LOGEMENT - Recherche

1
Mémoire Douce

Date de publication

2019

Auteur

GRILLON, René

Date

2019

Cote

Br/1607
- Contexte :
- Mémoire Douce
2
Mémoire Douce

Date de publication

2019

Auteur

GRILLON, René

Date

2019

Cote

Br/1607/BIS
- Contexte :
- Mémoire Douce
3
Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat

Auteur

TERRITOIRE HABITAT

Date

2014

Cote

C/99
- Contexte :
- Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat
4
Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine et vie quotidienne, les habitants d'hier et d'aujourd'hui nous en parlent...

Auteur

MAIRIE D'OFFEMONT

Date

2012

Cote

Br/277
- Contexte :
- Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine...
5
Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat

Auteur

TERRITOIRE HABITAT

Date

2010

Cote

Br/475
- Contexte :
- Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat
6
La maison rurale en Franche-Comté

Date de publication

2010

Auteur

GARNERET, Jean

Date

2010

Cote

A/375
- Contexte :
- La maison rurale en Franche-Comté
7
L'aménagement du quartier Carnot

Auteur

BAUD, Adrien

Date

2009

Cote

Br/86
- Contexte :
- L'aménagement du quartier Carnot
8
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du PLH : étude ("PLH de la CAB, Cahiers I, II, III", AUTB, 2001), rapport ("Synthèse des premières propositions du groupe de travail", 2006), documents de travail (AUTB, 2006), délibération CAB, comptes rendus (Commission d'élaboration du PLH, 2001-2007), document d'orientation, plans, documentation, correspondance, notes.

Date

2001-2007

Cote

20WCAB/25
- Contexte : 20WCAB
- PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
9
Le temps des HLM

Date de publication

2007

Auteur

TELLIER, Thibault

Date

2007

Cote

B/470
- Contexte :
- Le temps des HLM
10
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.

Date

2006

Cote

16WCAB/262
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
11
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-83 : Direction de la Solidarité Urbaine - Habitat - Délégation "Aides à la pierre" - Conventionnement avec l'Etat.

Date

2006

Cote

16WCAB/241
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
12
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-107 : Direction de la Solidarité Urbaine - Délégation "Aides à la pierre" - Mise en œuvre.

Date

2006

Cote

16WCAB/268
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
13
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-42 : Direction de la Solidarité Urbaine - Elaboration du Programme Local de l'Habitat - Nouvelles dispositions.

Date

2006

Cote

16WCAB/193
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
14
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié (CAB/Territoire Habitat, 28 septembre 2004), document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Acquisition d'un terrain par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans le cadre de la mise en œuvre des premières déclinaisons du Programme Local de l'Habitat.

Date

2004

Cote

15WCAB/201
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
15
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

Date

2004

Cote

314W/441
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
16
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-178 : Opération Habitat Sénior n° 2.

Date

2004

Cote

314W/464
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
17
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.

Date

2003

Cote

314W/260
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
18
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-189 : Questions diverses - Habitat Sénior.

Date

2003

Cote

314W/193
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
19
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 8/1.07 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme Local de l'Habitat (PLH) - Synthèse des premières propositions du groupe de travail.

Date

2003

Cote

15WCAB/107
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
20
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport

Date

2001-2002

Cote

334W/24
- Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Résultats de la recherche

Mémoire Douce

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Mémoire Douce

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Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat

Auteur

Date

Cote

Contexte :

Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine et vie quotidienne, les habitants d'hier et d'aujourd'hui nous en parlent...

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Contexte :

Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat

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Cote

Contexte :

La maison rurale en Franche-Comté

Date de publication

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Cote

Contexte :

L'aménagement du quartier Carnot

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Contexte :

Date

Cote

Contexte : 20WCAB

Producteur :

Le temps des HLM

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-83 : Direction de la Solidarité Urbaine - Habitat - Délégation "Aides à la pierre" - Conventionnement avec l'Etat.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-107 : Direction de la Solidarité Urbaine - Délégation "Aides à la pierre" - Mise en œuvre.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-42 : Direction de la Solidarité Urbaine - Elaboration du Programme Local de l'Habitat - Nouvelles dispositions.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-178 : Opération Habitat Sénior n° 2.

Date