LOGEMENT - Recherche

1

Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort

Auteur

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT

Cote

Br/553

Contexte :
Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort

2

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

Auteur

LEYRAL, Roger

Date

1980

Cote

Br/155/1

Contexte :
Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...

3

Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort

Auteur

PINCET, Patrick

Date

1993

Cote

Br/1321

Contexte :
Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public...

4

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Haute-Saône

Auteur

INSEE

Date

1982

Cote

C/125

Contexte :
Recensement général de la population de 1982 : résultats...

5

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79

Auteur

LEYRAL, Roger

Cote

Br/1339

Contexte :
Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport...

6

Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune d'Offemont : dossier technique, annexe 1

Date

1994

Cote

Br/856/1, 1

Contexte :
Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune...

7

L'aménagement du quartier Carnot

Auteur

BAUD, Adrien

Date

2009

Cote

Br/86

Contexte :
L'aménagement du quartier Carnot

8

Belfort, découverte des quartiers

Auteur

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

1984

Cote

Br/206/BIS

Contexte :
Belfort, découverte des quartiers

9

Maisons paysannes du Territoire de Belfort

Auteur

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Cote

Br/151

Contexte :
Maisons paysannes du Territoire de Belfort

10

Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat

Auteur

TERRITOIRE HABITAT

Cote

Br/1561

Contexte :
Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat

11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié (CAB/Territoire Habitat, 28 septembre 2004), document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Acquisition d'un terrain par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans le cadre de la mise en œuvre des premières déclinaisons du Programme Local de l'Habitat.

Date

2004

Cote

15WCAB/201

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

12

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du PLH : étude ("PLH de la CAB, Cahiers I, II, III", AUTB, 2001), rapport ("Synthèse des premières propositions du groupe de travail", 2006), documents de travail (AUTB, 2006), délibération CAB, comptes rendus (Commission d'élaboration du PLH, 2001-2007), document d'orientation, plans, documentation, correspondance, notes.

Date

2001-2007

Cote

20WCAB/25

Contexte : 20WCAB
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du...

Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS

13

CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement et financement du CAL ; Divers dispositifs du Département et de la Ville en faveur du logement (Belfort Accès Logement-BAL / Programme Social Thématique-PST / Prêts Locatifs Aidés Très sociaux-PLATS) : rapport moral (1994), bilan (1993), bilan financier ("Belfort Accès Logement", CAL-PACT, 1995), compte de résultats (1994), rapport d'activités (1994), rapports ("Eléments pour un contrat de projet" / "Organigramme", CAL-PACT, 1995), compte rendu (Bureau FNC PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Générale CAL, 1994, 1996), protocole d'accord (Confédération nationale du Crédit Mutuel/FNC PACT-ARIM), convention FSH (Ville/Caisse d'Epargne, 1994), délibération (N° 94-150 : Contrat de ville - Belfort Accès Logement - Signature des conventions Fonds Solidarité Habitat-FSH et Fonds d'Intervention Habitat-FIH), contrat de prêt (Caisse Fédérale du Crédit Mutuel/CAL-PACT-CDHR, 1994), bilan ("Fonds des prêts", 1995), charte départementale du logement social, convention ("Création de logements très sociaux dans le cadre du Contrat de ville"), convention ("Programme Social Thématique", Ville/Etat, 1994), dossier ("Dispositif Belfort Accès Logement-BAL", 1994), étude de faisabilité ("Réalisation de 3 logements d'urgence, rue Gaulard à Belfort", CAL-PACT-CDHR, 1995), baux à réhabilitation ("Immeuble Demouge, 18 rue Tanneurs" / "Immeuble Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber" / "Immeuble HLM, 17 rue du Barcot" / "Immeuble HAMANCHE, 5 avenue Jean Moulin", CAL-PACT, 1995), documentation, notes, documents de séance-N° 93-227 : Garantie d'emprunt à accorder au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour un prêt de 300 000F-N° 93-285 : Fonds d'aides au logement géré par le Centre d'Amélioration du Logement (CAL) - Avenant à la convention

Date

1993-1996

Cote

254W/237

Contexte : 254W
CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

14

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

Date

2004

Cote

314W/441

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

15

Inauguration de la cité ouvrière construite pour les Alsaciens-Lorrains réfugiés à Belfort et visite aux diverses oeuvres de bienfaisance entreprises sur le territoire belfortain le 8 avril 1873

Auteur

SOCIETE DES AMIS (QUAKERS)

Cote

Br/874

Contexte :
Inauguration de la cité ouvrière construite pour les...

16

Office du logement. - Taxe de compensation, projet de suppression : délibérations du conseil municipal, rapport, extrait du Journal Officiel, correspondance.

Date

1948-1951

Cote

6F/5

Contexte : Mesures d'exception
MESURES D'EXCEPTION
Logement
Office du logement. - Taxe de compensation, projet...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

17

Cité ouvrière d'Alstom

Auteur

AUBRY, Baptiste

Cote

Br/87

Contexte :
Cité ouvrière d'Alstom

18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.

Date

2006

Cote

16WCAB/262

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-83 : Direction de la Solidarité Urbaine - Habitat - Délégation "Aides à la pierre" - Conventionnement avec l'Etat.

Date

2006

Cote

16WCAB/241

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

20

Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort

Auteur

GUYOT, Marie-Paule

Date

1980

Cote

Br/531

Contexte :
Propositions de modifications d'habitations en quartier...

21

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport

Date

2001-2002

Cote

334W/24

Contexte : 334W
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

22

MARCHE IMMOBILIER - Etat du marché immobilier : étude ("Analyse du marché du bureau sur Belfort en 1991", AUTB), documentation

Date

1991

Cote

254W/249

Contexte : 254W
MARCHE IMMOBILIER - Etat du marché immobilier : étude...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

23

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Franche-Comté

Auteur

INSEE

Date

1982

Cote

C/127

Contexte :
Recensement général de la population de 1982 : résultats...

24

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-178 : Opération Habitat Sénior n° 2.

Date

2004

Cote

314W/464

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

25

Vivre à Belfort et dans le Territoire. 3. L'hébergement

Date

1981

Cote

Br/192/3

Contexte :
Vivre à Belfort et dans le Territoire. 3. L'hébergement

26

Connaître la Franche-Comté 1978

Auteur

CENTRE D'ETUDES ECONOMIQUES REGIONALES DE FRANCHE-COMTE

Date

1978

Cote

C/29

Contexte :
Connaître la Franche-Comté 1978

27

Contrat famille du Territoire de Belfort 1984-1988

Date

1988

Cote

Br/533

Contexte :
Contrat famille du Territoire de Belfort 1984-1988

28

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.

Date

2003

Cote

314W/260

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

29

LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de logements étudiants : convention et avenant (Ville/Centre d'Amélioration du Logement-CAL, 1992), compte rendu (AUTB, 1985), rapport municipalité ("Orientations pour le développement du logement et de restauration universitaire à Belfort", 1989), dossiers ("Desserte de Sévenans par bus", 1990 / "Incident quartier des Glacis", 1991), charte de logement étudiant (MNEF, 1991), statistiques (1994), études ("Etude de la demande", ACEIF, 1988 / "L'offre actuelle et potentielle de logements pour étudiants", ACEIF, 1988 / "Synthèse et enjeux", ACEIF, 1988 / "Synthèse et propositions", ACEIF, 1988 / "Le logement étudiant dans le Territoire de Belfort, Etude de l'offre et de la demande", Fabrice PARMENTIER, 1993), document ("Réaliser des logements pour les étudiants", Ministère du Logement..., 1993), projet (SCIC AMO Dijon, 1994), documentation, notes, documents de séance-N° 92-42 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé-N° 94-143 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé - Avenant n° 1.Garantie d'emprunt accordée à la SAFC pour la construction de logements étudiants (1994-1995) : contrats de prêts (Caisse des Dépôts et Consignations/SAFC), documents de séance-N° 94-107 : Logements étudiants - Garantie de prêt à accorder à la SAFC-N° 94-132 : Logements étudiants - Garantie de prêt à la SAFC - Transfert d'établissement bancaire-N° 94-195 : Logements étudiants - Garantie accordée à la FAFC à modifier-N° 94-250 : Logements étudiants - Garantie accordée à la SAFC à modifier-N° 95-172 : Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB) - Construction de 49 logements - Garantie accordée à un prêt contracté par la SAFC - Modification

Date

1985-1995

Cote

254W/84

Contexte : 254W
LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

30

1944-1964 : de la reconstruction aux grands ensembles

Auteur

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS

Date

1987

Cote

Br/1351

Contexte :
1944-1964 : de la reconstruction aux grands ensembles

31

Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort

Auteur

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT

Cote

Br/553/BIS

Contexte :
Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort

32

Mémoire Douce

Date de publication

2019

Auteur

GRILLON, René

Date

2019

Cote

Br/1607

Contexte :
Mémoire Douce

33

SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan de Patrimoine élaboré par la SAFC et augmentation de loyer (1986-1988) : rapport ("Plan de Patrimoine"' SAFC, 1986), accord collectif (Amicale des Locataires/SAFC), documentation, note (Confédération Nationale de Logement-CNL). Projets de construction de logements (Avenue Jean Moulin, 1993-1996 / Rue de la Ferme, 1994-1996 / Rue Albert Thomas, 1994-1997 / Les Résidences Garden, rue de Marseilles, 1997) : étude (SAFC, ART), fiches d'opérations, rapport municipalité, plans, documentation, notes (Ville, Préfecture, AUTB, SAFC). Projet d'augmentation du capital de la Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) du Territoire de Belfort (1992) : rapports (SACI), notes (Conseil Général)

Date

1986-1997

Cote

248W/115

Contexte : 248W
SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

34

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes

Date

1985-2001

Cote

254W/161

Contexte : 254W
BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

35

Dossiers du Journal du Parlement : Communauté de l'Agglomération Belfortaine

Cote

C/15/BIS

Contexte :
Dossiers du Journal du Parlement : Communauté de l'Agglomération...

36

Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort, Ville de Belfort : dossier habitat et vie sociale, place Baudin, les Résidences, Belfort

Date

1981

Cote

Br/260

Contexte :
Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort,...

37

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1984-2000

Cote

264W/256

Contexte : 264W
SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

38

H.L.M. Belfort 1953

Date

1953

Cote

Br/168

Contexte :
H.L.M. Belfort 1953

39

CABINETS IMMOBILIERS - Affaires relatives aux cabinets immobiliers (JM ALEXANDRE, TUILERIES 89, GESTRIM, SNI), à l'Association de Restauration Immobilière (ARIM) et à la Société EFFIC : correspondance, documentation, plaquettes, notes

Date

1988-1996

Cote

254W/248

Contexte : 254W
CABINETS IMMOBILIERS - Affaires relatives aux cabinets...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

40

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Fusion SAMIBEL-SODEB (1990) : acte constatant la cession d'actions de la SAMIBEL (Caisse des Dépôts et Consignations-CDC/Ville), convention d'équilibre (Ville, CDC/SODEB), convention d'abandon de créance (Ville/SODEB), projet de traité de fusion par absorption (SAMIBEL/SODEB), délibération (N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville), étude ("Absorption de SAMIBEL par SODEB", CERFI, 1990), notes, document de séance-N° 90-83 : Opération de fusion-absorption de la SAMIBEL par la SODEB.Gestion et amélioration du patrimoine de l'ex-SAMIBEL par la SODEB (1991-2001) : observations définitives (Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté, 1991), constat de prêt (Caisse d'Epargne de Franche-Comté/SODEB, Ville ; CDC/SODEB, Ville), bilan ("Situation-bilans, Compte de résultats des opérations", SODEB, 1991-1999), rapport de stage ("Les opérations immobilières d'habitation de la SODEB : étude prospective sur l'exploitation de trésorerie", Anne-Bénédicte DIROU, 1992-1993), fiches et tableaux financiers, notes (Ville, SODEB, Conseil Général), documents de séance-N° 94-157 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté relatives à l'examen des comptes et de la gestion de la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) pour les exercices 1987 à 1991 et relatives aux conditions de fusion-absorption de la SAMIBEL et de la SODEB-N° 97-96 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 97-206 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 98-218 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort Acquisition par l'OPDHLM du patrimoine de l'ex-SAMIBEL (2000-2002) : avenants aux conventions, contrats de prêt (Dexia Crédit Local/OPDHLM ; CDC/OPDHLM), arrêté du Maire (n° 010426), avis (Domaine), bilan ("Situation-bilan, Comptes de résultats des opérations", SODEB, 2001), fiches et documents financiers, étude de faisabilité ("Reprise de l'ex-patrimoine de la SAMIBEL", 2001), compte rendu (Conseil d'Administration d'OPDHLM, 2002), notes (Ville, SODEB, OPDHLM), documents de séance-N° 02-81 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM-N° 02-146 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM

Date

1990-2002

Cote

248W/117

Contexte : 248W
SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Résultats de la recherche

Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort

Auteur

Cote

Contexte :

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

Auteur

Date

Cote

Contexte :

Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort

Auteur

Date

Cote

Contexte :

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Haute-Saône

Auteur

Date

Cote

Contexte :

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79

Auteur

Cote

Contexte :

Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune d'Offemont : dossier technique, annexe 1

Date

Cote

Contexte :

L'aménagement du quartier Carnot

Auteur

Date

Cote

Contexte :

Belfort, découverte des quartiers

Auteur

Date

Cote

Contexte :

Maisons paysannes du Territoire de Belfort

Auteur

Cote

Contexte :

Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat

Auteur

Cote

Contexte :

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 20WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Inauguration de la cité ouvrière construite pour les Alsaciens-Lorrains réfugiés à Belfort et visite aux diverses oeuvres de bienfaisance entreprises sur le territoire belfortain le 8 avril 1873

Auteur

Cote

Contexte :

Office du logement. - Taxe de compensation, projet de suppression : délibérations du conseil municipal, rapport, extrait du Journal Officiel, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Mesures d'exception

Producteur :

Cité ouvrière d'Alstom

Auteur

Cote

Contexte :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB