Filtrer les résultats
Multimédias
  • 19
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 20
  • 8
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 11
  • 13
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-47 : Journée de Solidarité.
Cote
319W/48
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°2

RESIDENCE PIERRE BONNEF - Devenir de la Clinique Les Berceaux (actuelle Résidence Bonnef) (1993-1995) : études statistiques (1994), comptes rendus (Conseil d'Administration des Berceaux, 1992-1994), rapport d'activités (1993), articles de presse, notes.Fusion de la Clinique Les Berceaux avec le Centre Hospitalier de Belfort (1996) : bilan de clôture, compte rendu, notes.Création par la Fondation Claude Pompidou de la Résidence du Lion (Résidence Pierre Bonnef) pour les personnes âgées dépendantes (1996-1997) : dossier de création (Fondation Claude Pompidou-Association de gestion Les Bons Enfants, 1996), délibération (N° 96-268 : Garantie d'emprunt à réaliser par l'Association "La Résidence du Lion"), projet acte notarié (Oeuvres des Berceaux/Fondation Claude Pompidou, 1996), arrêté préfectoral, comptes rendus (Assemblée Générale et Conseil d'Administration, 1997), demande de subvention, tableaux, notes
Cote
254W/230
 Date
1994-1997
 Lieu
RESIDENCE PIERRE BONNEF
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESIDENCE PIERRE BONNEF - Devenir de la Clinique Les...
Résultat n°3

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"
Cote
326W/9
 Date
1993-2000
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), PARMENTIER (Rue Antoine), CENTRE VILLE, JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique municipale immobilière et en matière de logement...
Résultat n°4

Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal de visite de la commission de sécurité, rapport de vérification des installations électriques, correspondance, notes de service principalement sur l'ascenseur, arrêté du Maire sur les prescriptions de sécurité, devis
Cote
366W/69
 Date
1999-2002
 Lieu
CITE DES ASSOCIATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • DIVERS
  • BÂTIMENTS DIVERS
  • Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-72 : Motion - Défense des principes de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA).
Cote
314W/74
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-178 : Opération Habitat Sénior n° 2.
Cote
314W/464
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-220 : Mise en œuvre de la journée de solidarité.
Cote
314W/507
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°8

Maison des aînés, aménagement : avant projet sommaire, plans, photographies, dossier règlements
Cote
335W/13
 Date
2000-2002
 Lieu
COMMUNE (Place de la), MAISON DES AINES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Maison des aînés, aménagement : avant projet sommaire,...
Résultat n°9

CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994
Cote
198W/200
 Date
1992-1994
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Mise en œuvre de la "journée de solidarité".
Cote
15WCAB/330
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°11

Allocation compensatrice des augmentations de loyer, demandes : état des demandes, enquêtes, articles de presse, correspondance.
Cote
6F/6
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6F - Mesures d'exception

  • MESURES D'EXCEPTION
  • 6F/5-6 - Logement
  • Allocation compensatrice des augmentations de loyer,...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-156 : Extension de Résidence Pierre BONNEF - Garantie d'emprunt à l'Association "Les Bons Enfants".
Cote
314W/442
 Date
2004
 Lieu
RESIDENCE PIERRE BONNEF
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°13

Maison des aînés, aménagement : marché, comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance, notes, rapport de vérfications techniques relatif à la sécurité contre l'incendie, procès-verbal de la sous-commission départementale de sécurité, carton d'inauguration, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage
Cote
335W/14
 Date
2000-2002
 Lieu
COMMUNE (Place de la), MAISON DES AINES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Maison des aînés, aménagement : marché, comptes rendus...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Société de Gestion d'Investissements et de Participations-SGIP, 1er juillet 2005), document de séance-N° 03-77 : Cession d'une parcelle avenue de la Miotte en vue de la création d'un Etablissement d'Hébergement de Personnes Agées Dépendantes (EHPAD).
Cote
314W/80
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Société...
Résultat n°15

Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées" / Conseil général (1996). Centre hospitalier de Belfort, réforme hospitalière, complémentarité avec Centres hospitaliers de Montbéliard et d'Héricourt, constitution du conseil d'administration, discours de Jean-Pierre Chevènement et visites officielles : courriers, comptes rendus de réunions, presse, notes
Cote
267W/5
 Date
1983-1997
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées"...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-189 : Questions diverses - Habitat Sénior.
Cote
314W/193
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-76 : Direction des Ressources Humaines - Compte épargne temps - Journée de solidarité - Règlement des congés.
Cote
319W/342
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°18

Club municipal Jean Jaurès (3ème âge), fonctionnement : programme activités, bilan financier, règlement intérieur, démission membresinformations nominatives communicables à 50 ans
Cote
218W/55
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Club municipal Jean Jaurès (3ème âge), fonctionnement...
Résultat n°19

Santé/Social . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, recrutement du directeur : lettres de candidatures, CV (2003) ; inauguration de l'équipement IRM : carton d'invitation, discours, coupures de presse (2006) ; accréditation : note, rapports (2005-2006) ; définition des orientations du Schéma Régional d'Organisation Sanitaire : rapport (2004) ; fonctionnement (situation financière, régionalisation du traitement des appels du 15...) : rapports (2004-2006). CSF, fonctionnement : PV AG (2007). EHPAD, création : correspondance, notes, compte rendu de municipalité, acte de vente, statuts de l'association gérontologique de la Miotte (2003-2005). Couverture maladie universelle, mise en oeuvre : compte rendu de réunion, correspondance, note (1999-2000). AVADEM, remplacement du président : correspondance, rapport d'activité 2006 (2006). Clinique de la Miotte, vente à la Municipalité française , accréditation, inauguration d'un nouvel espace d'accueil, revendication du personnel, couverture des risques professionnels : correspondance, notes (2000-2005)
Cote
343W/2
 Date
1999-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Santé/Social . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard,...
Résultat n°20
Politique nationale.- Santé des personnes âgées, réflexions sur les mesures à prendre : programme, budget, notes, coupures de presse, correspondance.

1 media

Politique nationale.- Santé des personnes âgées, réflexions sur les mesures à prendre : programme, budget, notes, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/95
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique économique et sociale
  • Politique nationale.- Santé des personnes âgées, réflexions...