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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Organisation et fonctionnement divers: circulaires.

    1 media

    Organisation et fonctionnement divers: circulaires.

    Date

    1975-1976

    Cote

    18Z/194

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Organisation et fonctionnement
    • Organisation et fonctionnement divers: circulaires.

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Organisation et fonctionnement divers : textes de références, amendements, motion, déclaration politique, statuts, règlement intérieur, circulaires, coupures de presse, guide du nouvel adhérent, documentation.

    1 media

    Organisation et fonctionnement divers : textes de références, amendements, motion, déclaration politique, statuts, règlement intérieur, circulaires, coupures de presse, guide du nouvel adhérent, documentation.

    Date

    1973-1985

    Cote

    18Z/193

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Organisation et fonctionnement
    • Organisation et fonctionnement divers : textes de références,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    Créations de Jean-Marie Petey : créations de logos, dessins publicitaires pour diverses sociétés, double page du Syndicat national des graphistes (1982)

    Cote

    15Z/5

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • DOCUMENTS GENERAUX ET PERSONNELS
    • Créations de Jean-Marie Petey : créations de logos,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
    Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

    1 media

    Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

    Date

    1999

    Cote

    18Z/47

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Réflexions et prises de position
    • Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    CAPEB, attribution d'une subvention par la Ville de Belfort pour l'opération "Artisans messagers" : courriers

    Date

    1996

    Cote

    283W/7

    • Contexte : 283W

    • CAPEB, attribution d'une subvention par la Ville de...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  6. Résultat n°6

    Relations avec la Chambre des Entrepreneurs du Territoire de Belfort (élaboration d'une charte relative à la qualité de l'appel d'offres, insertion par l'économique...) : notes, statuts du Groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification dans les métiers du bâtiment et des travaux, création de son comité départemental, compte rendu de réunion de ce comité, compte rendu d'assemblée générale, rapport d'activité, plaquette

    Date

    1987-2000

    Cote

    330W/39

    • Contexte : 330W

    • Relations avec la Chambre des Entrepreneurs du Territoire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7
    Autogestion.- Gestion démocratique des entreprises : avant propos, notes, documentation (1973-1974). Autogestion et transition : textes préparatoires, rapports, notes manuscrites (1973-74). Autogestion et l’école : rapports, notes manuscrites, documentation, coupures de presse (1973-1974). Autogestion et crise économique: notes manuscrites, rapports sur les nouveaux déséquilibres mondiaux, correspondance (1974). Réflexions diverses: notes manuscrites, fiches thématiques, coupures de presse notamment sur le cas yougoslave (1973-1975).

    1 media

    Autogestion.- Gestion démocratique des entreprises : avant propos, notes, documentation (1973-1974). Autogestion et transition : textes préparatoires, rapports, notes manuscrites (1973-74). Autogestion et l’école : rapports, notes manuscrites, documentation, coupures de presse (1973-1974). Autogestion et crise économique: notes manuscrites, rapports sur les nouveaux déséquilibres mondiaux, correspondance (1974). Réflexions diverses: notes manuscrites, fiches thématiques, coupures de presse notamment sur le cas yougoslave (1973-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    18Z/277

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Politique économique et sociale
    • Autogestion.- Gestion démocratique des entreprises...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRENEURS (CSDE) - Fonctionnement : compte rendu (Assemblée Genérale, 1996), conventions de partenariat (CSDE/Conseil Général, Paierie Départementale, 1992 - CSDE/Ville, Trésorerie Principale Municipale, 1993), convention de collaboration pour l'insertion dans le bâtiment et travaux publics (CSDE/Etat/Ville/Conseil Général/OPDHLM/AFPA/ADIJ/SOPRORES/Régie de Quartier des Glacis/EPIS/SAPIN), convention collective (1987), accord régional de salaires des ouvriers du bâtiment (Fédération régionale du bâtiment de Franche-Comté/Syndicat FO, 1988), enquête (Fédération Nationale du Bâtiment-FNB, 1991), proposition de loi, programme d'investissement, fiches budgétaires, documentation (INSEE, QUALIBAT), document de séance-N° 93-75 : Réduction des délais de paiement aux entreprises

    Date

    1987-1997

    Cote

    248W/64

    • Contexte : 248W

    • CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRENEURS (CSDE) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)