OPERATION D'URBANISME - Recherche

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Résultat n°1
Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.

Date

1973-1982

Cote

46W/6
- Contexte : 46W
- Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°2
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Fonds d'Action Sociale-FAS) 1990 : convention (Etat/Ville), notification d'une décision attributive de subvention, bilan financier, rapport ("Modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990"), documents de séance-N° 90-31 : Convention pour le développement social du quartier des Glacis-N° 90-84 : DSQ des Glacis - Programmation des actions 1990

Date

1990

Cote

198W/131
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°3
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement des diverses actions dans le quartier (Animations culturelles, Animations sportives, Action santé, Action formation, Insertion économique, Intégration, Signalétique du quartier, Implantations économiques) : convention (Etat/Ville), projet d'activité, projet de formation, rapports (Agir ensemble pour notre santé, ACEIF), notification d'une décision attributive de subvention, bilan, comptes rendus, Journal du DSQ des Glacis, notes, correspondance

Date

1989-1995

Cote

198W/136
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°4
Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles

Date

1999-2002

Cote

342W/5
- Contexte : 342W
- Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°5
Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.

Date

1979

Cote

28W/29
- Contexte : 28W
- Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°6

1 media
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

Date

1969-1976

Cote

18Z/157
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
- Réflexions et projets
- Aménagement du territoire
- Aire urbaine Belfort-Montbéliard
- Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°7
DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - Site libéré de la Locomotive, devenir : correspondance, "Etude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans la zone franche des Résidences, rapport intermédiaire phase n°1" / Beture Conseil

Date

1999-2000

Cote

334W/2
- Contexte : 334W
- DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°8
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance

Date

1988-1993

Cote

198W/142
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°9
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Région) 1993 : notification d'une décision attributive de subvention, bilan financier, rapport (SITE), circulaire préfectorale, comptes rendus de réunions (Groupe de travail), documentation, document de séance-N° 93-147 : DSQ des Glacis - Programmation 1993

Date

1993

Cote

198W/134
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°10
Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation diverses opérations, octroi subvention de l'état pour études, financement de l'opèration par prêt : correspondance, délibération, rapports

Date

1987-1993

Cote

227W/155
- Contexte : 227W
- Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°11
Site libéré de la Locomotive, lancement de la consultation d'urbanisme contenant l'étude de définition du projet d'évolution des Résidences : avis d'appel à candidatures, dossier référence de l'AUTB, candidatures, plans

Date

1997

Cote

267W/28
- Contexte : 267W
- Site libéré de la Locomotive, lancement de la consultation...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°12
OPERATION D.S.Q. GLACIS : programmation 1991

Date

1990-1992

Cote

242W/68
- Contexte : 242W
- OPERATION D.S.Q. GLACIS : programmation 1991
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°13
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Commission des Communautés Européennes) 1989 : notification d'une décision attributive de subvention, dossier des actions (1 à 7, sauf n° 3), fiches des actions, étude (AUTB), notes, correspondance, document de séance-N° 89-215 : DSQ des Glacis - Comité de Pilotage - Convention avec l'Etat et la Région

Date

1989

Cote

198W/130
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°14
Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

Date

1973-1976

Cote

46W/1
- Contexte : 46W
- Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°15
Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Mise en oeuvre de la charte d'insertion professionnelle : documents de présentation, études sur le chômage dans les ZUS des Glacis et des Résidences, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, élément de calcul d'heures pour l'insertion professionnelle, textes règlementaires

Date

1994-2007

Cote

361W/3
- Contexte : 361W
- Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°16
OPERATION D.S.Q. GLACIS : pré-programmation et programmation 1992, convention attributive de subventions, dossiers actions

Date

1992-1993

Cote

242W/69
- Contexte : 242W
- OPERATION D.S.Q. GLACIS : pré-programmation et programmation...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°17
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance

Date

1990-1991

Cote

198W/141
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°18
OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises

Date

1988-1994

Cote

242W/31
- Contexte : 242W
- OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°19
CANDIDATURE DE LA VILLE DE BELFORT POUR LE SITE DES ANCIENS ABATTOIRS AU CONCOURS EUROPAN : dossier de présentation des projets et résultats, délibérations, documentation

Date

1990-1999

Cote

271W/22
- Contexte : 271W
- CANDIDATURE DE LA VILLE DE BELFORT POUR LE SITE DES...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°20
AIRE URBAINE : subvention à l'Association d'Etudes pour l'Aménagement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard.

Date

1971-1973

Cote

298W/12
- Contexte : 298W
- AIRE URBAINE : subvention à l'Association d'Etudes...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°21
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, FAS) 1991 : convention (Etat/Ville), notification d'une décision attributive de subvention, arrêté préfectoral, rapport (FAS), , bilan financier, dossier des actions (1 à 12), notes , correspondance, documents de séance-N° 91-175 : Signature des avenants à la convention DSQ des Glacis-N° 91-122 : DSQ des Glacis - Programmation 1991 - Réalisation des actions

Date

1991

Cote

198W/132
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°22
Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation (au 02/04/1984)

Date

1984

Cote

46W/9
- Contexte : 46W
- Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°23
Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Résidentialisation et aménagements extérieurs de l'immeuble sis 3 rue Dorey : dossier avant-projet, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, documents graphiques et plans, conventions de gestion des pieds des tours et d'occupation des locaux (2000-2005). Résidentialisation des 5, 1 et 2 rue Dorey : note de présentation, marché d'étude d'urbanisme pré-opérationnelle, convention d'étude pour la rénovation urbaine sur le quartier des Résidences, comptes rendus de réunions, documents graphiques et plans, délibérations du Conseil municipal (1999-2007)

Date

1999-2007

Cote

361W/8
- Contexte : 361W
- Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°24
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) : rapports (municipalité), étude ("Evolution du dispositif ARVE", 1995), plan de financement, bilan, subventions (Etat, FAS, Caisse des Dépôts et Consignations), notes, documents de séance-N° 89-225 : Contrat de Ville - Convention entre l'Etat et la Ville de Belfort concernant l'expérience d'Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant (ARVE) dans les écoles des Glacis-N° 90-96 : Avenant financier au Contrat de Ville passé entre la Ville de Belfort et l'Etat-N° 90-166 : Signature des avenants n° 4, 5 et 6 au Contrat de Ville entre l'Etat et la Ville de Belfort-N° 90-231 : DSQ Glacis - Approbation du plan de financement du projet scolaire et périscolaire-N° 91-30 : Matériel des ateliers se déroulant dans le cadre du CATE (Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant) dans le quartier des Glacis-N° 92-205 : Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Intervention d'animateurs de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) dans les ateliers des Glacis - Convention-N° 93-155 : Aménagement du Temps des Enfants du Quartier des Glacis-N° 93-306 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir avec l'association Evénements Culturels et Oeuvres Laïques (ECOL)-N° 94-258 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir aves l'Association ECOL - Année scolaire 1994/1995-N° 95-14 : Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Evaluation du dispositif - Convention à intervenir avec le bureau d'études TRAJECTOIRES-N° 95-225 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1994-1995 et organisation du dispositif pour l'année scolaire 1995-1996-N° 96-137 : Aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Glacis du Château - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Cabinet TRAJECTOIRES

Date

1989-1996

Cote

198W/137
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°25
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration du Centre Commercial des Glacis : étude (ACEIF), compte rendu, rapport, plan de financement, plans, notes

Date

1989-1993

Cote

198W/140
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°26
BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte : dossiers de consultation des entreprises, dossiers de marché, documentation ("Banlieues 89 : 116 réalisations"), photographies ("Passerelles Laurencie et Porte du Vallon", Rémy TANGUY, annexes du document de séance n° 88-152, conditionnées à part), documents de séance-N° 84-210 : Opération "Banlieues 89" - Adoption de la démarche et du contrat d'étude-N° 85-226 : Action "Banlieues 89" - Adoption du projet - Demande de subventions-N° 86-303 : Banlieues 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte - Contrat d'étude à conclure avec MM. PUTZ et WEBER-N° 87-72 : Opération Banlieues 89 - Avant-projet sommaire (APS)-N° 87-138 : Banlieues 89 - Autorisation de traiter les travaux 1987-N° 88-39 : Opération "Banlieues 89" - Autorisation de traiter les travaux VRD de 1988-N° 88-152 : Opération "Banlieues 89" - Modification de la tranche 88 - Autorisation de traiter-N° 89-24 : Opération Banlieues 89 - 4ème tranche - Autorisation de traiter

Date

1984-1989

Cote

198W/154
- Contexte : 198W
- BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°27
Convention de quartier faubourg des Vosges : étude démographique, projet création espace public sur site de la Belfortaine, aménagement abords marché Vosges, recensement objectifs et moyens, propositions et actions de la Maison de quartier Jean Jaurès

Date

1990-1992

Cote

218W/72
- Contexte : 218W
- Convention de quartier faubourg des Vosges : étude...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°28
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Etudes préalables : études (Observatoire social, Agence en Conseils Etudes Information et Formation-ACEIF, CREPA-Habitat, URBAM CONSEIL), document de séance-N° 89-53 : Développement social du quartier des Glacis - Etude préalable

Date

1989-1992

Cote

198W/128
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°29
Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis

Date

2001-2003

Cote

342W/4
- Contexte : 342W
- Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°30
Convention de quartier du faubourg des Vosges, subventions allouées à la Ville de Belfort : certificat d'avancement des travaux, décisions attributives de subventions, ordres de virement

Date

1991-1995

Cote

227W/156
- Contexte : 227W
- Convention de quartier du faubourg des Vosges, subventions...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°31
Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires, annexe servitude. (février 1980)

Date

1980

Cote

46W/10
- Contexte : 46W
- Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°32
Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Quartier de l'Arsot, restructuration : liste des infractions de 1995 à 2001, étude et projet ("Etude urbaine, Belfort-Offemont, quartier de l'Arsot : état des lieux et diagnostic", "Elaboration d'un projet d'évolution urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont, phase 2, scénario : le renouvellement urbain", documents graphiques du projet, avis du Préfet sur le projet), délibérations du Conseil général et du Conseil Communautaire, arrêtés du Maire, comptes rendus de réunions, correspondance dont envoi documents tels que des comptes rendus de réunions, le registre d'enquête publique, l'étude d'impact (1998-2009). Etude de zonage et d'aménagement viaire du Champ de Mars : délibérations du Conseil communautaire, cahier des clauses particulières, correspondance (2002). Démolition de la tour rue Debrot : comptes rendus de réunions, état des dépenses (2003-2008). Désenclavement du quartier par la régulation des 2 carrefours RD13/rue des Commandos d'Afrique, financement : dossier de subvention (2007)

Date

1998-2009

Cote

361W/4
- Contexte : 361W
- Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°33
Opération de rénovation urbaine, convention d'étude pour l'aménagement des terrains.- Projet : délibérations du Conseil municipal, convention d'étude, procès-verbal de réunion de travail, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport, correspondance (1964-1966). Etablissement du projet par la Société d'équipement du territoire de Belfort : bilan financier des opérations d'aménagements, rapport du conseil d'administration de la SODEB, rapports, correspondance (1966). Négociation financière : projet de convention d'étude, charge financière de la Ville et du département, note, correspondance, extrait de journaux (1965-1966).

Date

1964-1966

Cote

1N/62
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
- PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
- Opération de rénovation urbaine, convention d'étude...
Résultat n°34
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration des espaces extérieurs : étude (AUTB), rapport, notification d'une décision attributive de subvention, compte rendu, plan, notes

Date

1983-1992

Cote

198W/138
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°35
Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport pour chacune des zones POS.

Date

1978

Cote

2W/94
- Contexte : 2W
- Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°36
Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences d'études urbaines", thèse de 3è cycle, Grenoble II, 1981.

Date

1982

Cote

28W/30
- Contexte : 28W
- Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°37
Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort

Date

1978

Cote

46W/7
- Contexte : 46W
- Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°38
OPERATION D.S.Q. GLACIS : financement actions telles que mise en place régie de quartier, actions pédagogiques, aménagement aires de jeux (convention, délibérations, correspondance)

Date

1989-1994

Cote

242W/71
- Contexte : 242W
- OPERATION D.S.Q. GLACIS : financement actions telles...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°39
DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Transfert du siège de l'Office d'HLM au 44 et 46 rue Parant : étude, plan de financement, rapport, compte rendu, dossier de concours architecture, photographies, notes, correspondance, document de séance-N° 91-113 : DSQ des Glacis - Transfert du siège de l'OPDHLM - Cession de terrain - Remboursement d'annuités d'emprunt - Garantie d'emprunt

Date

1989-1991

Cote

198W/139
- Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°40
OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition des crédits, financement actions dont aménagement espaces extérieurs, équipement centre de ressources associatif, mise en place correspondant emploi-formation

Date

1993-1995

Cote

242W/72
- Contexte : 242W
- OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

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