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  1. Résultat n°1
    Participation de la ville de Belfort aux concours. - Concours Lumière et Monuments de 1993, obtention du premier prix national : rapport sur les travaux réalisés (1995). Concours European 4, proposition de reconversion du site des anciens abattoirs en pôle sport-détente : rapports, notes, documentation, correspondance (1996-1997).

    1 media

    Participation de la ville de Belfort aux concours. - Concours Lumière et Monuments de 1993, obtention du premier prix national : rapport sur les travaux réalisés (1995). Concours European 4, proposition de reconversion du site des anciens abattoirs en pôle sport-détente : rapports, notes, documentation, correspondance (1996-1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    18Z/183

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Participation de la ville de Belfort aux concours....

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Complexe sportif du Champ de Mars, construction et inauguration : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, plaquette, programme, coupures de presse, délibération du Conseil municipal, bilan financier de l'inauguration

    Date

    1986-1990

    Cote

    16Z/17

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Complexe sportif du Champ de Mars, construction et...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    Complexe sportif de l'Université de Technologie Compiègne-Sevenans, construction : compte rendu de réunion, rapport en municipalité, coupures de presse, projet d'ingéniérie sportive, note de synthèse

    Date

    1989-1991

    Cote

    16Z/16

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Complexe sportif de l'Université de Technologie Compiègne-Sevenans,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Stand de tir de la société "la Miotte", construction : remarques de l'architecte et du délégué régional de la Fédération Française de Tir, avant-projet sommaire, plans, compte rendu de réunion, journal de l'OMS

    Date

    1987-1988

    Cote

    16Z/14

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Stand de tir de la société "la Miotte", construction...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-111 : Questions diverses - Direction des Sports - Célébration du trentenaire de la patinoire.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/272

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-65 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/220

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-44 : Direction des Sports - Affermage du droit d'exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Choix du délégataire.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/195

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-64 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/86

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 30/7.05 : Grands Equipements - Piscines - Traitement de l'eau des bassins.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/282

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 29/7.04 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2003.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/281

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 28/7.03 : Grands Equipements - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/280

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 26/7.01 : Grands Equipements - Direction des Sports - Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/278

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 11/8.01 : Grands Equipements - Piscines et patinoire - Bilan saison 2003 (Rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/206

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 42/7.02 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Modification du contrat d'affermage.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/141

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE