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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PARC DE LA DOUCE -Construction d'un bâtiment vestiaires (1984-1985) : dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-162 : Aménagement de vestiaires dans la zone de Loisirs des Résidences-N° 85-100 : Construction d'un bâtiment vestiaires douches dans la Zone de Loisirs des Résidences - Adoption du projet, du DCE - Souscription des marchés.Construction d'un terrain de rugby engazonné (1988) : rapport municipalité, correspondance.Aménagement du Parc et rénovation des installations techniques et sportives (1989-1998) : comptes rendus, rapports municipalité, projet GALLOIS ("APS, 2ème tranche", 1993-1994), plans, correspondance, notes.
Cote
264W/130
 Date
1984-1998
 Lieu
DOUCE (Parc de la)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARC DE LA DOUCE -Construction d'un bâtiment vestiaires...
Résultat n°2

Champs de Mars, aménagement espace de loisirs : marché, projet provisoire, plans, délibérations, notes, comptes rendus de réunions, détails estimatifs des travaux
Cote
251W/10
 Date
1989-1994
 Lieu
CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Champs de Mars, aménagement espace de loisirs : marché,...
Résultat n°3

PARC DE LOISIRS DU MONT A ESSERT -Création et financement d'une zone de loisirs à Essert : comptes rendus, projet de convention (Ville/Commune d'Essert, 1993), rapport municipalité, état des dépenses, fiches financières, plans, correspondance, notes.
Cote
264W/131
 Date
1990-1995
 Lieu
PARC DE LOISIRS DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARC DE LOISIRS DU MONT A ESSERT -Création et financement...
Résultat n°4

Espaces verts . - Parc départemental des Résidences, aménagement et extension : note, correspondance, compte rendu de réunion, programme, plan
Cote
343W/10
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Espaces verts . - Parc départemental des Résidences,...
Résultat n°5

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.
Cote
20WCAB/4
 Date
2001-2004
 Lieu
MEROUX, MÉZIRÉ, VALDOIE, ESSERT, SEVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-153 : Nouvelle convention intercommunale Belfort-Essert pour la réalisation et l'entretien de l'espace de loisirs dit "Le Parc du Mont".
Cote
319W/155
 Date
2005
 Lieu
PARC DE LOISIRS DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...