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  1. Résultat n°1

    Commission Départementale de Défense Passive Contre les Attaques Aériennes, création et réunions : arrêtés, organigramme des commissions, liste des membres, état d'avancement des travaux, ordres du jour, convocations.

    Date

    1931-1936

    Cote

    6H/61

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • COMMISSIONS, 1931-1938.
    • Commission Départementale de Défense Passive Contre...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Commission de Coordination de la Défense Passive de Belfort, Cravanche, Danjoutin et Valdoie, composition et création : arrêtés, correspondance.

    Date

    1932

    Cote

    6H/62

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • COMMISSIONS, 1931-1938.
    • Commission de Coordination de la Défense Passive de...
  4. Résultat n°4

    Commission Permanente de la Défense Passive : liste des membres, ordres du jour, convocations, correspondance.

    Date

    1934-1938

    Cote

    6H/60

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • COMMISSIONS, 1931-1938.
    • Commission Permanente de la Défense Passive : liste...
  5. Résultat n°5

    Commissions de la préfecture, réunions : arrêté, rapports, études, organigramme du service interdépartemental de secours contre l'incendie, état des abris des écoles, ordre du jour, convocations, procès-verbal de réunion, compte-rendus, correspondance.

    Date

    1940-1943

    Cote

    6H/1

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • ADMINISTRATION EN TEMPS DE GUERRE, 1931-1949.
    • Commissions de la préfecture, réunions : arrêté, rapports,...
  6. Résultat n°6

    Commissions Communales des Dommages de Guerre, organisation : rapports d'activité, plan de localisation des commissions, liste des membres des Commissions Consultatives, correspondance.

    Date

    1947-1954

    Cote

    6H/334

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DOMMAGES DE GUERRE
    • BIENS ET INDEMNITES, 1947-1957.
    • Commissions Communales des Dommages de Guerre, organisation...
  7. Résultat n°7

    Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).

    Date

    1963-1972

    Cote

    2F/13

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
    • Comités d'expansion économique et de productivité,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    Conseil national des économies régionales, activités : études, procès-verbal de réunion, rapports d'activités, documentation.

    Date

    1968-1971

    Cote

    2F/14

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/14 - Conseil national des économies régionales
    • Conseil national des économies régionales, activités...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    Comités d'expansion économique et de productivité, activités : nouveaux statuts, procès-verbaux d'assemblées, procès-verbaux de réunions, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'assemblées, correspondance.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2F/11

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
    • Comités d'expansion économique et de productivité,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    Comités d'expansion économique et de productivité, développement de la région : études, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2F/12

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
    • Comités d'expansion économique et de productivité,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes

    Date

    1987-1997

    Cote

    248W/2

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission Technique et de la Cellule de suivi : comptes rendus, statuts (SEMES), esquisses et plans (Architecte BOUCHEZ), documentation, notes (Ville, AUTB, GEC Ingénierie)

    Date

    1990

    Cote

    248W/39

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    CONSEILS DE QUARTIER : comptes rendus de réunions

    Date

    1992-1996

    Cote

    198W/47

    • Contexte : 198W

    • CONSEILS DE QUARTIER : comptes rendus de réunions

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE (CDEN) : comptes rendus de réunions, réglement type départemental des écoles maternelles et élémentaires, bilans, programme, listes, notes

    Date

    1992-1993

    Cote

    198W/251

    • Contexte : 198W

    • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE (CDEN)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20