CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Consorts TEYTAUD/Ville, 20 juillet 2007), document de séance-N° 05-159 : Musée d'Art et d'Histoire de Belfort - Acceptation d'une donation d'œuvres de Charles Frédéric ABRAM appartenant à M. et Mme. TEYTAUD.
Date
2005-2007
Cote
319W/161
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Contexte : 319W
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Producteur :
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