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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Patinoire, fonctionnement (relations avec les usagers, gestion du personnel, réglementation...) : correspondance, notes de service, statistiques sur la fréquentation et l'évolution des recettes saisons 1990-1991 à 1997-1998, bilan d'activité des snack-bars pour 2003, arrêtés du Président de la CAB supprimant les sous-régies d'avances et de recettes, comptes rendus de réunions, rapports (1997-2007) ; réalisation de travaux et maintenance du bâtiment et des équipements (dont contrôle d'accès au parking et installation d'une vidéo-surveillance, travaux sur le système frigorifique, remisage de la surfaceuse, changement des plinthes de bord de piste) : notes de service, rapport, comptes rendus de réunions dont réunions de chantier, procès-verbal de visite de la sous-commission départementale de sécurité, correspondance, arrêté préfectoral d'autorisation d'installation d'un système de vidéo-surveillance (1997-2007) ; occupation par des spectacles et des manifestations (Candel'Euro Tour, fête nationale de la glace "toute la France patine", trentenaire de la patinoire en 2006...) : correspondance, notes de service, affiche, flyer, programme, revue de presse, procès-verbal de visite de la sous-commission départementale de sécurité, discours de l'Adjoint aux Sports, projet de discours du Maire (2001-2007) ; relations avec le Syndicat National des Patinoires principalement organisation du congrès national des patinoires à Belfort en 2001 : correspondance, discours, programmes (2000-2001)

    Date

    1997-2007

    Cote

    369W/6

    • Contexte : 369W

    • Patinoire, fonctionnement (relations avec les usagers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-111 : Questions diverses - Direction des Sports - Célébration du trentenaire de la patinoire.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/272

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-113 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Dévolution des travaux - Nouveau bilan prévisionnel.

    Date

    2006

    Cote

    319W/380

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-205 : Reconstruction du Gymnase Diderot - Mandat confié à la SODEB - Bilan définitif de clôture.

    Date

    2006

    Cote

    319W/475

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-44 : Direction des Sports - Affermage du droit d'exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Choix du délégataire.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/195

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.

    Date

    2006

    Cote

    319W/424

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-65 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/220

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-64 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/65

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-213 : Incendie du gymnase Diderot du 25/11/2001 - Fixation de l'indemnité définitive d'assurance - Autorisation de signer le projet de protocole transactionnel.

    Date

    2005

    Cote

    319W/215

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-158 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'aire urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/160

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-64 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/86

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  24. Résultat n°24

    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-78 : Gymnase à vocation universitaire - Choix de l'équipe de maître d'œuvre lauréate du concours.

    Date

    2005

    Cote

    319W/80

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-21 : Gymnase Universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Modification du programme - Procédure de désignation du maître d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/21

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-103 : Projet de rénovation du quartier des Résidences - ANRU - Création d'un multisports Stade Coubertin - Demande de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    319W/105

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-106 : Stade Mattler - Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'un terrain de football en synthétique - Autorisation de signer les marchés.

    Date

    2004

    Cote

    314W/390

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-119 : Reconstruction et extension du Gymnase Diderot - Avenant n° 2 au marché de travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/403

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 30/7.05 : Grands Equipements - Piscines - Traitement de l'eau des bassins.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/282

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 26/7.01 : Grands Equipements - Direction des Sports - Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/278

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-72 : Gymnase universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Adoption du programme.

    Date

    2004

    Cote

    314W/363

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 29/7.04 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2003.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/281

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-40 : Reconstruction et extension du Gymnase Diderot - Avenant n° 1 au marché de travaux - Avenant n° 1 au mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage.

    Date

    2004

    Cote

    314W/330

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  37. Résultat n°37

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-169 : Projet de réalisation d'une Maison de Quartier et d'une salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges - Adoption du programme.

    Date

    2004

    Cote

    314W/455

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 28/7.03 : Grands Equipements - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/280

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 11/8.01 : Grands Equipements - Piscines et patinoire - Bilan saison 2003 (Rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/206

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  41. Résultat n°41

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-109 : Gymnase universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Délégation de la maîtrise d'ouvrage - Procédure de désignation du maître d'œuvre.

    Date

    2004

    Cote

    314W/393

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  42. Résultat n°42

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/140

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-134 : Reconstruction et extension du gymnase Diderot - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.

    Date

    2003

    Cote

    314W/138

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  47. Résultat n°47

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-18 : Incendie du gymnase Diderot du 25 novembre 2001 - Mission d'expertise - Versement d'un acompte sur indemnité par les assureurs.

    Date

    2003

    Cote

    314W/19

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  48. Résultat n°48

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-133 : Réfection de la couverture des tennis de Belfort - Tranche conditionnelle - Avenant n° 1 au lot n° 1 "couverture" - Entreprise DEBARD.

    Date

    2003

    Cote

    314W/137

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  49. Résultat n°49

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 42/7.02 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Modification du contrat d'affermage.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/141

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  50. Résultat n°50

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-88 : Restructuration et extension du Gymnase Diderot - Ajustement des demandes de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    314W/91

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  51. Résultat n°51

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 19/2.06 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection des baies vitrées de la patinoire.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/80

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  52. Résultat n°52

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-186 : Convention relative à la mise à disposition du complexe sportif Serzian pour l'accueil de la Force d'Intervention Rapide Electricité.

    Date

    2003

    Cote

    314W/190

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  53. Résultat n°53

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-163 : Restructuration et extension du Gymnase Diderot - Attribution du marché de travaux - Rapport d'information.

    Date

    2003

    Cote

    314W/167

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  54. Résultat n°54

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-213 : Stade Mattler - Programme d'aménagement d'un terrain de football en synthétique.

    Date

    2003

    Cote

    314W/218

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  55. Résultat n°55

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 19/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection des baies vitrées de la Patinoire.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/118

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  56. Résultat n°56

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/153

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  57. Résultat n°57

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 25/11.07, GRANDS EQUIPEMENTS - Convention de mise à disposition de la patinoire, des piscines et salles annexes : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/179

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 25/11.07, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  58. Résultat n°58

    PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures : déclaration de travaux, devis, factures, documentation, plan

    Date

    2002

    Cote

    12WCAB/10

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures :...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  59. Résultat n°59

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Travaux supplémentaires ; Avenants aux marchés de travaux : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/74

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.09, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  60. Résultat n°60

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS EQUIPEMENTS - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/213

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  61. Résultat n°61

    PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis, factures, photos, correspondance

    Date

    2002

    Cote

    12WCAB/9

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis,...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  62. Résultat n°62

    PISCINE DU PARC - Travaux de réfection et d'entretien : rapport d'analyse d'eau, notes, devis, factures, correspondance

    Date

    2002

    Cote

    12WCAB/8

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE DU PARC - Travaux de réfection et d'entretien...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  63. Résultat n°63

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.08, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/73

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.08, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  64. Résultat n°64

    PISCINE OLYMPIQUE - Pose de barrières accès public : plans, photos, correspondance

    Date

    2002

    Cote

    12WCAB/4

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE OLYMPIQUE - Pose de barrières accès public...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  65. Résultat n°65

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 24/11.06, GRANDS EQUIPEMENTS - Service des Sports ; Tarifs 2002-2003 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/178

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 24/11.06, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement du mobilier et exploitation des Snack-bars (1984-2001) : convention de cession de droit d'exploitation (Ville/Lucie PRONGUE, 1984), convention de fourniture de bières et boissons (Ville/Brasserie SOBEST, 1984), contrats d'affermage (Ville/Patricia BENCETTI, 1989 ; Ville/Chantal CANAC-ANDREINI & Monique GALMICHE, 1991), protocole d'accord, cahier des charges, rapport municipalité, comptes rendus, avis d'appel à la candidature, dossiers de candidature, état des lieux, pièces comptables, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-142 : Renouvellement du mobilier du snack-bar du Parc des Loisirs - Convention avec la Brasserie SOBEST - Avenant à la convention de cession du droit d'exploitation du snack-bar-N° 89-19 : Patinoire et Stade Nautique du Parc des Loisirs - Affermage du droit d'exploitation des snack-bars-N° 89-60 : Affermage des snack-bars de la Patinoire et du Stade Nautique du Parc des Loisirs - Approbation du contrat-N° 91-16 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 91-82 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 95-134 : Protocole d'accord sur le snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique-N° 01-262 : Exploitation du snack-bar de la Patinoire - Bilan d'activité - Année 2000

    Date

    1984-2001

    Cote

    264W/111

    • Contexte : 264W

    • SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Travaux supplémentaires ; Avenants : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/24

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72

    PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien : notes, factures, documentation

    Date

    2001

    Cote

    12WCAB/3

    • Contexte : 12WCAB

    • PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement, mise à disposition et entretien : rapports municipalité, dossier des travaux, état des lieux, arrêté préfectoral d'homologation (1994) , arrête du Maire, conventions, rapport ("Inventaire des stades de la Ville de Belfort", AUTB, 1998), pièces de marché, fiches, enquête (FMVM, 1997), documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-99 : Equipement de loisirs de plein air - Equipements sportifs de proximité - Subvention de l'Etat-N° 86-216 : Travaux d'entretien sur les terrains de sport - Conclusion d'un marché négocié à commande-N° 88-106 : Utilisation des installation sportives de Giromagny - Signature d'une convention-N° 89-107 : Exploitation des emplacements publicitaires dans les installations sportives municipales-N° 90-171 : Conventions d'utilisation des équipements sportifs-N° 91-155 : Aménagements sportifs de proximité - Eté 1991-N° 91-192 : Toussaint 1991 - Modalité d'ouverture des terrains scolaires et municipaux - Convention avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports-N° 93-130 : "Ticket Sport 1993" - Projet de convention avec la DDJS-N° 94-265 : Convention de partenariat Ville de Belfort/35ème Régiment d'Infanterie-N° 96-206 : Convention de partenariat entre Ville de Belfort et le 35ème Régiment d'Infanterie-N° 97-156 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 98-199 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 00-154 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 01-158 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/88

    • Contexte : 264W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    STAND DE TIR PIERRE DOLLFUS A LA MIOTTE -Extension et réhabilitation du stand de tir : études, certificat d'homologation, comptes rendus, rapports, pièces comptables, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1998-2001

    Cote

    264W/118

    • Contexte : 264W

    • STAND DE TIR PIERRE DOLLFUS A LA MIOTTE -Extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  80. Résultat n°80

    PATINOIRE - Travaux de réfection et d'entretien : notes, devis, factures, photos, croquis, correspondance

    Date

    2001

    Cote

    12WCAB/15

    • Contexte : 12WCAB

    • PATINOIRE - Travaux de réfection et d'entretien : notes,...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS