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130 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort
Cote
Br/553
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort
Résultat n°2

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980
Cote
Br/155/1
 Date
1980
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
Résultat n°3

Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort
Cote
Br/1321
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public...
Résultat n°4

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Haute-Saône
Cote
C/125
 Date
1982
 Lieu
HAUTE-SAÔNE
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°5

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79
Cote
Br/1339
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport...
Résultat n°6

Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune d'Offemont : dossier technique, annexe 1
Cote
Br/856/1, 1
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune...
Résultat n°7

L'aménagement du quartier Carnot
Cote
Br/86
 Date
2009
 Lieu
PONT CARNOT (Quartier du), CARNOT (Boulevard Sadi)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'aménagement du quartier Carnot
Résultat n°8

Belfort, découverte des quartiers
Cote
Br/206/BIS
 Date
1984
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort, découverte des quartiers
Résultat n°9

Maisons paysannes du Territoire de Belfort
Cote
Br/151
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Maisons paysannes du Territoire de Belfort
Résultat n°10

Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
Cote
Br/1561
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié (CAB/Territoire Habitat, 28 septembre 2004), document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Acquisition d'un terrain par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans le cadre de la mise en œuvre des premières déclinaisons du Programme Local de l'Habitat.
Cote
15WCAB/201
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...
Résultat n°12

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du PLH : étude ("PLH de la CAB, Cahiers I, II, III", AUTB, 2001), rapport ("Synthèse des premières propositions du groupe de travail", 2006), documents de travail (AUTB, 2006), délibération CAB, comptes rendus (Commission d'élaboration du PLH, 2001-2007), document d'orientation, plans, documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/25
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du...
Résultat n°13

CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement et financement du CAL ; Divers dispositifs du Département et de la Ville en faveur du logement (Belfort Accès Logement-BAL / Programme Social Thématique-PST / Prêts Locatifs Aidés Très sociaux-PLATS) : rapport moral (1994), bilan (1993), bilan financier ("Belfort Accès Logement", CAL-PACT, 1995), compte de résultats (1994), rapport d'activités (1994), rapports ("Eléments pour un contrat de projet" / "Organigramme", CAL-PACT, 1995), compte rendu (Bureau FNC PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Générale CAL, 1994, 1996), protocole d'accord (Confédération nationale du Crédit Mutuel/FNC PACT-ARIM), convention FSH (Ville/Caisse d'Epargne, 1994), délibération (N° 94-150 : Contrat de ville - Belfort Accès Logement - Signature des conventions Fonds Solidarité Habitat-FSH et Fonds d'Intervention Habitat-FIH), contrat de prêt (Caisse Fédérale du Crédit Mutuel/CAL-PACT-CDHR, 1994), bilan ("Fonds des prêts", 1995), charte départementale du logement social, convention ("Création de logements très sociaux dans le cadre du Contrat de ville"), convention ("Programme Social Thématique", Ville/Etat, 1994), dossier ("Dispositif Belfort Accès Logement-BAL", 1994), étude de faisabilité ("Réalisation de 3 logements d'urgence, rue Gaulard à Belfort", CAL-PACT-CDHR, 1995), baux à réhabilitation ("Immeuble Demouge, 18 rue Tanneurs" / "Immeuble Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber" / "Immeuble HLM, 17 rue du Barcot" / "Immeuble HAMANCHE, 5 avenue Jean Moulin", CAL-PACT, 1995), documentation, notes, documents de séance-N° 93-227 : Garantie d'emprunt à accorder au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour un prêt de 300 000F-N° 93-285 : Fonds d'aides au logement géré par le Centre d'Amélioration du Logement (CAL) - Avenant à la convention
Cote
254W/237
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.
Cote
314W/441
 Date
2004
 Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°15

Inauguration de la cité ouvrière construite pour les Alsaciens-Lorrains réfugiés à Belfort et visite aux diverses oeuvres de bienfaisance entreprises sur le territoire belfortain le 8 avril 1873
Cote
Br/874
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Inauguration de la cité ouvrière construite pour les...
Résultat n°16

Office du logement. - Taxe de compensation, projet de suppression : délibérations du conseil municipal, rapport, extrait du Journal Officiel, correspondance.
Cote
6F/5
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6F - Mesures d'exception

  • MESURES D'EXCEPTION
  • 6F/5-6 - Logement
  • Office du logement. - Taxe de compensation, projet...
Résultat n°17

Cité ouvrière d'Alstom
Cote
Br/87
 Date- Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Cité ouvrière d'Alstom
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.
Cote
16WCAB/262
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-83 : Direction de la Solidarité Urbaine - Habitat - Délégation "Aides à la pierre" - Conventionnement avec l'Etat.
Cote
16WCAB/241
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°20

Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort
Cote
Br/531
 Date
1980
 Lieu
MIOTTE (Quartier de la), MONT (Quartier du), MÉCHELLE, PEPINIERE
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Propositions de modifications d'habitations en quartier...