LOGEMENT - Recherche

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1
Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort

Auteur

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT

Cote

Br/553
- Contexte :
- Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort
2
Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

Auteur

LEYRAL, Roger

Date

1980

Cote

Br/155/1
- Contexte :
- Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
3
Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort

Auteur

PINCET, Patrick

Date

1993

Cote

Br/1321
- Contexte :
- Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public...
4
Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Haute-Saône

Auteur

INSEE

Date

1982

Cote

C/125
- Contexte :
- Recensement général de la population de 1982 : résultats...
5
Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79

Auteur

LEYRAL, Roger

Cote

Br/1339
- Contexte :
- Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport...
6
Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune d'Offemont : dossier technique, annexe 1

Date

1994

Cote

Br/856/1, 1
- Contexte :
- Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune...
7
L'aménagement du quartier Carnot

Auteur

BAUD, Adrien

Date

2009

Cote

Br/86
- Contexte :
- L'aménagement du quartier Carnot
8
Belfort, découverte des quartiers

Auteur

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

1984

Cote

Br/206/BIS
- Contexte :
- Belfort, découverte des quartiers
9
Maisons paysannes du Territoire de Belfort

Auteur

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Cote

Br/151
- Contexte :
- Maisons paysannes du Territoire de Belfort
10
Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat

Auteur

TERRITOIRE HABITAT

Cote

Br/1561
- Contexte :
- Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
11
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié (CAB/Territoire Habitat, 28 septembre 2004), document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Acquisition d'un terrain par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans le cadre de la mise en œuvre des premières déclinaisons du Programme Local de l'Habitat.

Date

2004

Cote

15WCAB/201
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
12
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du PLH : étude ("PLH de la CAB, Cahiers I, II, III", AUTB, 2001), rapport ("Synthèse des premières propositions du groupe de travail", 2006), documents de travail (AUTB, 2006), délibération CAB, comptes rendus (Commission d'élaboration du PLH, 2001-2007), document d'orientation, plans, documentation, correspondance, notes.

Date

2001-2007

Cote

20WCAB/25
- Contexte : 20WCAB
- PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Elaboration du...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
13
CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement et financement du CAL ; Divers dispositifs du Département et de la Ville en faveur du logement (Belfort Accès Logement-BAL / Programme Social Thématique-PST / Prêts Locatifs Aidés Très sociaux-PLATS) : rapport moral (1994), bilan (1993), bilan financier ("Belfort Accès Logement", CAL-PACT, 1995), compte de résultats (1994), rapport d'activités (1994), rapports ("Eléments pour un contrat de projet" / "Organigramme", CAL-PACT, 1995), compte rendu (Bureau FNC PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Générale CAL, 1994, 1996), protocole d'accord (Confédération nationale du Crédit Mutuel/FNC PACT-ARIM), convention FSH (Ville/Caisse d'Epargne, 1994), délibération (N° 94-150 : Contrat de ville - Belfort Accès Logement - Signature des conventions Fonds Solidarité Habitat-FSH et Fonds d'Intervention Habitat-FIH), contrat de prêt (Caisse Fédérale du Crédit Mutuel/CAL-PACT-CDHR, 1994), bilan ("Fonds des prêts", 1995), charte départementale du logement social, convention ("Création de logements très sociaux dans le cadre du Contrat de ville"), convention ("Programme Social Thématique", Ville/Etat, 1994), dossier ("Dispositif Belfort Accès Logement-BAL", 1994), étude de faisabilité ("Réalisation de 3 logements d'urgence, rue Gaulard à Belfort", CAL-PACT-CDHR, 1995), baux à réhabilitation ("Immeuble Demouge, 18 rue Tanneurs" / "Immeuble Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber" / "Immeuble HLM, 17 rue du Barcot" / "Immeuble HAMANCHE, 5 avenue Jean Moulin", CAL-PACT, 1995), documentation, notes, documents de séance-N° 93-227 : Garantie d'emprunt à accorder au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour un prêt de 300 000F-N° 93-285 : Fonds d'aides au logement géré par le Centre d'Amélioration du Logement (CAL) - Avenant à la convention

Date

1993-1996

Cote

254W/237
- Contexte : 254W
- CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
14
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

Date

2004

Cote

314W/441
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
15
Inauguration de la cité ouvrière construite pour les Alsaciens-Lorrains réfugiés à Belfort et visite aux diverses oeuvres de bienfaisance entreprises sur le territoire belfortain le 8 avril 1873

Auteur

SOCIETE DES AMIS (QUAKERS)

Cote

Br/874
- Contexte :
- Inauguration de la cité ouvrière construite pour les...
16
Office du logement. - Taxe de compensation, projet de suppression : délibérations du conseil municipal, rapport, extrait du Journal Officiel, correspondance.

Date

1948-1951

Cote

6F/5
- Contexte : Mesures d'exception
- MESURES D'EXCEPTION
- Logement
- Office du logement. - Taxe de compensation, projet...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
17
Cité ouvrière d'Alstom

Auteur

AUBRY, Baptiste

Cote

Br/87
- Contexte :
- Cité ouvrière d'Alstom
18
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.

Date

2006

Cote

16WCAB/262
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
19
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-83 : Direction de la Solidarité Urbaine - Habitat - Délégation "Aides à la pierre" - Conventionnement avec l'Etat.

Date

2006

Cote

16WCAB/241
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
20
Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort

Auteur

GUYOT, Marie-Paule

Date

1980

Cote

Br/531
- Contexte :
- Propositions de modifications d'habitations en quartier...

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Chiffres clés 90/91 du Territoire de Belfort

Auteur

Cote

Contexte :

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

Auteur

Date

Cote

Contexte :

Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort

Auteur

Date

Cote

Contexte :

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Haute-Saône

Auteur

Date

Cote

Contexte :

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79

Auteur

Cote

Contexte :

Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune d'Offemont : dossier technique, annexe 1

Date

Cote

Contexte :

L'aménagement du quartier Carnot

Auteur

Date

Cote

Contexte :

Belfort, découverte des quartiers

Auteur

Date

Cote

Contexte :

Maisons paysannes du Territoire de Belfort

Auteur

Cote

Contexte :

Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat

Auteur

Cote

Contexte :

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 20WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Inauguration de la cité ouvrière construite pour les Alsaciens-Lorrains réfugiés à Belfort et visite aux diverses oeuvres de bienfaisance entreprises sur le territoire belfortain le 8 avril 1873

Auteur

Cote

Contexte :

Office du logement. - Taxe de compensation, projet de suppression : délibérations du conseil municipal, rapport, extrait du Journal Officiel, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Mesures d'exception

Producteur :

Cité ouvrière d'Alstom

Auteur

Cote

Contexte :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB