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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/56
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°2

Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.
Cote
2L/44
 Date
1812-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...
Résultat n°3

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/52
 Date
1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°4

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/48
 Date
1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°5

Octroi, dégrèvement : correspondance, extraits du recueil des délibérations du conseil municipal, rapports, sommations sans frais, avertissements, dernier avis avant commandement, sommation avec frais, dossier d'enquête, certificats d'indigence, bordereau des dossiers ouverts.
Cote
2L/63
 Date
1925-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, dégrèvement : correspondance, extraits du recueil...
Résultat n°6

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/47
 Date
1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°7

Octroi, suppression : taxes de remplacement, compte des recettes et dépenses, texte de loi, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance, articles de journaux, rapport de protestation, budget primitif, arrêté, comptes et bordereaux des recettes et dépenses, projet de loi, état des marchandises livrées, état des compensations, mandats de paiement, titres de recette ; projet d'aliénation : procès-verbaux, avis du maire, arrêté, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal ; vente : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés, procès-verbaux d'adjudications, correspondance, liste des lots, assurances des bâtiments ; expulsion : assignations en référé, ordonnances, procès-verbal, demande de prorogation, état des frais, notifications, correspondance ; licenciement du personnel : état nominatif, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, compte des recettes, rapport, radiations, état des indemnités et pension.
Cote
2L/61
 Date
1916-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, suppression : taxes de remplacement, compte...
Résultat n°8

Octroi, fonctionnement : règlements, décret, correspondance, liste des objets assujettis aux droits, états, tarifs, arrêtés.
Cote
2L/43
 Date
1864-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, fonctionnement : règlements, décret, correspondance,...
Résultat n°9

Octroi, tarification : correspondance, tarifs, compte, procès-verbal, états, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, ordonnances du roi, certificat de quitus, inventaire d'objets, arrêté, listes des sujets proposés, bordereaux des recettes et dépenses, tableaux de fixation des frais, règlement, état nominatif des receveurs et employés.
Cote
2L/58
 Date
1821-1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, tarification : correspondance, tarifs, compte,...
Résultat n°10

Octroi, tarification : arrêté, tarif, correspondance, traités d'abonnement avec les brasseurs, bordereau des recettes et dépenses, procès-verbal d'adjudication.
Cote
2L/57
 Date
1804-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, tarification : arrêté, tarif, correspondance,...
Résultat n°11

Octroi, tarification : correspondance, rapports, arrêtés, affiches, règlements, état du personnel, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tarifs, décrets, procès-verbaux, quittance, reçus.
Cote
2L/60
 Date
1910-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, tarification : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°12

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/51
 Date
1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°13

Octroi, remplacement : correspondance, dossiers d'enquête, rapports, avertissement pour l'acquit des taxes municipales, certificat d'indigence, extrait des rôles des taxes municipales, certificat de salaire, extrait du journal officiel, extrait du recueil des délibérations du conseil municipal, arrêtés, avis.
Cote
2L/62
 Date
1921-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, remplacement : correspondance, dossiers d'enquête,...
Résultat n°14

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/54
 Date
1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°15

Octroi, fonctionnement : correspondance, projet de cahier des charges, arrêtés, ordonnances du roi, procès-verbaux d'adjudication, règlement, affiches, cautionnement texte de loi.
Cote
2L/42
 Date
1824-1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, fonctionnement : correspondance, projet de...
Résultat n°16

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/46
 Date
1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...
Résultat n°17

Octroi, fonctionnement : arrêté, règlements, correspondance, observations et instructions, tarifs, liste des objets soumis aux droits, extraits des registres de la préfecture, bordereau des recettes et dépenses, affiche, ordonnances du roi, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, états.
Cote
2L/41
 Date
1821-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, fonctionnement : arrêté, règlements, correspondance,...
Résultat n°18

Personnel, nomination et réclamation : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés, compte des recettes, état nominatif, extraits du casier judiciaire, extrait du registre des naissances, états des propositions pour une nomination.
Cote
2L/45
 Date
1877-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Personnel, nomination et réclamation : correspondance,...
Résultat n°19

Octroi, tarification : arrêtés, plans de la ville, affiches, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, règlements, projet d'extension, recensement, tarifs, extrait de circulaire.
Cote
2L/59
 Date
1884-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Octroi, tarification : arrêtés, plans de la ville,...
Résultat n°20

Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.
Cote
2L/53
 Date
1841
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...