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99 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/291
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-22 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/312
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-149 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/153
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°4

Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et remerciements en retour, cartes de voeux diverses
Cote
343W/4
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-68 : Questions diverses - Frais de représentation du Maire.
Cote
314W/70
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°6

Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire
Cote
350W/3
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 350W

  • Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-130 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/133
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°8

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents de séance-N° 96-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 96-26 : Idem-N° 96-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 96-84 : Idem-N° 96-107 : Idem-N° 96-148 : Idem-N° 96-170 : Idem-N° 96-216 : Idem-N° 96-248 : Idem
Cote
254W/145
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/288
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/328
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes...
Résultat n°11

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000, 01/07/2000, 05/07/2000) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000,...
Résultat n°12

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 - Election d'un Maire (M. Jackie DROUET) et de douze Adjoints : procès-verbal d'installation, discours d'investiture, bulletins de vote, articles de presse, notes ("Démission de Jean-Pierre CHEVENEMENT", Préfecture / "Déclaration de situation patrimoniale", Ville), document préparatoire, documents de séance-N° 97-119 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 97-120 : Création de délégation et désignation de conseillers délégués
Cote
254W/121
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 -...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/266
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-250 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/256
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°15

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents de séance-N° 90-5 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 90-29 : Idem-N° 90-43 : Idem-N° 90-73 : Idem-N° 90-106 : Idem-N° 90-140 : Idem-N° 90-177 : Idem-N° 90-206 : Idem
Cote
254W/139
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-171 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/440
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°17

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999, 08/10/1999) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/1
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999,...
Résultat n°18

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de GOS à GZ)
Cote
343W/55
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°19

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007) : documents de travail ("Budgets de fonctionnement" / "Budget principal investissement" / "Projet collecte des déchets ménagers"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/9
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007)...
Résultat n°20

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de CLE à DAY)
Cote
343W/50
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...