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58 résultats

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  1. Résultat n°1

    Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Quartier de l'Arsot, restructuration : liste des infractions de 1995 à 2001, étude et projet ("Etude urbaine, Belfort-Offemont, quartier de l'Arsot : état des lieux et diagnostic", "Elaboration d'un projet d'évolution urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont, phase 2, scénario : le renouvellement urbain", documents graphiques du projet, avis du Préfet sur le projet), délibérations du Conseil général et du Conseil Communautaire, arrêtés du Maire, comptes rendus de réunions, correspondance dont envoi documents tels que des comptes rendus de réunions, le registre d'enquête publique, l'étude d'impact (1998-2009). Etude de zonage et d'aménagement viaire du Champ de Mars : délibérations du Conseil communautaire, cahier des clauses particulières, correspondance (2002). Démolition de la tour rue Debrot : comptes rendus de réunions, état des dépenses (2003-2008). Désenclavement du quartier par la régulation des 2 carrefours RD13/rue des Commandos d'Afrique, financement : dossier de subvention (2007)

    Date

    1998-2009

    Cote

    361W/4

    • Contexte : 361W

    • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  2. Résultat n°2

    Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Financement : conventions et avenant avec la Caisse des Dépôts et Consignations, correspondance, documents budgétaires (2002-2008) ; signature de la convention de rénovation urbaine pour les quartiers des Résidences, de l'Arsot et des Glacis : discours de Jean-Pierre Chevènement, photographies de la cérémonie du 25 janvier 2007, plaquettes "rénovtion urbaine des quartiers" et "Belfort-Offemont, conventionnement ANRU, 2006-2010, Belfort-Offemont pour les trois quartiers inscrits en ZUS" (2007)

    Date

    2002-2008

    Cote

    361W/2

    • Contexte : 361W

    • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  3. Résultat n°3

    Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Mise en oeuvre de la charte d'insertion professionnelle : documents de présentation, études sur le chômage dans les ZUS des Glacis et des Résidences, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, élément de calcul d'heures pour l'insertion professionnelle, textes règlementaires

    Date

    1994-2007

    Cote

    361W/3

    • Contexte : 361W

    • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  4. Résultat n°4

    Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Résidentialisation et aménagements extérieurs de l'immeuble sis 3 rue Dorey : dossier avant-projet, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, documents graphiques et plans, conventions de gestion des pieds des tours et d'occupation des locaux (2000-2005). Résidentialisation des 5, 1 et 2 rue Dorey : note de présentation, marché d'étude d'urbanisme pré-opérationnelle, convention d'étude pour la rénovation urbaine sur le quartier des Résidences, comptes rendus de réunions, documents graphiques et plans, délibérations du Conseil municipal (1999-2007)

    Date

    1999-2007

    Cote

    361W/8

    • Contexte : 361W

    • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  5. Résultat n°5

    Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine, mise en place du dispositif pour les ZUS des Résidences, de l'Arsot et des Glacis : procédure d'analyse du volet développement économique dans les dossiers ANRU (guide, fiches, note de présentation), dossiers de candidature, recommandations pour la préparation de la convention, documents préparatoires et comptes rendus de réunions dont celles du comité de pilotage, notes, correspondance, délibérations du Conseil municipal et du Conseil communautaire relatives au Grand Projet de Ville, catalogue de l'expositon "Belfort XXIème siècle : une ville en projets..."

    Date

    2001-2006

    Cote

    361W/1

    • Contexte : 361W

    • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  6. Résultat n°6

    Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis

    Date

    2001-2003

    Cote

    342W/4

    • Contexte : 342W

    • Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles

    Date

    1999-2002

    Cote

    342W/5

    • Contexte : 342W

    • Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - Site libéré de la Locomotive, devenir : correspondance, "Etude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans la zone franche des Résidences, rapport intermédiaire phase n°1" / Beture Conseil

    Date

    1999-2000

    Cote

    334W/2

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  9. Résultat n°9

    Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone franche des Résidences : délibérations du Conseil municipal, convention de mandat Etat/Ville de Belfort, note de synthèse, correspondance, rapport provisoire de l'étude de marché, étude pour l'aménagement, bilan 1997 de la zone franche, comptes rendus de réunions

    Date

    1996-2000

    Cote

    330W/62

    • Contexte : 330W

    • Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    CANDIDATURE DE LA VILLE DE BELFORT POUR LE SITE DES ANCIENS ABATTOIRS AU CONCOURS EUROPAN : dossier de présentation des projets et résultats, délibérations, documentation

    Date

    1990-1999

    Cote

    271W/22

    • Contexte : 271W

    • CANDIDATURE DE LA VILLE DE BELFORT POUR LE SITE DES...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Site libéré de la Locomotive, lancement de la consultation d'urbanisme contenant l'étude de définition du projet d'évolution des Résidences : avis d'appel à candidatures, dossier référence de l'AUTB, candidatures, plans

    Date

    1997

    Cote

    267W/28

    • Contexte : 267W

    • Site libéré de la Locomotive, lancement de la consultation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  12. Résultat n°12

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : restructuration centre social dont construction et aménagement bibliothèque (maîtrise d'oeuvre, dossier marché, plans, convention mise à disposition locaux entre Ville et Conseil général), bilan fonctionnement observatoire social du D.S.Q. Glacis

    Date

    1992-1997

    Cote

    242W/75

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : restructuration centre social...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    DISPOSITIF ZONE FRANCHE URBAINE POUR RESIDENCES, élaboration de la convention : définition du périmètre, devenir du Fort Hatry, diagnostic sur activités commerciales et implantation entreprises, esquisses d'aménagement terrains à l'emplacement de la Locomotive..., dossier de candidature, bilan, textes officiels et documentation

    Date

    1995-1997

    Cote

    240W/14

    • Contexte : 240W

    • DISPOSITIF ZONE FRANCHE URBAINE POUR RESIDENCES, élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  14. Résultat n°14

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) : rapports (municipalité), étude ("Evolution du dispositif ARVE", 1995), plan de financement, bilan, subventions (Etat, FAS, Caisse des Dépôts et Consignations), notes, documents de séance-N° 89-225 : Contrat de Ville - Convention entre l'Etat et la Ville de Belfort concernant l'expérience d'Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant (ARVE) dans les écoles des Glacis-N° 90-96 : Avenant financier au Contrat de Ville passé entre la Ville de Belfort et l'Etat-N° 90-166 : Signature des avenants n° 4, 5 et 6 au Contrat de Ville entre l'Etat et la Ville de Belfort-N° 90-231 : DSQ Glacis - Approbation du plan de financement du projet scolaire et périscolaire-N° 91-30 : Matériel des ateliers se déroulant dans le cadre du CATE (Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant) dans le quartier des Glacis-N° 92-205 : Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Intervention d'animateurs de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) dans les ateliers des Glacis - Convention-N° 93-155 : Aménagement du Temps des Enfants du Quartier des Glacis-N° 93-306 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir avec l'association Evénements Culturels et Oeuvres Laïques (ECOL)-N° 94-258 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir aves l'Association ECOL - Année scolaire 1994/1995-N° 95-14 : Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Evaluation du dispositif - Convention à intervenir avec le bureau d'études TRAJECTOIRES-N° 95-225 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1994-1995 et organisation du dispositif pour l'année scolaire 1995-1996-N° 96-137 : Aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Glacis du Château - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Cabinet TRAJECTOIRES

    Date

    1989-1996

    Cote

    198W/137

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement des diverses actions dans le quartier (Animations culturelles, Animations sportives, Action santé, Action formation, Insertion économique, Intégration, Signalétique du quartier, Implantations économiques) : convention (Etat/Ville), projet d'activité, projet de formation, rapports (Agir ensemble pour notre santé, ACEIF), notification d'une décision attributive de subvention, bilan, comptes rendus, Journal du DSQ des Glacis, notes, correspondance

    Date

    1989-1995

    Cote

    198W/136

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Convention de quartier du faubourg des Vosges, subventions allouées à la Ville de Belfort : certificat d'avancement des travaux, décisions attributives de subventions, ordres de virement

    Date

    1991-1995

    Cote

    227W/156

    • Contexte : 227W

    • Convention de quartier du faubourg des Vosges, subventions...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition des crédits, financement actions dont aménagement espaces extérieurs, équipement centre de ressources associatif, mise en place correspondant emploi-formation

    Date

    1993-1995

    Cote

    242W/72

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS : convention et avenants avec différents partenaires, bilan des actions, certificats pour versement subventions, factures

    Date

    1989-1995

    Cote

    242W/30

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place, fonctionnement et financement de la Régie de quartier : études (CCAS), bilan d'activités, bilan financier, arrêté préfectoral, pièces de marché, rapport, comptes rendus, organigramme, audit (SECAF), documentation, notes, documents de séance-N° 90-85 : DSQ des Glacis - Mise en place de la Régie de quartier-N° 91-27 : Convention de travaux passée entre la Ville de Belfort et la Régie de quartier des Glacis-N° 92-103 : Avenant n° 1 à la convention de travaux passée avec la Régie de quartier des Glacis

    Date

    1989-1995

    Cote

    198W/135

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises

    Date

    1988-1994

    Cote

    242W/31

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES