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37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/88

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    Passage sous rails avenue Wilson, rénovation : marché, règlements, documentation, inauguration, convention d'entretien avec SNCF

    Date

    1985-1993

    Cote

    221W/2

    • Contexte : 221W

    • Passage sous rails avenue Wilson, rénovation : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet sommaire

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/89

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre du pont de la rue du Foyer ; Avenant n° 3 ; Fixation du forfait définitif de rémunération : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/72

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.07, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    PASSAGE SOUS RAILS, AVENUE WILSON, construction auvent côté lycée

    Date

    1994-1995

    Cote

    242W/23

    • Contexte : 242W

    • PASSAGE SOUS RAILS, AVENUE WILSON, construction auvent...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, correspondance, plans, PV réception des travaux, factures

    Date

    1964-1987

    Cote

    292W/3

    • Contexte : 292W

    • PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, correspondance,...

    Producteur :

    MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

  7. Résultat n°7

    PONTS, travaux divers : plans, marché, notes, courriers

    Date

    1986-1992

    Cote

    203W/13

    • Contexte : 203W

    • PONTS, travaux divers : plans, marché, notes, courriers

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans, notes de calcul, plan d'assurance qualité

    Date

    2001

    Cote

    345W/4

    • Contexte : 345W

    • Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    PASSERELLE ARSOT, reconstruction / Parietti, Civad : marché, pièces comptables.

    Date

    1995-1997

    Cote

    308W/14

    • Contexte : 308W

    • PASSERELLE ARSOT, reconstruction / Parietti, Civad...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Ouvrages de franchissement ; Construction du pont rue du Foyer ; Etudes nécessaires à la construction du pont de la rue Houbre : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/233

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.09,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    Passage sous rails avenue Wilson, rénovation et aménagement accès au quai n°2 : plans, comptes rendus de réunions de chantier, historique, convention d'entretien avec SNCF.

    Date

    1989-1994

    Cote

    251W/19

    • Contexte : 251W

    • Passage sous rails avenue Wilson, rénovation et aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM

    Date

    1987-1994

    Cote

    277W/47

    • Contexte : 277W

    • VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte : dossiers de consultation des entreprises, dossiers de marché, documentation ("Banlieues 89 : 116 réalisations"), photographies ("Passerelles Laurencie et Porte du Vallon", Rémy TANGUY, annexes du document de séance n° 88-152, conditionnées à part), documents de séance-N° 84-210 : Opération "Banlieues 89" - Adoption de la démarche et du contrat d'étude-N° 85-226 : Action "Banlieues 89" - Adoption du projet - Demande de subventions-N° 86-303 : Banlieues 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte - Contrat d'étude à conclure avec MM. PUTZ et WEBER-N° 87-72 : Opération Banlieues 89 - Avant-projet sommaire (APS)-N° 87-138 : Banlieues 89 - Autorisation de traiter les travaux 1987-N° 88-39 : Opération "Banlieues 89" - Autorisation de traiter les travaux VRD de 1988-N° 88-152 : Opération "Banlieues 89" - Modification de la tranche 88 - Autorisation de traiter-N° 89-24 : Opération Banlieues 89 - 4ème tranche - Autorisation de traiter

    Date

    1984-1989

    Cote

    198W/154

    • Contexte : 198W

    • BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel, Hatry.Echelle 1/200e.Service topographique.

    Cote

    279W/86

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour la construction du pont stratégique, demande d'indemnité : acte d'expropriation, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, mémoire, plans, correspondance.

    Date

    1889-1892

    Cote

    1N/96

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour...
  16. Résultat n°16

    PONTS -Réfection du PONT DE ROUBAIX (1983-1987) : pièces de marchés, plans, fiches budgétaires, dossier de marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-73 : Réfection du Pont de Roubaix - Tranche 1985-N° 86-93 : Réfection du Pont de Roubaix - Tranche 1986 - Autorisation de traiter-N° 87-80 : Réfection du Pont de Roubaix - Tranche 1987.Construction du PONT PARMENTIER (1987-1991) : délibération (N° 91-237 : Acquisition d'un terrain rue Parmentier), dossier de consultation des entreprises (DCE), avenant au marché, plans, pétition, correspondance, notes, document de séance-N° 91-50 : Construction d'un pont rue Parmentier - Approbation du projet et autorisation de traiter.Travaux d'entretien des PONTS DE BELFORT (1988) : document de séance-N° 88-16 : Entretien des ponts de Belfort nécessitant des travaux urgents - Autorisation de programme.Réfection du PONT DENFERT-ROCHEREAU (1989) : dossiers de marché, DCE, document de séance-N° 89-92 : Suppression de l'estacade du Pont Denfert-Rochereau - Tranche 1989 - Autorisation de traiter les travaux.Reconstruction et inauguration du PONT DU MAGASIN (1990-1991) : rapport municipalité, dossiers de marchés, DCE, avenant au marché, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-126 : Reconstruction du Pont du Magasin - Adoption du projet - Autorisation de traiter-N° 90-189 : Aménagement des abords du Pont du Magasin - Projet d'aménagement - Autorisation de traiter-N° 91-145 : Questions diverses - Reconstruction du Pont du Magasin - Adoption de l'avenant n° 2 au marché de travaux de l'entreprise PARIETTI de Montbéliard.Réparation du PONT DE L'ABATTOIR (1991-1992) : dossier de marché, avenant au marché, document de séance-N° 91-52 : Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de la réparation du Pont de l'Abattoir.Réparation du PONT DE L'EST (1992) : avenant au marché, DCE, documents de séance-N° 92-53 : Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de la réparation du Pont de l'Est-N° 92-246 : Passation d'un avenant n° 1 au marché du 4 août 1992 concernant la réparation du Pont de l'Est.Etat du PONT dit DE CRAVANCHE (1997) : note.Abattage et remplacement du peuplier du PONT CLEMENCEAU (1998) : rapport municipalité.Tassement des piles du PONT CARNOT (2002) : rapport à l'exécutif, article de presse, note.

    Date

    1985-2002

    Cote

    264W/158

    • Contexte : 264W

    • PONTS -Réfection du PONT DE ROUBAIX (1983-1987) : pièces...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    PONT DE L'ABATTOIR, réparation : marché

    Date

    1991-1993

    Cote

    277W/42

    • Contexte : 277W

    • PONT DE L'ABATTOIR, réparation : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Rue du Rhône.- Construction d'un pont au-dessus du chemin de fer, acquisition du terrain : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité, détail estimatif des travaux, plans, correspondance (1950); acquisition des droits aux dommages de guerre : autorisation de transfert d'affectation, demande d'indemnité de reconstruction, rapport du Directeur des services techniques, bulletin d'information de la Fédération nationale des associations professionnelles des industriels et commerçants sinistrés, correspondance (1950-1952).

    Date

    1950-1952

    Cote

    1N/123

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Rue du Rhône.- Construction d'un pont au-dessus du...
  19. Résultat n°19

    Déplacement de la ligne télégraphique souterraine et du pont de la Savoureuse : conférence, plan, correspondance.

    Date

    1897-1901

    Cote

    1N/19

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • AMENAGEMENT, 1893-1903
    • Déplacement de la ligne télégraphique souterraine et...
  20. Résultat n°20

    PONT CHARLES DE GAULLE, construction : marché, plans, déclaration au titre de la loi sur l'eau, plan assurance qualité, procédure d'instruction mixte, plan de sécurité et de protection de la santé, rapports de contrôles techniques

    Date

    2001-2004

    Cote

    292W/6

    • Contexte : 292W

    • PONT CHARLES DE GAULLE, construction : marché, plans,...

    Producteur :

    MAINTENANCE INFRASTRUCTURES