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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration

    Date

    1997

    Cote

    240W/4

    • Contexte : 240W

    • LYCEE COURBET : comptes rendus des conseils d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  2. Résultat n°2

    Lycée Courbet, fonctionnement et reconstruction au Champ de Mars : PV CA, documents budgétaires, courriers

    Date

    1989-2000

    Cote

    283W/9

    • Contexte : 283W

    • Lycée Courbet, fonctionnement et reconstruction au...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  3. Résultat n°3

    PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION, attribution d'aides financières aux établissements scolaires : dossiers de demande d'aide financière, listes récapitulatives.

    Date

    1983-1989

    Cote

    311W/119

    • Contexte : 311W

    • PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU) : procès-verbaux des séances du conseil d'administration et documents de travail (budget, comptes financiers, projet d'établissement, rapport d'activité du foyer socio-éducatif...)

    Date

    1992-1997

    Cote

    245W/64

    • Contexte : 245W

    • LYCEE PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ET SOCIAL (FOLLEREAU)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  5. Résultat n°5

    Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires et comptes rendus des conseils d'administration du 25 novembre 1997 et 9 février 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    327W/26

    • Contexte : 327W

    • Lycée Cassin, fonctionnement : documents préparatoires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/12

    • Contexte : 206W

    • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de 1992 à 1996, compte rendu de la commission permanente de 1992, brochure de l'établissement, correspondance

    Date

    1992-1997

    Cote

    327W/15

    • Contexte : 327W

    • Lycée Courbet, fonctionnement : documents préparatoires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    Lycée Follereau, fonctionnement : documents préparatoires au conseil d'administration de 1991, PV des conseils d'administration et documents annexes de 1992 à 1995

    Date

    1991-1995

    Cote

    327W/21

    • Contexte : 327W

    • Lycée Follereau, fonctionnement : documents préparatoires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    Lycée Courbet, construction : consultation des concepteurs.

    Date

    1989

    Cote

    218W/14

    • Contexte : 218W

    • Lycée Courbet, construction : consultation des concepteurs.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    Lycée professionnel Diderot, présentation, transfert de la filière outillage au lycée professionnel de Delle, accueil responsables établissements belge et espagnol : courriers, notes

    Date

    1996

    Cote

    283W/11

    • Contexte : 283W

    • Lycée professionnel Diderot, présentation, transfert...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  11. Résultat n°11

    Lycée Condorcet, fonctionnement : PV des conseils d'administration du 16 avril 1992 au 29 novembre 1996

    Date

    1992-1996

    Cote

    327W/18

    • Contexte : 327W

    • Lycée Condorcet, fonctionnement : PV des conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  12. Résultat n°12

    Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes de 1997 à 1999, invitations

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/23

    • Contexte : 327W

    • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    Lycées, fonctionnement : PV des conseils d'administration, compte rendu de la commission permanente, dossier préparatoire à la visite de Jean-Pierre Chevènement des lycées Follereau et Cassin

    Date

    1994-1996

    Cote

    327W/24

    • Contexte : 327W

    • Lycées, fonctionnement : PV des conseils d'administration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14

    Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration et documents annexes du 6 novembre 1995 au 26 novembre 1996, plaquettes de présentation, note et correspondance sur le problème de stationnement suite à l'extension du lycée, dossier préparatoire à la visite du Maire, résultats aux examens de la session 1994, conventions (d'hébergement et d'accueil des élèves, d'utilisation des locaux par le GRETA et l'IUFM)

    Date

    1995-1998

    Cote

    327W/22

    • Contexte : 327W

    • Lycée Follereau, fonctionnement : PV des conseils d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15

    Lycées :divers (préparation et bilan rentrée, bilan des opérations d'orientation et d'affectation, bilan PAE 1988-89, dénomination lycées, campagne pour enseignement technique, revendications lycéens belfortains en 1990, statistiques sur bourses et résultats aux examens, mise en place Conseil départemental de la vie lycéenne, mise en oeuvre 1% décoration, politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées, informations du Ministère de l'Education nationale...)

    Date

    1989-1991

    Cote

    218W/13

    • Contexte : 218W

    • Lycées :divers (préparation et bilan rentrée, bilan...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    Enseignement primaire et secondaire, contribution des familles dans le cadre de l'enseignement catholique, intégration des élèves handicapés, développement des NTIC, relations avec les écoles, accompagnement scolaire et périscolaire, aide à la réussite scolaire, définition projet éducatif aux Glacis, mise en place opération ARVE, actions scolaires par ECOL, études dirigées : comptes rendus conseils d'écoles, comptes rendus de réunions, courriers, convention et avenants, études, notes, comptes rendus CA, rapports d'activités

    Date

    1994-2001

    Cote

    283W/14

    • Contexte : 283W

    • Enseignement primaire et secondaire, contribution des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-88 : Subvention exceptionnelle en faveur du Lycée Diderot.

    Date

    2004

    Cote

    314W/371

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    LYCEE COURBET - Construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars (1989-1992) : étude ("Proposition de réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres", AUTB, 1991), convention (Région/Département-Ville, 1993), dossier ("Avant-Projet Sommaire", 1992), compte rendu (Conseil général), notes, document de séance-N° 92-3 : Convention à passer avec la Région de Franche-Comté relative à la construction du nouveau Lycée Courbet au Champ de Mars.Financement des opérations (1989-1993) : notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional, 1991), dossier demande de subvention (Foyer socio-éducatif Lycée Courbet, 1993), pièces comptables, notes.Suivi et fonctionnement du Lycée (1990-1997) : comptes rendus (DDE / Direction des services techniques, 1990-1992), arrêté ("Décision d'ouverture du Lycée Courbet", Président du Conseil Régional, 1991), rapport municipalité ("Desserte du nouveau lycée Champ de mars", 1991), demande d'audience (Nouveau Proviseur Lycée Courbet / Maire de Belfort, 1997), notes

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/79

    • Contexte : 254W

    • LYCEE COURBET - Construction du nouveau Lycée Courbet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    LYCEE COURBET : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    1995-1996

    Cote

    240W/16

    • Contexte : 240W

    • LYCEE COURBET : procès-verbal du conseil d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance, étude d'IRISS "implantation de filières au lycée professionnel de Delle"

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/27

    • Contexte : 327W

    • Lycées autres que belfortains, fonctionnement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE