Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-153 : Nouvelle convention intercommunale Belfort-Essert pour la réalisation et l'entretien de l'espace de loisirs dit "Le Parc du Mont".
Date
2005
Cote
319W/155
1989-1994
251W/10
1993-1994
343W/10
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