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130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mémoire Douce

    Date de publication

    2019

    Auteur

    GRILLON, René

    Date

    2019

    Cote

    Br/1607

    • Contexte : bibliothèques

    • Mémoire Douce
  2. Résultat n°2

    Mémoire Douce

    Date de publication

    2019

    Auteur

    GRILLON, René

    Date

    2019

    Cote

    Br/1607/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Mémoire Douce
  3. Résultat n°3

    Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat

    Auteur

    TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2014

    Cote

    C/99

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat
  4. Résultat n°4

    Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine et vie quotidienne, les habitants d'hier et d'aujourd'hui nous en parlent...

    Auteur

    MAIRIE D'OFFEMONT

    Date

    2012

    Cote

    Br/277

    • Contexte : bibliothèques

    • Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine...
  5. Résultat n°5

    Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat

    Auteur

    TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2010

    Cote

    Br/475

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat
  6. Résultat n°6

    La maison rurale en Franche-Comté

    Date de publication

    2010

    Auteur

    GARNERET, Jean

    Date

    2010

    Cote

    A/375

    • Contexte : bibliothèques

    • La maison rurale en Franche-Comté
  7. Résultat n°7

    L'aménagement du quartier Carnot

    Auteur

    BAUD, Adrien

    Date

    2009

    Cote

    Br/86

    • Contexte : bibliothèques

    • L'aménagement du quartier Carnot
  8. Résultat n°8

    PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du PLH : étude ("PLH de la CAB, Cahiers I, II, III", AUTB, 2001), rapport ("Synthèse des premières propositions du groupe de travail", 2006), documents de travail (AUTB, 2006), délibération CAB, comptes rendus (Commission d'élaboration du PLH, 2001-2007), document d'orientation, plans, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2001-2007

    Cote

    20WCAB/25

    • Contexte : 20WCAB

    • PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  9. Résultat n°9

    Le temps des HLM

    Date de publication

    2007

    Auteur

    TELLIER, Thibault

    Date

    2007

    Cote

    B/470

    • Contexte : bibliothèques

    • Le temps des HLM
  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/262

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-83 : Direction de la Solidarité Urbaine - Habitat - Délégation "Aides à la pierre" - Conventionnement avec l'Etat.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/241

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-107 : Direction de la Solidarité Urbaine - Délégation "Aides à la pierre" - Mise en œuvre.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/268

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-42 : Direction de la Solidarité Urbaine - Elaboration du Programme Local de l'Habitat - Nouvelles dispositions.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/193

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié (CAB/Territoire Habitat, 28 septembre 2004), document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Acquisition d'un terrain par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans le cadre de la mise en œuvre des premières déclinaisons du Programme Local de l'Habitat.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/201

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

    Date

    2004

    Cote

    314W/441

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-178 : Opération Habitat Sénior n° 2.

    Date

    2004

    Cote

    314W/464

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-254 : Opération de construction de logements - Rue des Perches à Belfort - Garanties d'emprunts à l'OPDHLM.

    Date

    2003

    Cote

    314W/260

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-189 : Questions diverses - Habitat Sénior.

    Date

    2003

    Cote

    314W/193

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 8/1.07 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme Local de l'Habitat (PLH) - Synthèse des premières propositions du groupe de travail.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/107

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/24

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS