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130 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort
Cote
Br/553
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort
Résultat n°2

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980
Cote
Br/155/1
 Date
1980
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
Résultat n°3

Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort
Cote
Br/1321
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public...
Résultat n°4

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Haute-Saône
Cote
C/125
 Date
1982
 Lieu
HAUTE-SAÔNE
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°5

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79
Cote
Br/1339
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport...
Résultat n°6

Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune d'Offemont : dossier technique, annexe 1
Cote
Br/856/1, 1
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune...
Résultat n°7

L'aménagement du quartier Carnot
Cote
Br/86
 Date
2009
 Lieu
PONT CARNOT (Quartier du), CARNOT (Boulevard Sadi)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'aménagement du quartier Carnot
Résultat n°8

Belfort, découverte des quartiers
Cote
Br/206/BIS
 Date
1984
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort, découverte des quartiers
Résultat n°9

Maisons paysannes du Territoire de Belfort
Cote
Br/151
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Maisons paysannes du Territoire de Belfort
Résultat n°10

Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
Cote
Br/1561
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié (CAB/Territoire Habitat, 28 septembre 2004), document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Acquisition d'un terrain par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans le cadre de la mise en œuvre des premières déclinaisons du Programme Local de l'Habitat.
Cote
15WCAB/201
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...
Résultat n°12

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du PLH : étude ("PLH de la CAB, Cahiers I, II, III", AUTB, 2001), rapport ("Synthèse des premières propositions du groupe de travail", 2006), documents de travail (AUTB, 2006), délibération CAB, comptes rendus (Commission d'élaboration du PLH, 2001-2007), document d'orientation, plans, documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/25
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du...
Résultat n°13

CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement et financement du CAL ; Divers dispositifs du Département et de la Ville en faveur du logement (Belfort Accès Logement-BAL / Programme Social Thématique-PST / Prêts Locatifs Aidés Très sociaux-PLATS) : rapport moral (1994), bilan (1993), bilan financier ("Belfort Accès Logement", CAL-PACT, 1995), compte de résultats (1994), rapport d'activités (1994), rapports ("Eléments pour un contrat de projet" / "Organigramme", CAL-PACT, 1995), compte rendu (Bureau FNC PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Générale CAL, 1994, 1996), protocole d'accord (Confédération nationale du Crédit Mutuel/FNC PACT-ARIM), convention FSH (Ville/Caisse d'Epargne, 1994), délibération (N° 94-150 : Contrat de ville - Belfort Accès Logement - Signature des conventions Fonds Solidarité Habitat-FSH et Fonds d'Intervention Habitat-FIH), contrat de prêt (Caisse Fédérale du Crédit Mutuel/CAL-PACT-CDHR, 1994), bilan ("Fonds des prêts", 1995), charte départementale du logement social, convention ("Création de logements très sociaux dans le cadre du Contrat de ville"), convention ("Programme Social Thématique", Ville/Etat, 1994), dossier ("Dispositif Belfort Accès Logement-BAL", 1994), étude de faisabilité ("Réalisation de 3 logements d'urgence, rue Gaulard à Belfort", CAL-PACT-CDHR, 1995), baux à réhabilitation ("Immeuble Demouge, 18 rue Tanneurs" / "Immeuble Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber" / "Immeuble HLM, 17 rue du Barcot" / "Immeuble HAMANCHE, 5 avenue Jean Moulin", CAL-PACT, 1995), documentation, notes, documents de séance-N° 93-227 : Garantie d'emprunt à accorder au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour un prêt de 300 000F-N° 93-285 : Fonds d'aides au logement géré par le Centre d'Amélioration du Logement (CAL) - Avenant à la convention
Cote
254W/237
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.
Cote
314W/441
 Date
2004
 Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°15

Inauguration de la cité ouvrière construite pour les Alsaciens-Lorrains réfugiés à Belfort et visite aux diverses oeuvres de bienfaisance entreprises sur le territoire belfortain le 8 avril 1873
Cote
Br/874
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Inauguration de la cité ouvrière construite pour les...
Résultat n°16

Office du logement. - Taxe de compensation, projet de suppression : délibérations du conseil municipal, rapport, extrait du Journal Officiel, correspondance.
Cote
6F/5
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6F - Mesures d'exception

  • MESURES D'EXCEPTION
  • 6F/5-6 - Logement
  • Office du logement. - Taxe de compensation, projet...
Résultat n°17

Cité ouvrière d'Alstom
Cote
Br/87
 Date- Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Cité ouvrière d'Alstom
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.
Cote
16WCAB/262
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-83 : Direction de la Solidarité Urbaine - Habitat - Délégation "Aides à la pierre" - Conventionnement avec l'Etat.
Cote
16WCAB/241
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°20

Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort
Cote
Br/531
 Date
1980
 Lieu
MIOTTE (Quartier de la), MONT (Quartier du), MÉCHELLE, PEPINIERE
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Propositions de modifications d'habitations en quartier...
Résultat n°21

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport
Cote
334W/24
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°22

MARCHE IMMOBILIER - Etat du marché immobilier : étude ("Analyse du marché du bureau sur Belfort en 1991", AUTB), documentation
Cote
254W/249
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • MARCHE IMMOBILIER - Etat du marché immobilier : étude...
Résultat n°23

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Franche-Comté
Cote
C/127
 Date
1982
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-178 : Opération Habitat Sénior n° 2.
Cote
314W/464
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°25

Vivre à Belfort et dans le Territoire. 3. L'hébergement
Cote
Br/192/3
 Date
1981
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Vivre à Belfort et dans le Territoire. 3. L'hébergement
Résultat n°26

Connaître la Franche-Comté 1978
Cote
C/29
 Date
1978
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Connaître la Franche-Comté 1978
Résultat n°27

Contrat famille du Territoire de Belfort 1984-1988
Cote
Br/533
 Date
1988
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, PEPINIERE
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Contrat famille du Territoire de Belfort 1984-1988
Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.
Cote
314W/260
 Date
2003
 Lieu
PERCHES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°29

LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de logements étudiants : convention et avenant (Ville/Centre d'Amélioration du Logement-CAL, 1992), compte rendu (AUTB, 1985), rapport municipalité ("Orientations pour le développement du logement et de restauration universitaire à Belfort", 1989), dossiers ("Desserte de Sévenans par bus", 1990 / "Incident quartier des Glacis", 1991), charte de logement étudiant (MNEF, 1991), statistiques (1994), études ("Etude de la demande", ACEIF, 1988 / "L'offre actuelle et potentielle de logements pour étudiants", ACEIF, 1988 / "Synthèse et enjeux", ACEIF, 1988 / "Synthèse et propositions", ACEIF, 1988 / "Le logement étudiant dans le Territoire de Belfort, Etude de l'offre et de la demande", Fabrice PARMENTIER, 1993), document ("Réaliser des logements pour les étudiants", Ministère du Logement..., 1993), projet (SCIC AMO Dijon, 1994), documentation, notes, documents de séance-N° 92-42 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé-N° 94-143 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé - Avenant n° 1.Garantie d'emprunt accordée à la SAFC pour la construction de logements étudiants (1994-1995) : contrats de prêts (Caisse des Dépôts et Consignations/SAFC), documents de séance-N° 94-107 : Logements étudiants - Garantie de prêt à accorder à la SAFC-N° 94-132 : Logements étudiants - Garantie de prêt à la SAFC - Transfert d'établissement bancaire-N° 94-195 : Logements étudiants - Garantie accordée à la FAFC à modifier-N° 94-250 : Logements étudiants - Garantie accordée à la SAFC à modifier-N° 95-172 : Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB) - Construction de 49 logements - Garantie accordée à un prêt contracté par la SAFC - Modification
Cote
254W/84
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de...
Résultat n°30

1944-1964 : de la reconstruction aux grands ensembles
Cote
Br/1351
 Date
1987
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • 1944-1964 : de la reconstruction aux grands ensembles
Résultat n°31

Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort
Cote
Br/553/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort
Résultat n°32

Mémoire Douce
Cote
Br/1607
 Date
2019
 Lieu
DOUCE (Parc de la), RESIDENCES BELLEVUE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Mémoire Douce
Résultat n°33

SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan de Patrimoine élaboré par la SAFC et augmentation de loyer (1986-1988) : rapport ("Plan de Patrimoine"' SAFC, 1986), accord collectif (Amicale des Locataires/SAFC), documentation, note (Confédération Nationale de Logement-CNL). Projets de construction de logements (Avenue Jean Moulin, 1993-1996 / Rue de la Ferme, 1994-1996 / Rue Albert Thomas, 1994-1997 / Les Résidences Garden, rue de Marseilles, 1997) : étude (SAFC, ART), fiches d'opérations, rapport municipalité, plans, documentation, notes (Ville, Préfecture, AUTB, SAFC). Projet d'augmentation du capital de la Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) du Territoire de Belfort (1992) : rapports (SACI), notes (Conseil Général)
Cote
248W/115
 Date
1986-1997
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), FERME (Avenue de la), THOMAS (Rue Albert), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan...
Résultat n°34

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes
Cote
254W/161
 Date
1985-2001
 Lieu
NOUVELLES (Rue des ), SAGET (Place Jean-Baptiste), MAZARIN (Rue du Cardinal), ARMES (Place d')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...
Résultat n°35

Dossiers du Journal du Parlement : Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Cote
C/15/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Dossiers du Journal du Parlement : Communauté de l'Agglomération...
Résultat n°36

Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort, Ville de Belfort : dossier habitat et vie sociale, place Baudin, les Résidences, Belfort
Cote
Br/260
 Date
1981
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort,...
Résultat n°37

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/256
 Date
1984-2000
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...
Résultat n°38

H.L.M. Belfort 1953
Cote
Br/168
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • H.L.M. Belfort 1953
Résultat n°39

Le cadre de vie
Cote
Br/1934
 Date
1975
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le cadre de vie
Résultat n°40

CABINETS IMMOBILIERS - Affaires relatives aux cabinets immobiliers (JM ALEXANDRE, TUILERIES 89, GESTRIM, SNI), à l'Association de Restauration Immobilière (ARIM) et à la Société EFFIC : correspondance, documentation, plaquettes, notes
Cote
254W/248
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CABINETS IMMOBILIERS - Affaires relatives aux cabinets...
Résultat n°41

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Fusion SAMIBEL-SODEB (1990) : acte constatant la cession d'actions de la SAMIBEL (Caisse des Dépôts et Consignations-CDC/Ville), convention d'équilibre (Ville, CDC/SODEB), convention d'abandon de créance (Ville/SODEB), projet de traité de fusion par absorption (SAMIBEL/SODEB), délibération (N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville), étude ("Absorption de SAMIBEL par SODEB", CERFI, 1990), notes, document de séance-N° 90-83 : Opération de fusion-absorption de la SAMIBEL par la SODEB.Gestion et amélioration du patrimoine de l'ex-SAMIBEL par la SODEB (1991-2001) : observations définitives (Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté, 1991), constat de prêt (Caisse d'Epargne de Franche-Comté/SODEB, Ville ; CDC/SODEB, Ville), bilan ("Situation-bilans, Compte de résultats des opérations", SODEB, 1991-1999), rapport de stage ("Les opérations immobilières d'habitation de la SODEB : étude prospective sur l'exploitation de trésorerie", Anne-Bénédicte DIROU, 1992-1993), fiches et tableaux financiers, notes (Ville, SODEB, Conseil Général), documents de séance-N° 94-157 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté relatives à l'examen des comptes et de la gestion de la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) pour les exercices 1987 à 1991 et relatives aux conditions de fusion-absorption de la SAMIBEL et de la SODEB-N° 97-96 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 97-206 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 98-218 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort Acquisition par l'OPDHLM du patrimoine de l'ex-SAMIBEL (2000-2002) : avenants aux conventions, contrats de prêt (Dexia Crédit Local/OPDHLM ; CDC/OPDHLM), arrêté du Maire (n° 010426), avis (Domaine), bilan ("Situation-bilan, Comptes de résultats des opérations", SODEB, 2001), fiches et documents financiers, étude de faisabilité ("Reprise de l'ex-patrimoine de la SAMIBEL", 2001), compte rendu (Conseil d'Administration d'OPDHLM, 2002), notes (Ville, SODEB, OPDHLM), documents de séance-N° 02-81 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM-N° 02-146 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM
Cote
248W/117
 Date
1990-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
Résultat n°42

Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).
Cote
2F/13
 Date
1963-1972
 Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
  • Comités d'expansion économique et de productivité,...
Résultat n°43

COMITE DU LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES (CLAJ) -Création et financement du CLAJ : convention (MDJ/Département-Ville-CAF, 1989), document de séance-N° 89-124 : Création d'un Comité du Logement Autonome des Jeunes du Territoire de Belfort - Constitution d'un Fonds de garantie - Convention à intervenir entre la Mission Départementale des Jeunes, le Département du Territoire de Belfort, la Caisse d'Allocations Familiales et la Ville de Belfort
Cote
264W/295
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • COMITE DU LOGEMENT AUTONOME DES JEUNES (CLAJ) -Création...
Résultat n°44

Mémoire Douce
Cote
Br/1607/BIS
 Date
2019
 Lieu
DOUCE (Parc de la), RESIDENCES BELLEVUE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Mémoire Douce
Résultat n°45

Ma maison : vivre dans les quartiers HLM du Territoire de Belfort
Cote
Br/1566
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : bibliothèques

  • Ma maison : vivre dans les quartiers HLM du Territoire...
Résultat n°46

Habitat et espace urbain dans le quartier du Faubourg des Vosges de Belfort : propositions d'une méthode d'approche et d'intervention pour passer "d'une politique de développement de quartier au développement social urbain" : première partie
Cote
Br/887/1, 1
 Date
1994
 Lieu
VOSGES
 Type de document
Mémoire universitaire

  • Contexte : bibliothèques

  • Habitat et espace urbain dans le quartier du Faubourg...
Résultat n°47

Rapport d'activité 2014 de Territoire Habitat
Cote
Br/1421
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2014 de Territoire Habitat
Résultat n°48

Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat
Cote
Br/475
 Date
2010
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat
Résultat n°49

CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994
Cote
198W/200
 Date
1992-1994
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur...
Résultat n°50

Territoire de Belfort 87-88 : chiffres clés
Cote
Br/1555
 Date
1988
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Territoire de Belfort 87-88 : chiffres clés
Résultat n°51

Assemblée générale ordinaire des actionnaires 14 mai 1987 de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort
Cote
Br/1398
 Date
1987
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Assemblée générale ordinaire des actionnaires 14 mai...
Résultat n°52

Le problème de l'habitation à bon marché en France et à l'étranger
Cote
B/543
 Date
1919
 Lieu
MULHOUSE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le problème de l'habitation à bon marché en France...
Résultat n°53

Le logement social en France
Cote
A/246
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le logement social en France
Résultat n°54

Le petit agité : le journal des foyers de jeunes travailleurs
Cote
Br/1317
 Date
1986
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • Le petit agité : le journal des foyers de jeunes travailleurs
Résultat n°55

Le bâti ancien en Franche-Comté
Cote
Br/309
 Date
1980
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Le bâti ancien en Franche-Comté
Résultat n°56

Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat
Cote
Br/1596
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat
Résultat n°57

De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire Habitat : 90 ans de constructions de l'outil public du département du Territoire de Belfort
Cote
Br/420/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire...
Résultat n°58

PLAN LOCAL DE L'HABITAT (PLH) - Elaboration du PLH (1983-1994) : études ("Contribution à la définition et à la mise en oeuvre d'une politique locale de l'habitat", AUTB, 1983 / "PLH, Atelier 3, Locatif social", AUTB, 1987 / "PLH, Atelier 4, Logement ancien", AUTB, 1988 / "PLH, Premier diagnostic, Niveau communal", AUTB, 1987 / "Pré-diagnostic PLH de l'agglomération belfortaine", AUTB, 1994), comptes rendus, dossiers ("Politique régionale de l'habitat", 1989 / "SCIC", 1992), documentation, notes, documents de séance-N° 86-139 : Etude du Programme Local de l'Habitat de l'Agglomération belfortaine - Participation de la Commune.Financement (Etat, Région) du PLH (1985-1992) : étude ("PLH, Atelier 1, Financement du logement et aides de l'Etat", AUTB, 1987), arrêté préfectoral, décision attributive d'une subvention (1987), comptes rendus (Bureau Conseil Régional), rapport ("Urbanisme et logement", Bureau Conseil Régional, 1985), plan de financement, fiches financières, dossier ("Primes 1992, Info habitat", CDH), documentation, notes.Transfert de compétences du PLH au DAB (1996) : document de séance-N° 96-67 : Plan Local de l'Habitat - Transfert de compétences au District de l'Agglomération Belfortaine
Cote
254W/231
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN LOCAL DE L'HABITAT (PLH) - Elaboration du PLH...
Résultat n°59

Livret d'accueil
Cote
Br/1916
 Date
s.d.
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Livret d'accueil
Résultat n°60

Le temps des HLM
Cote
B/470
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le temps des HLM
Résultat n°61

Recensement général de la population de 1982 : population légale et statistiques communales complémentaires (évolutions démographiques 1975-1982 et 1968-1975) : Doubs
Cote
C/136
 Date- Lieu
DOUBS
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : population...
Résultat n°62

Chiffres clés 92/93 du Territoire de Belfort
Cote
Br/807
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Chiffres clés 92/93 du Territoire de Belfort
Résultat n°63

SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées Générales du SACI (1987-1993) : procès-verbaux, statuts, convention, bilans, liste des actionnaires.Gestion du SACI et fusion des deux SACI (Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB et Crédit Immobilier de Franche-Comté-CIFC) (1990-1993) : projet ("Mise place d'un projet national des Sociétés de Crédit Immobilier de France", 1990), rapports ("Audit des logements et lotissements en stock et estimation des valeurs de gages retenues sur les clients douteux", MPC, 1990 / "Analyse prévisionnelle de l'exploitation sur 20 ans, Situation financière", HLM, 1991 / "Vote de la loi sur les sociétés de crédits immobiliers", CIF, 1991), comptes rendus ("Avenir de la Société Anonyme de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB", Ville, 1991 / "Proposition de projet d'entreprise dans la perspective d'un rapprochement CIFC-CITB"), contrat de prêt (CIFC/CITB, 1993), protocole d'accord ("Fusion CITB/CIFC", 1992), fiches financières, tableaux, notes.Cession d'actions du Département dans le CIFC au profit des communes (1994) : délibérations (Communes de Valdoie, Châtenois-les-Forges, Giromagny), notes, document de séance-N° 94-164 : Participation au Crédit Immobilier de Franche-Comté (CIFC)
Cote
254W/238
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées...
Résultat n°64

Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard
Cote
B/18
 Date
1967
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort...
Résultat n°65

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE - Grand Projet de Ville ; Projet Urbain du quartier des Résidences ; Adoption de la charte de relogement des habitants de la rue de Bruxelles : documents de séanceCe dossier figure physiquement dans le versement, tandis que la délibération a été retirée de l'ordre du jour.
Cote
14WCAB/222
 Date
2002
 Lieu
BRUXELLES (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION...
Résultat n°66

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Jura
Cote
C/126
 Date
1982
 Lieu
JURA
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°67

Imagine pour le Territoire
Cote
Br/424/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Imagine pour le Territoire
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-107 : Direction de la Solidarité Urbaine - Délégation "Aides à la pierre" - Mise en œuvre.
Cote
16WCAB/268
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°69

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT (CDH) - Fonctionnement et actions du CDH (1989-1990) : rapport (Info habitat, 1989-1990), compte rendu (Commission pour le logement des immigrés et des populations démunies, 1990), notes.Création d'une filiale de la SA HLM par l'OPDHLM du Doubs (1993) : compte rendu, note de présentation, correspondance, notes
Cote
254W/234
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT (CDH) - Fonctionnement...
Résultat n°70

Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération : rapport définitif octobre 1990
Cote
Br/904
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération...
Résultat n°71

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Territoire de Belfort
Cote
C/123
 Date
1982
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Recensement général de la population de 1982 : résultats...
Résultat n°72

La maison rurale en Franche-Comté
Cote
A/375
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • La maison rurale en Franche-Comté
Résultat n°73

1000 halls en Franche-Comté
Cote
A/447
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • 1000 halls en Franche-Comté
Résultat n°74

Le foyer : chronique d'une coopérative de construction au XXe siècle
Cote
Br/862
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Le foyer : chronique d'une coopérative de construction...
Résultat n°75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-42 : Direction de la Solidarité Urbaine - Elaboration du Programme Local de l'Habitat - Nouvelles dispositions.
Cote
16WCAB/193
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°76

Commission arbitrale des loyers : correspondance et règlementation sur le traitement du secrétaire, listes des locataires patentés.
Cote
5H/74
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Economie
  • Commission arbitrale des loyers : correspondance et...
Résultat n°77

Chiffres clés 92/93 du Territoire de Belfort
Cote
Br/807/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Chiffres clés 92/93 du Territoire de Belfort
Résultat n°78

Habitat et espace urbain dans le quartier du Faubourg des Vosges de Belfort : propositions d'une méthode d'approche et d'intervention pour passer "d'une politique de développement de quartier au développement social urbain" : troisième partie
Cote
Br/887/3, 3
 Date
1994
 Lieu
VOSGES
 Type de document
Mémoire universitaire

  • Contexte : bibliothèques

  • Habitat et espace urbain dans le quartier du Faubourg...
Résultat n°79

CILB magazine, n°7, décembre 1989
Cote
Br/1544
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • CILB magazine, n°7, décembre 1989
Résultat n°80

Le Territoire de Belfort en quelques chiffres : recensement 82, population, logement
Cote
Br/149
 Date
1983
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Le Territoire de Belfort en quelques chiffres : recensement...