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  1. Résultat n°1

    LOGEMENT SOCIAL - Evaluation, gestion et financement des logements sociaux (1982-1996) : rapports ("Premiers éléments pour une approche du logement de standing", AUTB, 1991 / "Enveloppe fongible", HLM, 1991 / "Plan de soutien en faveur du logement et des transports", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1992 / "Immeuble 34 rue 14 Juillet...", CCAS, 1992 / "Logement social dans le secteur des Résidences", Conseil Général, 1993), compte rendu (Conseil Général, 1993), procès-verbal (Comité Départemental de l'Habitat, 1990), circulaire ministérielle ("Hébergement d'urgence...", 1993), plan d'orientation (HLM, 1992), plan ("Parc de logement locatif de l'agglomération", 1984), plan triennal de programmation (1993-1995), tableaux ("Consommation des crédits PLA-PALULOS 1989-1993", HLM / "Crédit du logement social", 1992), listing ("Logements réservés à la Ville", 1994), dossiers ("Classement en zone géographique", 1994 / "Financement 1%", 1994 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT...", 1994 / "Prime à la Pierre", 1995 / "Fonds d'intervention de l'habitat", 1995), articles de presse, correspondance (Ville-Département/PCF, 1993), documentation, notes, études-"Recensement 82 population logement", AUTB, 1982-"Etude sur le patrimoine bâti des collectivités locales de Franche-Comté, Habitat rural", CDHR, 1983-"Etude sur le patrimoine bâti des collectivités locales de Franche-Comté, Les presbytères, Les logements d'écoles...", CDHR, 1983-"Le logement en zone rurale, Etude du patrimoine communal et de ses particularités", DDE 90, 1992-"Les questions d'habitat social franc-comtois", IRADES, 1995-"Habitat et développement urbain", Institut d'Etudes Politiques de Paris, 1996.Aides aux logements sociaux (Primes de l'Etat, 1989 / Prêts Locatifs Aidés-PLA, 1992-1993 / Programme Social Thématique-PST, 1993 / Prêts Locatifs Sociaux-PLS, 1993-1996 / Prêts PAP, 1995 / Prêts Locatifs Aidés Très Sociaux-PLATS, 1995-1998) : programme, loi de Finances (1995), dossier (Comité Interprofessionnel du Logement des Régions de France-CILRIF, 1991-1992), notes

    Date

    1982-1998

    Cote

    254W/226

    • Contexte : 254W

    • LOGEMENT SOCIAL - Evaluation, gestion et financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : comptes-rendus de réunions et de la commission pour le logement des Immigrés et des populations démunies.

    Date

    1990-1991

    Cote

    208W/10

    • Contexte : 208W

    • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant

    Date

    1993-1999

    Cote

    284W/3

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  4. Résultat n°4

    Politique municipale du logement social. - Accueil de délégations étrangères : correspondance, programme des visites, historique de la politique municipale en matière d'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 de "Belfort accès au logement", délibération du Conseil municipal (1994-1995). Défense du logement face au projet de loi de finances : motion du Conseil municipal et du conseil d'administration de l'OPDHLM, notes, coupures de presse, correspondance (1994). Logement d'extrême urgence pour les plus démunis : correspondance, coupures de presse, documentation (1995-1999). CASMI, fonctionnement et réhabilitation de la Lunette 18 : procès-verbal d'assemblée générale, du conseil d'administration, du bureau, rapports d'activités, documents financiers, comptes-rendus de réunions, statistiques, plans, correspondance, étude diagnostic et cahier des charges de l'étude, projet technique du Conseil général, étude "analyse des besoins et perspectives d'évolution" (1998-2001). Création d'une agence immobilière à caractère social dans le cadre de "Belfort Accès au Logement" : correspondance, note, documentation (1998). Mise en oeuvre du fonds de solidarité habitat dans le cadre de BAL : correspondance, délibération du Conseil municipal, convention, note (1993-1997). Opérations financées par le fonds d'intervention habitat dans le cadre de BAL : délibérations du Conseil municipal, correspondance, notes, documentation du Ministère du Logement (1994-1998). Amélioration de la sécurité incendie dans les logements anciens : fascicule "méthodologie" du diagnostic sécurité incendie, coupures de presse, proposition de loi de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, communiqué de presse (1993-1996). HLM (recherche de terrains pour construction, prise en compte de l'éclairage public lors de la reprise des espaces extérieurs HLM par la Ville..." : compte-rendu de réunion, "faisabilités HLM. 1ère tranche : Fort Hatry, Delémont, Moscou, Copenhague, avenue du Champ de Mars", statistiques, notes (1993-1996)

    Date

    1993-2001

    Cote

    326W/8

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale du logement social. - Accueil...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  5. Résultat n°5

    Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

    Date

    1929-1935

    Cote

    1N/56

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...
  6. Résultat n°6

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/24

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort - Garantie d'emprunts à la SAFC.

    Date

    2004

    Cote

    314W/345

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    Urbanisme, logement social à Belfort : diapositives

    Cote

    11Fi/46

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Urbanisme, logement social à Belfort : diapositives
  9. Résultat n°9

    LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de réunions, notes, enquête sur "Parc locatif social en Franche-Comté", rapports sur le programme social thématique ("Perspectives 94", "Bilan 91-94", "Analyse de la demande non satisfaite"), note sur réhabilitation des copropriétés récentes

    Date

    1992-1998

    Cote

    260W/11

    • Contexte : 260W

    • LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-4 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.

    Date

    2006

    Cote

    319W/268

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-235 : Opérations d'acquisition-amélioration de logements à Belfort - Garanties d'emprunts à Logissim Habitat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/523

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature et programmation : correspondance, comptes rendus de réunions, presse, notes, études

    Date

    1992-1996

    Cote

    284W/2

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-98 : Action en faveur du logement des personnes défavorisées - Programme Social Thématique - Proposition de reconduction.

    Date

    2003

    Cote

    314W/101

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Logement des populations défavorisées, mise en place de différents dispositifs (contrat de ville, PST : programme social thématique, BAL : Belfort accès logement, PLATS : prêts locatifs aidés très sociaux) : convention, notes, comptes rendus de réunion, études

    Date

    1993-1996

    Cote

    267W/14

    • Contexte : 267W

    • Logement des populations défavorisées, mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  15. Résultat n°15

    Mise en oeuvre de la politique de logement social (dispositif plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées) : historique de la politique de l'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 du dispositif "Belfort accès au logement", documents préparatoires de la réunion du comité de pilotage, délibération du Conseil municipal, coupures de presse nationale et locale, documentation

    Date

    1989-1997

    Cote

    323W/20

    • Contexte : 323W

    • Mise en oeuvre de la politique de logement social (dispositif...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance

    Date

    1993-1996

    Cote

    284W/7

    • Contexte : 284W

    • PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  17. Résultat n°17

    CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement, élaboration du futur contrat 2000-2006, bilans annuels et global, mission d'appui confiée à Bernard Brunhes Développement : délibérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, convention

    Date

    1994-2000

    Cote

    284W/4

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  18. Résultat n°18

    Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.

    Date

    1929-1932

    Cote

    1N/55

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...
  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-206 : Opérations d'acquisition, d'amélioration, de réhabilitation et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire d'Habitat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/493

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-237 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garanties d'emprunts à la SONACOTRA.

    Date

    2005

    Cote

    319W/240

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL