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Résultats de la recherche

Résultat n°1

AFFAIRE OLIVIER BARRAND - Contentieux administratif et prud'homal entre Olivier Barrand et le D.A.B. pour cause de licenciement abusif : dossiers au prud'homme (correspondance, textes officiels, arrêtés préfectoraux, rapports) ; décisions des prud'homme et leurs applications (correspondance, pièces comptables).

Date

1995-1998

Cote

2WCAB/399

Résultat n°2

AFFAIRE NOWAK - Passage au conseil de discipline de Jean Nowak, responsable des usines d'incinération et d'épuration du D.A.B. : mémoires en accusation et en défense.

Date

1984-1987

Cote

2WCAB/400

Résultat n°3

AFFAIRE NOWAK - Suite dont logement de fonction : correspondance, coupures de presse, notes de service, requêtes au tribunal.

Date

1987-1990

Cote

2WCAB/401

Résultat n°4

AFFAIRE NOWAK (Suite) - Relations avec maître Forni, avocat du D.A.B. (1987-1988) ; Notes de service adressées à Jean Nowak (1986-1988) ; Relations avec les avocats de Nowak ; Recours devant le Conseil Supérieur de la Fonction Publique territoriale.

Date

1986-1988

Cote

2WCAB/402

Résultat n°5

AFFAIRE NOWAK (Suite) - Autres requêtes au tribunal administratif de Besançon.

Date

1987-1990

Cote

2WCAB/404

Résultat n°6

AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoires au tribunal administratif de Besançon ; Divers : correspondance, notes de service, arrêtés du président du D.A.B., rapports.

Date

1987-1992

Cote

2WCAB/405

Résultat n°7

AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoires au tribunal administratif de Besançon (notamment pour l'indemnisation des préjudices) et recours de Gilbert Dolat ; Divers : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil de district, coupures de presse, arrêtés du président du D.A.B., rapports.

Date

1990-1995

Cote

2WCAB/406

Résultat n°8

AFFAIRE NOWAK (Suite) - Dédommagements des préjudices et mise à disposition : calculs, protocole d'accord, jugements du tribunal administratif de Besançon, correspondance, textes officiels, projet d'arrêté.

Date

1987-1993

Cote

2WCAB/407

Résultat n°9

AFFAIRE NOWAK (Suite et fin) - Remboursements : pièces comptables, recours devant le conseil d'Etat, correspondance, rapport ; Divers : extraits des registres de délibérations du conseil du district et du conseil municipal, arrêté du président du D.A.B., rapports, correspondance, documentation.

Date

1975-1993

Cote

2WCAB/408

Résultat n°10
Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance (1991). Revendication de meilleures conditions de travail et de salaires pour les salariés de Gec Alstom : tracts syndicaux, communiqués, notes manuscrites, coupures de presse (1994). Reclassement de salariés victimes de suppression de postes : notes manuscrites, notes, correspondance (2001). Etude de la situation financière de l'entreprise: rapport (2004-2005). Etude des données économiques d'Alstom, Bull, Peugeot et autres activités industrielles et commerciales (1972). Divers : notes, documentation (1975-1976).

1 media

Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance (1991). Revendication de meilleures conditions de travail et de salaires pour les salariés de Gec Alstom : tracts syndicaux, communiqués, notes manuscrites, coupures de presse (1994). Reclassement de salariés victimes de suppression de postes : notes manuscrites, notes, correspondance (2001). Etude de la situation financière de l'entreprise: rapport (2004-2005). Etude des données économiques d'Alstom, Bull, Peugeot et autres activités industrielles et commerciales (1972). Divers : notes, documentation (1975-1976).

Date

1972-2005

Cote

18Z/170

Résultat n°11
Réflexion.- Usine Morari de Montpellier, licenciement des salariés : correspondance, documentation.

1 media

Réflexion.- Usine Morari de Montpellier, licenciement des salariés : correspondance, documentation.

Date

1968

Cote

18Z/396