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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
Br/553
Date- Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte :

  • Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort
2
Cote
Br/155/1
Date
1980
Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte :

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
3
Cote
Br/1321
Date
1993
Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte :

  • Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public...
4
Cote
C/125
Date
1982
Lieu
HAUTE-SAÔNE
Type de document
Ouvrage
  • Contexte :

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
5
Cote
Br/1339
Date- Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte :

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport...
6
Cote
Br/856/1, 1
Date
1994
Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte :

  • Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune...
7
Cote
Br/86
Date
2009
Lieu
PONT CARNOT (Quartier du), CARNOT (Boulevard Sadi)
Type de document
Brochure
  • Contexte :

  • L'aménagement du quartier Carnot
8
Cote
Br/206/BIS
Date
1984
Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte :

  • Belfort, découverte des quartiers
9
Cote
Br/151
Date- Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte :

  • Maisons paysannes du Territoire de Belfort
10
Cote
Br/1561
Date- Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte :

  • Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
11
Cote
15WCAB/201
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...
12
Cote
20WCAB/25
Date
2001-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20WCAB

  • PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du...
13

CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement et financement du CAL ; Divers dispositifs du Département et de la Ville en faveur du logement (Belfort Accès Logement-BAL / Programme Social Thématique-PST / Prêts Locatifs Aidés Très sociaux-PLATS) : rapport moral (1994), bilan (1993), bilan financier ("Belfort Accès Logement", CAL-PACT, 1995), compte de résultats (1994), rapport d'activités (1994), rapports ("Eléments pour un contrat de projet" / "Organigramme", CAL-PACT, 1995), compte rendu (Bureau FNC PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Générale CAL, 1994, 1996), protocole d'accord (Confédération nationale du Crédit Mutuel/FNC PACT-ARIM), convention FSH (Ville/Caisse d'Epargne, 1994), délibération (N° 94-150 : Contrat de ville - Belfort Accès Logement - Signature des conventions Fonds Solidarité Habitat-FSH et Fonds d'Intervention Habitat-FIH), contrat de prêt (Caisse Fédérale du Crédit Mutuel/CAL-PACT-CDHR, 1994), bilan ("Fonds des prêts", 1995), charte départementale du logement social, convention ("Création de logements très sociaux dans le cadre du Contrat de ville"), convention ("Programme Social Thématique", Ville/Etat, 1994), dossier ("Dispositif Belfort Accès Logement-BAL", 1994), étude de faisabilité ("Réalisation de 3 logements d'urgence, rue Gaulard à Belfort", CAL-PACT-CDHR, 1995), baux à réhabilitation ("Immeuble Demouge, 18 rue Tanneurs" / "Immeuble Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber" / "Immeuble HLM, 17 rue du Barcot" / "Immeuble HAMANCHE, 5 avenue Jean Moulin", CAL-PACT, 1995), documentation, notes, documents de séance-N° 93-227 : Garantie d'emprunt à accorder au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour un prêt de 300 000F-N° 93-285 : Fonds d'aides au logement géré par le Centre d'Amélioration du Logement (CAL) - Avenant à la convention

Cote
254W/237
Date
1993-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...
14
Cote
314W/441
Date
2004
Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow)
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
15
Cote
Br/874
Date- Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte :

  • Inauguration de la cité ouvrière construite pour les...
16
Cote
6F/5
Date
1948-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Mesures d'exception

  • MESURES D'EXCEPTION
  • Logement
  • Office du logement. - Taxe de compensation, projet...
17
Cote
Br/87
Date- Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
Type de document
Brochure
  • Contexte :

  • Cité ouvrière d'Alstom
18
Cote
16WCAB/262
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
19
Cote
16WCAB/241
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
20
Cote
Br/531
Date
1980
Lieu
MIOTTE (Quartier de la), MONT (Quartier du), MÉCHELLE, PEPINIERE
Type de document
Brochure
  • Contexte :

  • Propositions de modifications d'habitations en quartier...