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  1. Résultat n°1

    Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort

    Auteur

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Cote

    Br/553

    • Contexte : bibliothèques

    • Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort
  2. Résultat n°2

    Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

    Auteur

    LEYRAL, Roger

    Date

    1980

    Cote

    Br/155/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
  3. Résultat n°3

    Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort

    Auteur

    PINCET, Patrick

    Date

    1993

    Cote

    Br/1321

    • Contexte : bibliothèques

    • Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public...
  4. Résultat n°4

    Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Haute-Saône

    Auteur

    INSEE

    Date

    1982

    Cote

    C/125

    • Contexte : bibliothèques

    • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
  5. Résultat n°5

    Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79

    Auteur

    LEYRAL, Roger

    Cote

    Br/1339

    • Contexte : bibliothèques

    • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport...
  6. Résultat n°6

    Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune d'Offemont : dossier technique, annexe 1

    Date

    1994

    Cote

    Br/856/1, 1

    • Contexte : bibliothèques

    • Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune...
  7. Résultat n°7

    L'aménagement du quartier Carnot

    Auteur

    BAUD, Adrien

    Date

    2009

    Cote

    Br/86

    • Contexte : bibliothèques

    • L'aménagement du quartier Carnot
  8. Résultat n°8

    Belfort, découverte des quartiers

    Auteur

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1984

    Cote

    Br/206/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort, découverte des quartiers
  9. Résultat n°9

    Maisons paysannes du Territoire de Belfort

    Auteur

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Cote

    Br/151

    • Contexte : bibliothèques

    • Maisons paysannes du Territoire de Belfort
  10. Résultat n°10

    Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat

    Auteur

    TERRITOIRE HABITAT

    Cote

    Br/1561

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié (CAB/Territoire Habitat, 28 septembre 2004), document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Acquisition d'un terrain par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans le cadre de la mise en œuvre des premières déclinaisons du Programme Local de l'Habitat.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/201

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du PLH : étude ("PLH de la CAB, Cahiers I, II, III", AUTB, 2001), rapport ("Synthèse des premières propositions du groupe de travail", 2006), documents de travail (AUTB, 2006), délibération CAB, comptes rendus (Commission d'élaboration du PLH, 2001-2007), document d'orientation, plans, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2001-2007

    Cote

    20WCAB/25

    • Contexte : 20WCAB

    • PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  13. Résultat n°13

    CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement et financement du CAL ; Divers dispositifs du Département et de la Ville en faveur du logement (Belfort Accès Logement-BAL / Programme Social Thématique-PST / Prêts Locatifs Aidés Très sociaux-PLATS) : rapport moral (1994), bilan (1993), bilan financier ("Belfort Accès Logement", CAL-PACT, 1995), compte de résultats (1994), rapport d'activités (1994), rapports ("Eléments pour un contrat de projet" / "Organigramme", CAL-PACT, 1995), compte rendu (Bureau FNC PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Générale CAL, 1994, 1996), protocole d'accord (Confédération nationale du Crédit Mutuel/FNC PACT-ARIM), convention FSH (Ville/Caisse d'Epargne, 1994), délibération (N° 94-150 : Contrat de ville - Belfort Accès Logement - Signature des conventions Fonds Solidarité Habitat-FSH et Fonds d'Intervention Habitat-FIH), contrat de prêt (Caisse Fédérale du Crédit Mutuel/CAL-PACT-CDHR, 1994), bilan ("Fonds des prêts", 1995), charte départementale du logement social, convention ("Création de logements très sociaux dans le cadre du Contrat de ville"), convention ("Programme Social Thématique", Ville/Etat, 1994), dossier ("Dispositif Belfort Accès Logement-BAL", 1994), étude de faisabilité ("Réalisation de 3 logements d'urgence, rue Gaulard à Belfort", CAL-PACT-CDHR, 1995), baux à réhabilitation ("Immeuble Demouge, 18 rue Tanneurs" / "Immeuble Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber" / "Immeuble HLM, 17 rue du Barcot" / "Immeuble HAMANCHE, 5 avenue Jean Moulin", CAL-PACT, 1995), documentation, notes, documents de séance-N° 93-227 : Garantie d'emprunt à accorder au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour un prêt de 300 000F-N° 93-285 : Fonds d'aides au logement géré par le Centre d'Amélioration du Logement (CAL) - Avenant à la convention

    Date

    1993-1996

    Cote

    254W/237

    • Contexte : 254W

    • CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

    Date

    2004

    Cote

    314W/441

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    Inauguration de la cité ouvrière construite pour les Alsaciens-Lorrains réfugiés à Belfort et visite aux diverses oeuvres de bienfaisance entreprises sur le territoire belfortain le 8 avril 1873

    Auteur

    SOCIETE DES AMIS (QUAKERS)

    Cote

    Br/874

    • Contexte : bibliothèques

    • Inauguration de la cité ouvrière construite pour les...
  16. Résultat n°16

    Office du logement. - Taxe de compensation, projet de suppression : délibérations du conseil municipal, rapport, extrait du Journal Officiel, correspondance.

    Date

    1948-1951

    Cote

    6F/5

    • Contexte : 6F - Mesures d'exception

    • MESURES D'EXCEPTION
    • 6F/5-6 - Logement
    • Office du logement. - Taxe de compensation, projet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    Cité ouvrière d'Alstom

    Auteur

    AUBRY, Baptiste

    Cote

    Br/87

    • Contexte : bibliothèques

    • Cité ouvrière d'Alstom
  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/262

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-83 : Direction de la Solidarité Urbaine - Habitat - Délégation "Aides à la pierre" - Conventionnement avec l'Etat.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/241

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort

    Auteur

    GUYOT, Marie-Paule

    Date

    1980

    Cote

    Br/531

    • Contexte : bibliothèques

    • Propositions de modifications d'habitations en quartier...
  21. Résultat n°21

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/24

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  22. Résultat n°22

    MARCHE IMMOBILIER - Etat du marché immobilier : étude ("Analyse du marché du bureau sur Belfort en 1991", AUTB), documentation

    Date

    1991

    Cote

    254W/249

    • Contexte : 254W

    • MARCHE IMMOBILIER - Etat du marché immobilier : étude...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Franche-Comté

    Auteur

    INSEE

    Date

    1982

    Cote

    C/127

    • Contexte : bibliothèques

    • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
  24. Résultat n°24

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-178 : Opération Habitat Sénior n° 2.

    Date

    2004

    Cote

    314W/464

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    Vivre à Belfort et dans le Territoire. 3. L'hébergement

    Date

    1981

    Cote

    Br/192/3

    • Contexte : bibliothèques

    • Vivre à Belfort et dans le Territoire. 3. L'hébergement
  26. Résultat n°26

    Connaître la Franche-Comté 1978

    Auteur

    CENTRE D'ETUDES ECONOMIQUES REGIONALES DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1978

    Cote

    C/29

    • Contexte : bibliothèques

    • Connaître la Franche-Comté 1978
  27. Résultat n°27

    Contrat famille du Territoire de Belfort 1984-1988

    Date

    1988

    Cote

    Br/533

    • Contexte : bibliothèques

    • Contrat famille du Territoire de Belfort 1984-1988
  28. Résultat n°28

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.

    Date

    2003

    Cote

    314W/260

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  29. Résultat n°29

    LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de logements étudiants : convention et avenant (Ville/Centre d'Amélioration du Logement-CAL, 1992), compte rendu (AUTB, 1985), rapport municipalité ("Orientations pour le développement du logement et de restauration universitaire à Belfort", 1989), dossiers ("Desserte de Sévenans par bus", 1990 / "Incident quartier des Glacis", 1991), charte de logement étudiant (MNEF, 1991), statistiques (1994), études ("Etude de la demande", ACEIF, 1988 / "L'offre actuelle et potentielle de logements pour étudiants", ACEIF, 1988 / "Synthèse et enjeux", ACEIF, 1988 / "Synthèse et propositions", ACEIF, 1988 / "Le logement étudiant dans le Territoire de Belfort, Etude de l'offre et de la demande", Fabrice PARMENTIER, 1993), document ("Réaliser des logements pour les étudiants", Ministère du Logement..., 1993), projet (SCIC AMO Dijon, 1994), documentation, notes, documents de séance-N° 92-42 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé-N° 94-143 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé - Avenant n° 1.Garantie d'emprunt accordée à la SAFC pour la construction de logements étudiants (1994-1995) : contrats de prêts (Caisse des Dépôts et Consignations/SAFC), documents de séance-N° 94-107 : Logements étudiants - Garantie de prêt à accorder à la SAFC-N° 94-132 : Logements étudiants - Garantie de prêt à la SAFC - Transfert d'établissement bancaire-N° 94-195 : Logements étudiants - Garantie accordée à la FAFC à modifier-N° 94-250 : Logements étudiants - Garantie accordée à la SAFC à modifier-N° 95-172 : Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB) - Construction de 49 logements - Garantie accordée à un prêt contracté par la SAFC - Modification

    Date

    1985-1995

    Cote

    254W/84

    • Contexte : 254W

    • LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    1944-1964 : de la reconstruction aux grands ensembles

    Auteur

    MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS

    Date

    1987

    Cote

    Br/1351

    • Contexte : bibliothèques

    • 1944-1964 : de la reconstruction aux grands ensembles
  31. Résultat n°31

    Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort

    Auteur

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Cote

    Br/553/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort
  32. Résultat n°32

    Mémoire Douce

    Date de publication

    2019

    Auteur

    GRILLON, René

    Date

    2019

    Cote

    Br/1607

    • Contexte : bibliothèques

    • Mémoire Douce
  33. Résultat n°33

    SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan de Patrimoine élaboré par la SAFC et augmentation de loyer (1986-1988) : rapport ("Plan de Patrimoine"' SAFC, 1986), accord collectif (Amicale des Locataires/SAFC), documentation, note (Confédération Nationale de Logement-CNL). Projets de construction de logements (Avenue Jean Moulin, 1993-1996 / Rue de la Ferme, 1994-1996 / Rue Albert Thomas, 1994-1997 / Les Résidences Garden, rue de Marseilles, 1997) : étude (SAFC, ART), fiches d'opérations, rapport municipalité, plans, documentation, notes (Ville, Préfecture, AUTB, SAFC). Projet d'augmentation du capital de la Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) du Territoire de Belfort (1992) : rapports (SACI), notes (Conseil Général)

    Date

    1986-1997

    Cote

    248W/115

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes

    Date

    1985-2001

    Cote

    254W/161

    • Contexte : 254W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    Dossiers du Journal du Parlement : Communauté de l'Agglomération Belfortaine

    Cote

    C/15/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Dossiers du Journal du Parlement : Communauté de l'Agglomération...
  36. Résultat n°36

    Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort, Ville de Belfort : dossier habitat et vie sociale, place Baudin, les Résidences, Belfort

    Date

    1981

    Cote

    Br/260

    • Contexte : bibliothèques

    • Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort,...
  37. Résultat n°37

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1984-2000

    Cote

    264W/256

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    H.L.M. Belfort 1953

    Date

    1953

    Cote

    Br/168

    • Contexte : bibliothèques

    • H.L.M. Belfort 1953
  39. Résultat n°39

    Le cadre de vie

    Date de publication

    1975

    Auteur

    CENTRE DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION CONCERTEE

    Date

    1975

    Cote

    Br/1934

    • Contexte : bibliothèques

    • Le cadre de vie
  40. Résultat n°40

    CABINETS IMMOBILIERS - Affaires relatives aux cabinets immobiliers (JM ALEXANDRE, TUILERIES 89, GESTRIM, SNI), à l'Association de Restauration Immobilière (ARIM) et à la Société EFFIC : correspondance, documentation, plaquettes, notes

    Date

    1988-1996

    Cote

    254W/248

    • Contexte : 254W

    • CABINETS IMMOBILIERS - Affaires relatives aux cabinets...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  41. Résultat n°41

    SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Fusion SAMIBEL-SODEB (1990) : acte constatant la cession d'actions de la SAMIBEL (Caisse des Dépôts et Consignations-CDC/Ville), convention d'équilibre (Ville, CDC/SODEB), convention d'abandon de créance (Ville/SODEB), projet de traité de fusion par absorption (SAMIBEL/SODEB), délibération (N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville), étude ("Absorption de SAMIBEL par SODEB", CERFI, 1990), notes, document de séance-N° 90-83 : Opération de fusion-absorption de la SAMIBEL par la SODEB.Gestion et amélioration du patrimoine de l'ex-SAMIBEL par la SODEB (1991-2001) : observations définitives (Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté, 1991), constat de prêt (Caisse d'Epargne de Franche-Comté/SODEB, Ville ; CDC/SODEB, Ville), bilan ("Situation-bilans, Compte de résultats des opérations", SODEB, 1991-1999), rapport de stage ("Les opérations immobilières d'habitation de la SODEB : étude prospective sur l'exploitation de trésorerie", Anne-Bénédicte DIROU, 1992-1993), fiches et tableaux financiers, notes (Ville, SODEB, Conseil Général), documents de séance-N° 94-157 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté relatives à l'examen des comptes et de la gestion de la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) pour les exercices 1987 à 1991 et relatives aux conditions de fusion-absorption de la SAMIBEL et de la SODEB-N° 97-96 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 97-206 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 98-218 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort Acquisition par l'OPDHLM du patrimoine de l'ex-SAMIBEL (2000-2002) : avenants aux conventions, contrats de prêt (Dexia Crédit Local/OPDHLM ; CDC/OPDHLM), arrêté du Maire (n° 010426), avis (Domaine), bilan ("Situation-bilan, Comptes de résultats des opérations", SODEB, 2001), fiches et documents financiers, étude de faisabilité ("Reprise de l'ex-patrimoine de la SAMIBEL", 2001), compte rendu (Conseil d'Administration d'OPDHLM, 2002), notes (Ville, SODEB, OPDHLM), documents de séance-N° 02-81 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM-N° 02-146 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM

    Date

    1990-2002

    Cote

    248W/117

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  42. Résultat n°42

    Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).

    Date

    1963-1972

    Cote

    2F/13

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
    • Comités d'expansion économique et de productivité,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  43. Résultat n°43

    COMITE DU LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES (CLAJ) -Création et financement du CLAJ : convention (MDJ/Département-Ville-CAF, 1989), document de séance-N° 89-124 : Création d'un Comité du Logement Autonome des Jeunes du Territoire de Belfort - Constitution d'un Fonds de garantie - Convention à intervenir entre la Mission Départementale des Jeunes, le Département du Territoire de Belfort, la Caisse d'Allocations Familiales et la Ville de Belfort

    Date

    1989

    Cote

    264W/295

    • Contexte : 264W

    • COMITE DU LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES (CLAJ) -Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  44. Résultat n°44

    Mémoire Douce

    Date de publication

    2019

    Auteur

    GRILLON, René

    Date

    2019

    Cote

    Br/1607/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Mémoire Douce
  45. Résultat n°45

    Ma maison : vivre dans les quartiers HLM du Territoire de Belfort

    Auteur

    LEJARRE, André

    Date

    1989

    Cote

    Br/1566

    • Contexte : bibliothèques

    • Ma maison : vivre dans les quartiers HLM du Territoire...
  46. Résultat n°46

    Habitat et espace urbain dans le quartier du Faubourg des Vosges de Belfort : propositions d'une méthode d'approche et d'intervention pour passer "d'une politique de développement de quartier au développement social urbain" : première partie

    Auteur

    BIEHLER, Bertrand

    Date

    1994

    Cote

    Br/887/1, 1

    • Contexte : bibliothèques

    • Habitat et espace urbain dans le quartier du Faubourg...
  47. Résultat n°47

    Rapport d'activité 2014 de Territoire Habitat

    Auteur

    TERRITOIRE HABITAT

    Cote

    Br/1421

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2014 de Territoire Habitat
  48. Résultat n°48

    Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat

    Auteur

    TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2010

    Cote

    Br/475

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat
  49. Résultat n°49

    CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    198W/200

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  50. Résultat n°50

    Territoire de Belfort 87-88 : chiffres clés

    Auteur

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1988

    Cote

    Br/1555

    • Contexte : bibliothèques

    • Territoire de Belfort 87-88 : chiffres clés
  51. Résultat n°51

    Assemblée générale ordinaire des actionnaires 14 mai 1987 de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

    Auteur

    SOCIETE DE CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1987

    Cote

    Br/1398

    • Contexte : bibliothèques

    • Assemblée générale ordinaire des actionnaires 14 mai...
  52. Résultat n°52

    Le problème de l'habitation à bon marché en France et à l'étranger

    Date de publication

    1919

    Auteur

    SAGET, Jean-Baptiste

    Date

    1919

    Cote

    B/543

    • Contexte : bibliothèques

    • Le problème de l'habitation à bon marché en France...
  53. Résultat n°53

    Le logement social en France

    Date de publication

    1983

    Auteur

    BUTLER, Rémy

    Date

    1983

    Cote

    A/246

    • Contexte : bibliothèques

    • Le logement social en France
  54. Résultat n°54

    Le petit agité : le journal des foyers de jeunes travailleurs

    Date

    1986

    Cote

    Br/1317

    • Contexte : bibliothèques

    • Le petit agité : le journal des foyers de jeunes travailleurs
  55. Résultat n°55

    Le bâti ancien en Franche-Comté

    Auteur

    DIRECTION DE LA DISTRIBUTION D'ELECTRICITE DE FRANCE

    Date

    1980

    Cote

    Br/309

    • Contexte : bibliothèques

    • Le bâti ancien en Franche-Comté
  56. Résultat n°56

    Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat

    Date de publication

    2018

    Auteur

    TERRITOIRE HABITAT

    Cote

    Br/1596

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat
  57. Résultat n°57

    De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire Habitat : 90 ans de constructions de l'outil public du département du Territoire de Belfort

    Cote

    Br/420/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire...
  58. Résultat n°58

    PLAN LOCAL DE L'HABITAT (PLH) - Elaboration du PLH (1983-1994) : études ("Contribution à la définition et à la mise en oeuvre d'une politique locale de l'habitat", AUTB, 1983 / "PLH, Atelier 3, Locatif social", AUTB, 1987 / "PLH, Atelier 4, Logement ancien", AUTB, 1988 / "PLH, Premier diagnostic, Niveau communal", AUTB, 1987 / "Pré-diagnostic PLH de l'agglomération belfortaine", AUTB, 1994), comptes rendus, dossiers ("Politique régionale de l'habitat", 1989 / "SCIC", 1992), documentation, notes, documents de séance-N° 86-139 : Etude du Programme Local de l'Habitat de l'Agglomération belfortaine - Participation de la Commune.Financement (Etat, Région) du PLH (1985-1992) : étude ("PLH, Atelier 1, Financement du logement et aides de l'Etat", AUTB, 1987), arrêté préfectoral, décision attributive d'une subvention (1987), comptes rendus (Bureau Conseil Régional), rapport ("Urbanisme et logement", Bureau Conseil Régional, 1985), plan de financement, fiches financières, dossier ("Primes 1992, Info habitat", CDH), documentation, notes.Transfert de compétences du PLH au DAB (1996) : document de séance-N° 96-67 : Plan Local de l'Habitat - Transfert de compétences au District de l'Agglomération Belfortaine

    Date

    1983-1996

    Cote

    254W/231

    • Contexte : 254W

    • PLAN LOCAL DE L'HABITAT (PLH) - Elaboration du PLH...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  59. Résultat n°59

    Livret d'accueil

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT ET DU LOGEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1916

    • Contexte : bibliothèques

    • Livret d'accueil
  60. Résultat n°60

    Le temps des HLM

    Date de publication

    2007

    Auteur

    TELLIER, Thibault

    Date

    2007

    Cote

    B/470

    • Contexte : bibliothèques

    • Le temps des HLM
  61. Résultat n°61

    Recensement général de la population de 1982 : population légale et statistiques communales complémentaires (évolutions démographiques 1975-1982 et 1968-1975) : Doubs

    Auteur

    INSEE

    Cote

    C/136

    • Contexte : bibliothèques

    • Recensement général de la population de 1982 : population...
  62. Résultat n°62

    Chiffres clés 92/93 du Territoire de Belfort

    Auteur

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Cote

    Br/807

    • Contexte : bibliothèques

    • Chiffres clés 92/93 du Territoire de Belfort
  63. Résultat n°63

    SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées Générales du SACI (1987-1993) : procès-verbaux, statuts, convention, bilans, liste des actionnaires.Gestion du SACI et fusion des deux SACI (Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB et Crédit Immobilier de Franche-Comté-CIFC) (1990-1993) : projet ("Mise place d'un projet national des Sociétés de Crédit Immobilier de France", 1990), rapports ("Audit des logements et lotissements en stock et estimation des valeurs de gages retenues sur les clients douteux", MPC, 1990 / "Analyse prévisionnelle de l'exploitation sur 20 ans, Situation financière", HLM, 1991 / "Vote de la loi sur les sociétés de crédits immobiliers", CIF, 1991), comptes rendus ("Avenir de la Société Anonyme de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB", Ville, 1991 / "Proposition de projet d'entreprise dans la perspective d'un rapprochement CIFC-CITB"), contrat de prêt (CIFC/CITB, 1993), protocole d'accord ("Fusion CITB/CIFC", 1992), fiches financières, tableaux, notes.Cession d'actions du Département dans le CIFC au profit des communes (1994) : délibérations (Communes de Valdoie, Châtenois-les-Forges, Giromagny), notes, document de séance-N° 94-164 : Participation au Crédit Immobilier de Franche-Comté (CIFC)

    Date

    1987-1994

    Cote

    254W/238

    • Contexte : 254W

    • SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  64. Résultat n°64

    Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1967

    Auteur

    BAILLY, Antoine

    Date

    1967

    Cote

    B/18

    • Contexte : bibliothèques

    • Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort...
  65. Résultat n°65

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE - Grand Projet de Ville ; Projet Urbain du quartier des Résidences ; Adoption de la charte de relogement des habitants de la rue de Bruxelles : documents de séanceCe dossier figure physiquement dans le versement, tandis que la délibération a été retirée de l'ordre du jour.

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/222

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  66. Résultat n°66

    Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Jura

    Auteur

    INSEE

    Date

    1982

    Cote

    C/126

    • Contexte : bibliothèques

    • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
  67. Résultat n°67

    Imagine pour le Territoire

    Cote

    Br/424/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Imagine pour le Territoire
  68. Résultat n°68

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-107 : Direction de la Solidarité Urbaine - Délégation "Aides à la pierre" - Mise en œuvre.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/268

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  69. Résultat n°69

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT (CDH) - Fonctionnement et actions du CDH (1989-1990) : rapport (Info habitat, 1989-1990), compte rendu (Commission pour le logement des immigrés et des populations démunies, 1990), notes.Création d'une filiale de la SA HLM par l'OPDHLM du Doubs (1993) : compte rendu, note de présentation, correspondance, notes

    Date

    1989-1993

    Cote

    254W/234

    • Contexte : 254W

    • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT (CDH) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  70. Résultat n°70

    Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération : rapport définitif octobre 1990

    Auteur

    CABINET AUCTOR

    Date

    1990

    Cote

    Br/904

    • Contexte : bibliothèques

    • Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération...
  71. Résultat n°71

    Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Territoire de Belfort

    Auteur

    INSEE

    Date

    1982

    Cote

    C/123

    • Contexte : bibliothèques

    • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
  72. Résultat n°72

    La maison rurale en Franche-Comté

    Date de publication

    2010

    Auteur

    GARNERET, Jean

    Date

    2010

    Cote

    A/375

    • Contexte : bibliothèques

    • La maison rurale en Franche-Comté
  73. Résultat n°73

    1000 halls en Franche-Comté

    Date de publication

    1984

    Auteur

    ETABLISSEMENT PUBLIC REGIONAL DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1984

    Cote

    A/447

    • Contexte : bibliothèques

    • 1000 halls en Franche-Comté
  74. Résultat n°74

    Le foyer : chronique d'une coopérative de construction au XXe siècle

    Auteur

    LE FOYER

    Cote

    Br/862

    • Contexte : bibliothèques

    • Le foyer : chronique d'une coopérative de construction...
  75. Résultat n°75

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-42 : Direction de la Solidarité Urbaine - Elaboration du Programme Local de l'Habitat - Nouvelles dispositions.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/193

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  76. Résultat n°76

    Commission arbitrale des loyers : correspondance et règlementation sur le traitement du secrétaire, listes des locataires patentés.

    Date

    1918-1921

    Cote

    5H/74

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Commission arbitrale des loyers : correspondance et...
  77. Résultat n°77

    Chiffres clés 92/93 du Territoire de Belfort

    Auteur

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Cote

    Br/807/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Chiffres clés 92/93 du Territoire de Belfort
  78. Résultat n°78

    Habitat et espace urbain dans le quartier du Faubourg des Vosges de Belfort : propositions d'une méthode d'approche et d'intervention pour passer "d'une politique de développement de quartier au développement social urbain" : troisième partie

    Auteur

    BIEHLER, Bertrand

    Date

    1994

    Cote

    Br/887/3, 3

    • Contexte : bibliothèques

    • Habitat et espace urbain dans le quartier du Faubourg...
  79. Résultat n°79

    CILB magazine, n°7, décembre 1989

    Auteur

    COMITE INTERPROFESSIONNEL DU LOGEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1989

    Cote

    Br/1544

    • Contexte : bibliothèques

    • CILB magazine, n°7, décembre 1989
  80. Résultat n°80

    Le Territoire de Belfort en quelques chiffres : recensement 82, population, logement

    Date

    1983

    Cote

    Br/149

    • Contexte : bibliothèques

    • Le Territoire de Belfort en quelques chiffres : recensement...