MAIRE - Recherche

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Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/291
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°2
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-22 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/312
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°3
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-149 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/153
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°4
Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et remerciements en retour, cartes de voeux diverses

Date

1997-2007

Cote

343W/4
- Contexte : 343W
- Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°5
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-68 : Questions diverses - Frais de représentation du Maire.

Date

2003

Cote

314W/70
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°6
Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire

Date

2010

Cote

350W/3
- Contexte : 350W
- Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°7
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-130 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2005

Cote

319W/133
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°8
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents de séance-N° 96-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 96-26 : Idem-N° 96-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 96-84 : Idem-N° 96-107 : Idem-N° 96-148 : Idem-N° 96-170 : Idem-N° 96-216 : Idem-N° 96-248 : Idem

Date

1996

Cote

254W/145
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°9
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/288
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°10
DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes officiels, correspondance, notes.

Date

1997

Cote

264W/328
- Contexte : 264W
- DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°11
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000, 01/07/2000, 05/07/2000) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2000

Cote

18WCAB/2
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°12
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 - Election d'un Maire (M. Jackie DROUET) et de douze Adjoints : procès-verbal d'installation, discours d'investiture, bulletins de vote, articles de presse, notes ("Démission de Jean-Pierre CHEVENEMENT", Préfecture / "Déclaration de situation patrimoniale", Ville), document préparatoire, documents de séance-N° 97-119 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 97-120 : Création de délégation et désignation de conseillers délégués

Date

1997

Cote

254W/121
- Contexte : 254W
- INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°13
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/266
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°14
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-250 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/256
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°15
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents de séance-N° 90-5 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 90-29 : Idem-N° 90-43 : Idem-N° 90-73 : Idem-N° 90-106 : Idem-N° 90-140 : Idem-N° 90-177 : Idem-N° 90-206 : Idem

Date

1990

Cote

254W/139
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°16
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-171 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/440
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°17
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999, 08/10/1999) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

1999

Cote

18WCAB/1
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999,...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°18
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de GOS à GZ)

Date

1998

Cote

343W/55
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°19
REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007) : documents de travail ("Budgets de fonctionnement" / "Budget principal investissement" / "Projet collecte des déchets ménagers"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Date

2007

Cote

18WCAB/9
- Contexte : 18WCAB
- REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007)...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°20
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de CLE à DAY)

Date

1998

Cote

343W/50
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°21
Chronos 2008

Date

2008

Cote

350W/5
- Contexte : 350W
- Chronos 2008
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°22
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BOUL à BZ)

Date

1998

Cote

343W/48
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°23
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-192 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/197
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°24
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents de séance-N° 91-8 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 91-37 : Idem-N° 91-69 : Idem-N° 91-107 : Idem-N° 91-134 : Idem-N° 91-164 : Idem-N° 91-199 : Idem

Date

1991

Cote

254W/140
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°25
RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation

Date

1990-1998

Cote

198W/195
- Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°26
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BER à BOL)

Date

1998

Cote

343W/46
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°27
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-199 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/469
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°28
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents de séance-N° 94-3 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 94-37 : Idem-N° 94-61 : Idem-N° 94-97 : Idem-N° 94-126 : Idem-N° 94-155 : Idem-N° 94-188 : Idem-N° 94-241 : Idem

Date

1994

Cote

254W/143
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°29
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-92 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/376
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°30
Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners, réception de personnalités françaises et étrangères : programmes journées, biographies, allocution Jean-Pierre Chevènement, presse, correspondance.

Date

1984-1994

Cote

228W/4
- Contexte : 228W
- Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners,...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°31
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-229 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2004

Cote

314W/517
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°32
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de TOU à Z)

Date

1998

Cote

343W/66
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°33
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de FRAI à GOR)

Date

1998

Cote

343W/54
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°34
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-74 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivitéd Territoriales.

Date

2003

Cote

314W/77
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°35
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents de séance-N° 95-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-22 : Idem-N° 95-45 : Idem-N° 95-116 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal des 24 mars 1989 et 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-162 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-201 : Idem-N° 95-238 : Idem

Date

1995

Cote

254W/144
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°36
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-98 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Date

2006

Cote

319W/365
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°37
Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire

Date

2012

Cote

351W/4
- Contexte : 351W
- Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°38
Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président de la CAB pour la nouvelle année 2013

Date

2013

Cote

351W/2
- Contexte : 351W
- Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°39
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents de séance-N° 92-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 92-39 : Idem-N° 92-69 : Idem-N° 92-95 : Idem-N° 92-106 : Idem-N° 92-150 : Idem-N° 92-174 : Idem-N° 92-217 : Idem-N° 92-218 : Modification de la délibération du 24 mars 1989 donnant délégation au Maire pour traiter certaines affaires, en vertu de l'Article L 122-20 du Code des Communes

Date

1992

Cote

254W/141
- Contexte : 254W
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°40
Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de ME à MZ)

Date

1998

Cote

343W/61
- Contexte : 343W
- Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE

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