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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compte de gestion : compte présenté à la cour des comptes, bordereau détaillé des recettes et dépenses.

    Date

    1875-1922

    Cote

    1L/309

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • CONTROLE DE L'ETAT
    • Compte de gestion : compte présenté à la cour des comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Inspecteur des finances, contrôle : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports dont ceux de la cour des comptes, correspondance.

    Date

    1885-1914

    Cote

    1L/310

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • CONTROLE DE L'ETAT
    • Inspecteur des finances, contrôle : extraits du registre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Cour des comptes, contrôle : rapports, correspondance, arrêtes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, circulaire, décret, extrait du greffe de la cour d'appel, procès-verbaux de vérification.

    Date

    1904-1941

    Cote

    1L/311

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • CONTROLE DE L'ETAT
    • Cour des comptes, contrôle : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE ET TRIBUNAL D'INSTANCE DE BELFORT : compte rendu d'activité

    Date

    1998

    Cote

    254W/290

    • Contexte : 254W

    • TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE ET TRIBUNAL D'INSTANCE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9