Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Sujets
  • 2
  • 2
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
    • 2
    • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LOGEMENT DE FONCTION DES INSTITUTEURS - Attribution, suppression et aménagement de logements de fonction : arrêtés préfectoraux ("Indemnité de logement à verser aux instituteurs...", 1992 / "Désaffectation de deux logements de fonction", 1996), arrêté du Maire, contrats de bail, conventions d'occupation précaire, rapports municipalité, rapport ("Propriété communale, Logements instituteurs", Ville, 1988), estimation (Domaine, 1992), listes ("Instituteurs logés" / "Logements dans et hors enceinte scolaire"), pièces comptables, tableaux ("Patrimoine communal, Logements scolaires", 1996), fiches dépenses (1994), correspondance, notes
Cote
254W/39
 Date
1986-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LOGEMENT DE FONCTION DES INSTITUTEURS - Attribution,...
Résultat n°2

LOGEMENT DE FONCTION DES INSTITUTEURS - Indemnité de logement aux instituteurs : circulaires préfectorales (1983-1986), arrêtés préfectoraux (1985, 1992), tableaux, dossiers ("Indemnité de Mmes ROBERT & PETITCOLIN", 1987 / "Réforme de la Dotation Spéciale Instituteur", 1990-1991), comptes rendus, textes officiels, documentation, notes, documents de séance-N° 4.04 (07 octobre 1983) : Personnel - Indemnité de logement des instituteurs-N° 174-83 (04 novembre 1983) : Indemnité de logement aux instituteurs - Montant 1983
Cote
254W/38
 Date
1983-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LOGEMENT DE FONCTION DES INSTITUTEURS - Indemnité de...