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65 résultats

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Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission "Plan de Communication" : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/56

Résultat n°2

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un magasin FABIO LUCCI à Belfort (CDEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, rapport municipalité, documentation, correspondance, notes.Création d'un espace culturel au supermarché LECLERC à Belfort (DCEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, avis de dégrèvement, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création des magasins LA HALLE et LA HALLE O CHAUSSURES à Andelnans (CDEC du 28 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin ESPRIT PARQUETS à Andelnans (CDEC du 28 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2006

Cote

24WCAB/18

Résultat n°3

Commission de Coordination de la Défense Passive de Belfort, Cravanche, Danjoutin et Valdoie, composition et création : arrêtés, correspondance.

Date

1932

Cote

6H/62

Résultat n°4

PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes sur les formalités de regroupement: coupures de presse, études, rapports, brochures (1970-1971); Elections des représentants des communes à la commission sur la fusion et le regroupement des communes: courriers, candidatures, arrêtés préfectoraaux, résultat du vote (1971); Travaux de cette commission: courriers, études, délibérations (1972); Consultations entre élus: courriers, comptes-rendus de conseils municipaux (1972); Projet de création du district: courrier, copies du Journal Officiel, projet de délibération, protocole d'accord (1973); Création du district: protocole, compte rendu conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1973).

Date

1970-1973

Cote

1WCAB/1

Résultat n°5

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance

Date

1988-1993

Cote

198W/142

Résultat n°6

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité de Suivi (13/03/1995, 10/11/1995, 03/05/1996, 31/10/1996) : comptes rendus, rapport ("Référentiel des actions programmées", SGAR, 1996), étude ("Rapport d'évaluation intermédiaire", ACT Consultants-Initiative, 1996), fiches financières par mesure, tableaux des opérations, notes

Date

1995-1996

Cote

248W/19

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/78

Résultat n°8

COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (12/01/2001, 23/05/2001, 28/09/2001, 21/12/2001) : comptes rendus (CEG, CAP), dossiers et fiches cadres d'emplois (catégories A, B, C), rapports, tableaux et propositions d'avancement, fiches de notation, composition, listes, correspondance, notes.

Date

2001

Cote

25WCAB/1

Résultat n°9

REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT COMMERCIAL) (08/02/99 au 15/11/99): dossier de demande d'autorisation, plan, délibération du conseil municipal de Belfort, arrèté préfectoral, courrier, coupure de presse.

Date

1999

Cote

1WCAB/263

Résultat n°10

Comités d'expansion économique et de productivité, activités : nouveaux statuts, procès-verbaux d'assemblées, procès-verbaux de réunions, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'assemblées, correspondance.

Date

1969-1970

Cote

2F/11

Résultat n°11

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Départemental (25/06/1997, 18/09/1997, 15/12/1997, 27/01/1998, 18/05/1998, 22/09/1998, 20/11/1998, 09/02/1999, 14/04/1999, 10/06/1999, 15/09/1999, 04/11/1999) : comptes rendus, relevés de conclusions, fiches d'opérations, proghramme Objectif 2, tableaux, plans, demande de subventions, notes (Préfecture, Ville)

Date

1997-1999

Cote

248W/28

Résultat n°12

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Financement des projets "Ergonomie de produits et des moyens de production associés" et "Espace ERCOS" (2006) : compte rendu, rapport, étude (UTBM et SET), dossiers demande de validation, fiches budgétaires, dossier ("Fonds de compétitivité des entreprises"), revue de presse, documentation, notes..Réunions des Comités et Commissions des Financeurs (25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 20 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, dossiers demande de validation, dossiers demande de labellisation, fiches budgétaires, avis, projets, tableaux, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

27WCAB/31

Résultat n°13

CONSEILS DE QUARTIER - Mise en place et fonctionnement des Conseils de quartier : charte, mémoire de DEA ("Les Conseils de quartier à Belfort 1983-1988", Etienne BUTZBACH), bilans (1986-1994), récapitulatif des besoins (1984-1989), recensement (1990), documentation ("X° anniversaire des Conseils de quartier", 1994), documents de séance-N° 0-01[1983] : Les Conseils de Quartiers - Orientations - Charte-N° 84-46 : Conseils de Quartiers - Nomination des Présidents-N° 89-46 : Composition des Commissions, Groupes de travail intérieurs et désignation des Présidents des Conseils de quartiers-N° 90-178 : Désignation de Présidents de Conseils de Quartiers-N° 90-227 : Enveloppe de 50000 F par quartier pour les petits aménagements d'espaces verts - Programme retenu sur la base des propositions des Conseils de quartiers - Information du Conseil municipal-N° 92-220 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier-N° 93-103 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier-N° 93-272 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier

Date

1983-1994

Cote

198W/46

Résultat n°14

DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER (DIA) -Réunions de la Commission DIA : comptes rendus, plans, correspondance.

Date

2001-2003

Cote

23WCAB/3

Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.19,SERVICES GENERAUX - Modification de la Commission chargée de l'élaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/242

Résultat n°16

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission Technique et de la Cellule de suivi : comptes rendus, statuts (SEMES), esquisses et plans (Architecte BOUCHEZ), documentation, notes (Ville, AUTB, GEC Ingénierie)

Date

1990

Cote

248W/39

Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement des commissions municipales (1985-1991) : rapport, notes, documents de séance-N° 86-294 : Fonctionnement des commissions municipales - Proposition de réorganisation-N° 91-14 : Abattoir de Belfort - Mise en place d'une commission consultative.Commission Communale des Taxi (1985-1995) : arrêtés du Maire, rapport municipalité ("Renouvellement de la composition de la Commission Communale des Taxi", 1993, 1994), compte rendu, textes officiels, notes.Demande de participation aux réunions des commissions municipales (1989-1994) : correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN, 1994), notes (Ville, Groupe d'opposition).Représentation de la Ville à la Commission Départementale des Objets Mobiliers (CDOM) : notes

Date

1985-1998

Cote

254W/131

Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION - Désignation de quatre représentants de la CAB au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/46

Résultat n°19

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

24WCAB/17

Résultat n°20

COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI)-Fonctionnement de la CDCI : comptes rendus (2001-2006), arrêtés préfectoraux, règlement intérieur, dossier ("Commune de Roppe", 2006), cartes, tableaux, liste, textes officiels, correspondance, notes.

Date

1998-2006

Cote

20WCAB/23