LOGEMENT SOCIAL - Recherche

1

LOGEMENT SOCIAL - Evaluation, gestion et financement des logements sociaux (1982-1996) : rapports ("Premiers éléments pour une approche du logement de standing", AUTB, 1991 / "Enveloppe fongible", HLM, 1991 / "Plan de soutien en faveur du logement et des transports", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1992 / "Immeuble 34 rue 14 Juillet...", CCAS, 1992 / "Logement social dans le secteur des Résidences", Conseil Général, 1993), compte rendu (Conseil Général, 1993), procès-verbal (Comité Départemental de l'Habitat, 1990), circulaire ministérielle ("Hébergement d'urgence...", 1993), plan d'orientation (HLM, 1992), plan ("Parc de logement locatif de l'agglomération", 1984), plan triennal de programmation (1993-1995), tableaux ("Consommation des crédits PLA-PALULOS 1989-1993", HLM / "Crédit du logement social", 1992), listing ("Logements réservés à la Ville", 1994), dossiers ("Classement en zone géographique", 1994 / "Financement 1%", 1994 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT...", 1994 / "Prime à la Pierre", 1995 / "Fonds d'intervention de l'habitat", 1995), articles de presse, correspondance (Ville-Département/PCF, 1993), documentation, notes, études-"Recensement 82 population logement", AUTB, 1982-"Etude sur le patrimoine bâti des collectivités locales de Franche-Comté, Habitat rural", CDHR, 1983-"Etude sur le patrimoine bâti des collectivités locales de Franche-Comté, Les presbytères, Les logements d'écoles...", CDHR, 1983-"Le logement en zone rurale, Etude du patrimoine communal et de ses particularités", DDE 90, 1992-"Les questions d'habitat social franc-comtois", IRADES, 1995-"Habitat et développement urbain", Institut d'Etudes Politiques de Paris, 1996.Aides aux logements sociaux (Primes de l'Etat, 1989 / Prêts Locatifs Aidés-PLA, 1992-1993 / Programme Social Thématique-PST, 1993 / Prêts Locatifs Sociaux-PLS, 1993-1996 / Prêts PAP, 1995 / Prêts Locatifs Aidés Très Sociaux-PLATS, 1995-1998) : programme, loi de Finances (1995), dossier (Comité Interprofessionnel du Logement des Régions de France-CILRIF, 1991-1992), notes

Date

1982-1998

Cote

254W/226

Contexte : 254W
LOGEMENT SOCIAL - Evaluation, gestion et financement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

2

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : comptes-rendus de réunions et de la commission pour le logement des Immigrés et des populations démunies.

Date

1990-1991

Cote

208W/10

Contexte : 208W
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : comptes-rendus...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

3

CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant

Date

1993-1999

Cote

284W/3

Contexte : 284W
CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...

Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

4

Politique municipale du logement social. - Accueil de délégations étrangères : correspondance, programme des visites, historique de la politique municipale en matière d'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 de "Belfort accès au logement", délibération du Conseil municipal (1994-1995). Défense du logement face au projet de loi de finances : motion du Conseil municipal et du conseil d'administration de l'OPDHLM, notes, coupures de presse, correspondance (1994). Logement d'extrême urgence pour les plus démunis : correspondance, coupures de presse, documentation (1995-1999). CASMI, fonctionnement et réhabilitation de la Lunette 18 : procès-verbal d'assemblée générale, du conseil d'administration, du bureau, rapports d'activités, documents financiers, comptes-rendus de réunions, statistiques, plans, correspondance, étude diagnostic et cahier des charges de l'étude, projet technique du Conseil général, étude "analyse des besoins et perspectives d'évolution" (1998-2001). Création d'une agence immobilière à caractère social dans le cadre de "Belfort Accès au Logement" : correspondance, note, documentation (1998). Mise en oeuvre du fonds de solidarité habitat dans le cadre de BAL : correspondance, délibération du Conseil municipal, convention, note (1993-1997). Opérations financées par le fonds d'intervention habitat dans le cadre de BAL : délibérations du Conseil municipal, correspondance, notes, documentation du Ministère du Logement (1994-1998). Amélioration de la sécurité incendie dans les logements anciens : fascicule "méthodologie" du diagnostic sécurité incendie, coupures de presse, proposition de loi de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, communiqué de presse (1993-1996). HLM (recherche de terrains pour construction, prise en compte de l'éclairage public lors de la reprise des espaces extérieurs HLM par la Ville..." : compte-rendu de réunion, "faisabilités HLM. 1ère tranche : Fort Hatry, Delémont, Moscou, Copenhague, avenue du Champ de Mars", statistiques, notes (1993-1996)

Date

1993-2001

Cote

326W/8

Contexte : 326W
Politique municipale du logement social. - Accueil...

Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

5

Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

Date

1929-1935

Cote

1N/56

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
DOMAINE MILITAIRE
OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
VENTE ET CESSION, 1929-1952
Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...

6

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport

Date

2001-2002

Cote

334W/24

Contexte : 334W
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

7

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort - Garantie d'emprunts à la SAFC.

Date

2004

Cote

314W/345

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

8

Urbanisme, logement social à Belfort : diapositives

Cote

11Fi/46

Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact
Urbanisme, logement social à Belfort : diapositives

9

LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de réunions, notes, enquête sur "Parc locatif social en Franche-Comté", rapports sur le programme social thématique ("Perspectives 94", "Bilan 91-94", "Analyse de la demande non satisfaite"), note sur réhabilitation des copropriétés récentes

Date

1992-1998

Cote

260W/11

Contexte : 260W
LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de...

Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

10

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-4 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.

Date

2006

Cote

319W/268

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

11

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-235 : Opérations d'acquisition-amélioration de logements à Belfort - Garanties d'emprunts à Logissim Habitat.

Date

2004

Cote

314W/523

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

12

CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature et programmation : correspondance, comptes rendus de réunions, presse, notes, études

Date

1992-1996

Cote

284W/2

Contexte : 284W
CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature...

Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

13

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-98 : Action en faveur du logement des personnes défavorisées - Programme Social Thématique - Proposition de reconduction.

Date

2003

Cote

314W/101

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

14

Logement des populations défavorisées, mise en place de différents dispositifs (contrat de ville, PST : programme social thématique, BAL : Belfort accès logement, PLATS : prêts locatifs aidés très sociaux) : convention, notes, comptes rendus de réunion, études

Date

1993-1996

Cote

267W/14

Contexte : 267W
Logement des populations défavorisées, mise en place...

Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

15

Mise en oeuvre de la politique de logement social (dispositif plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées) : historique de la politique de l'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 du dispositif "Belfort accès au logement", documents préparatoires de la réunion du comité de pilotage, délibération du Conseil municipal, coupures de presse nationale et locale, documentation

Date

1989-1997

Cote

323W/20

Contexte : 323W
Mise en oeuvre de la politique de logement social (dispositif...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

16

PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance

Date

1993-1996

Cote

284W/7

Contexte : 284W
PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance

Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

17

CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement, élaboration du futur contrat 2000-2006, bilans annuels et global, mission d'appui confiée à Bernard Brunhes Développement : délibérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, convention

Date

1994-2000

Cote

284W/4

Contexte : 284W
CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement,...

Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

18

Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.

Date

1929-1932

Cote

1N/55

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
DOMAINE MILITAIRE
OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
VENTE ET CESSION, 1929-1952
Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...

19

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-206 : Opérations d'acquisition, d'amélioration, de réhabilitation et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire d'Habitat.

Date

2004

Cote

314W/493

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

20

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-237 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garanties d'emprunts à la SONACOTRA.

Date

2005

Cote

319W/240

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : comptes-rendus de réunions et de la commission pour le logement des Immigrés et des populations démunies.

Date

Cote

Contexte : 208W

Producteur :

CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant

Date

Cote

Contexte : 284W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 326W

Producteur :

Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport

Date

Cote

Contexte : 334W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort - Garantie d'emprunts à la SAFC.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Urbanisme, logement social à Belfort : diapositives

Cote

Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de réunions, notes, enquête sur "Parc locatif social en Franche-Comté", rapports sur le programme social thématique ("Perspectives 94", "Bilan 91-94", "Analyse de la demande non satisfaite"), note sur réhabilitation des copropriétés récentes

Date

Cote

Contexte : 260W

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CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-4 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-235 : Opérations d'acquisition-amélioration de logements à Belfort - Garanties d'emprunts à Logissim Habitat.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature et programmation : correspondance, comptes rendus de réunions, presse, notes, études

Date

Cote

Contexte : 284W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-98 : Action en faveur du logement des personnes défavorisées - Programme Social Thématique - Proposition de reconduction.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Logement des populations défavorisées, mise en place de différents dispositifs (contrat de ville, PST : programme social thématique, BAL : Belfort accès logement, PLATS : prêts locatifs aidés très sociaux) : convention, notes, comptes rendus de réunion, études

Date

Cote

Contexte : 267W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 323W

Producteur :

PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance

Date

Cote

Contexte : 284W

Producteur :

CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement, élaboration du futur contrat 2000-2006, bilans annuels et global, mission d'appui confiée à Bernard Brunhes Développement : délibérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, convention

Date

Cote

Contexte : 284W

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