Filtrer les résultats
Multimédias
  • 23
Nom de l'inventaire
  • 23
Sujets
  • 23
  • 23
  • 2
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 19
  • 7
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1844

    Cote

    2L/56

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.

    Date

    1812-1845

    Cote

    2L/44

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1840

    Cote

    2L/52

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1836

    Cote

    2L/48

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Octroi, dégrèvement : correspondance, extraits du recueil des délibérations du conseil municipal, rapports, sommations sans frais, avertissements, dernier avis avant commandement, sommation avec frais, dossier d'enquête, certificats d'indigence, bordereau des dossiers ouverts.

    Date

    1925-1941

    Cote

    2L/63

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Octroi, dégrèvement : correspondance, extraits du recueil...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1835

    Cote

    2L/47

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Octroi, fonctionnement : règlements, décret, correspondance, liste des objets assujettis aux droits, états, tarifs, arrêtés.

    Date

    1864-1913

    Cote

    2L/43

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Octroi, fonctionnement : règlements, décret, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Octroi, tarification : arrêté, tarif, correspondance, traités d'abonnement avec les brasseurs, bordereau des recettes et dépenses, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1804-1891

    Cote

    2L/57

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Octroi, tarification : arrêté, tarif, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Octroi, tarification : correspondance, rapports, arrêtés, affiches, règlements, état du personnel, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, tarifs, décrets, procès-verbaux, quittance, reçus.

    Date

    1910-1922

    Cote

    2L/60

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Octroi, tarification : correspondance, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1839

    Cote

    2L/51

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1842

    Cote

    2L/54

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Octroi, fonctionnement : correspondance, projet de cahier des charges, arrêtés, ordonnances du roi, procès-verbaux d'adjudication, règlement, affiches, cautionnement texte de loi.

    Date

    1824-1838

    Cote

    2L/42

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Octroi, fonctionnement : correspondance, projet de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1834

    Cote

    2L/46

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Personnel, nomination et réclamation : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés, compte des recettes, état nominatif, extraits du casier judiciaire, extrait du registre des naissances, états des propositions pour une nomination.

    Date

    1877-1919

    Cote

    2L/45

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Personnel, nomination et réclamation : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Octroi, tarification : arrêtés, plans de la ville, affiches, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, règlements, projet d'extension, recensement, tarifs, extrait de circulaire.

    Date

    1884-1904

    Cote

    2L/59

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Octroi, tarification : arrêtés, plans de la ville,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1841

    Cote

    2L/53

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1838

    Cote

    2L/50

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1843

    Cote

    2L/55

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1837

    Cote

    2L/49

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES