Loisirs - Adoption du programme - Autorisation de traiter - Demande de subvention

    Date

    1983-2000

    Cote

    264W/112

    • Contexte : 264W

    • TENNIS DU PARC DE LA DOUCE -Construction et réfection...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1998) : rapport, compte rendu, état des recettes, pétition, organigramme, correspondance, notes.Traitement de l'eau des bassins (1986) : dossier de marché, rapport, correspondance, notes, document de séance-N° 86-171 : Piscine Richelieu - Traitement de l'eau des bassins.Remplacement des faux-plafonds (1986) : dossier de marché, document de séance-N° 86-180 : Piscine Richelieu - Remplacement des faux-plafonds.Réfection des installations thermiques (1986-1987) : étude de faisabilité (APAVE, 1986), dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché.Remplacement des châssis vitrés par des châssis en aluminium (1987) : dossier de marché.Changement de dénomination de la Piscine Richelieu (1988) : dossier annexe, document de séance-N° 88-77 : Dénomination de la Piscine du boulevard Richelieu : Gabriel PANNOUXRéfection de la baie vitrée (1991-1992) : compte rendu de chantier, DCE, dossier de marché, correspondance, document de séance-N° 92-54 : Piscine Pannoux - Réfection de la grande baie - 2ème tranche.Remplacement de la station de traitement automatique de l'eau (1993) : rapport, pièces technique, notes.Travaux d'amélioration de l'accueil (1995) : rapport.Travaux de mise en conformité des installations de filtration et de traitement de l'eau (1996) : correspondance.Réhabilitation des réseaux hydrauliques (1997) : rapport, note.

    Date

    1984-1998

    Cote

    264W/108

    • Contexte : 264W

    • PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement du mobilier et exploitation des Snack-bars (1984-2001) : convention de cession de droit d'exploitation (Ville/Lucie PRONGUE, 1984), convention de fourniture de bières et boissons (Ville/Brasserie SOBEST, 1984), contrats d'affermage (Ville/Patricia BENCETTI, 1989 ; Ville/Chantal CANAC-ANDREINI & Monique GALMICHE, 1991), protocole d'accord, cahier des charges, rapport municipalité, comptes rendus, avis d'appel à la candidature, dossiers de candidature, état des lieux, pièces comptables, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-142 : Renouvellement du mobilier du snack-bar du Parc des Loisirs - Convention avec la Brasserie SOBEST - Avenant à la convention de cession du droit d'exploitation du snack-bar-N° 89-19 : Patinoire et Stade Nautique du Parc des Loisirs - Affermage du droit d'exploitation des snack-bars-N° 89-60 : Affermage des snack-bars de la Patinoire et du Stade Nautique du Parc des Loisirs - Approbation du contrat-N° 91-16 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 91-82 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 95-134 : Protocole d'accord sur le snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique-N° 01-262 : Exploitation du snack-bar de la Patinoire - Bilan d'activité - Année 2000

    Date

    1984-2001

    Cote

    264W/111

    • Contexte : 264W

    • SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1988) : rapports municipalité, dossier du personnel, bilans, rapports, comptes rendus, listes, correspondance, notes.Travaux de réfection (1986-1992) : comptes rendus de chantier, planning, rapport municipalité, rapport APAVE (1991), correspondance, notes.Fuite d'eau (1986-1991) : rapport, comptes rendus, schémas, rapport municipalité ("Audit technique sur les installations de la Piscine du Parc", 1991), tableaux, correspondance, notes.Etat sanitaire de la piscine (1988) : rapport, relevés, dossier technique, schémas, textes officiels, correspondance, notes.Acquisition d'un solarium (1989) : état mensuel des recettes, bilan de fréquentation, correspondance, notes, document de séance-N° 89-52 : Acquisition d'un second solarium à la Piscine du Parc des Résidences.Installation d'un toboggan (1989) : rapport municipalité, estimation des travaux, plans, documentation, notes.Consolidation de l'étanchéité des terrasses (1990) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, comptes rendus de chantier, document de séance-N° 90-130 : Piscine olympique - Etanchéité des terrasses.Création d'un bassin extérieur (1990) : dossier de consultation des entreprise (DCE), comptes rendus de chantier, note, document de séance-N° 90-170 : Piscine Zone de Loisirs des Résidences - Réalisation d'un bassin extérieur.Changement de compresseur d'ozone (1990) : correspondance, notes.Mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 91-54 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages-N° 92-167 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages - Passation d'avenants.Remise en état et aux normes du bâtiment de la piscine (1992) : rapport, note.

    Date

    1984-1992

    Cote

    264W/107

    • Contexte : 264W

    • PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    PARC DE LA DOUCE -Construction d'un bâtiment vestiaires (1984-1985) : dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-162 : Aménagement de vestiaires dans la zone de Loisirs des Résidences-N° 85-100 : Construction d'un bâtiment vestiaires douches dans la Zone de Loisirs des Résidences - Adoption du projet, du DCE - Souscription des marchés.Construction d'un terrain de rugby engazonné (1988) : rapport municipalité, correspondance.Aménagement du Parc et rénovation des installations techniques et sportives (1989-1998) : comptes rendus, rapports municipalité, projet GALLOIS ("APS, 2ème tranche", 1993-1994), plans, correspondance, notes.

    Date

    1984-1998

    Cote

    264W/130

    • Contexte : 264W

    • PARC DE LA DOUCE -Construction d'un bâtiment vestiaires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    GYMNASE DU LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT -Financement pour la construction du gymnase (1984-1989) : arrêté préfectoral, délibération, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes.Travaux et entretien (1985-1992) : arrêté préfectoral, pièces de marchés, avis (Commission locale de sécurité, 1987), demande de permis de construire, rapport, tableaux, correspondance, notes.Remise des équipements sportifs ouverts par le Département à la Ville (1987-1989) : comptes rendus, observations et propositions (Service des Sports, 1987), correspondance, notes.Fonctionnement du gymnase (1989-1998) : demande d'utilisation, rapports, correspondance, notes

    Date

    1984-1998

    Cote

    264W/98

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE DU LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT -Financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    GYMNASE EMILE PARROT - Conception d'une salle de gymnastique : documents financiers, marché (cabinet BONNAN), documents de séance-N° 84-92 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique "Emile Parrot" - Désignation d'un architecte - Demandes de subvention-N° 84-163 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique en remplacement de "La Belfortaine" - Adoption de l'avant-projret sommaire-N° 84-187 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique attenante au gymnase Emile Parrot - Adoption du marché d'ingénierie et d'architecture

    Date

    1984

    Cote

    198W/122

    • Contexte : 198W

    • GYMNASE EMILE PARROT - Conception d'une salle de gymnastique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    SALLE OMNISPORT DE L'ESCADRON 3/21 DE LA GENDARMERIE MOBILE -Utilisation de la salle par la Ville : convention et avenants (Escadron 3/21.../Ville, 1984), documents de séance-N° 84-239 : Utilisation de la salle des sports de l'Escadron 3/21 de la Gendarmerie mobile par les élèves de l'Ecole Primaire des Forges - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-213 : Utilisation de la salle des sports de l'Escadron 3/21 de la Gendarmerie mobile - Avenant n° 2

    Date

    1984-1985

    Cote

    264W/114

    • Contexte : 264W

    • SALLE OMNISPORT DE L'ESCADRON 3/21 DE LA GENDARMERIE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection des terrains de football : pièces de marchés, document de séance-N° 85-133 : Réfection des terrains de football des stades de la Méchelle et de la Pépinière

    Date

    1985

    Cote

    198W/126

    • Contexte : 198W

    • STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Concept de l'avant-projet : rapport (1989), documents de séance-N° 85-147 : Projet d'aménagement d'espaces et d'équipements sportifs et de loisirs au Champ de Mars-N° 85-212 : Aménagement d'un terrain de football au Champ de Mars - Autorisation de traiter-N° 86-217 : Réalisation d'un terrain de football au Champ de Mars - Avenant n° 1-N° 87-140 : Equipements sportifs du Champ de Mars - Approbation de l'avant-projet sommaire

    Date

    1985-1989

    Cote

    198W/114

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Concept de l'avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE, PARROT, remplacement châssis vitrés : marché avec entreprises SOCEB, Gil, Lhomme

    Date

    1985-1987

    Cote

    277W/33

    • Contexte : 277W

    • MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    GYMNASE EMILE PARROT - Construction d'une salle de gymnastique : marché (groupement TONELLI), document de séance-N° 85-132 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique - Gymnase Emile Parrot - Adoption de l'avant-projet définitif et du dossier de consultation des entreprises (DCE)

    Date

    1985

    Cote

    198W/123

    • Contexte : 198W

    • GYMNASE EMILE PARROT - Construction d'une salle de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux plafond, aménagement des abords, aménagement du sous-sol) ; Equipement sportif : marchés (MEYER, MARTIN), pièces de marché, rapport, plans, documents de séance-N° 86-175 : Réalisation d'un faux plafond au gymnase "Emile Parrot" -N° 86-268 : Salle de gymnastique Parrot - Equipement sportif - Souscription d'un marché négocié

    Date

    1986-1987

    Cote

    198W/124

    • Contexte : 198W

    • GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux (remplacement de la baie vitrée, réfection des terrasses, mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages...) : correspondance, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, plans

    Date

    1986-2000

    Cote

    330W/72

    • Contexte : 330W

    • Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  38. Résultat n°38

    PALAIS DES SPORTS -Projet de réalisation d'un palais des sports entre Belfort et Montbéliard : étude (PRO-Développement, 1986), procès-verbal, correspondance, notes.

    Date

    1986-2000

    Cote

    264W/115

    • Contexte : 264W

    • PALAIS DES SPORTS -Projet de réalisation d'un palais...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    Complexe sportif du Champ de Mars, construction et inauguration : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, plaquette, programme, coupures de presse, délibération du Conseil municipal, bilan financier de l'inauguration

    Date

    1986-1990

    Cote

    16Z/17

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Complexe sportif du Champ de Mars, construction et...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  40. Résultat n°40

    STADE ROGER SERZIAN -Financement (Etat, Région, Département) pour la réalisation des équipements sportifs au Champ de Mars (1986-1991) : convention (Etat/Région/Département, 1987), arrêté préfectoral, procès-verbaux, rapports, fiches financières, état des dépenses, bilan financier, motion (Conseil Municipal, 1988), programme des travaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-297 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Adoption du programme et du plan de financement-N° 88-25 : Subvention du Fonds National pour le Développement du Sport au projet du stade d'athlétisme du Champ de Mars.Inauguration, homologation et gestion du Stade (1989-2001) : rapports municipalité, dossier de présentation, comptes rendus de chantier, rapports, convention (Ville/Crédit Mutuel, 1990), fiches budgétaires, bail, pétition, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-99 : Inauguration du Stade Roger SERZIAN - Décision modificative-N° 90-172 : Sponsorisation d'un tableau de marque électronique au Stade Roger SERZIAN

    Date

    1986-2001

    Cote

    264W/90

    • Contexte : 264W

    • STADE ROGER SERZIAN -Financement (Etat, Région, Département)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  41. Résultat n°41

    CONSTRUCTION STADE SERZIAN, subventions : arrêté préfectoral, délibérations, certificat d'achèvement travaux, convention de programme régional d'équipement sportif, correspondance, tableau récapitulatif de financement.

    Date

    1986-1990

    Cote

    242W/91

    • Contexte : 242W

    • CONSTRUCTION STADE SERZIAN, subventions : arrêté préfectoral,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  42. Résultat n°42

    STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du court de tennis (1987) : correspondance, notes.Mise au norme du terrain du foot (1990) : note.Attribution au Stade de la Pépinière le nom de Gilbert COURTOT (1991) : document de séance-N° 91-70 : Dénomination du Stade de la Pépinière.Réhabilitation de la piste de skateboard (1994) : rapport.

    Date

    1987-1994

    Cote

    264W/92

    • Contexte : 264W

    • STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  43. Résultat n°43

    Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte relative au comité de gestion des équipements attenants au Lycée Professionnel Diderot, comptes rendus de réunions, note de service, correspondance, plan, coupure de presse

    Date

    1987-2001

    Cote

    369W/5

    • Contexte : 369W

    • Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  44. Résultat n°44

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Passation de marché avec les entreprises adjudicataires : pièces de marché

    Date

    1987-1989

    Cote

    198W/117

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Passation de marché...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  45. Résultat n°45

    Stand de tir de la société "la Miotte", construction : remarques de l'architecte et du délégué régional de la Fédération Française de Tir, avant-projet sommaire, plans, compte rendu de réunion, journal de l'OMS

    Date

    1987-1988

    Cote

    16Z/14

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Stand de tir de la société "la Miotte", construction...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  46. Résultat n°46

    Subventions aux associations sportives pour l'exercice 1988, attribution : dossiers de demande, enquête auprès d'autres villes sur les critères d'attribution des subventions, évolution des dépenses induites par les subventions de 1983 à 1988, rapport sur les critères d'attribution

    Date

    1987-1992

    Cote

    322W/38

    • Contexte : 322W

    • Subventions aux associations sportives pour l'exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  47. Résultat n°47

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation de concepteurs et adoption du marché de maîtrise d'oeuvre : plans (cabinet CEVIRGEN), documents de séance-N° 87-75 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Consultation de concepteurs - Désignation des membres de la Commission d'examen-N° 87-117 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Désignation du concepteur - Adoption du marché de maîtrise d'oeuvre-N° 90-128 : Réalisation du Stade Roger Serzian - Passation de l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre

    Date

    1987-1990

    Cote

    198W/115

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  48. Résultat n°48

    Stade Serzian, pose de la 1ère pierre, équipement sportif et inauguration : carton d'invitation et plaquette de présentation pour la pose de la 1ère pierre et l'inauguration, marché pour l'équipement sportif, procès-verbal de la commission départementale de sécurité relatif à la réception des travaux, lettres aux champions, budget et bilan financier de l'inauguration, discours de Jean-Pierre Chevènement, photographies, coupures de presse

    Date

    1987-1990

    Cote

    322W/77

    • Contexte : 322W

    • Stade Serzian, pose de la 1ère pierre, équipement sportif...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  49. Résultat n°49

    STADE SERZIAN, construction : marché, pièces annexes, CCTP, plans, permis de construire, étude géotechnique

    Date

    1987-1989

    Cote

    277W/25

    • Contexte : 277W

    • STADE SERZIAN, construction : marché, pièces annexes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  50. Résultat n°50

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Point sur les travaux ; Relation avec les entreprises : PV de réception partielle, comptes rendus de réunions, rapport, documentation, correspondance

    Date

    1987-1991

    Cote

    198W/121

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Point sur les travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  51. Résultat n°51

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation des entreprises : dossier de consultation des entreprises, plans, document de séance-N° 87-225 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Présentation du schéma directeur - Approbation du coût d'objectif définitif de la première tranche fonctionnelle - Approbation du dossier de consultation des entreprises

    Date

    1987-1988

    Cote

    198W/116

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  52. Résultat n°52

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie du Stade Roger Serzian : normes de construction, planning, marché de contrôle technique (SOCOTEC, 1988), document de séance-N° 89-65 : Voirie de desserte du Stade du Champ de Mars - Autorisation de traiter

    Date

    1988-1989

    Cote

    198W/118

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  53. Résultat n°53

    Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ (aménagement passage sous l'immeuble 24 rue Parant, rue Payot et espace sportif près du gymnase Buffet) : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, permis de construire pour le passage sous l'immeuble, convention pour le développement social du quartier des Glacis à Belfort, "rapport préparatoire à la réunion du groupe de travail n°1 sur le bâti, l'environnement, l'aménagement général", factures

    Date

    1989-1995

    Cote

    345W/13

    • Contexte : 345W

    • Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  54. Résultat n°54

    TENNIS ET CROISSANTERIE DU CHAMP DE MARS -Implantation d'une croissanterie et exploitation du court de tennis au Champ de Mars : convention d'exploitation (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1991), cahier des charges, rapport municipalité, arrêté préfectoral, compte rendu, documents d'urbanisme, permis de construire, fiche de présentation, rapports, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-15 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Construction d'une croissanterie - Club House-N° 91-116 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Croissanterie - Affermage du tennis-N° 94-206 : Court de tennis de la Croissanterie du Champ de Mars avenant à l'acte de vente (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1995) N° 94-137 : Avenant n° 1 à la convention d'exploitation du court de tennis du Champ de mars.

    Date

    1989-1996

    Cote

    264W/113

    • Contexte : 264W

    • TENNIS ET CROISSANTERIE DU CHAMP DE MARS -Implantation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  55. Résultat n°55

    STADE SERZIAN, construction, lots 16 à 23 : marché

    Date

    1989-1992

    Cote

    277W/27

    • Contexte : 277W

    • STADE SERZIAN, construction, lots 16 à 23 : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  56. Résultat n°56

    Complexe sportif de l'Université de Technologie Compiègne-Sevenans, construction : compte rendu de réunion, rapport en municipalité, coupures de presse, projet d'ingéniérie sportive, note de synthèse

    Date

    1989-1991

    Cote

    16Z/16

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Complexe sportif de l'Université de Technologie Compiègne-Sevenans,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  57. Résultat n°57

    PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement châssis vitrés sur pignon sud-ouest (marché, devis, factures, courriers, déclaration de travaux, P.V. commission communale de sécurité)

    Date

    1989-1993

    Cote

    197W/2

    • Contexte : 197W

    • PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  58. Résultat n°58

    STADE SERZIAN, construction : marché, pièces générales, avenants 1 et 2

    Date

    1989-1991

    Cote

    277W/26

    • Contexte : 277W

    • STADE SERZIAN, construction : marché, pièces générales,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  59. Résultat n°59

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux complémentaires : documents de séance-N° 89-192 : Réalisation du Stade Roger Serzian - Passation d'avenants aux marchés de travaux-N° 90-127 : Réalisation du Stade Roger Serzian - Passation de l'avenant n° 2 au marché de travaux

    Date

    1989

    Cote

    198W/119

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux complémentaires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  60. Résultat n°60

    STADE SERZIAN, construction, lots 1 à 5 : marché

    Date

    1989-1991

    Cote

    277W/29

    • Contexte : 277W

    • STADE SERZIAN, construction, lots 1 à 5 : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  61. Résultat n°61

    STADE SERZIAN, construction, lots 6 à 15 : marché

    Date

    1989-1998

    Cote

    277W/28

    • Contexte : 277W

    • STADE SERZIAN, construction, lots 6 à 15 : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  62. Résultat n°62

    PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses, peinture couverture, pose revêtement sol dans restaurant, pose protections vitrées de hockey

    Date

    1990-1995

    Cote

    197W/1

    • Contexte : 197W

    • PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  63. Résultat n°63

    Sports . - Relations avec les associations sportives (ASMB, USEP, BAUHB) au sujet de subventions, de locaux... : correspondance, notes (1990-2006). Cérémonies et manifestations sportives, organisation ou participation (nuit des étoiles, inauguration du boulodrome, remise des récompenses aux sportifs belfortains...) : notes, cartons d'invitation, discours, compte rendu de municipalité, plaquettes (1992-2007). Affaires diverses traitées par le service des Sports dont l'entretien, l'utilisation et l'inauguration des stades et gymnases : notes, correspondance, compte rendu de municipalité, délibération, coupures de presse (1997-2008

    Date

    1990-2008

    Cote

    343W/12

    • Contexte : 343W

    • Sports . - Relations avec les associations sportives...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  64. Résultat n°64

    GYMNASE DU CHAMP DE MARS -Participation du Département à la réalisation du gymnase (1990-1992) : convention de mise à disposition du terrain d'assiette (Ville/Département, 1991), compte rendu, rapports municipalité, observations (Service Bâtiments, 1991), plans, tableau, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-31 : Gymnase du Champ de Mars - Convention avec le Département-N° 92-65 : Questions diverses - Gymnase du Champ de Mars - Attribution d'une participation au Département.Sinistre d'infiltration d'eau (2001) : rapport d'expertise, correspondance.

    Date

    1990-2001

    Cote

    264W/100

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE DU CHAMP DE MARS -Participation du Département...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  65. Résultat n°65

    PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, P.V. ouverture plis, devis, marché, règlements, déclaration de travaux, plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    197W/7

    • Contexte : 197W

    • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  66. Résultat n°66

    STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents : compte rendu (Conseil de Quartier Belfort-Nord, 1995), correspondance, notes.

    Date

    1990-1998

    Cote

    264W/93

    • Contexte : 264W

    • STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  67. Résultat n°67

    Piscine Pannoux, travaux (projet de plage solaire, remplacement de l'échangeur vapeur, réhabilitation du poste de filtration) : rapports, offres de prix, dossier de consultation des entreprises et étude diagnostic pour la réhabilitation du poste de filtration

    Date

    1990-1996

    Cote

    322W/71

    • Contexte : 322W

    • Piscine Pannoux, travaux (projet de plage solaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  68. Résultat n°68

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalités, comptes rendus de réunions, rapports techniques, déclarations à souscrire des maîtres d'oeuvre, pièces comptables et devis pour les branchements, permis de construire, plans

    Date

    1990-1992

    Cote

    317W/39

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  69. Résultat n°69

    Sports . - Stade Serzian, inauguration : projet de discours, projet de texte pour une plaque, mot du Maire pour le programme, carton d'invitation, compte rendu de réunion, programme (1990°. Tournois de judo, organisation : correspondance, cartons d'invitation, plaquettes (1990-2000). Courts de tennis des Résidences, réhabilitation : rapport, note (1994-1996)

    Date

    1990-2000

    Cote

    343W/11

    • Contexte : 343W

    • Sports . - Stade Serzian, inauguration : projet de...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  70. Résultat n°70

    Parcours sportif au Fort Hatry, aménagement : CCTP, détails estimatifs des travaux, plans

    Date

    1990

    Cote

    322W/81

    • Contexte : 322W

    • Parcours sportif au Fort Hatry, aménagement : CCTP,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  71. Résultat n°71

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Fourniture de matériel, d'équipements sportifs et mobiliers : dossier d'appel d'offres, document de séance-N° 90-25 : Stade Roger Serzian - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel, d'équipements sportifs et mobiliers

    Date

    1990

    Cote

    198W/120

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Fourniture de matériel,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  72. Résultat n°72

    Moto-cross, demande de travaux pour l'organisation du super-motard et aménagement du terrain d'entrainement Porte du Vallon : correspondance, compte rendu de municipalité, compte rendu de réunion

    Date

    1990-1996

    Cote

    330W/77

    • Contexte : 330W

    • Moto-cross, demande de travaux pour l'organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  73. Résultat n°73

    BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché, courriers, notes

    Date

    1990-1993

    Cote

    203W/10

    • Contexte : 203W

    • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  74. Résultat n°74

    GYMNASE EMILE PARROT -Installation d'un accès handicapés (1990) : compte rendu.Affaire Bonnan (1991) : note.Réalisation d'une fresque sur le mur du gymnase (1993) : rapport municipalité.

    Date

    1990-1993

    Cote

    264W/99

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE EMILE PARROT -Installation d'un accès handicapés...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  75. Résultat n°75

    AMENAGEMENT ESPACES VERTS, FOURNITURE JEUX, MOBILIER URBAIN ET SPORTIF / Ludo France, Husson, Parisot, Sineu-Groff, Siegel : marché, pièces comptables.

    Date

    1990-1993

    Cote

    308W/72

    • Contexte : 308W

    • AMENAGEMENT ESPACES VERTS, FOURNITURE JEUX, MOBILIER...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  76. Résultat n°76

    PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, marché)

    Date

    1990

    Cote

    197W/6

    • Contexte : 197W

    • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  77. Résultat n°77

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/37

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  78. Résultat n°78

    Piscine olympique, réalisation de travaux divers de 1991 à 1998 : correspondance, notes de service, pièces comptables, comptes rendus de réunions, plans, devis, rapports techniques

    Date

    1991-1998

    Cote

    317W/42

    • Contexte : 317W

    • Piscine olympique, réalisation de travaux divers de...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  79. Résultat n°79

    Skate parc, création : réponses du Réseau Villes Moyennes, correspondance, compte rendu de réunion de réception technique, documents de la FFSS (liste des clubs affiliés, convention générale d'assistance, cahier des charges pou rla compétition)

    Date

    1991

    Cote

    322W/80

    • Contexte : 322W

    • Skate parc, création : réponses du Réseau Villes Moyennes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  80. Résultat n°80

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/35

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI