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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.

    Date

    1979

    Cote

    28W/29

    • Contexte : 28W

    • Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    18Z/157

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation diverses opérations, octroi subvention de l'état pour études, financement de l'opèration par prêt : correspondance, délibération, rapports

    Date

    1987-1993

    Cote

    227W/155

    • Contexte : 227W

    • Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Site libéré de la Locomotive, lancement de la consultation d'urbanisme contenant l'étude de définition du projet d'évolution des Résidences : avis d'appel à candidatures, dossier référence de l'AUTB, candidatures, plans

    Date

    1997

    Cote

    267W/28

    • Contexte : 267W

    • Site libéré de la Locomotive, lancement de la consultation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  12. Résultat n°12

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : programmation 1991

    Date

    1990-1992

    Cote

    242W/68

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : programmation 1991

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

    Date

    1973-1976

    Cote

    46W/1

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : pré-programmation et programmation 1992, convention attributive de subventions, dossiers actions

    Date

    1992-1993

    Cote

    242W/69

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : pré-programmation et programmation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance

    Date

    1990-1991

    Cote

    198W/141

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises

    Date

    1988-1994

    Cote

    242W/31

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    CANDIDATURE DE LA VILLE DE BELFORT POUR LE SITE DES ANCIENS ABATTOIRS AU CONCOURS EUROPAN : dossier de présentation des projets et résultats, délibérations, documentation

    Date

    1990-1999

    Cote

    271W/22

    • Contexte : 271W

    • CANDIDATURE DE LA VILLE DE BELFORT POUR LE SITE DES...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    AIRE URBAINE : subvention à l'Association d'Etudes pour l'Aménagement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard.

    Date

    1971-1973

    Cote

    298W/12

    • Contexte : 298W

    • AIRE URBAINE : subvention à l'Association d'Etudes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES