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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le brûlage à l'air libre

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1706

    • Contexte : bibliothèques

    • Le brûlage à l'air libre
  2. Résultat n°2

    Vers un chauffage au bois performant

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1707

    • Contexte : bibliothèques

    • Vers un chauffage au bois performant
  3. Résultat n°3

    Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et sites municipaux

    Date de publication

    2013

    Auteur

    ECOGEOS

    Date

    2013

    Cote

    Br/1740

    • Contexte : bibliothèques

    • Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et...
  4. Résultat n°4

    Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et sites municipaux

    Date de publication

    2013

    Auteur

    ECOGEOS

    Date

    2013

    Cote

    Br/1741

    • Contexte : bibliothèques

    • Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et...
  5. Résultat n°5

    Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et sites municipaux

    Date de publication

    2015

    Auteur

    ECOGEOS

    Date

    2013

    Cote

    Br/1742

    • Contexte : bibliothèques

    • Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et...
  6. Résultat n°6

    Vers un chauffage au bois performant

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1707bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Vers un chauffage au bois performant
  7. Résultat n°7

    Le brûlage à l'air libre

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1706bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Le brûlage à l'air libre
  8. Résultat n°8

    Etude diagnostic de la décharge de Cravanche (dite du Bois joli) : Ville de Belfort

    Date de publication

    2008

    Auteur

    GALLINET, Gilles

    Date

    2008

    Cote

    Br/1739

    • Contexte : bibliothèques

    • Etude diagnostic de la décharge de Cravanche (dite...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos

    Date

    1994-1997

    Cote

    6WCAB/31

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères qui ne peuvent être traitées à l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT- ONYX)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/94

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  13. Résultat n°13

    Local pour conteneurs à poubelles, rue des Trois Dugois, création : marché, règlements, permis de construire

    Date

    1992-1994

    Cote

    221W/8

    • Contexte : 221W

    • Local pour conteneurs à poubelles, rue des Trois Dugois,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Local à conteneurs rue des 3 Dugois, projet de construction : plans, notes, correspondance, document de présentation du projet

    Date

    1992-1994

    Cote

    330W/59

    • Contexte : 330W

    • Local à conteneurs rue des 3 Dugois, projet de construction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier

    Date

    1994

    Cote

    6WCAB/51

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  16. Résultat n°16

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier

    Date

    1993

    Cote

    6WCAB/50

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  17. Résultat n°17

    TRAITEMENT DES DECHETS VERTS (DEV).

    Date

    1993

    Cote

    1WCAB/210

    • Contexte : 1WCAB

    • TRAITEMENT DES DECHETS VERTS (DEV).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères en cas d'indisponibilité des installations d'incinération : marché (SOCEDIM)

    Date

    1993

    Cote

    6WCAB/93

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  19. Résultat n°19

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier

    Date

    1992

    Cote

    6WCAB/49

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  20. Résultat n°20

    PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE.

    Date

    1991

    Cote

    1WCAB/209

    • Contexte : 1WCAB

    • PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  21. Résultat n°21

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Acquisition de conteneurs (exercice 1989-1991) : marchés (TERUTEC, ALLIBERT, S.A.R.)

    Date

    1989-1991

    Cote

    6WCAB/28

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Acquisition de conteneurs...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  22. Résultat n°22

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Appel d'offre en vue de l'acquisition de conteneurs (exercice 1992-1994) : marché (ALLIBERT)

    Date

    1991

    Cote

    6WCAB/29

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Appel d'offre en vue de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  23. Résultat n°23

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, correspondance

    Date

    1991

    Cote

    6WCAB/48

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  24. Résultat n°24

    U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal officiel de la C.E.E, courrier.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1WCAB/215

    • Contexte : 1WCAB

    • U.I.O.M., DIVERSES ETUDES: rapport, extrait du journal...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  25. Résultat n°25

    COLLECTE MECANISEE: Marché SAR, marché de fourniture de conteneurs et de pièces détachées.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1WCAB/207

    • Contexte : 1WCAB

    • COLLECTE MECANISEE: Marché SAR, marché de fourniture...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Gestion informatique de la collecte : étude préalable (Jean-Paul LETT), correspondance, présentation du logiciel COLECTOM, documentation (OUEST 2001, INFO PARC)

    Date

    1987-1990

    Cote

    6WCAB/27

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Gestion informatique de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  28. Résultat n°28

    O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos

    Date

    1988-1990

    Cote

    6WCAB/30

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  29. Résultat n°29

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documentation (ANRED), correspondance, factures (B.S.N.)

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/47

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  30. Résultat n°30

    SYNDICAT "SUNDGAU PROPRE": Elimination des ordures ménagères.

    Date

    1990

    Cote

    1WCAB/208

    • Contexte : 1WCAB

    • SYNDICAT "SUNDGAU PROPRE": Elimination des ordures...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  31. Résultat n°31

    ETUEFFONT, PRISE EN CHARGE DU TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES: compte-rendu de réunion, courrier, note de réflexion, circulaire.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1WCAB/206

    • Contexte : 1WCAB

    • ETUEFFONT, PRISE EN CHARGE DU TRAITEMENT DES ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  32. Résultat n°32

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, état trimestriel, factures (B.S.N.)

    Date

    1989

    Cote

    6WCAB/46

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  33. Résultat n°33

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Mécanisation de la collecte : marchés (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1987-1989

    Cote

    6WCAB/26

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Mécanisation de la collecte...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  34. Résultat n°34

    ARRET DE FONCTIONNEMENT DE LA DECHARGE DU "HAUT DU MONT" A CRAVANCHE: courriers, note de service.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1WCAB/205

    • Contexte : 1WCAB

    • ARRET DE FONCTIONNEMENT DE LA DECHARGE DU "HAUT DU...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  35. Résultat n°35

    O.M., COLLECTE MECANISEE (CRAVANCHE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/3

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (CRAVANCHE) - Etude d'implantation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  36. Résultat n°36

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BAVILLIERS) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/1

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BAVILLIERS) - Etude d'implantation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  37. Résultat n°37

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service des ordures ménagères et objets encombrants : rapport, arrêté du Maire, arrêté préfectoral, projet de réglement, observations.

    Date

    1974-1988

    Cote

    6WCAB/21

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  38. Résultat n°38

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-BRISACH) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/12

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-BRISACH) - Etude...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  39. Résultat n°39

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/16

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  40. Résultat n°40

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/15

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS