MARCHE DE DETAIL - Recherche

Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-102 : Incendie du marché Fréry du 13/06/05 - Fixation du préjudice de la Ville - Acceptation de l'indemnité de sinistre.

Date

2006

Cote

319W/369
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°2
Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert, acquisition : adjudication, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914); remboursement d'impôt : délibération du Conseil municipal, arrêté du Maire, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926).

Date

1913-1926

Cote

1N/125
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- ACQUISITIONS, 1826-1978
- Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert,...
Résultat n°3
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-255 : Marché Fréry - Attribution du marché de travaux.

Date

2004

Cote

314W/543
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°4
Mercuriales par jour de marché.

Date

1836-1839

Cote

4F/25
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par jour de marché.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°5
Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés (1793-1848); transfert d'un des marchés aux Faubourgs : pétition, rapport [s.d.]

Date

1793-1848

Cote

4F/1
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/1-4 - Marchés
- Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°6
Mercuriales par jour de marché.

Date

1808-1811

Cote

4F/12
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par jour de marché.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°7
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-271 : Modernisation et restructuration du marché des Vosges à Belfort - Avenant n° 1 au lot 3b "Métallerie", "Zinguerie", "Miroiterie" - Avenant n° 1 au lot 2 "Démolition", "Gros Oeuvre", "VRD".

Date

2003

Cote

314W/277
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°8
Mercuriales par quinzaine.

Date

1847-1849

Cote

4F/38
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par quinzaine.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°9
Affaires relevant de l'Adjointe au Maire et concernant le commerce, principalement les marchés, règlementation, tarification, installation de terrasses, travaux, fonctionnement de la Régie municipale et gestion du personnel : correspondance, tableaux de bord et rapports d'activités, rapports, comptes rendus de réunions, statuts du Comité d'animation des marchés de Belfort, coupures de presse, plans

Date

1983-1994

Cote

332W/38
- Contexte : 332W
- Affaires relevant de l'Adjointe au Maire et concernant...
Producteur :

ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
Résultat n°10
Mercuriales par quinzaine.

Date

1823-1825

Cote

4F/28
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par quinzaine.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°11
Mercuriales par jour de marché, 3 floréal an VII-18 ventôse an XI.

Date

1799-1803

Cote

4F/10
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par jour de marché, 3 floréal an VII-18...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°12
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-39 : Halle du marché des Vosges - Réhabilitation des façades - Colorimétrie - Lancement des travaux.

Date

2004

Cote

314W/329
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°13
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-70 : Questions diverses - Restructuration et modernisation du Marché des Vosges à Belfort - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre.

Date

2003

Cote

314W/72
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°14
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-104 : Potentialité d'évolution du marché Fréry - Présentation du rapport d'étude du Cabinet BERENICE.

Date

2004

Cote

314W/388
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°15
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-177 : Marché couvert rue du Docteur Fréry - Problème d'étanchéité de la façade principale - Offre transactionnelle du maître d'œuvre.

Date

2006

Cote

319W/446
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°16
Mercuriales par jour de marché, 1791-28 germinal an VII.

Date

1791-1799

Cote

4F/9
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par jour de marché, 1791-28 germinal an...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°17
MARCHES, gestion des emplacements, fonctionnement, travaux marché Vosges, revitalisation marché Fréry : correspondance, notes, photographies, plans, comptes rendus de réunions, comptes rendus de la commission des marchés.

Date

1985-1999

Cote

301W/6
- Contexte : 301W
- MARCHES, gestion des emplacements, fonctionnement,...
Producteur :

GESTION DU DOMAINE PUBLIC
Résultat n°18
Marché du faubourg des Vosges, prêt à la mairie d'un terrain appartenant à la SACM : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1891-1922

Cote

4F/4
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/1-4 - Marchés
- Marché du faubourg des Vosges, prêt à la mairie d'un...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°19
MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation : comptes rendus de réunions de chantierDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

Date

2003-2004

Cote

306W/2
- Contexte : 306W
- MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°20
MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation : délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, plans, photographies, marchés (de maîtrise d'oeuvre, contrôle technique, coordination de la sécurité et protection de la santé, "ordonnancement, pilotage, coordination"), correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, présentation du projet, historique et prédiagnostic, cahier des charges d'aménagement des stands, dossier esquisse, dossier de consultation des entreprises, devis descriptifs, règlement provisoire du marché, notice de sécuritéDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

Date

1999-2004

Cote

306W/1
- Contexte : 306W
- MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°21
Mercuriales par quinzaine.

Date

1820-1822

Cote

4F/27
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par quinzaine.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°22
Mercuriales des Halles.

Date

1854-1866

Cote

4F/8
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales des Halles.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°23
MISE AUX NORMES DES MARCHES BELFORTAINS -Etude et financement : rapport de présentation ("Mise aux normes des marchés de Belfort, Demande de subvention du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce-FISAC", Ville, 1998), convention d'étude (Ville/AID Observatoire, 1999), décision d'attribution de subvention FISAC, fiches d'actions, fiches budgétaires, tableaux, documentation, correspondance, notes.

Date

1998-2001

Cote

264W/322
- Contexte : 264W
- MISE AUX NORMES DES MARCHES BELFORTAINS -Etude et financement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°24
Mercuriales par jour de marché.

Date

1833

Cote

4F/21
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par jour de marché.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°25
Mercuriales par jour de marché, du 11 septembre 1826 au 31 décembre 1827.

Date

1826-1827

Cote

4F/16
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par jour de marché, du 11 septembre 1826...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°26
Mercuriales par quinzaine.

Date

1840-1842

Cote

4F/35
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par quinzaine.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°27
Mercuriales par jour de marché.

Date

1811-1813

Cote

4F/13
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par jour de marché.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°28
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-31 : Rénovation de la halle du Marché Fréry - Marché de maîtrise d'œuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux pour la deuxième tranche - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2005

Cote

319W/31
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°29
Mercuriales, tableaux récapitulatifs mensuels : bulletins.

Date

1926-1936

Cote

4F/40
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales, tableaux récapitulatifs mensuels : bulletins.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°30
Mercuriales par quinzaine.

Date

1836-1837

Cote

4F/33
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par quinzaine.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°31
COMMERCE NON SEDENTAIRE (MARCHES, MARCHE DE NOËL), gestion des emplacements, travaux, animation et promotion : rapports en municipalité, notes, correspondance, délibérations89-87 du 02/06/1989 : halles et marchés - Convention d'abonnement d'emplacements commerciaux - Adoption d'une convention type92-122 du 04/07/1992 : animation et promotion des marchés de Belfort - Instauration d'un droit additionnel92-195 du 06/11/1992 : animation et promotion des marchés de Belfort - Versement d'une subvention

Date

1984-1996

Cote

286W/12
- Contexte : 286W
- COMMERCE NON SEDENTAIRE (MARCHES, MARCHE DE NOËL),...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°32
Mercuriales des Halles.

Date

1816-1819

Cote

4F/6
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales des Halles.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°33
Mercuriales, prix pratiqués sur les marchés publics au détail : bulletins.

Date

1924-1936

Cote

4F/41
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales, prix pratiqués sur les marchés publics...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°34
Mercuriales par jour de marché.

Date

1834

Cote

4F/22
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par jour de marché.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°35
Mercuriales par jour de marché.

Date

1836-1837

Cote

4F/24
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par jour de marché.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°36
Mercuriales par jour de marché.

Date

1829-1830

Cote

4F/18
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par jour de marché.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°37
SITUATION DES MARCHES DE BELFORT - Réunions et études portant sur la situation et les perspectives des marchés de Belfort : rapport municipalité ("Modernisation du marché des Vosges", 2001), rapports ("Le commerce non sédentaire à Belfort, Le poids des habitudes, La recherche d'une dynamique", O. BARILLOT, 2000 / "Mise en conformité des marchés aux règles d'hygiène", Centre National d'Action Qualité-CNAQ, 1999), dossier synthètique ("Marché des Vosges"), photographies, tableaux, textes officiels, articles de presse, notes, études-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Enquête auprès des clients", AID Observatoire, 1999-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Première partie : diagnostic", AID Observatoire, 1999-"Analyse de la fonction non sédentaire à Belfort, Présentation", AID Observatoire, 1999

Date

1999-2001

Cote

248W/101
- Contexte : 248W
- SITUATION DES MARCHES DE BELFORT - Réunions et études...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°38
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-27 : Restructuration et modernisation du Marché des Vosges à Belfort - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) - Autorisation de traiter les travaux.

Date

2003

Cote

314W/28
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°39
Mercuriales par quinzaine.

Date

1815-1819

Cote

4F/26
- Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/6-41 - Mercuriales
- Mercuriales par quinzaine.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°40
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-34 : Restauration de la façade latérale Nord du Marché Fréry - Demandes de subventions.

Date

2005

Cote

319W/34
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Résultats de la recherche

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-102 : Incendie du marché Fréry du 13/06/05 - Fixation du préjudice de la Ville - Acceptation de l'indemnité de sinistre.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-255 : Marché Fréry - Attribution du marché de travaux.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Mercuriales par jour de marché.

Date

Cote

Contexte : 4F - Subsistances

Producteur :

Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés (1793-1848); transfert d'un des marchés aux Faubourgs : pétition, rapport [s.d.]

Date

Cote

Contexte : 4F - Subsistances

Producteur :

Mercuriales par jour de marché.

Date

Cote

Contexte : 4F - Subsistances

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-271 : Modernisation et restructuration du marché des Vosges à Belfort - Avenant n° 1 au lot 3b "Métallerie", "Zinguerie", "Miroiterie" - Avenant n° 1 au lot 2 "Démolition", "Gros Oeuvre", "VRD".

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Mercuriales par quinzaine.

Date

Cote

Contexte : 4F - Subsistances

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 332W

Producteur :

Mercuriales par quinzaine.

Date

Cote

Contexte : 4F - Subsistances

Producteur :

Mercuriales par jour de marché, 3 floréal an VII-18 ventôse an XI.

Date

Cote

Contexte : 4F - Subsistances

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-39 : Halle du marché des Vosges - Réhabilitation des façades - Colorimétrie - Lancement des travaux.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-70 : Questions diverses - Restructuration et modernisation du Marché des Vosges à Belfort - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-104 : Potentialité d'évolution du marché Fréry - Présentation du rapport d'étude du Cabinet BERENICE.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-177 : Marché couvert rue du Docteur Fréry - Problème d'étanchéité de la façade principale - Offre transactionnelle du maître d'œuvre.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

Mercuriales par jour de marché, 1791-28 germinal an VII.

Date

Cote

Contexte : 4F - Subsistances

Producteur :

MARCHES, gestion des emplacements, fonctionnement, travaux marché Vosges, revitalisation marché Fréry : correspondance, notes, photographies, plans, comptes rendus de réunions, comptes rendus de la commission des marchés.

Date