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65 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-102 : Incendie du marché Fréry du 13/06/05 - Fixation du préjudice de la Ville - Acceptation de l'indemnité de sinistre.

    Date

    2006

    Cote

    319W/369

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert, acquisition : adjudication, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914); remboursement d'impôt : délibération du Conseil municipal, arrêté du Maire, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926).

    Date

    1913-1926

    Cote

    1N/125

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert,...
  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-255 : Marché Fréry - Attribution du marché de travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/543

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1836-1839

    Cote

    4F/25

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés (1793-1848); transfert d'un des marchés aux Faubourgs : pétition, rapport [s.d.]

    Date

    1793-1848

    Cote

    4F/1

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/1-4 - Marchés
    • Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1808-1811

    Cote

    4F/12

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-271 : Modernisation et restructuration du marché des Vosges à Belfort - Avenant n° 1 au lot 3b "Métallerie", "Zinguerie", "Miroiterie" - Avenant n° 1 au lot 2 "Démolition", "Gros Oeuvre", "VRD".

    Date

    2003

    Cote

    314W/277

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1847-1849

    Cote

    4F/38

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    Affaires relevant de l'Adjointe au Maire et concernant le commerce, principalement les marchés, règlementation, tarification, installation de terrasses, travaux, fonctionnement de la Régie municipale et gestion du personnel : correspondance, tableaux de bord et rapports d'activités, rapports, comptes rendus de réunions, statuts du Comité d'animation des marchés de Belfort, coupures de presse, plans

    Date

    1983-1994

    Cote

    332W/38

    • Contexte : 332W

    • Affaires relevant de l'Adjointe au Maire et concernant...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  10. Résultat n°10

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1823-1825

    Cote

    4F/28

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    Mercuriales par jour de marché, 3 floréal an VII-18 ventôse an XI.

    Date

    1799-1803

    Cote

    4F/10

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché, 3 floréal an VII-18...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-39 : Halle du marché des Vosges - Réhabilitation des façades - Colorimétrie - Lancement des travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/329

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-70 : Questions diverses - Restructuration et modernisation du Marché des Vosges à Belfort - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre.

    Date

    2003

    Cote

    314W/72

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-104 : Potentialité d'évolution du marché Fréry - Présentation du rapport d'étude du Cabinet BERENICE.

    Date

    2004

    Cote

    314W/388

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-177 : Marché couvert rue du Docteur Fréry - Problème d'étanchéité de la façade principale - Offre transactionnelle du maître d'œuvre.

    Date

    2006

    Cote

    319W/446

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    Mercuriales par jour de marché, 1791-28 germinal an VII.

    Date

    1791-1799

    Cote

    4F/9

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché, 1791-28 germinal an...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    MARCHES, gestion des emplacements, fonctionnement, travaux marché Vosges, revitalisation marché Fréry : correspondance, notes, photographies, plans, comptes rendus de réunions, comptes rendus de la commission des marchés.

    Date

    1985-1999

    Cote

    301W/6

    • Contexte : 301W

    • MARCHES, gestion des emplacements, fonctionnement,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  18. Résultat n°18

    Marché du faubourg des Vosges, prêt à la mairie d'un terrain appartenant à la SACM : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1891-1922

    Cote

    4F/4

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/1-4 - Marchés
    • Marché du faubourg des Vosges, prêt à la mairie d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation : comptes rendus de réunions de chantierDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    2003-2004

    Cote

    306W/2

    • Contexte : 306W

    • MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  20. Résultat n°20

    MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation : délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, plans, photographies, marchés (de maîtrise d'oeuvre, contrôle technique, coordination de la sécurité et protection de la santé, "ordonnancement, pilotage, coordination"), correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, présentation du projet, historique et prédiagnostic, cahier des charges d'aménagement des stands, dossier esquisse, dossier de consultation des entreprises, devis descriptifs, règlement provisoire du marché, notice de sécuritéDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    1999-2004

    Cote

    306W/1

    • Contexte : 306W

    • MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS