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78 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Concours et foires agricoles, préparatifs : programmes, arrêtés, délibération du conseil municipal, affiches, correspondance.

Date

1855-1954

Cote

3F/1

Résultat n°2

Foires et marchés, location : procès-verbaux de location, procès-verbaux d'adjudication, projet de cahier des charges, baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tarif des droits de hallage.

Date

1802-1873

Cote

2L/32

Résultat n°3

Foires et marchés, location : état des remboursements de droits d'octroi, pétition, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, règlement de la vente, correspondance, cautionnement, état des inscriptions au bureau des hypothèques, bordereaux de créance, significations de transport, bulletin administratif, cahiers des charges, arrêté, règlement, tarif des taxes, affiche.

Date

1841-1919

Cote

2L/33

Résultat n°4

Foires et marchés, location : règlements, cahier des charges, tarifs, tableaux comparatifs des tarifs, états nominatifs des marchands, état des adjudications avant prolongation.

Date

1899-1914

Cote

2L/36

Résultat n°5

Foires et marchés, location : plans du marché, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, état des redevables.

Date

1905-1915

Cote

2L/37

Résultat n°6

Foires et marchés, location : règlements, cahier des charges, tarifs, tableaux comparatifs des tarifs, états nominatifs des marchands, état des adjudications avant prolongation.

Date

1925-1950

Cote

2L/39

Résultat n°7

FAUBOURG DES VOSGES / CONTRAT DE VILLE : bilan des actions d'animation passées et fiches projet des actions d'animation à venir

Date

1997

Cote

240W/9

Résultat n°8

BELFORT COMMERCES - Réunions du Groupe de Travail (1999) : comptes rendus, études ("L'Observatoire du commerce de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", AUTB, 1999 / "Le stationnement à Belfort, Etudes et propositions", CETE Lyon, 1999), tableau ("Tendance dans le commerce"), listes, plans transparents, notes. Développement du commerce en Centre Ville (1999-2000) : charte ("Revitalisation et développement du commerce du Centre Ville de Belfort", Ville/CCI/Chambre de Métiers/Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort), ouvrage ("La gestion collective des centres villes", Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie- ACFCI, 1999), étude ("Bilan économique, Département du Territoire de Belfort", Banque de France, 1999), textes officiels, articles de presse, documentation, correspondance, notes (AU 2000, Conseil Général, CCI). Animations commerciales (Fêtes de fin d'année, Les Nuits Savoureuses...) (1999-2000) : comptes rendus (Ville, Conseil Général), arrêté préfectoral, rapport municipalité, propositions d'actions, listes, tableax, rapport de stage (Marie TOMASINO), convention de stage (IUT/Ville), curriculum vitae (Candidats au stage d'été), articles de presse, documentation, notes. Ouverture exceptionnelle des magasins (1999-2000) : notes

Date

1999-2000

Cote

248W/100

Résultat n°9

CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre (dont redynamisation du commerce et de l'artisanat, construction résidence pour personnes âgées, restructuration maison de quartier Jean Jaurès et centre socio-culturel Belfort nord...) : fiches opérations, correspondance, comptes rendus de réunions, bilans, coupures de presse.

Date

1993-1999

Cote

260W/12

Résultat n°10

MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : correspondance, autorisations, listes abonnés, listes d'attente

Date

1994-1999

Cote

301W/16

Résultat n°11

MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : dossiers individuels.

Date

1996

Cote

301W/27

Résultat n°12

MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : dossiers individuels

Date

1998

Cote

301W/33

Résultat n°13

MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : dossiers individuels

Date

1999

Cote

301W/34

Résultat n°14

SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches, notes de service, comptes rendus de réunions, plaquettes, invitations, plan salle des fêtes, correspondance, articles dans Belfort Mag

Date

1985-2001

Cote

305W/1

Résultat n°15

Marché du jouet place de la République (11-24 décembre 1999) et concours des couronnes de Noël et lettres au père Noël (11-18 décembre 1999), organisation : correspondance, liste des personnes à contacter, règlements des concours, arrêté préfectoral, conventions d'occupation précaire

Date

1999

Cote

332W/14

Résultat n°16

Manifestations habituelles en 1998, organisation : correspondance, listes des invités, cartons d'invitation, notes de service, contrats, menu, comptes rendus de réunions, photographies, documents promotionnels, coupures de presse- remise des prix du concours départemental des écoles fleuries (7 février)- carnaval (7 mars)- marché aux fleurs et rencontres gourmandes des filles de Vauban (15-17 mai)- remise des médailles de la famille française (5 juin)- "l'Odéon fait son cirque" (13 juin-11 juillet)- "les Mercredis de la Fontaine" (15 juillet-26 août)- "Passerelle des arts" (15 août)- remise du prix du concours communal des maisons propres et fleuries (3 novembre)- noces d'or (14 novembre, 5 décembre)

Date

1998

Cote

332W/24

Résultat n°17

Animations de Noël de 1990 à 1997, organisation : correspondance, comptes rendus de réunions, dossiers de presse, documents promotionnels des spectacles, programmes, photographies, affiche, revue de presse, bilans

Date

1990-1997

Cote

332W/30

Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-22 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Soutien au SAITAS des 28, 29 et 30 septembre 2005.

Date

2005

Cote

16WCAB/39

Résultat n°19

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

Date

2006-2007

Cote

24WCAB/2

Résultat n°20

MARCHÉ INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L'IMMOBILIER (MIPIM) -Organisation, financement et participation aux MIPIM (2007-2010) : comptes rendus, conventions de financement, rapports et délibérations (Ville, CAB), relevés de décisions, fiches financières, fiches budgétaires, dossier de presse, cahier des charges, pièces comptables, fiches de réunion, fiches des participants, articles de presse, documentation, document Virtuel City, plaquettes, correspondance, notes.

Date

2007-2010

Cote

26WCAB/1