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192 résultats

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  1. Résultat n°1

    Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

    Date

    1965

    Cote

    1N/61

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
  2. Résultat n°2

    Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/80

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
  3. Résultat n°3

    Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement d'un parc des sports : délibérations du Conseil municipal, plan du projet, correspondance. Dossier sur l'historique de l'acquisition par la Ville et de la location à l'armée pour être un terrain de manœuvre : documentation.

    Date

    1934-1936

    Cote

    1N/87

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement...
  4. Résultat n°4

    Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport pour le club sportif des Forges : acte de vente, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1922

    Cote

    1N/111

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport...
  5. Résultat n°5

    Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".- Demande de l'Union sportive belfortaine pour la construction d'un stade, acquisition par la ville à l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (9/8/1922), état des frais, notification; acquisition par l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (26/5/1922), dépôt et confirmation de vente; demande de subvention de l'Union sportive belfortaine : baux de l'USB, délibération du Conseil municipal, rapport, plan du projet (1919-1920); négociation : correspondance (1920-1922).

    Date

    1919-1920

    Cote

    1N/122

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".-...
  6. Résultat n°6

    PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses, peinture couverture, pose revêtement sol dans restaurant, pose protections vitrées de hockey

    Date

    1990-1995

    Cote

    197W/1

    • Contexte : 197W

    • PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement châssis vitrés sur pignon sud-ouest (marché, devis, factures, courriers, déclaration de travaux, P.V. commission communale de sécurité)

    Date

    1989-1993

    Cote

    197W/2

    • Contexte : 197W

    • PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 1ère tranche (marché, plans, déclaration de travaux, P.V. réception travaux, contrôle Socotec)

    Date

    1991-1993

    Cote

    197W/3

    • Contexte : 197W

    • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 2ème tranche (appel d'offres, P.V. ouverture plis, marché, règlements, plans)

    Date

    1991-1993

    Cote

    197W/4

    • Contexte : 197W

    • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, marché)

    Date

    1990

    Cote

    197W/6

    • Contexte : 197W

    • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, P.V. ouverture plis, devis, marché, règlements, déclaration de travaux, plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    197W/7

    • Contexte : 197W

    • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Concept de l'avant-projet : rapport (1989), documents de séance-N° 85-147 : Projet d'aménagement d'espaces et d'équipements sportifs et de loisirs au Champ de Mars-N° 85-212 : Aménagement d'un terrain de football au Champ de Mars - Autorisation de traiter-N° 86-217 : Réalisation d'un terrain de football au Champ de Mars - Avenant n° 1-N° 87-140 : Equipements sportifs du Champ de Mars - Approbation de l'avant-projet sommaire

    Date

    1985-1989

    Cote

    198W/114

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Concept de l'avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation de concepteurs et adoption du marché de maîtrise d'oeuvre : plans (cabinet CEVIRGEN), documents de séance-N° 87-75 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Consultation de concepteurs - Désignation des membres de la Commission d'examen-N° 87-117 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Désignation du concepteur - Adoption du marché de maîtrise d'oeuvre-N° 90-128 : Réalisation du Stade Roger Serzian - Passation de l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre

    Date

    1987-1990

    Cote

    198W/115

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation des entreprises : dossier de consultation des entreprises, plans, document de séance-N° 87-225 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Présentation du schéma directeur - Approbation du coût d'objectif définitif de la première tranche fonctionnelle - Approbation du dossier de consultation des entreprises

    Date

    1987-1988

    Cote

    198W/116

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Passation de marché avec les entreprises adjudicataires : pièces de marché

    Date

    1987-1989

    Cote

    198W/117

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Passation de marché...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie du Stade Roger Serzian : normes de construction, planning, marché de contrôle technique (SOCOTEC, 1988), document de séance-N° 89-65 : Voirie de desserte du Stade du Champ de Mars - Autorisation de traiter

    Date

    1988-1989

    Cote

    198W/118

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux complémentaires : documents de séance-N° 89-192 : Réalisation du Stade Roger Serzian - Passation d'avenants aux marchés de travaux-N° 90-127 : Réalisation du Stade Roger Serzian - Passation de l'avenant n° 2 au marché de travaux

    Date

    1989

    Cote

    198W/119

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux complémentaires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Fourniture de matériel, d'équipements sportifs et mobiliers : dossier d'appel d'offres, document de séance-N° 90-25 : Stade Roger Serzian - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel, d'équipements sportifs et mobiliers

    Date

    1990

    Cote

    198W/120

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Fourniture de matériel,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Point sur les travaux ; Relation avec les entreprises : PV de réception partielle, comptes rendus de réunions, rapport, documentation, correspondance

    Date

    1987-1991

    Cote

    198W/121

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Point sur les travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    GYMNASE EMILE PARROT - Conception d'une salle de gymnastique : documents financiers, marché (cabinet BONNAN), documents de séance-N° 84-92 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique "Emile Parrot" - Désignation d'un architecte - Demandes de subvention-N° 84-163 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique en remplacement de "La Belfortaine" - Adoption de l'avant-projret sommaire-N° 84-187 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique attenante au gymnase Emile Parrot - Adoption du marché d'ingénierie et d'architecture

    Date

    1984

    Cote

    198W/122

    • Contexte : 198W

    • GYMNASE EMILE PARROT - Conception d'une salle de gymnastique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    GYMNASE EMILE PARROT - Construction d'une salle de gymnastique : marché (groupement TONELLI), document de séance-N° 85-132 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique - Gymnase Emile Parrot - Adoption de l'avant-projet définitif et du dossier de consultation des entreprises (DCE)

    Date

    1985

    Cote

    198W/123

    • Contexte : 198W

    • GYMNASE EMILE PARROT - Construction d'une salle de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux plafond, aménagement des abords, aménagement du sous-sol) ; Equipement sportif : marchés (MEYER, MARTIN), pièces de marché, rapport, plans, documents de séance-N° 86-175 : Réalisation d'un faux plafond au gymnase "Emile Parrot" -N° 86-268 : Salle de gymnastique Parrot - Equipement sportif - Souscription d'un marché négocié

    Date

    1986-1987

    Cote

    198W/124

    • Contexte : 198W

    • GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre de Coubertin : arrêté du Maire, pièces de marchés, documents de séance-N° 8.01 [1983] : Réfection du plafond du Gymnase Coubertin - Autorisation de traiter-N° 86-170 : Construction d'un bâtiment préfabriqué au Stade "Pierre de Coubertin"-N° 86-218 : Réfection du revêtement du sol du gymnase "Pierre de Coubertin" - Souscription d'un marché négocié

    Date

    1983-1986

    Cote

    198W/125

    • Contexte : 198W

    • STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection des terrains de football : pièces de marchés, document de séance-N° 85-133 : Réfection des terrains de football des stades de la Méchelle et de la Pépinière

    Date

    1985

    Cote

    198W/126

    • Contexte : 198W

    • STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché, courriers, notes

    Date

    1990-1993

    Cote

    203W/10

    • Contexte : 203W

    • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  26. Résultat n°26

    Marchés :- Ziegler : amélioration énergétique Piscine du Parc 1994-95- CD Patinoire : pose protection vitrée hockey Patinoire 1994-95- Oudard/Prévot : étude-diagnostic aménagement immeuble Trumel-Walser pour Chambre des Métiers 1994

    Date

    1994-1995

    Cote

    226W/38

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Ziegler : amélioration énergétique Piscine...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    TERRAIN DE RUGBY AUX RESIDENCES, aménagement

    Date

    1994-1997

    Cote

    242W/32

    • Contexte : 242W

    • TERRAIN DE RUGBY AUX RESIDENCES, aménagement

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    CONSTRUCTION STADE SERZIAN, subventions : arrêté préfectoral, délibérations, certificat d'achèvement travaux, convention de programme régional d'équipement sportif, correspondance, tableau récapitulatif de financement.

    Date

    1986-1990

    Cote

    242W/91

    • Contexte : 242W

    • CONSTRUCTION STADE SERZIAN, subventions : arrêté préfectoral,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    SPORT UNIVERSITAIRE : bilan, projet création centre sportif et de loisirs aux anciens abattoirs dans cadre concours Europan et au Fort Hatry : comptes rendus de réunions, notes.

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/48

    • Contexte : 245W

    • SPORT UNIVERSITAIRE : bilan, projet création centre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  30. Résultat n°30

    TERRAIN DE FOOTBALL RUE BETHOUART, projet d'implantation suite à incidents au camping des Forges : correspondance, compte rendu visite de terrain

    Date

    1998

    Cote

    260W/5

    • Contexte : 260W

    • TERRAIN DE FOOTBALL RUE BETHOUART, projet d'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  31. Résultat n°31

    EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement, mise à disposition et entretien : rapports municipalité, dossier des travaux, état des lieux, arrêté préfectoral d'homologation (1994) , arrête du Maire, conventions, rapport ("Inventaire des stades de la Ville de Belfort", AUTB, 1998), pièces de marché, fiches, enquête (FMVM, 1997), documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-99 : Equipement de loisirs de plein air - Equipements sportifs de proximité - Subvention de l'Etat-N° 86-216 : Travaux d'entretien sur les terrains de sport - Conclusion d'un marché négocié à commande-N° 88-106 : Utilisation des installation sportives de Giromagny - Signature d'une convention-N° 89-107 : Exploitation des emplacements publicitaires dans les installations sportives municipales-N° 90-171 : Conventions d'utilisation des équipements sportifs-N° 91-155 : Aménagements sportifs de proximité - Eté 1991-N° 91-192 : Toussaint 1991 - Modalité d'ouverture des terrains scolaires et municipaux - Convention avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports-N° 93-130 : "Ticket Sport 1993" - Projet de convention avec la DDJS-N° 94-265 : Convention de partenariat Ville de Belfort/35ème Régiment d'Infanterie-N° 96-206 : Convention de partenariat entre Ville de Belfort et le 35ème Régiment d'Infanterie-N° 97-156 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 98-199 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 00-154 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 01-158 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/88

    • Contexte : 264W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés du Maire, textes officiels.Travaux d'entretien (1986-1991) : dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 91-62 : Marché de travaux d'entretien sur les stades municipaux pour l'année 1991 - Lancement d'un appel d'offres ouvert

    Date

    1982-1991

    Cote

    264W/89

    • Contexte : 264W

    • STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    STADE ROGER SERZIAN -Financement (Etat, Région, Département) pour la réalisation des équipements sportifs au Champ de Mars (1986-1991) : convention (Etat/Région/Département, 1987), arrêté préfectoral, procès-verbaux, rapports, fiches financières, état des dépenses, bilan financier, motion (Conseil Municipal, 1988), programme des travaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-297 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Adoption du programme et du plan de financement-N° 88-25 : Subvention du Fonds National pour le Développement du Sport au projet du stade d'athlétisme du Champ de Mars.Inauguration, homologation et gestion du Stade (1989-2001) : rapports municipalité, dossier de présentation, comptes rendus de chantier, rapports, convention (Ville/Crédit Mutuel, 1990), fiches budgétaires, bail, pétition, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-99 : Inauguration du Stade Roger SERZIAN - Décision modificative-N° 90-172 : Sponsorisation d'un tableau de marque électronique au Stade Roger SERZIAN

    Date

    1986-2001

    Cote

    264W/90

    • Contexte : 264W

    • STADE ROGER SERZIAN -Financement (Etat, Région, Département)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    STADE DES TROIS CHÊNES -Location à la Ville d'un terrain de sport (1972-1986) : bail (Société Honeywell Bull/Ville, 1978), , factures, correspondance, document de séance-N° 4 (20 décembre 1972) : Location à la Ville du terrain de sports avenue des Trois Chênes - Convention avec la Société Honeywell-Bull.Entretien du Stade (1985-1986) : photographies, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1972-1986

    Cote

    264W/91

    • Contexte : 264W

    • STADE DES TROIS CHÊNES -Location à la Ville d'un terrain...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du court de tennis (1987) : correspondance, notes.Mise au norme du terrain du foot (1990) : note.Attribution au Stade de la Pépinière le nom de Gilbert COURTOT (1991) : document de séance-N° 91-70 : Dénomination du Stade de la Pépinière.Réhabilitation de la piste de skateboard (1994) : rapport.

    Date

    1987-1994

    Cote

    264W/92

    • Contexte : 264W

    • STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents : compte rendu (Conseil de Quartier Belfort-Nord, 1995), correspondance, notes.

    Date

    1990-1998

    Cote

    264W/93

    • Contexte : 264W

    • STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    STADE PIERRE DE COUBERTIN -Interdiction d'utiliser la piste d'athlétisme (1999-2000) : arrêté du Maire, rapport.Demande de subvention et d'utilisation du Stade par l'Association Sportive de Belfort Sud (ASBS) (2001) : note.Deuxième tranche d'aménagement du Stade (2001) : rapport municipalité.

    Date

    1999-2001

    Cote

    264W/94

    • Contexte : 264W

    • STADE PIERRE DE COUBERTIN -Interdiction d'utiliser...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    GYMNASES MUNICIPAUX -Gestion des gymnases et participation de la Région et du Département aux dépenses de fonctionnement : convention (Ville/Conseil Général, 1999), rapports municipalité, bilan, rapport, compte rendu, tableau, devis, correspondance, notes.

    Date

    1996-2001

    Cote

    264W/95

    • Contexte : 264W

    • GYMNASES MUNICIPAUX -Gestion des gymnases et participation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par la Ville du gymnase : conventions et avenant, documents de séance-N° 201-83 [83-201] : Utilisation du gymnase du CES des Résidences - Convention-N° 84-12 : Gymnase des Résidences - Mise à disposition de la Ville de Belfort - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-134 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège des Résidences - Convention avec le Principal du Collège-N° 85-254 : Utilisation du gymnase du Collège des Résidences - Convention

    Date

    1983-1985

    Cote

    264W/96

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements sportifs (1983-1990) : rapport, plans, correspondance.Contentieux Ville/MANCINI-GIRON et Ville/CEVIRGEN-MIROLO consécutifs aux travaux de réfection du gymnase (1990-1993) : ordonnance (Tribunal Administratif de Besançon, 1993), protocole d'accord, devis, correspondance, notes.Travaux d'entretien (1987-2001) : notes.

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/97

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements...

    Producteur :

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  41. Résultat n°41

    GYMNASE DU LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT -Financement pour la construction du gymnase (1984-1989) : arrêté préfectoral, délibération, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes.Travaux et entretien (1985-1992) : arrêté préfectoral, pièces de marchés, avis (Commission locale de sécurité, 1987), demande de permis de construire, rapport, tableaux, correspondance, notes.Remise des équipements sportifs ouverts par le Département à la Ville (1987-1989) : comptes rendus, observations et propositions (Service des Sports, 1987), correspondance, notes.Fonctionnement du gymnase (1989-1998) : demande d'utilisation, rapports, correspondance, notes

    Date

    1984-1998

    Cote

    264W/98

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE DU LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT -Financement...

    Producteur :

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  42. Résultat n°42

    GYMNASE EMILE PARROT -Installation d'un accès handicapés (1990) : compte rendu.Affaire Bonnan (1991) : note.Réalisation d'une fresque sur le mur du gymnase (1993) : rapport municipalité.

    Date

    1990-1993

    Cote

    264W/99

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE EMILE PARROT -Installation d'un accès handicapés...

    Producteur :

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  43. Résultat n°43

    GYMNASE DU CHAMP DE MARS -Participation du Département à la réalisation du gymnase (1990-1992) : convention de mise à disposition du terrain d'assiette (Ville/Département, 1991), compte rendu, rapports municipalité, observations (Service Bâtiments, 1991), plans, tableau, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-31 : Gymnase du Champ de Mars - Convention avec le Département-N° 92-65 : Questions diverses - Gymnase du Champ de Mars - Attribution d'une participation au Département.Sinistre d'infiltration d'eau (2001) : rapport d'expertise, correspondance.

    Date

    1990-2001

    Cote

    264W/100

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE DU CHAMP DE MARS -Participation du Département...

    Producteur :

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  44. Résultat n°44

    GYMNASE DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) -Gestion et travaux : comptes rendus, calendrier d'occupation, tableaux, plans, correspondance, notes.

    Date

    1991-2000

    Cote

    264W/101

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE...

    Producteur :

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  45. Résultat n°45

    GYMNASE LEO LAGRANGE -Aménagement d'une salle d'escrime : rapport municipalité, dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, rapport, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 91-100 : Travaux d'aménagement d'une salle d'escrime au sous-sol du Gymnase Léo Lagrange.

    Date

    1991-2001

    Cote

    264W/102

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE LEO LAGRANGE -Aménagement d'une salle d'escrime...

    Producteur :

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  46. Résultat n°46

    GYMNASE DU COLLEGE RIMBAUD -Location d'une salle par la Ville : convention précaire de location, arrêté du Maire, correspondance, notes.

    Date

    1996-2000

    Cote

    264W/103

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE DU COLLEGE RIMBAUD -Location d'une salle par...

    Producteur :

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  47. Résultat n°47

    GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte rendu de visite technique (1997), rapports, bilan, correspondance, notes.

    Date

    1997-2000

    Cote

    264W/104

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte...

    Producteur :

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  48. Résultat n°48

    GYMNASE PIERRE DE COUBERTIN -Extension du gymnase (1997) : étude de faisabilité, plans, correspondance, notes.Installation d'un panneau (1997) : fiche technique, correspondance, notes.Incidents au gymnase (2000) : correspondance.

    Date

    1997-2000

    Cote

    264W/105

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE PIERRE DE COUBERTIN -Extension du gymnase (1997)...

    Producteur :

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  49. Résultat n°49

    PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU PARC) -Fonctionnement, gestion du personnel, entretien et maintenance : arrêté préfectoral, cahier des charges, règlement intérieur, rapport, dossier du personnel, rapports municipalité, délibération, convention (Ville/ASMB, 1987), bilans, tableaux, listes, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-93 : Convention d'utilisation des piscines municipales-N° 96-205 : Convention de mise à disposition des piscines municipales.

    Date

    1983-2000

    Cote

    264W/106

    • Contexte : 264W

    • PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU...

    Producteur :

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  50. Résultat n°50

    PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1988) : rapports municipalité, dossier du personnel, bilans, rapports, comptes rendus, listes, correspondance, notes.Travaux de réfection (1986-1992) : comptes rendus de chantier, planning, rapport municipalité, rapport APAVE (1991), correspondance, notes.Fuite d'eau (1986-1991) : rapport, comptes rendus, schémas, rapport municipalité ("Audit technique sur les installations de la Piscine du Parc", 1991), tableaux, correspondance, notes.Etat sanitaire de la piscine (1988) : rapport, relevés, dossier technique, schémas, textes officiels, correspondance, notes.Acquisition d'un solarium (1989) : état mensuel des recettes, bilan de fréquentation, correspondance, notes, document de séance-N° 89-52 : Acquisition d'un second solarium à la Piscine du Parc des Résidences.Installation d'un toboggan (1989) : rapport municipalité, estimation des travaux, plans, documentation, notes.Consolidation de l'étanchéité des terrasses (1990) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, comptes rendus de chantier, document de séance-N° 90-130 : Piscine olympique - Etanchéité des terrasses.Création d'un bassin extérieur (1990) : dossier de consultation des entreprise (DCE), comptes rendus de chantier, note, document de séance-N° 90-170 : Piscine Zone de Loisirs des Résidences - Réalisation d'un bassin extérieur.Changement de compresseur d'ozone (1990) : correspondance, notes.Mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 91-54 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages-N° 92-167 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages - Passation d'avenants.Remise en état et aux normes du bâtiment de la piscine (1992) : rapport, note.

    Date

    1984-1992

    Cote

    264W/107

    • Contexte : 264W

    • PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel...

    Producteur :

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  51. Résultat n°51

    PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1998) : rapport, compte rendu, état des recettes, pétition, organigramme, correspondance, notes.Traitement de l'eau des bassins (1986) : dossier de marché, rapport, correspondance, notes, document de séance-N° 86-171 : Piscine Richelieu - Traitement de l'eau des bassins.Remplacement des faux-plafonds (1986) : dossier de marché, document de séance-N° 86-180 : Piscine Richelieu - Remplacement des faux-plafonds.Réfection des installations thermiques (1986-1987) : étude de faisabilité (APAVE, 1986), dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché.Remplacement des châssis vitrés par des châssis en aluminium (1987) : dossier de marché.Changement de dénomination de la Piscine Richelieu (1988) : dossier annexe, document de séance-N° 88-77 : Dénomination de la Piscine du boulevard Richelieu : Gabriel PANNOUXRéfection de la baie vitrée (1991-1992) : compte rendu de chantier, DCE, dossier de marché, correspondance, document de séance-N° 92-54 : Piscine Pannoux - Réfection de la grande baie - 2ème tranche.Remplacement de la station de traitement automatique de l'eau (1993) : rapport, pièces technique, notes.Travaux d'amélioration de l'accueil (1995) : rapport.Travaux de mise en conformité des installations de filtration et de traitement de l'eau (1996) : correspondance.Réhabilitation des réseaux hydrauliques (1997) : rapport, note.

    Date

    1984-1998

    Cote

    264W/108

    • Contexte : 264W

    • PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  52. Résultat n°52

    BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

    Date

    1970-2000

    Cote

    264W/109

    • Contexte : 264W

    • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  53. Résultat n°53

    PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art et Glace (1979-2000) : rapport (Inspecteur Principal du Trésor, 1979), rappel des faits et procédures (2000), fiches financières, honoraires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et travaux (1983-2001) : rapport, compte rendu, rapport municipalité, bilans, pièces comptables, fiches financières, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 202-83 [83-202] : Installation d'une régie lumière à la Patinoire - Crédit complémentaire - Transfert de crédit-N° 92-208 : Convention d'utilisation de la patinoire municipale.

    Date

    1979-2001

    Cote

    264W/110

    • Contexte : 264W

    • PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  54. Résultat n°54

    SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement du mobilier et exploitation des Snack-bars (1984-2001) : convention de cession de droit d'exploitation (Ville/Lucie PRONGUE, 1984), convention de fourniture de bières et boissons (Ville/Brasserie SOBEST, 1984), contrats d'affermage (Ville/Patricia BENCETTI, 1989 ; Ville/Chantal CANAC-ANDREINI & Monique GALMICHE, 1991), protocole d'accord, cahier des charges, rapport municipalité, comptes rendus, avis d'appel à la candidature, dossiers de candidature, état des lieux, pièces comptables, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-142 : Renouvellement du mobilier du snack-bar du Parc des Loisirs - Convention avec la Brasserie SOBEST - Avenant à la convention de cession du droit d'exploitation du snack-bar-N° 89-19 : Patinoire et Stade Nautique du Parc des Loisirs - Affermage du droit d'exploitation des snack-bars-N° 89-60 : Affermage des snack-bars de la Patinoire et du Stade Nautique du Parc des Loisirs - Approbation du contrat-N° 91-16 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 91-82 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 95-134 : Protocole d'accord sur le snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique-N° 01-262 : Exploitation du snack-bar de la Patinoire - Bilan d'activité - Année 2000

    Date

    1984-2001

    Cote

    264W/111

    • Contexte : 264W

    • SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  55. Résultat n°55

    TENNIS DU PARC DE LA DOUCE -Construction et réfection des courts de tennis : délibération (N° 2.02, du 10 février 1983), convention (Ville/ASMB, 1983), comptes rendus, fiches budgétaires, rapport de présentation, dossier de consultation des entreprises (DCE, 2000), correspondance, notes, documents de séance-N° 99-185 : Réfection de la couverture des tennis du Parc de Loisirs - Adoption du programme - Demande de subvention-N° 00-56 : Réfection de la couverture des tennis du Parc-N° 00-227 : Réfection de la couverture des tennis du Parc des Loisirs - Adoption du programme - Autorisation de traiter - Demande de subvention

    Date

    1983-2000

    Cote

    264W/112

    • Contexte : 264W

    • TENNIS DU PARC DE LA DOUCE -Construction et réfection...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  56. Résultat n°56

    TENNIS ET CROISSANTERIE DU CHAMP DE MARS -Implantation d'une croissanterie et exploitation du court de tennis au Champ de Mars : convention d'exploitation (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1991), cahier des charges, rapport municipalité, arrêté préfectoral, compte rendu, documents d'urbanisme, permis de construire, fiche de présentation, rapports, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-15 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Construction d'une croissanterie - Club House-N° 91-116 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Croissanterie - Affermage du tennis-N° 94-206 : Court de tennis de la Croissanterie du Champ de Mars avenant à l'acte de vente (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1995) N° 94-137 : Avenant n° 1 à la convention d'exploitation du court de tennis du Champ de mars.

    Date

    1989-1996

    Cote

    264W/113

    • Contexte : 264W

    • TENNIS ET CROISSANTERIE DU CHAMP DE MARS -Implantation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  57. Résultat n°57

    SALLE OMNISPORT DE L'ESCADRON 3/21 DE LA GENDARMERIE MOBILE -Utilisation de la salle par la Ville : convention et avenants (Escadron 3/21.../Ville, 1984), documents de séance-N° 84-239 : Utilisation de la salle des sports de l'Escadron 3/21 de la Gendarmerie mobile par les élèves de l'Ecole Primaire des Forges - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-213 : Utilisation de la salle des sports de l'Escadron 3/21 de la Gendarmerie mobile - Avenant n° 2

    Date

    1984-1985

    Cote

    264W/114

    • Contexte : 264W

    • SALLE OMNISPORT DE L'ESCADRON 3/21 DE LA GENDARMERIE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  58. Résultat n°58

    PALAIS DES SPORTS -Projet de réalisation d'un palais des sports entre Belfort et Montbéliard : étude (PRO-Développement, 1986), procès-verbal, correspondance, notes.

    Date

    1986-2000

    Cote

    264W/115

    • Contexte : 264W

    • PALAIS DES SPORTS -Projet de réalisation d'un palais...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  59. Résultat n°59

    STAND DE TIR PIERRE DOLLFUS A LA MIOTTE -Extension et réhabilitation du stand de tir : études, certificat d'homologation, comptes rendus, rapports, pièces comptables, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1998-2001

    Cote

    264W/118

    • Contexte : 264W

    • STAND DE TIR PIERRE DOLLFUS A LA MIOTTE -Extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  60. Résultat n°60

    PARC DE LA DOUCE -Construction d'un bâtiment vestiaires (1984-1985) : dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-162 : Aménagement de vestiaires dans la zone de Loisirs des Résidences-N° 85-100 : Construction d'un bâtiment vestiaires douches dans la Zone de Loisirs des Résidences - Adoption du projet, du DCE - Souscription des marchés.Construction d'un terrain de rugby engazonné (1988) : rapport municipalité, correspondance.Aménagement du Parc et rénovation des installations techniques et sportives (1989-1998) : comptes rendus, rapports municipalité, projet GALLOIS ("APS, 2ème tranche", 1993-1994), plans, correspondance, notes.

    Date

    1984-1998

    Cote

    264W/130

    • Contexte : 264W

    • PARC DE LA DOUCE -Construction d'un bâtiment vestiaires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  61. Résultat n°61

    BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/13

    • Contexte : 277W

    • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  62. Résultat n°62

    GYMNASE LEO LAGRANGE, création salle d'escrime : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/15

    • Contexte : 277W

    • GYMNASE LEO LAGRANGE, création salle d'escrime : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    STADE SERZIAN, construction : marché, pièces annexes, CCTP, plans, permis de construire, étude géotechnique

    Date

    1987-1989

    Cote

    277W/25

    • Contexte : 277W

    • STADE SERZIAN, construction : marché, pièces annexes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    STADE SERZIAN, construction : marché, pièces générales, avenants 1 et 2

    Date

    1989-1991

    Cote

    277W/26

    • Contexte : 277W

    • STADE SERZIAN, construction : marché, pièces générales,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  65. Résultat n°65

    STADE SERZIAN, construction, lots 16 à 23 : marché

    Date

    1989-1992

    Cote

    277W/27

    • Contexte : 277W

    • STADE SERZIAN, construction, lots 16 à 23 : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  66. Résultat n°66

    STADE SERZIAN, construction, lots 6 à 15 : marché

    Date

    1989-1998

    Cote

    277W/28

    • Contexte : 277W

    • STADE SERZIAN, construction, lots 6 à 15 : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  67. Résultat n°67

    STADE SERZIAN, construction, lots 1 à 5 : marché

    Date

    1989-1991

    Cote

    277W/29

    • Contexte : 277W

    • STADE SERZIAN, construction, lots 1 à 5 : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE, PARROT, remplacement châssis vitrés : marché avec entreprises SOCEB, Gil, Lhomme

    Date

    1985-1987

    Cote

    277W/33

    • Contexte : 277W

    • MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  69. Résultat n°69

    BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb

    Cote

    277W/49

    • Contexte : 277W

    • BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  70. Résultat n°70

    PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers, états des sommes dues au personnel vacataire, états des entrées et recettes, documents récapitulatifs sur le nombre d'heures d'ouverture et l'occupation par les catégories de public.

    Date

    1966-1981

    Cote

    298W/1

    • Contexte : 298W

    • PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  71. Résultat n°71

    GYMNASE DIDEROT, reconstruction et extension : plans, compte rendu de municipalité, délibération, étude de faisabilité, correspondance, notice technique, plan de financement, répartition des dépenses, programme opérationnel, mémoire phase APS et rapport de diagnostic, comptes rendus de réunions de chantierDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    2002-2004

    Cote

    306W/4

    • Contexte : 306W

    • GYMNASE DIDEROT, reconstruction et extension : plans,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  72. Résultat n°72

    PISCINE OLYMPIQUE DU PARC, réfection des goulottes des eaux de plage et de bassin : marché, pièces comptables, plan.

    Date

    1995-1999

    Cote

    308W/24

    • Contexte : 308W

    • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC, réfection des goulottes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  73. Résultat n°73

    PISCINE PANNOUX, réhabilitation des réseaux hydrauliques : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1998

    Cote

    308W/37

    • Contexte : 308W

    • PISCINE PANNOUX, réhabilitation des réseaux hydrauliques...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  74. Résultat n°74

    TERRAIN DE FOOTBALL RUE BONNET, aménagement : marché, pièces comptables, plans.

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/47

    • Contexte : 308W

    • TERRAIN DE FOOTBALL RUE BONNET, aménagement : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  75. Résultat n°75

    AMENAGEMENT ESPACES VERTS, FOURNITURE JEUX, MOBILIER URBAIN ET SPORTIF / Ludo France, Husson, Parisot, Sineu-Groff, Siegel : marché, pièces comptables.

    Date

    1990-1993

    Cote

    308W/72

    • Contexte : 308W

    • AMENAGEMENT ESPACES VERTS, FOURNITURE JEUX, MOBILIER...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  76. Résultat n°76

    COURTS DE TENNIS AUX RESIDENCES, réfection / Mirolo : marché, pièce comptable.

    Date

    1996-1998

    Cote

    308W/73

    • Contexte : 308W

    • COURTS DE TENNIS AUX RESIDENCES, réfection / Mirolo...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  77. Résultat n°77

    COURTS DE TENNIS AUX RESIDENCES, réfection / Mirolo : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1998

    Cote

    308W/84

    • Contexte : 308W

    • COURTS DE TENNIS AUX RESIDENCES, réfection / Mirolo...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  78. Résultat n°78

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  79. Résultat n°79

    SPORT, aménagement d'un équipement sportif de proximité aux Glacis, organisation manifestation sportive, situation de l'ASMB : délibération du Conseil municipal, fiche technique, plan, correspondance, note, convention avec Préfecture

    Date

    1991-1992

    Cote

    311W/65

    • Contexte : 311W

    • SPORT, aménagement d'un équipement sportif de proximité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  80. Résultat n°80

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-18 : Incendie du gymnase Diderot du 25 novembre 2001 - Mission d'expertise - Versement d'un acompte sur indemnité par les assureurs.

    Date

    2003

    Cote

    314W/19

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL