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65 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mercuriales par jour de marché, 1791-28 germinal an VII.

    Date

    1791-1799

    Cote

    4F/9

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché, 1791-28 germinal an...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés (1793-1848); transfert d'un des marchés aux Faubourgs : pétition, rapport [s.d.]

    Date

    1793-1848

    Cote

    4F/1

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/1-4 - Marchés
    • Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Mercuriales par jour de marché, 3 floréal an VII-18 ventôse an XI.

    Date

    1799-1803

    Cote

    4F/10

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché, 3 floréal an VII-18...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    Foires et marchés, réglementation : arrêtés, délibérations du conseil municipal, affiches, correspondance (1802-1958); réclamations et demandes : pétitions, rapports, correspondance (1907-1919); application de la journée de 8 heures : pétition, correspondance (1919).

    Date

    1802-1958

    Cote

    4F/2

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/1-4 - Marchés
    • Foires et marchés, réglementation : arrêtés, délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    Mercuriales par jour de marché, 23 ventôse an XI-1808.

    Date

    1803-1808

    Cote

    4F/11

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché, 23 ventôse an XI-1808.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1808-1811

    Cote

    4F/12

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1811-1813

    Cote

    4F/13

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1813-1815

    Cote

    4F/14

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1815-1819

    Cote

    4F/26

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    Mercuriales des Halles.

    Date

    1816-1819

    Cote

    4F/6

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales des Halles.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1820-1822

    Cote

    4F/27

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    Mercuriales des Halles.

    Date

    1820-1823

    Cote

    4F/7

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales des Halles.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1823-1825

    Cote

    4F/28

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    Mercuriales par jour de marché, du 11 septembre 1826 au 31 décembre 1827.

    Date

    1826-1827

    Cote

    4F/16

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché, du 11 septembre 1826...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    Mercuriales par jour de marché, du 1er janvier au 8 septembre 1826.

    Date

    1826

    Cote

    4F/15

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché, du 1er janvier au 8...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1826-1827

    Cote

    4F/29

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1828

    Cote

    4F/17

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1828-1830

    Cote

    4F/30

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1829-1830

    Cote

    4F/18

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1831

    Cote

    4F/19

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES