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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien : correspondance, notes de service, liste des personnes logées, liste des logements vacants, devis, plans
Cote
366W/6
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien...
Résultat n°2

LOGEMENT DE FONCTION DES INSTITUTEURS - Attribution, suppression et aménagement de logements de fonction : arrêtés préfectoraux ("Indemnité de logement à verser aux instituteurs...", 1992 / "Désaffectation de deux logements de fonction", 1996), arrêté du Maire, contrats de bail, conventions d'occupation précaire, rapports municipalité, rapport ("Propriété communale, Logements instituteurs", Ville, 1988), estimation (Domaine, 1992), listes ("Instituteurs logés" / "Logements dans et hors enceinte scolaire"), pièces comptables, tableaux ("Patrimoine communal, Logements scolaires", 1996), fiches dépenses (1994), correspondance, notes
Cote
254W/39
 Date
1986-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LOGEMENT DE FONCTION DES INSTITUTEURS - Attribution,...
Résultat n°3

Personnel non logé, conditions générales et particulières: rapports, correspondance.
Cote
3H/60
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Personnel
  • Conditions de vie
  • Personnel non logé, conditions générales et particulières:...
Résultat n°4

Demandes de logement: états des logements, listes des attributions des logements, candidatures, estimations des coûts et tmeps par déménagements, correspondance.
Cote
3H/59
 Date
1956-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Personnel
  • Conditions de vie
  • Demandes de logement: états des logements, listes des...
Résultat n°5

LOGEMENT DE FONCTION DES INSTITUTEURS - Indemnité de logement aux instituteurs : circulaires préfectorales (1983-1986), arrêtés préfectoraux (1985, 1992), tableaux, dossiers ("Indemnité de Mmes ROBERT & PETITCOLIN", 1987 / "Réforme de la Dotation Spéciale Instituteur", 1990-1991), comptes rendus, textes officiels, documentation, notes, documents de séance-N° 4.04 (07 octobre 1983) : Personnel - Indemnité de logement des instituteurs-N° 174-83 (04 novembre 1983) : Indemnité de logement aux instituteurs - Montant 1983
Cote
254W/38
 Date
1983-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LOGEMENT DE FONCTION DES INSTITUTEURS - Indemnité de...
Résultat n°6

HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle de l'habitat (1987) : compte rendu (AUTB), statistiques, liste, notes.Patrimoine communal et parc privé vacant dans le Territoire de Belfort (1992) : étude (DDE).Fonds pour l'Amélioration de la Vie Quotidienne (FAVIQ) (1993) : décision attributive de subvention, textes officiels, communiqué de presse, plans, notes.Lotissements (Propriété GOETZ, rue des Perches, 1993 / Projet de lotissement pavillonnaire 5° DB, Miotte, 1994 / Lotissements Les Jardins de Val d'Oye, 1995) : arrêtés du Maire, plans, notes.Garantie d'emprunt à la SCI de l'Egalité (1993-1996) : convention de réservation (SCI de l'Egalité/Ville), correspondance.Réglementation de logements de fonction (1994) : arrêt du Conseil d'Etat.Colloque "Le financement public du logement" (1994) : rapport.Comité Régional du Logement (CRL) (1994-1996) : procès-verbal, loi d'orientation pour la ville (1991, 1995), documentation.
Cote
254W/232
 Date
1987-1996
 Lieu
PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • HABITAT EN FRANCHE-COMTE - Table ronde professionnelle...
Résultat n°7

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Rénovation des appartements : marchés (BAUMANN, SIOMB, RAICHON, CHAUVIER, MILESI, FCIE, FRITSCH)
Cote
8WCAB/11
 Date
1987-1989
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Rénovation des appartements...
Résultat n°8

CONVENTION - Logements de fonction article constaté manquant le 08/12/2014
Cote
3WCAB/411
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CONVENTION - Logements de fonction article constaté...