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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-137 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

    Date

    2003

    Cote

    314W/141

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-136 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

    Date

    2003

    Cote

    314W/140

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
    Réédition de l’Enarchie : notes, avants-propos, correspondance.

    1 media

    Réédition de l’Enarchie : notes, avants-propos, correspondance.

    Date

    1978-1980

    Cote

    18Z/337

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Réflexions et prises de position
    • Réédition de l’Enarchie : notes, avants-propos, correspondance.

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-215 : Contrat Temps Libre - Ville de Belfort/Caisse d'Allocations Familiales - Bilan 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/485

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
    Enfance, carrière militaire, loisirs et famille : environ 10 photographies en noir et blanc et en couleur.

    1 media

    Enfance, carrière militaire, loisirs et famille : environ 10 photographies en noir et blanc et en couleur.

    Cote

    18Z/410

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • PHOTOGRAPHIES
    • VIE PERSONNELLE
    • Enfance, carrière militaire, loisirs et famille : environ...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-177 : Marché d'appel d'offres sous forme de marché à bons de commande pour le transfert des participants aux activités éducatives, sportives et d'animations.

    Date

    2003

    Cote

    314W/181

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12