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192 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Participation de la ville de Belfort aux concours. - Concours Lumière et Monuments de 1993, obtention du premier prix national : rapport sur les travaux réalisés (1995). Concours European 4, proposition de reconversion du site des anciens abattoirs en pôle sport-détente : rapports, notes, documentation, correspondance (1996-1997).

1 media

Participation de la ville de Belfort aux concours. - Concours Lumière et Monuments de 1993, obtention du premier prix national : rapport sur les travaux réalisés (1995). Concours European 4, proposition de reconversion du site des anciens abattoirs en pôle sport-détente : rapports, notes, documentation, correspondance (1996-1997).
Cote
18Z/183
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Participation de la ville de Belfort aux concours....
Résultat n°2

Complexe sportif du Champ de Mars, construction et inauguration : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, plaquette, programme, coupures de presse, délibération du Conseil municipal, bilan financier de l'inauguration
Cote
16Z/17
 Date
1986-1990
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Complexe sportif du Champ de Mars, construction et...
Résultat n°3

Complexe sportif de l'Université de Technologie Compiègne-Sevenans, construction : compte rendu de réunion, rapport en municipalité, coupures de presse, projet d'ingéniérie sportive, note de synthèse
Cote
16Z/16
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Complexe sportif de l'Université de Technologie Compiègne-Sevenans,...
Résultat n°4

Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique et installation d'un terrain de tir à l'arc : compte rendu de la commission d'équipement, délibération du Conseil municipal, note de service, esquisses, avant-projet sommaire, mémoire d'accompagnement du dossier avant-projet détaillé
Cote
16Z/15
 Date
1991-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique...
Résultat n°5

Stand de tir de la société "la Miotte", construction : remarques de l'architecte et du délégué régional de la Fédération Française de Tir, avant-projet sommaire, plans, compte rendu de réunion, journal de l'OMS
Cote
16Z/14
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Stand de tir de la société "la Miotte", construction...
Résultat n°6

DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX, PISCINE D'ETUEFFONT) -Gestion et exploitation des piscines ; Travaux de réfection ; Tarification : délibérations CAB (2003-2004), rapports municipalité ("Travaux de la Piscine Pannoux - Organisation", 2001 / "Femmes relais 90 - Activité piscine", 2001 / "Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc", 2004), comptes rendus, rapports, bilans (2002-2003), propositions d'actions, cahier des charges, tableaux tarification (2003), avenant au contrat d'affermage (2003), convention (Caisse d'Allocations Familiales/CAB, 2004), statuts et modifications (Syndicat Mixte de Gestion de la Piscine d'Etueffont, 2003), graphiques, plannings, pièces techniques, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/26
 Date
2001-2004
 Lieu
ETUEFFONT, PISCINE D'ETUEFFONT, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX,...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-111 : Questions diverses - Direction des Sports - Célébration du trentenaire de la patinoire.
Cote
16WCAB/272
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-67 : Direction de la Maintenance - Réhabilitation de la piscine plein ciel du Parc des Résidences à Belfort - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de lancement de la consultation des entreprises - Autorisation à M. le Président de signer les marchés de travaux.
Cote
16WCAB/222
 Date
2006
 Lieu
DOUCE (Parc de la)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-66 : Direction des Sports - Grands Equipements - Exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activités - Année 2005.
Cote
16WCAB/221
 Date
2006
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-65 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).
Cote
16WCAB/220
 Date
2006
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-44 : Direction des Sports - Affermage du droit d'exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Choix du délégataire.
Cote
16WCAB/195
 Date
2006
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-111 : Direction des Sports - Grands Equipements - Contrat d'affermage pour l'exploitation des snacks bars de la Patinoire et de la Piscine du Parc des Loisirs des Résidences.
Cote
16WCAB/136
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-64 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).
Cote
16WCAB/86
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 30/7.05 : Grands Equipements - Piscines - Traitement de l'eau des bassins.
Cote
15WCAB/282
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 29/7.04 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2003.
Cote
15WCAB/281
 Date
2004
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 28/7.03 : Grands Equipements - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).
Cote
15WCAB/280
 Date
2004
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 26/7.01 : Grands Equipements - Direction des Sports - Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc.
Cote
15WCAB/278
 Date
2004
 Lieu
STADE NAUTIQUE DU PARC
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 11/8.01 : Grands Equipements - Piscines et patinoire - Bilan saison 2003 (Rapport d'information).
Cote
15WCAB/206
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 34/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Exonération partielle de la redevance due au titre de l'année 2003 - Modification du contrat d'affermage.
Cote
15WCAB/178
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 42/7.02 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Modification du contrat d'affermage.
Cote
15WCAB/141
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...