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192 résultats

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  1. Résultat n°1

    Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".- Demande de l'Union sportive belfortaine pour la construction d'un stade, acquisition par la ville à l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (9/8/1922), état des frais, notification; acquisition par l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (26/5/1922), dépôt et confirmation de vente; demande de subvention de l'Union sportive belfortaine : baux de l'USB, délibération du Conseil municipal, rapport, plan du projet (1919-1920); négociation : correspondance (1920-1922).

    Date

    1919-1920

    Cote

    1N/122

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".-...
  2. Résultat n°2

    Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport pour le club sportif des Forges : acte de vente, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1922

    Cote

    1N/111

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport...
  3. Résultat n°3

    Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement d'un parc des sports : délibérations du Conseil municipal, plan du projet, correspondance. Dossier sur l'historique de l'acquisition par la Ville et de la location à l'armée pour être un terrain de manœuvre : documentation.

    Date

    1934-1936

    Cote

    1N/87

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement...
  4. Résultat n°4

    Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/80

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
  5. Résultat n°5

    Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

    Date

    1965

    Cote

    1N/61

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
  6. Résultat n°6

    PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers, états des sommes dues au personnel vacataire, états des entrées et recettes, documents récapitulatifs sur le nombre d'heures d'ouverture et l'occupation par les catégories de public.

    Date

    1966-1981

    Cote

    298W/1

    • Contexte : 298W

    • PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Tennis Club belfortain, prolongation de la convention de location d'un terrain avec la Ville de Belfort et garantie d'emprunt accordée par la collectivité : convention, correspondance, rapport

    Date

    1967-1981

    Cote

    322W/88

    • Contexte : 322W

    • Tennis Club belfortain, prolongation de la convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  8. Résultat n°8

    BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

    Date

    1970-2000

    Cote

    264W/109

    • Contexte : 264W

    • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    STADE DES TROIS CHÊNES -Location à la Ville d'un terrain de sport (1972-1986) : bail (Société Honeywell Bull/Ville, 1978), , factures, correspondance, document de séance-N° 4 (20 décembre 1972) : Location à la Ville du terrain de sports avenue des Trois Chênes - Convention avec la Société Honeywell-Bull.Entretien du Stade (1985-1986) : photographies, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1972-1986

    Cote

    264W/91

    • Contexte : 264W

    • STADE DES TROIS CHÊNES -Location à la Ville d'un terrain...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Patinoire, construction : devis, étude, convention avec la société Art et Glace ; gestion du personnel : rapports ; travaux (remplacement des vannes, adjonction du condenseur évaporatif, acquisition d'une surfaceuse et du matériel de sonorisation...) : marché, devis, étude énergétique et de faisabilité thermiques ; fonctionnement : enquête auprès d'autres villes sur la gestion d'une patinoire, rapport en municipalité, notes, rapports divers (des rencontres Patinoires 1993 et 1997, bilan d'activité de 1991, bilan patinage scolaire de la saison 1991/1992, bilan du secteur enseignement et animation 1992/1993), notes, coupures de presse, plan, correspondance, compte rendu de visite de sécurité

    Date

    1974-1997

    Cote

    322W/73

    • Contexte : 322W

    • Patinoire, construction : devis, étude, convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  11. Résultat n°11

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  12. Résultat n°12

    PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art et Glace (1979-2000) : rapport (Inspecteur Principal du Trésor, 1979), rappel des faits et procédures (2000), fiches financières, honoraires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et travaux (1983-2001) : rapport, compte rendu, rapport municipalité, bilans, pièces comptables, fiches financières, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 202-83 [83-202] : Installation d'une régie lumière à la Patinoire - Crédit complémentaire - Transfert de crédit-N° 92-208 : Convention d'utilisation de la patinoire municipale.

    Date

    1979-2001

    Cote

    264W/110

    • Contexte : 264W

    • PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb

    Cote

    277W/49

    • Contexte : 277W

    • BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Occupation des installations sportives : règlement intérieur des gymnases, rapport d'activités du service "programmation des équipements" 1996, plannings d'occupation des installations sportives pour les années 1990/1991, 1992/1993, 1993/1994 et 1998/1999, calendriers des manifestations années 1993 et 1998, conventions d'utilisation

    Date

    1980-1999

    Cote

    322W/28

    • Contexte : 322W

    • Occupation des installations sportives : règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  15. Résultat n°15

    Natation et piscines : "natation à l'école pré-élémentaire" à Belfort, textes officiels du plan d'organisation de la surveillance et des secours, instruction préfectorale concernant la sécurité des baigneurs

    Date

    1981-1994

    Cote

    322W/67

    • Contexte : 322W

    • Natation et piscines : "natation à l'école pré-élémentaire"...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  16. Résultat n°16

    Piscine du Parc, fonctionnement dont gestion du personnel, travaux divers (tels que projet de création d'un bassin extérieur), résolution de divers problèmes (incivilités, fuite d'eau, présence de staphylocoques dorés, émanation de chlore gazeux) : correspondance avec la DDASS, comptes rendus de réunions, notes de service, règlement intérieur, inventaire des équipements, rapport d'activité 1991, rapports

    Date

    1981-1996

    Cote

    322W/70

    • Contexte : 322W

    • Piscine du Parc, fonctionnement dont gestion du personnel,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  17. Résultat n°17

    STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés du Maire, textes officiels.Travaux d'entretien (1986-1991) : dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 91-62 : Marché de travaux d'entretien sur les stades municipaux pour l'année 1991 - Lancement d'un appel d'offres ouvert

    Date

    1982-1991

    Cote

    264W/89

    • Contexte : 264W

    • STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par la Ville du gymnase : conventions et avenant, documents de séance-N° 201-83 [83-201] : Utilisation du gymnase du CES des Résidences - Convention-N° 84-12 : Gymnase des Résidences - Mise à disposition de la Ville de Belfort - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-134 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège des Résidences - Convention avec le Principal du Collège-N° 85-254 : Utilisation du gymnase du Collège des Résidences - Convention

    Date

    1983-1985

    Cote

    264W/96

    • Contexte : 264W

    • GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU PARC) -Fonctionnement, gestion du personnel, entretien et maintenance : arrêté préfectoral, cahier des charges, règlement intérieur, rapport, dossier du personnel, rapports municipalité, délibération, convention (Ville/ASMB, 1987), bilans, tableaux, listes, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-93 : Convention d'utilisation des piscines municipales-N° 96-205 : Convention de mise à disposition des piscines municipales.

    Date

    1983-2000

    Cote

    264W/106

    • Contexte : 264W

    • PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre de Coubertin : arrêté du Maire, pièces de marchés, documents de séance-N° 8.01 [1983] : Réfection du plafond du Gymnase Coubertin - Autorisation de traiter-N° 86-170 : Construction d'un bâtiment préfabriqué au Stade "Pierre de Coubertin"-N° 86-218 : Réfection du revêtement du sol du gymnase "Pierre de Coubertin" - Souscription d'un marché négocié

    Date

    1983-1986

    Cote

    198W/125

    • Contexte : 198W

    • STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)