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23 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1844

Cote

2L/56

Résultat n°2

Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.

Date

1812-1845

Cote

2L/44

Résultat n°3

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1840

Cote

2L/52

Résultat n°4

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1836

Cote

2L/48

Résultat n°5

Octroi, dégrèvement : correspondance, extraits du recueil des délibérations du conseil municipal, rapports, sommations sans frais, avertissements, dernier avis avant commandement, sommation avec frais, dossier d'enquête, certificats d'indigence, bordereau des dossiers ouverts.

Date

1925-1941

Cote

2L/63

Résultat n°6

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1835

Cote

2L/47

Résultat n°7

Octroi, suppression : taxes de remplacement, compte des recettes et dépenses, texte de loi, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, articles de journaux, rapport de protestation, budget primitif, arrêté, comptes et bordereaux des recettes et dépenses, projet de loi, état des marchandises livrées, état des compensations, mandats de paiement, titres de recette ; projet d'aliénation : procès-verbaux, avis du maire, arrêté, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal ; vente : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés, procès-verbaux d'adjudications, correspondance, liste des lots, assurances des bâtiments ; expulsion : assignations en référé, ordonnances, procès-verbal, demande de prorogation, état des frais, notifications, correspondance ; licenciement du personnel : état nominatif, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, compte des recettes, rapport, radiations, état des indemnités et pension.

Date

1916-1925

Cote

2L/61

Résultat n°8

Octroi, fonctionnement : règlements, décret, correspondance, liste des objets assujettis aux droits, états, tarifs, arrêtés.

Date

1864-1913

Cote

2L/43

Résultat n°9

Octroi, tarification : correspondance, tarifs, compte, procès-verbal, états, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, ordonnances du roi, certificat de quitus, inventaire d'objets, arrêté, listes des sujets proposés, bordereaux des recettes et dépenses, tableaux de fixation des frais, règlement, état nominatif des receveurs et employés.

Date

1821-1833

Cote

2L/58

Résultat n°10

Octroi, tarification : arrêté, tarif, correspondance, traités d'abonnement avec les brasseurs, bordereau des recettes et dépenses, procès-verbal d'adjudication.

Date

1804-1891

Cote

2L/57

Résultat n°11

Octroi, tarification : correspondance, rapports, arrêtés, affiches, règlements, état du personnel, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tarifs, décrets, procès-verbaux, quittance, reçus.

Date

1910-1922

Cote

2L/60

Résultat n°12

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1839

Cote

2L/51

Résultat n°13

Octroi, remplacement : correspondance, dossiers d'enquête, rapports, avertissement pour l'acquit des taxes municipales, certificat d'indigence, extrait des rôles des taxes municipales, certificat de salaire, extrait du journal officiel, extrait du recueil des délibérations du conseil municipal, arrêtés, avis.

Date

1921-1942

Cote

2L/62

Résultat n°14

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1842

Cote

2L/54

Résultat n°15

Octroi, fonctionnement : correspondance, projet de cahier des charges, arrêtés, ordonnances du roi, procès-verbaux d'adjudication, règlement, affiches, cautionnement texte de loi.

Date

1824-1838

Cote

2L/42

Résultat n°16

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1834

Cote

2L/46

Résultat n°17

Octroi, fonctionnement : arrêté, règlements, correspondance, observations et instructions, tarifs, liste des objets soumis aux droits, extraits des registres de la préfecture, bordereau des recettes et dépenses, affiche, ordonnances du roi, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, états.

Date

1821-1873

Cote

2L/41

Résultat n°18

Personnel, nomination et réclamation : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés, compte des recettes, état nominatif, extraits du casier judiciaire, extrait du registre des naissances, états des propositions pour une nomination.

Date

1877-1919

Cote

2L/45

Résultat n°19

Octroi, tarification : arrêtés, plans de la ville, affiches, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, règlements, projet d'extension, recensement, tarifs, extrait de circulaire.

Date

1884-1904

Cote

2L/59

Résultat n°20

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

Date

1841

Cote

2L/53